bonjour a tous,
j espere ne pas mettre trompez en m inscrivant ici.
je recherche si cela est possibles des juristes ayant un peu de temps
a consacrer a un forum qui va debute sous peu et ayant l envie de
clarifier la situation du p2p en france.
Nous aurions besoin des avis averti de personnes de loi et de
personnes interresse en le domaine susceptible de repondre aux
questions d internautes.
Nous essayons de faire du regroupement d information, de la discussion
et qui sait peut etre essayer de propose des idees neuves afin d avoir
une clarification de cette situation. En bref l envie y est, mais un
coup de main sera agreable
merci d avance et en esperant vous voir bientot
voila le [url=http://myweb.snoozland.com/vbul/index.php]LIEN[/url]
Ps: si j aurai engendre une gene pour ce forum de juriste (que je ne
suis pas)je vous pris de m en excuser, de me le signaler et de ne pas
simplement me jeter comme un malpropre(chose qui c est deja produite
ailleur)
merci a vous
Suis bien de ton avis, le problème est simple, on abandonne ces libertés pour augmenter le contrôle sur la propriété et les droits déposés ? L'argument est qu'on risque sinon de tuer la création, je demande la vérification de cette hypothèse qui me semble d'un autre temps, je crois que beaucoups de droits bloquent la diffusion de la connaissance. D'un autre côté je veux pas affaiblir le mérite des inventeurs. Il doit y avoir un juste milieu non?
Si vous vous intéressez au "juste milieu": http://www.silicon.fr/click.asp?id520
:-)
Roland Garcia
Rosalie Mignon a écrit :
Suis bien de ton avis, le problème est simple, on abandonne ces libertés
pour augmenter le contrôle sur la propriété et les droits déposés ?
L'argument est qu'on risque sinon de tuer la création, je demande la
vérification de cette hypothèse qui me semble d'un autre temps, je crois que
beaucoups de droits bloquent la diffusion de la connaissance.
D'un autre côté je veux pas affaiblir le mérite des inventeurs. Il doit y
avoir un juste milieu non?
Si vous vous intéressez au "juste milieu":
http://www.silicon.fr/click.asp?id520
Suis bien de ton avis, le problème est simple, on abandonne ces libertés pour augmenter le contrôle sur la propriété et les droits déposés ? L'argument est qu'on risque sinon de tuer la création, je demande la vérification de cette hypothèse qui me semble d'un autre temps, je crois que beaucoups de droits bloquent la diffusion de la connaissance. D'un autre côté je veux pas affaiblir le mérite des inventeurs. Il doit y avoir un juste milieu non?
Si vous vous intéressez au "juste milieu": http://www.silicon.fr/click.asp?id520
:-)
Roland Garcia
Roland Garcia
Roland Garcia a écrit :
Rosalie Mignon a écrit :
Je suis pas juriste mais moi aussi j'aimerais une clarification.
Des gens connectent leurs ordinateurs entre eux et s'envoient des copies de films ...
Le P2P est parfaitement légal, ce qui est illégal c'est de s'échanger des copies d'oeuvres sans en acquitter les droits, en utilisant P2P ou autre chose.
La poste achemine des lettres contenant des dvd de films copiés ...
La poste n'ouvre pas vos courriers et n'est pas personnellement concernée par ces choses là, comment voulez vous qu'elle sache si vous avez payé ces oeuvres ou pas ?
Ceux qui risquent des ennuis sont l'expéditeur et le destinataire agissant illégalement en toute connaissance de cause.
Ca risque de changer avec les courriers électroniques:
"En supprimant la notion de "correspondance privée" de la définition du courrier électronique, le sous-amendement cherche à supprimer le risque de "faire indûment bénéficier de la protection liée au secret des correspondances des échanges notamment de fichiers", comme les fichiers musicaux." http://fr.news.yahoo.com/040107/1/3kxzb.html
Une conséquence directe des abus d'une partie des utilisateurs d'internet...........
Roland Garcia
Roland Garcia a écrit :
Rosalie Mignon a écrit :
Je suis pas juriste mais moi aussi j'aimerais une clarification.
Des gens connectent leurs ordinateurs entre eux et s'envoient des
copies de
films ...
Le P2P est parfaitement légal, ce qui est illégal c'est de s'échanger
des copies d'oeuvres sans en acquitter les droits, en utilisant P2P ou
autre chose.
La poste achemine des lettres contenant des dvd de films copiés ...
