ABUS SUR LE NET - Roger Gonnet a été condamné pour avoir insulté et diffamé Jean-Luc Barbier
Le
anti-scientologie
Roger Gonnet a été condamné pour avoir insulté et diffamé Jean-Lu=
c
Barbier
Condamnation en appel:
http://www.atelier-barbier.ch/tribunal/mars-2013-decision-justice-condamnat=
ion-de-Roger-Gonnet-pour-diffamation.pdf
Condamnation par référé:
http://www.atelier-barbier.ch/Ordonnance-de-refere-19-mars-2012-Jean-Luc-Ba=
rbier-versus-Roger-Gonnet.pdf
PS:
Roger Gonnet malgré ces deux condamnation a continué ces derniers
jours ses attaques et accusations insensées sur l'usenet !
Une nouvelle plainte a été déposée et un référé va partir ces
prochains jours.
--
stop-abus
c
Barbier
Condamnation en appel:
http://www.atelier-barbier.ch/tribunal/mars-2013-decision-justice-condamnat=
ion-de-Roger-Gonnet-pour-diffamation.pdf
Condamnation par référé:
http://www.atelier-barbier.ch/Ordonnance-de-refere-19-mars-2012-Jean-Luc-Ba=
rbier-versus-Roger-Gonnet.pdf
PS:
Roger Gonnet malgré ces deux condamnation a continué ces derniers
jours ses attaques et accusations insensées sur l'usenet !
Une nouvelle plainte a été déposée et un référé va partir ces
prochains jours.
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stop-abus
pouvoir s'affranchir sous prétexte qu'il serait suisse.