Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club
Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA.
Que penser de ce mail et que faire. Est ce que le droit français interdit ce
type de pratique ?
Merci de vos avis
Serge CONTARD
Sujet : Probleme de Copyright
Cher(e) abonne(e),
Nous avons recu un mail nous informant que vous telechargiez ou / permettiez
le telechargement de films, logiciels, de cles et/ou oeuvres musicales via
les systemes peer to peer accessibles sur le reseau internet.
Nous vous rappelons que cette pratique est contraire a la legislation
francaise des lors que vous ne disposez pas des droits ou autorisations pour
realiser de tels actes.
Aussi, a defaut d''etre titulaire des droits ou autorisations sur le ou les
contenus concernes, nous vous conseillons vivement de cesser cette pratique
dans les plus brefs delais afin de vous premunir d''une eventuelle plainte
deposee a votre encontre par l''organisme possedant les droits sur ce ou ces
contenus.
Veuillez trouver ci-dessous une copie du mail que nous avons recue.
En restant a votre disposition pour tout renseignement complementaire, nous
vous prions d''agreer, Cher(e) abonne(e), l''expression de nos salutations
distinguees.
Cordialement,
Service Abuse Club-Internet
T-Online France
11 rue de Cambrai 75927 Paris Cedex 19
Dear Sir or Madam:
BayTSP, Inc. ("BayTSP") swears under penalty of perjury that Paramount
Pictures Corporation ("Paramount") has authorized BayTSP to act as its agent
for copyright infringement notification. BayTSP''s search of the protocol
listed below has detected infringements of Paramount''s copyright interests
on your IP addresses as detailed in the attached report.
BayTSP has reasonable good faith belief that use for the material in the
manner complained of in the attached report is not authorized by Paramount,
its agents, or the law. The information provided herein is accurate to the
best of our knowledge. Therefore, this letter is an official notification
under provisions of section 512(c) of the U.S. Digital Millennium Copyright
Act to effect removal of the detected infringement listed in the attached
report. The Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic
Works, the Universal Copyright Convention, as well as bilateral treaties
with other countries allow for protection of client''s copyrighted work even
beyond U.S. borders. The attached documentation specifies the exact location
of the infringement. The Notice ID identifies the copyrighted works by file
identification number.
We hereby request that you immediately remove or block access to the
infringing material, as specified in the copyright laws, and insure the user
refrains from using or sharing with others Paramount''s materials in the
future.
Please send us a prompt response indicating the actions you have taken to
resolve this matter. Please reference the Notice ID number above in your
response.
Nothing in this letter shall serve as a waiver of any rights or remedies of
Paramount with respect to the alleged infringement, all of which are
expressly reserved. Should you need to contact me, I may be reached at the
following address:
Mark Ishikawa
Chief Executive Officer
BayTSP, Inc.
PO Box 1314
Los Gatos, CA 95031
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Violence
Harcèlement
Fraude
Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
Fabrice Nice
Bonsoir,
"COCO" avait soumis l'idée :
Bonjour,
Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA. Que penser de ce mail et que faire. Est ce que le droit français interdit ce type de pratique ?
Non, si tant est que vous ne partagiez et ne téléchargiez pas des fichiers avec un copyright. 5ce qui est rare, vous en conviendrez.)
Merci de vos avis
Vous avez été remarqué comme ayant partagé et téléchargé des fichiers ilégaux, ce courrier émmanant du service abuse de votre FAI, vous demande de ne plus utilisé ce genre de pratique, et vaut un avertissement. Si une demande du plaignant via les instances judiciairse francaise est faite auprès de votre FAI de fournir votre identité, en cas de récidive, celui-ci n'aura pas d'autre choix que de leur fournir ces informations. Vous risqueriez alors d'être attaqué pour distribution et recel de contrefaçons (n'étant pas juriste, je n'ai peut-être pas utilisé les termes adéquats). Sachez, par ailleurs, que votre FAI serait en droit, alors, de résilier purement et simplement votre abonnement (voir les CGV de celui-ci).