La poste n'ouvre pas vos courriers et n'est pas personnellement
concernée par ces choses là, comment voulez vous qu'elle sache si vous
avez payé ces oeuvres ou pas ?
Ceux qui risquent des ennuis sont l'expéditeur et le destinataire
agissant illégalement en toute connaissance de cause.
Ca risque de changer avec les courriers électroniques:
"En supprimant la notion de "correspondance privée" de la définition du
courrier électronique, le sous-amendement cherche à supprimer le risque
de "faire indûment bénéficier de la protection liée au secret des
correspondances des échanges notamment de fichiers", comme les fichiers
musicaux."
http://fr.news.yahoo.com/040107/1/3kxzb.html
Une conséquence directe des abus d'une partie des utilisateurs
d'internet...........
Je suis pas juriste mais moi aussi j'aimerais une clarification.
Des gens connectent leurs ordinateurs entre eux et s'envoient des copies de films ...
Le P2P est parfaitement légal, ce qui est illégal c'est de s'échanger des copies d'oeuvres sans en acquitter les droits, en utilisant P2P ou autre chose.
La poste achemine des lettres contenant des dvd de films copiés ...
La poste n'ouvre pas vos courriers et n'est pas personnellement concernée par ces choses là, comment voulez vous qu'elle sache si vous avez payé ces oeuvres ou pas ?
Ceux qui risquent des ennuis sont l'expéditeur et le destinataire agissant illégalement en toute connaissance de cause.
Ca risque de changer avec les courriers électroniques:
"En supprimant la notion de "correspondance privée" de la définition du courrier électronique, le sous-amendement cherche à supprimer le risque de "faire indûment bénéficier de la protection liée au secret des correspondances des échanges notamment de fichiers", comme les fichiers musicaux." http://fr.news.yahoo.com/040107/1/3kxzb.html
Une conséquence directe des abus d'une partie des utilisateurs d'internet...........
Roland Garcia
Jacques Caron
On Thu, 08 Jan 2004 00:29:39 +0100, Roland Garcia wrote:
Ca risque de changer avec les courriers électroniques:
"En supprimant la notion de "correspondance privée" de la définition du courrier électronique, le sous-amendement cherche à supprimer le risque de "faire indûment bénéficier de la protection liée au secret des correspondances des échanges notamment de fichiers", comme les fichiers musicaux." http://fr.news.yahoo.com/040107/1/3kxzb.html
Ouaip, j'ai vu ça tout à l'heure, et je dois dire que ça me choque profondément. Il faudra voir le texte exact de l'amendement en question, mais tel que c'est décrit, c'est carrément dangereux!
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
On Thu, 08 Jan 2004 00:29:39 +0100, Roland Garcia
<roland-garcia@wanadoo.fr> wrote:
Ca risque de changer avec les courriers électroniques:
"En supprimant la notion de "correspondance privée" de la définition du
courrier électronique, le sous-amendement cherche à supprimer le risque
de "faire indûment bénéficier de la protection liée au secret des
correspondances des échanges notamment de fichiers", comme les fichiers
musicaux."
http://fr.news.yahoo.com/040107/1/3kxzb.html
Ouaip, j'ai vu ça tout à l'heure, et je dois dire que ça me choque
profondément. Il faudra voir le texte exact de l'amendement en question,
mais tel que c'est décrit, c'est carrément dangereux!
Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
On Thu, 08 Jan 2004 00:29:39 +0100, Roland Garcia wrote:
Ca risque de changer avec les courriers électroniques:
"En supprimant la notion de "correspondance privée" de la définition du courrier électronique, le sous-amendement cherche à supprimer le risque de "faire indûment bénéficier de la protection liée au secret des correspondances des échanges notamment de fichiers", comme les fichiers musicaux." http://fr.news.yahoo.com/040107/1/3kxzb.html
Ouaip, j'ai vu ça tout à l'heure, et je dois dire que ça me choque profondément. Il faudra voir le texte exact de l'amendement en question, mais tel que c'est décrit, c'est carrément dangereux!
