NTP, récemment sorti victorieux d'un conflit l'ayant opposé pendant quatre ans au canadien RIM, s'en prend cette fois à Palm Inc., et lance la même offensive en affirmant que Palm a utilisé sans accord sept de ses brevets. Cinq d'entre eux avaient déjà été avancés dans l'affaire l'opposant à RIM.

Ce sont les Palm VII, i700 et la série Tungsten, ainsi que leur couche logicielle associées, qui sont prises pour cible, car ces appareils mobiles peuvent émettre et recevoir des emails par radiofréquences, des procédés que NTP dit avoir brevetés.

NTP demande que Palm s'acquitte des licences correspondantes, de la même façon que d'autres sociétés comme Good Technology, Visto et RIM ont été contraintes de le faire.
Le montant des dommages réclamés n'a pas été précisé, mais on se se souvient de la querelle avec RIM qui s'était terminée sur un accord de quelques 600 millions de dollars, le canadien préférant céder au bout de quatre ans de procédures et sauver son activité, plutôt que d'attendre les résultats de l'examen des brevets en question, ce qui aurait prolongé l'affaire de plusieurs années et permis à la concurrence de s'emparer facilement du marché.

C'est donc une nouvelle affaire de violation de brevets qui est lancée, dans un contexte où la démonstration effective de l'infraction n'est pas évidente, ni forcément volontaire.


  • CNet News
  • Palm a répliqué aussitôt dans un communiqué en indiquant que les brevets évoqués n'ont rien de commun avec les appareils mobiles Palm. D'autre part, ces brevets sont en cours de ré-examen par le service des brevets américains (PTO) et pour certains la violation n'a pas été établie. Il est donc regrettable que NTP s'appuie sur ces brevets douteux pour faire valoir ses droits.

  • Palm Inc.