Bonjour, Le dimanche 10 février 2019 06:28:35 UTC+1, Calliste a écrit :
Philippe a émis l'idée suivante :
Bonjour, C’est dans quelle norme, code l’enoncer des mentions legale soit elles accessoires ? Bon j’ai commencé à chercher je ne trouve pas ! — Philippe
Pour répondre à ta question, le code est accessoire quand l'énocer n'est plus obligatoire sauf loi article 3 de l'alinea 45 si tant est que présentation devant juge fallacieuse et impérative, cas échéant. Voilà réponse.
C'est quoi la date de la Loi ? Où je peux la consulter en version papier ? Par avance je te (vous) remercie de vos contributions ....
appartient lois secretes interdiction consultation papier ou pas papier. 25487 lois secretes à ce jour qui ne doivent pas être divulgées ni connues sous peine tomber sous le coup de la loi, elle-même fait partie des 25487.
Après mûre réflexion, Philippe a écrit :
Bonjour,
Le dimanche 10 février 2019 06:28:35 UTC+1, Calliste a écrit :
Philippe a émis l'idée suivante :
Bonjour,
C’est dans quelle norme, code l’enoncer des mentions legale soit elles
accessoires ?
Bon j’ai commencé à chercher je ne trouve pas !
—
Philippe
Pour répondre à ta question, le code est accessoire quand l'énocer
n'est plus obligatoire sauf loi article 3 de l'alinea 45 si tant est
que présentation devant juge fallacieuse et impérative, cas échéant.
Voilà réponse.
C'est quoi la date de la Loi ?
Où je peux la consulter en version papier ?
Par avance je te (vous) remercie de vos contributions ....
appartient lois secretes interdiction consultation papier ou pas
papier. 25487 lois secretes à ce jour qui ne doivent pas être divulgées
ni connues sous peine tomber sous le coup de la loi, elle-même fait
partie des 25487.
Bonjour, Le dimanche 10 février 2019 06:28:35 UTC+1, Calliste a écrit :
Philippe a émis l'idée suivante :
Bonjour, C’est dans quelle norme, code l’enoncer des mentions legale soit elles accessoires ? Bon j’ai commencé à chercher je ne trouve pas ! — Philippe
Pour répondre à ta question, le code est accessoire quand l'énocer n'est plus obligatoire sauf loi article 3 de l'alinea 45 si tant est que présentation devant juge fallacieuse et impérative, cas échéant. Voilà réponse.
C'est quoi la date de la Loi ? Où je peux la consulter en version papier ? Par avance je te (vous) remercie de vos contributions ....
appartient lois secretes interdiction consultation papier ou pas papier. 25487 lois secretes à ce jour qui ne doivent pas être divulgées ni connues sous peine tomber sous le coup de la loi, elle-même fait partie des 25487.
Jac
Dans son message précédent, Calliste a écrit :
appartient lois secretes interdiction consultation papier ou pas papier. 25487 lois secretes à ce jour qui ne doivent pas être divulgées ni connues sous peine tomber sous le coup de la loi, elle-même fait partie des 25487.
L'Architecte en français :)
Dans son message précédent, Calliste a écrit :
appartient lois secretes interdiction consultation papier ou pas papier.
25487 lois secretes à ce jour qui ne doivent pas être divulgées ni connues
sous peine tomber sous le coup de la loi, elle-même fait partie des 25487.
appartient lois secretes interdiction consultation papier ou pas papier. 25487 lois secretes à ce jour qui ne doivent pas être divulgées ni connues sous peine tomber sous le coup de la loi, elle-même fait partie des 25487.
L'Architecte en français :)
none
Philippe a exprimé avec précision :
Bonjour, C’est dans quelle norme, code l’enoncer des mentions legale soit elles accessoires ? Bon j’ai commencé à chercher je ne trouve pas ! — Philippe
site chercher sur le avec recherche de moteur passablement en avancée version perpendiculairement au mode péremptoire inclusif
Philippe a exprimé avec précision :
Bonjour,
C’est dans quelle norme, code l’enoncer des mentions legale soit elles
accessoires ?
Bon j’ai commencé à chercher je ne trouve pas !
—
Philippe
site chercher sur le avec recherche de moteur passablement en avancée
version perpendiculairement au mode péremptoire inclusif
Bonjour, C’est dans quelle norme, code l’enoncer des mentions legale soit elles accessoires ? Bon j’ai commencé à chercher je ne trouve pas ! — Philippe
site chercher sur le avec recherche de moteur passablement en avancée version perpendiculairement au mode péremptoire inclusif
