Armonisation européenne !

Le
Philippe
Slt,

Demain un mégot jette dans la rue à Bruxelles c’est 200 e=
uros d’amande !

C’est pour quand l’armonisation?

En cas de récidive l’obligation de nettoyer pendant une semain=
e quatre heures par jour dans les lieux commun ( y compris la forêt ) =
!


Ptilou
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François
Le #26537111
Le 31/01/2020 à 13:31, Philippe a écrit :
Demain un mégot jette dans la rue à Bruxelles c’est 200 euros d’amande !
C’est pour quand l’armonisation?

Ça ne sert à rien d'harmoniser une réglementation que les autorités
françaises sont fermement décidées à ne pas appliquer.
Il n'y a qu'en France qu'on peut abandonner sur la voie publique, en
toute impunité, mégots, crottes de chiens, vieux matelas, chaises
cassées, machines à laver et j'en passe.
Ils y tiennent, nos élus, à l'exception française.
--
Fañch
Cl.Massé
Le #26537120
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :

Slt,
Demain un mégot jette dans la rue à Bruxelles c’est 200 euros d’amande !
C’est pour quand l’armonisation?
En cas de récidive l’obligation de nettoyer pendant une semaine quatre
heures par jour dans les lieux commun ( y compris la forêt ) !

Tu voudrais que la France se mette au diapason des autres pays, mais il y a
un bémol avant de trouver un accord, et c'est dans le Bescherelle. Ça y est
tu as trouvé?
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
LaLibreParole
Le #26537130
Cl.Massé
"Philippe" a écrit dans le message de groupe de discussion :

Slt,
Demain un mégot jette dans la rue à Bruxelles c’est 200 euros d’amande !
C’est pour quand l’armonisation?
En cas de récidive l’obligation de nettoyer pendant une semaine quatre
heures par jour dans les lieux commun ( y compris la forêt ) !

Tu voudrais que la France se mette au diapason des autres pays, mais il y a
un bémol avant de trouver un accord, et c'est dans le Bescherelle. Ça y est
tu as trouvé?

Pour certains c'est le Bescherelle, pour d'autres c'est les RFC ;-)
Et le plus largement diffusé est ...
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.

Ta signature n'est toujours pas conforme:
Il faut deux tirets suivis d’une espace et d’un saut de ligne
La RFC 3676 de février 2004 l'impose.
La RFC 2646 d'août 1999 dit la même chose.
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Anonyme