Un peu compliqu=E9, mais : Si l'on a 2 r=E9sidences, dont une que l'on
vient d'acqu=E9rir ( s=E9jour 6 mois d'un cot=E9, 6 mois de l'autre )
.=2E.et que l'on a une voiture qu'on vient d'acheter , et une moto , peut
on garder l' immatriculation par ex de la moto =E0 l'adresse de la
premi=E8re r=E9sidence, ... et immatriculer la voiture ( qui necessite un
changement de propri=E9taire ), dans la nouvelle...( ce sont des
d=E9partements diff=E9rents )...dans l'avenir , je serai amen=E9 a quitter
l'ancienne r=E9sidence ..donc pour la voiture , je pr=E9f=E9re ( faire le
changement de propri=E9taire et d'adresse en m=EAme temps =E0 l'adresse de
la nouvelle r=E9sidence ) ... En clair , sui-je oblig=E9 d'immatriculer
tout de suite la moto , =E0 l'adresse de la nouvelle r=E9sidence.,
malgr=E9 que je continue =E0 habiter aussi dans l'autre ? ...ou suis-je
oblig=E9 de choisir seulement une r=E9sidence pour les 2 v=E9hicules.
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domicile fiscal ?
pouvez vous faire verbaliser si l'adresse de la carte grise ne colle pas
"orion" a écrit dans le message de news:
Un peu compliqué, mais : Si l'on a 2 résidences, dont une que l'on vient d'acquérir ( séjour 6 mois d'un coté, 6 mois de l'autre ) ...et que l'on a une voiture qu'on vient d'acheter , et une moto , peut on garder l' immatriculation par ex de la moto à l'adresse de la première résidence, ... et immatriculer la voiture ( qui necessite un changement de propriétaire ), dans la nouvelle...( ce sont des départements différents )...dans l'avenir , je serai amené a quitter l'ancienne résidence ..donc pour la voiture , je préfére ( faire le changement de propriétaire et d'adresse en même temps à l'adresse de la nouvelle résidence ) ... En clair , sui-je obligé d'immatriculer tout de suite la moto , à l'adresse de la nouvelle résidence., malgré que je continue à habiter aussi dans l'autre ? ...ou suis-je obligé de choisir seulement une résidence pour les 2 véhicules.
domicile fiscal ?
pouvez vous faire verbaliser si l'adresse de la carte grise ne colle pas
"orion" <orion1355@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
1130187014.988612.42850@o13g2000cwo.googlegroups.com...
Un peu compliqué, mais : Si l'on a 2 résidences, dont une que l'on
vient d'acquérir ( séjour 6 mois d'un coté, 6 mois de l'autre )
...et que l'on a une voiture qu'on vient d'acheter , et une moto , peut
on garder l' immatriculation par ex de la moto à l'adresse de la
première résidence, ... et immatriculer la voiture ( qui necessite un
changement de propriétaire ), dans la nouvelle...( ce sont des
départements différents )...dans l'avenir , je serai amené a quitter
l'ancienne résidence ..donc pour la voiture , je préfére ( faire le
changement de propriétaire et d'adresse en même temps à l'adresse de
la nouvelle résidence ) ... En clair , sui-je obligé d'immatriculer
tout de suite la moto , à l'adresse de la nouvelle résidence.,
malgré que je continue à habiter aussi dans l'autre ? ...ou suis-je
obligé de choisir seulement une résidence pour les 2 véhicules.
pouvez vous faire verbaliser si l'adresse de la carte grise ne colle pas
"orion" a écrit dans le message de news:
Un peu compliqué, mais : Si l'on a 2 résidences, dont une que l'on vient d'acquérir ( séjour 6 mois d'un coté, 6 mois de l'autre ) ...et que l'on a une voiture qu'on vient d'acheter , et une moto , peut on garder l' immatriculation par ex de la moto à l'adresse de la première résidence, ... et immatriculer la voiture ( qui necessite un changement de propriétaire ), dans la nouvelle...( ce sont des départements différents )...dans l'avenir , je serai amené a quitter l'ancienne résidence ..donc pour la voiture , je préfére ( faire le changement de propriétaire et d'adresse en même temps à l'adresse de la nouvelle résidence ) ... En clair , sui-je obligé d'immatriculer tout de suite la moto , à l'adresse de la nouvelle résidence., malgré que je continue à habiter aussi dans l'autre ? ...ou suis-je obligé de choisir seulement une résidence pour les 2 véhicules.