D'autres que moi seront à même de détailler et de vous éxpliquer cette procédure.
En ésperant avoir répondu à votre question.
Cordialement
-- Adresse anti spam: remplacer libre par free "La vitesse de la lumière est supérieure à celle du son ! C'est pourquoi bien des gens ont l'air brillants jusqu'à ce qu'ils ouvrent la bouche !"
Bonsoir,
"COCO" avait soumis l'idée :
Bonjour,
Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club
Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA.
Que penser de ce mail et que faire. Est ce que le droit français interdit ce
type de pratique ?
Non, si tant est que vous ne partagiez et ne téléchargiez pas des
fichiers avec un copyright. 5ce qui est rare, vous en conviendrez.)
Merci de vos avis
Vous avez été remarqué comme ayant partagé et téléchargé des fichiers
ilégaux, ce courrier émmanant du service abuse de votre FAI, vous
demande de ne plus utilisé ce genre de pratique, et vaut un
avertissement.
Si une demande du plaignant via les instances judiciairse francaise est
faite auprès de votre FAI de fournir votre identité, en cas de
récidive, celui-ci n'aura pas d'autre choix que de leur fournir ces
informations.
Vous risqueriez alors d'être attaqué pour distribution et recel de
contrefaçons (n'étant pas juriste, je n'ai peut-être pas utilisé les
termes adéquats).
Sachez, par ailleurs, que votre FAI serait en droit, alors, de résilier
purement et simplement votre abonnement (voir les CGV de celui-ci).
D'autres que moi seront à même de détailler et de vous éxpliquer cette
procédure.
En ésperant avoir répondu à votre question.
Cordialement
--
Adresse anti spam: remplacer libre par free
"La vitesse de la lumière est supérieure à celle du son !
C'est pourquoi bien des gens ont l'air brillants jusqu'à ce
qu'ils ouvrent la bouche !"
Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA. Que penser de ce mail et que faire. Est ce que le droit français interdit ce type de pratique ?
Non, si tant est que vous ne partagiez et ne téléchargiez pas des fichiers avec un copyright. 5ce qui est rare, vous en conviendrez.)
Merci de vos avis
Vous avez été remarqué comme ayant partagé et téléchargé des fichiers ilégaux, ce courrier émmanant du service abuse de votre FAI, vous demande de ne plus utilisé ce genre de pratique, et vaut un avertissement. Si une demande du plaignant via les instances judiciairse francaise est faite auprès de votre FAI de fournir votre identité, en cas de récidive, celui-ci n'aura pas d'autre choix que de leur fournir ces informations. Vous risqueriez alors d'être attaqué pour distribution et recel de contrefaçons (n'étant pas juriste, je n'ai peut-être pas utilisé les termes adéquats). Sachez, par ailleurs, que votre FAI serait en droit, alors, de résilier purement et simplement votre abonnement (voir les CGV de celui-ci).
D'autres que moi seront à même de détailler et de vous éxpliquer cette procédure.
En ésperant avoir répondu à votre question.
Cordialement
-- Adresse anti spam: remplacer libre par free "La vitesse de la lumière est supérieure à celle du son ! C'est pourquoi bien des gens ont l'air brillants jusqu'à ce qu'ils ouvrent la bouche !"
En Vano
On Thu, 6 Nov 2003 21:16:43 +0100, "COCO" wrote:
Bonjour,
Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA.
Quel contraste entre la mise en demeure ferme et menaçante (à mots couverts) du cabinet américain et la recommandation "cordiale" de Club Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI, alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
E.
On Thu, 6 Nov 2003 21:16:43 +0100, "COCO" <kkk@Jjjjj.com> wrote:
Bonjour,
Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club
Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA.
Quel contraste entre la mise en demeure ferme et menaçante (à mots
couverts) du cabinet américain et la recommandation "cordiale" de Club
Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI,
alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA.
Quel contraste entre la mise en demeure ferme et menaçante (à mots couverts) du cabinet américain et la recommandation "cordiale" de Club Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI, alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
E.