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
Jerschw2000
donc en vous ecoutant on ne peux pas faire avancer la chose, pas possibles de parler de la mise en place d une redvances internet ou d une taxe sur les fai............. et pas moyen de voir qqun sur le forum legip2p. c est cool, et a l image de la france.... a+
donc en vous ecoutant on ne peux pas faire avancer la chose, pas
possibles de parler de la mise en place d une redvances internet ou d
une taxe sur les fai............. et pas moyen de voir qqun sur le
forum legip2p.
c est cool, et a l image de la france....
a+
donc en vous ecoutant on ne peux pas faire avancer la chose, pas possibles de parler de la mise en place d une redvances internet ou d une taxe sur les fai............. et pas moyen de voir qqun sur le forum legip2p. c est cool, et a l image de la france.... a+
Jacques Caron
On 10 Jan 2004 09:47:59 -0800, perceval wrote:
donc en vous ecoutant on ne peux pas faire avancer la chose,
Les faire avancer dans quel sens? Les solutions existent déjà.
pas possibles de parler de la mise en place d une redvances internet ou d une taxe sur les fai
Quel intérêt? C'est complètement arbitraire et discriminatoire (comme la taxe sur les supports vierges). Ca pénalise ceux qui n'utilisent pas leur connexion pour télécharger des oeuvres protégées illégalement, ainsi que ceux qui cherchent à mettre en place des solutions commerciales dignes de ce nom, et ça avantage ceux qui téléchargent énormément d'oeuvres illégalement.
Et si on considère que ça rend soudainement légal ce téléchargement, alors soit ça pénalise encore plus les auteurs et les éditeurs (il n'y aura plus aucun frein au téléchargement sur Internet, donc encore moins de raison d'acheter des CDs ou de la musique sur des sites en ligne), soit ça va faire une taxe d'une valeur assez énorme, et surtout un débat éternel sur cette valeur, justement, et je ne parle même pas de son partage entre les différents intervenants...
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
On 10 Jan 2004 09:47:59 -0800, perceval <Jerschw2000@yahoo.fr> wrote:
donc en vous ecoutant on ne peux pas faire avancer la chose,
Les faire avancer dans quel sens? Les solutions existent déjà.
pas possibles de parler de la mise en place d une redvances
internet ou d une taxe sur les fai
Quel intérêt? C'est complètement arbitraire et discriminatoire (comme la
taxe sur les supports vierges). Ca pénalise ceux qui n'utilisent pas leur
connexion pour télécharger des oeuvres protégées illégalement, ainsi que
ceux qui cherchent à mettre en place des solutions commerciales dignes de
ce nom, et ça avantage ceux qui téléchargent énormément d'oeuvres
illégalement.
Et si on considère que ça rend soudainement légal ce téléchargement, alors
soit ça pénalise encore plus les auteurs et les éditeurs (il n'y aura plus
aucun frein au téléchargement sur Internet, donc encore moins de raison
d'acheter des CDs ou de la musique sur des sites en ligne), soit ça va
faire une taxe d'une valeur assez énorme, et surtout un débat éternel sur
cette valeur, justement, et je ne parle même pas de son partage entre les
différents intervenants...
Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
donc en vous ecoutant on ne peux pas faire avancer la chose,
Les faire avancer dans quel sens? Les solutions existent déjà.
pas possibles de parler de la mise en place d une redvances internet ou d une taxe sur les fai
Quel intérêt? C'est complètement arbitraire et discriminatoire (comme la taxe sur les supports vierges). Ca pénalise ceux qui n'utilisent pas leur connexion pour télécharger des oeuvres protégées illégalement, ainsi que ceux qui cherchent à mettre en place des solutions commerciales dignes de ce nom, et ça avantage ceux qui téléchargent énormément d'oeuvres illégalement.
Et si on considère que ça rend soudainement légal ce téléchargement, alors soit ça pénalise encore plus les auteurs et les éditeurs (il n'y aura plus aucun frein au téléchargement sur Internet, donc encore moins de raison d'acheter des CDs ou de la musique sur des sites en ligne), soit ça va faire une taxe d'une valeur assez énorme, et surtout un débat éternel sur cette valeur, justement, et je ne parle même pas de son partage entre les différents intervenants...
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
Roland Garcia
Jacques Caron a écrit :
On 10 Jan 2004 09:47:59 -0800, perceval wrote:
pas possibles de parler de la mise en place d une redvances internet ou d une taxe sur les fai
Quel intérêt? C'est complètement arbitraire et discriminatoire (comme la taxe sur les supports vierges).....
Ce n'est pas ça qui pourra empêcher *éventuellement* l'établissement d'une taxe :-)
Roland Garcia
Jacques Caron a écrit :
On 10 Jan 2004 09:47:59 -0800, perceval <Jerschw2000@yahoo.fr> wrote:
pas possibles de parler de la mise en place d une redvances
internet ou d une taxe sur les fai
Quel intérêt? C'est complètement arbitraire et discriminatoire (comme la
taxe sur les supports vierges).....
