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Achat Vehicule Neuf de CEE -> France

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Denis
Bonjour,

Je voudrais savoir qu'elle est la procédure à suivre pour pouvoir acheter un
véhicule neuf à étranger et le ramener en France.
en l'occurence, d'Espagne pour moi.

Quels sont les dernières lois ?
(d'après les posts que j'ai lu, il y a pas mal de changement dans la
réglementation)

Y-a t-il quelque chose de particulier à faire lors de l'achat chez le
concessionnaire ?

Y-a t-il des droits de douanes ou la TVA à payer ? si oui sur quelle base ?

Quels sont les Procédures d'Assurance ?

Y a-t-il des problèmes lors de l'immatriculation en France ?

Merci.

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JL
"Denis" a écrit dans le message de
news:bek7ns$k2q$

Y-a t-il des droits de douanes ou la TVA à payer ? si oui sur quelle base


?

Oui, la différence avec celle du pays d'achat.

JL.
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Sébastien LE COCGUEN
Ca ne répond pas a tes questions, mais il faut savoir que deux voitures
dispos en france et a l'étranger sous la même dénomination peuvent être
différentes. Exemple (inventé, mais pour expliquer) :
Peugeot 205 série limité TOTO en france 50 000 F
Peugeot 205 série limité TOTO en espagne 45 000 F

Ce qu'ils disent pas, c'est que la série limité TOTO francaise a des options
en plus que l'autre... et qu'une fois rajouté les frais de voyage,
commission et les mines, ca revient au même prix, voir moins cher en France
avec des options en plus. Alors bien vérifier les équipement avant
l'achat...
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Denis
Oui, biensur je ferais le comparatif entre les deux modèles pour les option
et pour le coût global
Ce qui me préoccupe , c'est la partie administrative (Taxe(s) et
immatriculation)
Merci.


"Sébastien LE COCGUEN" a écrit dans le
message de news:bekckm$a2$
Ca ne répond pas a tes questions, mais il faut savoir que deux voitures
dispos en france et a l'étranger sous la même dénomination peuvent être
différentes. Exemple (inventé, mais pour expliquer) :
Peugeot 205 série limité TOTO en france 50 000 F
Peugeot 205 série limité TOTO en espagne 45 000 F

Ce qu'ils disent pas, c'est que la série limité TOTO francaise a des


options
en plus que l'autre... et qu'une fois rajouté les frais de voyage,
commission et les mines, ca revient au même prix, voir moins cher en


France
avec des options en plus. Alors bien vérifier les équipement avant
l'achat...




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Pierre
A priori, pour ne payer que le prix HT, il faut certainement faire un achat
en vue d'exportation...
Vous acquitterez la TVA en France... Les concessionnaires frontaliers ont
l'habitude de ces ventes.

Si vous n'avez ps envie de perdre du temps, passez par un mandataire
automobile,... non ?

a++
Pierre

"Denis" a écrit dans le message de
news:bem930$ml8$

Si je vais chez un concessionnaire, ils peut accepter de me vendre une
voiture au prix Hors Taxe ?
et sans rien me demander ?