SuperX
Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI, alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
Ils ont tous fait le pub nous proposant de charger de la musique, des films, etc. C'est pour ca que l'ADSL marche si bien ces jours la. Le moment ou vous n'aurez plus besoin de l'ADSL (plus des mp3s gratuits), vous decrocherez...et c'est une perte pour CI et les autres.
Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI,
alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
Ils ont tous fait le pub nous proposant de charger de la musique, des films,
etc. C'est pour ca que l'ADSL marche si bien ces jours la. Le moment ou vous
n'aurez plus besoin de l'ADSL (plus des mp3s gratuits), vous
decrocherez...et c'est une perte pour CI et les autres.
Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI, alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
Ils ont tous fait le pub nous proposant de charger de la musique, des films, etc. C'est pour ca que l'ADSL marche si bien ces jours la. Le moment ou vous n'aurez plus besoin de l'ADSL (plus des mp3s gratuits), vous decrocherez...et c'est une perte pour CI et les autres.
El Cascador !!!
"SuperX" a écrit dans le message de news:bofjt0$jk9$
Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI, alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
Ils ont tous fait le pub nous proposant de charger de la musique, des films,
etc. C'est pour ca que l'ADSL marche si bien ces jours la. Le moment ou vous
n'aurez plus besoin de l'ADSL (plus des mp3s gratuits), vous decrocherez...et c'est une perte pour CI et les autres.
Bonjour,
Manifestement, le download illégal, cela ne rapporte pas aux bonnes personnes... Mais il est vrai que, si la loi et les peines se durcissent, les FAI risquent de perdre des abonnés, donc, de l'argent. Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement légalisé, en quelque sorte. A méditer...
Cordialement, Arno
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"SuperX" <xxx@xxx.com> a écrit dans le message de
news:bofjt0$jk9$1@news.tiscali.fr...
Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI,
alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
Ils ont tous fait le pub nous proposant de charger de la musique, des
films,
etc. C'est pour ca que l'ADSL marche si bien ces jours la. Le moment ou
vous
n'aurez plus besoin de l'ADSL (plus des mp3s gratuits), vous
decrocherez...et c'est une perte pour CI et les autres.
Bonjour,
Manifestement, le download illégal, cela ne rapporte pas aux bonnes
personnes...
Mais il est vrai que, si la loi et les peines se durcissent, les FAI
risquent de perdre des abonnés, donc, de l'argent.
Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de
taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement
légalisé, en quelque sorte.
A méditer...
Cordialement,
Arno
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"SuperX" a écrit dans le message de news:bofjt0$jk9$
Internet ! Il a l'air aussi gêné que toi par cette histoire, ton FAI, alors à ta place je lui dirais merci et je l'écouterais !
Ils ont tous fait le pub nous proposant de charger de la musique, des films,
etc. C'est pour ca que l'ADSL marche si bien ces jours la. Le moment ou vous
n'aurez plus besoin de l'ADSL (plus des mp3s gratuits), vous decrocherez...et c'est une perte pour CI et les autres.
Bonjour,
Manifestement, le download illégal, cela ne rapporte pas aux bonnes personnes... Mais il est vrai que, si la loi et les peines se durcissent, les FAI risquent de perdre des abonnés, donc, de l'argent. Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement légalisé, en quelque sorte. A méditer...
Cordialement, Arno
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Kupee
El Cascador !!! wrote:
Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement légalisé, en quelque sorte.
C'est celà oui, et si par hazard tu te sers pas de ton accès pour des trucs illégaux tu payes quand meme ? Dans ce cas ya qu'a faire un impot musique et un impot ciné, ca sera plus clair Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
El Cascador !!! wrote:
Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de
taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement
légalisé, en quelque sorte.
C'est celà oui, et si par hazard tu te sers pas de ton accès pour des
trucs illégaux tu payes quand meme ? Dans ce cas ya qu'a faire un impot
musique et un impot ciné, ca sera plus clair
Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type
d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton
provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec
Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement légalisé, en quelque sorte.