Ce n'est pas ça qui pourra empêcher *éventuellement* l'établissement
d'une taxe :-)
pas possibles de parler de la mise en place d une redvances internet ou d une taxe sur les fai
Quel intérêt? C'est complètement arbitraire et discriminatoire (comme la taxe sur les supports vierges).....
Ce n'est pas ça qui pourra empêcher *éventuellement* l'établissement d'une taxe :-)
Non, le seul truc, ce serait quelques piques... et quelques têtes... ;)
-- GraphSeb
Jerschw2000
Je pense dans ce cas qu aucune parade ne sera valable car rien ne limite rien. La saturation des serveur p2p n ont fait qu engendrer la mise en place de nouveau moyen d echange..... Donc si une solutions ne se trouve pas dans les deux camp, le probleme restera eternel. quand on dit que le fait de mettre une taxation en place pour les internautes voulant checher film et musique penaliserai tout le monde je pense que cela pourrait etre une option d abonnement. prenons un exemple 5 euros de plus par mois, pour un totla rien que sur emule qui est d environ 10 millions d utilisateur soit 50 millions d euros par mois... ca laisse reflechir et je pense que pour 5 euros par mois bon nombre serait pret a signer...... En ce qui est du domaine de la remuneration equitable, pour la musique un organisme comme la SPRE existe deja et apparemment arrive tres bien a dispatche les fonds recolter... si cela est possible,essayer de prendre par au forum: http://myweb.snoozland.com/legip2p/index.php merci d avance a+
Je pense dans ce cas qu aucune parade ne sera valable car rien ne
limite rien.
La saturation des serveur p2p n ont fait qu engendrer la mise en place
de nouveau moyen d echange.....
Donc si une solutions ne se trouve pas dans les deux camp, le probleme
restera eternel.
quand on dit que le fait de mettre une taxation en place pour les
internautes voulant checher film et musique penaliserai tout le monde
je pense que cela pourrait etre une option d abonnement.
prenons un exemple 5 euros de plus par mois, pour un totla rien que
sur emule qui est d environ 10 millions d utilisateur soit 50 millions
d euros par mois...
ca laisse reflechir et je pense que pour 5 euros par mois bon nombre
serait pret a signer......
En ce qui est du domaine de la remuneration equitable, pour la musique
un organisme comme la SPRE existe deja et apparemment arrive tres bien
a dispatche les fonds recolter...
si cela est possible,essayer de prendre par au forum:
http://myweb.snoozland.com/legip2p/index.php
merci d avance
a+
Je pense dans ce cas qu aucune parade ne sera valable car rien ne limite rien. La saturation des serveur p2p n ont fait qu engendrer la mise en place de nouveau moyen d echange..... Donc si une solutions ne se trouve pas dans les deux camp, le probleme restera eternel. quand on dit que le fait de mettre une taxation en place pour les internautes voulant checher film et musique penaliserai tout le monde je pense que cela pourrait etre une option d abonnement. prenons un exemple 5 euros de plus par mois, pour un totla rien que sur emule qui est d environ 10 millions d utilisateur soit 50 millions d euros par mois... ca laisse reflechir et je pense que pour 5 euros par mois bon nombre serait pret a signer...... En ce qui est du domaine de la remuneration equitable, pour la musique un organisme comme la SPRE existe deja et apparemment arrive tres bien a dispatche les fonds recolter... si cela est possible,essayer de prendre par au forum: http://myweb.snoozland.com/legip2p/index.php merci d avance a+
Izwalito
(perceval) écrivait news::
Je pense dans ce cas qu aucune parade ne sera valable car rien ne limite rien. La saturation des serveur p2p n ont fait qu engendrer la mise en place de nouveau moyen d echange..... Donc si une solutions ne se trouve pas dans les deux camp, le probleme restera eternel. quand on dit que le fait de mettre une taxation en place pour les internautes voulant checher film et musique penaliserai tout le monde je pense que cela pourrait etre une option d abonnement. prenons un exemple 5 euros de plus par mois, pour un totla rien que sur emule qui est d environ 10 millions d utilisateur soit 50 millions d euros par mois... ca laisse reflechir et je pense que pour 5 euros par mois bon nombre serait pret a signer......
