Attention, la justice vient de se mettre en mouvement, et se lance dorénavant à la reconquête d'internet, défouloir anonyme (enfin, c'est vous qui le croyez...) de nombreux utilisateurs qui se croient au dessus des lois.

Après la condamnation il y a quelques jours de personnes ayant tenu des propos outrageants sur un forum d'aol (voir news), c'est au tour d'un éditeur de site d'être condamné pour un message posté sur son forum de discussion....

Il s'agit du forum du site percussions.org.

L'éditeur de ce site a en effet été condamné par le tribunal de grande instance de Paris à rembourser la moitié des frais de justice de la procédure qui a été menée contre lui par la société Eurodim au titre d'un message jugé diffamant.

Pour ceux qui ne le connaissent par, Percussions.org est un site dédié à la musique et en particulier aux percussions.
Bref, un site tout simple et sans problèmes...

Cédric, l'éditeur de ce site, publiait ce communiqué :

"Attention à la tchatche"
Le 14 septembre 2002, un dénommé Chris postait un message sur le forum de discussion de percussions.org . Dans ce message, intitulé "Fola percussions", cet internaute s'en prenait à un certain Eric C. : "Attention à la tchache de notre 'ami' Eric C. Qui donne (encore ') des cours de marketing à la fac, il sait très bien vendre, ou vendre des djembés à '4000 francs' (qui en valent beaucoup moins, bien entendu !"), accusait Chris. "Enfin des exemples il y en a beaucoup, pas mal de magasins le connaissent et ont peut être subi quelques arnaques ' (...) Donc, l'ouverture de son école, je m'en fout ! Cela ne reste que personnel. Je vous l'accorde, mais bon connaissant la personne je préfère mettre en garde !".


Cedric a optempéré à la demande des dirigeants d'Eurodim en retirant ce message de son forum et en communiquant l'adresse IP de son auteur (vous voyez bien que vous n'êtes pas anonymes !).

Malgré la réactivité et la bonne volonté de Cedric, le tribunal a considéré que les frais de 1500 € devaient être partagés...

Pourtant, d'après l'avocat de Cédric M. :

"Suite à ce jugement, je m'interroge sur la responsabilité des éditeurs de sites. La charte de percussions.org précise pourtant que chaque intervenant sur le forum de discusssion est responsable de ses propos. Dans cette affaire, c'est l'éditeur qui est condamné, et non pas l'auteur du message. Dès lors, il devient facile de faire condamner n'importe quel éditeur de site en postant un message critique sur son forum de discussion."

"Critiquer quelqu'un sur un forum de discussion peut s'apparenter à du dénigrement ou de la diffamation, et peut amener un éditeur à identifier l'auteur d'un message et à communiquer ses coordonnées au tribunal".

"A l'avenir, pourra-t-on encore critiquer quelqu'un ou quelque chose sur les forums de discussion, ou faudra-t-il se contenter d'écrire que tout est beau et que tout le monde est gentil '"

Je vous laisse réfléchir à tout ceci...
Juste une remarque en passant, vous comprendrez mieux maintenant pourquoi les modérateurs de notre forum se montrent parfois très "tatillons" sur certains points de discussion jugés illicites....