C'est celà oui, et si par hazard tu te sers pas de ton accès pour des trucs illégaux tu payes quand meme ? Dans ce cas ya qu'a faire un impot musique et un impot ciné, ca sera plus clair Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
El Cascador !!!
"Kupee" a écrit dans le message de news:3fab9ed4$0$242$
El Cascador !!! wrote:
Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement
légalisé, en quelque sorte.
C'est celà oui, et si par hazard tu te sers pas de ton accès pour des trucs illégaux tu payes quand meme ? Dans ce cas ya qu'a faire un impot musique et un impot ciné, ca sera plus clair
Mais non, je parlais de ça sous forme d'une option bien évidemment... pas besoin de t'emporter comme ça, voyons !
Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
en gros, tu répètes ce que j'viens d'écrire ;-) et bah, ça serait pas mal plutôt que de taxer les disques durs, et autres supports de données...
Cordialement, Arno
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"Kupee" <rien@rien.rien> a écrit dans le message de
news:3fab9ed4$0$242$626a54ce@news.free.fr...
El Cascador !!! wrote:
Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de
taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un
téléchargement
légalisé, en quelque sorte.
C'est celà oui, et si par hazard tu te sers pas de ton accès pour des
trucs illégaux tu payes quand meme ? Dans ce cas ya qu'a faire un impot
musique et un impot ciné, ca sera plus clair
Mais non, je parlais de ça sous forme d'une option bien évidemment... pas
besoin de t'emporter comme ça, voyons !
Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type
d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton
provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec
Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
en gros, tu répètes ce que j'viens d'écrire ;-)
et bah, ça serait pas mal plutôt que de taxer les disques durs, et autres
supports de données...
Cordialement,
Arno
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"Kupee" a écrit dans le message de news:3fab9ed4$0$242$
El Cascador !!! wrote:
Je pense même que, dans cette optique, il serait peut-être judicieux de taxer certains FAI qui, eux, autoriseraient, le download, un téléchargement
légalisé, en quelque sorte.
C'est celà oui, et si par hazard tu te sers pas de ton accès pour des trucs illégaux tu payes quand meme ? Dans ce cas ya qu'a faire un impot musique et un impot ciné, ca sera plus clair
Mais non, je parlais de ça sous forme d'une option bien évidemment... pas besoin de t'emporter comme ça, voyons !
Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
en gros, tu répètes ce que j'viens d'écrire ;-) et bah, ça serait pas mal plutôt que de taxer les disques durs, et autres supports de données...
Cordialement, Arno
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Kupee
El Cascador !!! wrote:
Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
en gros, tu répètes ce que j'viens d'écrire ;-) et bah, ça serait pas mal plutôt que de taxer les disques durs, et autres supports de données...
Je ne fais pas que répéter, j'ajoute aussi un fait, l'idée est sérieusement a l'étude je crois. Mais je pense pas que ca empecherai les maisons de disque & cie de raler quand meme.
El Cascador !!! wrote:
Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type
d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton
provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec
Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
en gros, tu répètes ce que j'viens d'écrire ;-)
et bah, ça serait pas mal plutôt que de taxer les disques durs, et autres
supports de données...
Je ne fais pas que répéter, j'ajoute aussi un fait, l'idée est
sérieusement a l'étude je crois. Mais je pense pas que ca empecherai les
maisons de disque & cie de raler quand meme.
Je crois par contre que l'éditeur de Kazaa prévoyait ce type d'abonnement avec des providers et des maisons de disque, tu payes a ton provider un abonnement te permettant de charger ce que tu veux avec Kazaa (j'imagine un Kazaa modifié avec un catalogue de zik donné)
en gros, tu répètes ce que j'viens d'écrire ;-) et bah, ça serait pas mal plutôt que de taxer les disques durs, et autres supports de données...
Je ne fais pas que répéter, j'ajoute aussi un fait, l'idée est sérieusement a l'étude je crois. Mais je pense pas que ca empecherai les maisons de disque & cie de raler quand meme.