50 Millions d'euros mensuel c'est bien peu, un film en DVD vendu 20 euros a 10 millions d'utilisateurs, 20 * 10 M = 200 Millions d'euros soit 4 fois plus que ce que génère un abonnement mensuel à 5 euros. et ce rien que pour un film! et un mois un utilisateur de p2p ne se contenteras pas que d'un seul et unique film. il y a toutefois une nuance, l'utilisateur de p2p n'aurait pas forcément acheté ce film en DVD. donc quand l'industrie annonce des chiffres de manque à gagner astronomiques à cause du piratage, elle oublie de prendre en compte le fait que ce n'est pas parce que l'utilisateur de p2p télécharge un album ou film, qu'il l'aurait acheté si le p2p n'avait pas existé.
En ce qui est du domaine de la remuneration equitable, pour la musique un organisme comme la SPRE existe deja et apparemment arrive tres bien a dispatche les fonds recolter...
quand à la rémunération équitable les majors sont évidemment contre, puisque qu'elles empoche le double de ce que le ou les artistes empoche (nt) sur un CD audio.
Je pense dans ce cas qu aucune parade ne sera valable car rien ne
limite rien.
La saturation des serveur p2p n ont fait qu engendrer la mise en place
de nouveau moyen d echange.....
Donc si une solutions ne se trouve pas dans les deux camp, le probleme
restera eternel.
quand on dit que le fait de mettre une taxation en place pour les
internautes voulant checher film et musique penaliserai tout le monde
je pense que cela pourrait etre une option d abonnement.
prenons un exemple 5 euros de plus par mois, pour un totla rien que
sur emule qui est d environ 10 millions d utilisateur soit 50 millions
d euros par mois...
ca laisse reflechir et je pense que pour 5 euros par mois bon nombre
serait pret a signer......
50 Millions d'euros mensuel c'est bien peu, un film en DVD vendu 20 euros
a 10 millions d'utilisateurs, 20 * 10 M = 200 Millions d'euros soit 4
fois plus que ce que génère un abonnement mensuel à 5 euros. et ce rien
que pour un film! et un mois un utilisateur de p2p ne se contenteras pas
que d'un seul et unique film.
il y a toutefois une nuance, l'utilisateur de p2p n'aurait pas forcément
acheté ce film en DVD. donc quand l'industrie annonce des chiffres de
manque à gagner astronomiques à cause du piratage, elle oublie de prendre
en compte le fait que ce n'est pas parce que l'utilisateur de p2p
télécharge un album ou film, qu'il l'aurait acheté si le p2p n'avait pas
existé.
En ce qui est du domaine de la remuneration equitable, pour la musique
un organisme comme la SPRE existe deja et apparemment arrive tres bien
a dispatche les fonds recolter...
quand à la rémunération équitable les majors sont évidemment contre,
puisque qu'elles empoche le double de ce que le ou les artistes empoche
(nt) sur un CD audio.
Je pense dans ce cas qu aucune parade ne sera valable car rien ne limite rien. La saturation des serveur p2p n ont fait qu engendrer la mise en place de nouveau moyen d echange..... Donc si une solutions ne se trouve pas dans les deux camp, le probleme restera eternel. quand on dit que le fait de mettre une taxation en place pour les internautes voulant checher film et musique penaliserai tout le monde je pense que cela pourrait etre une option d abonnement. prenons un exemple 5 euros de plus par mois, pour un totla rien que sur emule qui est d environ 10 millions d utilisateur soit 50 millions d euros par mois... ca laisse reflechir et je pense que pour 5 euros par mois bon nombre serait pret a signer......
50 Millions d'euros mensuel c'est bien peu, un film en DVD vendu 20 euros a 10 millions d'utilisateurs, 20 * 10 M = 200 Millions d'euros soit 4 fois plus que ce que génère un abonnement mensuel à 5 euros. et ce rien que pour un film! et un mois un utilisateur de p2p ne se contenteras pas que d'un seul et unique film. il y a toutefois une nuance, l'utilisateur de p2p n'aurait pas forcément acheté ce film en DVD. donc quand l'industrie annonce des chiffres de manque à gagner astronomiques à cause du piratage, elle oublie de prendre en compte le fait que ce n'est pas parce que l'utilisateur de p2p télécharge un album ou film, qu'il l'aurait acheté si le p2p n'avait pas existé.
En ce qui est du domaine de la remuneration equitable, pour la musique un organisme comme la SPRE existe deja et apparemment arrive tres bien a dispatche les fonds recolter...
quand à la rémunération équitable les majors sont évidemment contre, puisque qu'elles empoche le double de ce que le ou les artistes empoche (nt) sur un CD audio.
