Violation de brevets : Motorola s'en prend à Apple

On aurait pu penser que le fabricant Motorola allait riposter à la plainte de Microsoft pour violation de brevets en portant plainte à son tour contre le groupe de Redmond. Si cette initiative n'est pas encore écartée, c'est une autre direction que prend la société en s'attaquant à...Apple.

Motorola Mobility, la branche terminaux mobiles qui sera bientôt une société à part entière, a déposé une plainte auprès de l' ITC ( International Trade Commission ) pour l'utilisation sans son autorisation de plusieurs de ses brevets par la firme de Cupertino dans ses produits mobiles : iPhone, iPod Touch et iPad.

Elle a également déposé deux plaintes comparables auprès de cours de l' Illinois et de Floride. Au total, ce sont 18 brevets qu'aurait violé Apple, portant sur des technologies sans fil comme la 3G WCDMA, le GSM / GPRS ou le WiFi IEEE 802.11, mais aussi sur la conception des antennes et sur des points divers comme la messagerie mobile, les capteurs de proximité, la couche de gestion des applications, les services géolocalisés ou encore la synchronisation multi-terminaux.

La requête de Motorola auprès de l' ITC demande l'ouverture d'une enquête contre Apple qui, si elle est validée, pourra conduire à l'arrêt de la commercialisation des produits mobiles Apple sur le sol des Etats-Unis.

Les autres plaintes visent à obtenir l'arrêt de l'utilisation des technologies incriminées et une compensation financière pour les dommages causés. Motorola possède un solide portefeuille de brevets sur les technologies mobiles dont le fabricant compte bien s'assurer l'usufruit, comme l'explique Kirk Dailey, responsable de la propriété intellectuelle chez Motorola :

" Après l'entrée tardive d' Apple sur le marché des télécommunications, nous avons engagé de longues négociations, mais Apple a refusé de prendre des licences. Nous n'avons pas eu d'autre choix que de porter plainte afin de mettre fin au pillage d' Apple. Motorola prendra toutes les mesures nécessaires pour protéger sa R&D et sa propriété intellectuelle, qui sont critiques pour l'activité de la société. "

Derrière la guerre des sociétés, une bataille des OS mobiles
L'argumentation est classique et cherche à obliger Apple à négocier, après l'échec des premières discussions en faisant peser la menace d'une sanction. L'étape logique voudrait qu' Apple riposte en attaquant Motorola en retour, mettant les deux sociétés sur un pied d'égalité avant de trouver un accord non contraignant.

Il reste que les plaintes de ce type se sont multipliées ces derniers mois et qu' Apple y est souvent impliquée, que ce soit dans le rôle du plaignant ou de la victime. Mais Motorola n'a pas été non plus à l'abri puisque Microsoft a déposé plainte contre le fabricant pour violation de brevets il y a quelques jours.

En filigrane de ces batailles se jouent des enjeux pour la domination des plates-formes mobiles : Android contre iOS, Windows Phone contre Android, iOS contre Android et Symbian... Apple joue d'ailleurs gros dans ce domaine : la plainte de la société Mirror Worlds est sur le point d'aboutir et pourrait lui coûter jusqu'à 625 millions de dollars.