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Xavier Roche
Mathieu a écrit :
Ai-je le droit de télécharger tous les articles ?
Pourquoi pas - si cela entre dans le cadre des conditions d'utilisation du serveur. Le serveur n'a -- a priori -- aucun droit à faire valoir sur la propriété des messages en question (il est d'ailleurs comique de voir des sites web reprenant des messages Usenet en mentionnant leur propre copyright -- c'est à priori totalement illégal et dans tous les cas immoral)
Ai-je le droit de les mettre en ligne sur mon site Web ?
Là, c'est beaucoup plus problématique.
(1) les messages mentionnant un "X-No-Archive: yes" (ou "Archive: no") explicite ne devraient pas être "archivés", car l'auteur en a de manière manifeste exprimé son opposition, en utilisant un moyen couramment utilisé dans l'état de l'art (le XNAY est devenu une norme de fait, même si c'est un moyen non-standard)
(2) sur demande, un message devrait pouvoir être supprimé, comme peut le faire n'importe qui sur l'ex-dejanews (google news) -- là aussi, le droit à l'oubli peut probablement être mentionné, tant il est rappelé par la CNIL de manière régulière
(3) de manière plus générale, en absence de consentement explicite d'archivage (Archive: yes), peut-on considérer cette pratique comme totalement légale ? d'un côté, les messages sont de fait propagés sur Usenet, et le fait de poster sur les groupes de discussion idoine en est à priori une acceptation tacite, mais rien ne dit que cette acceptation hypothétique pourrait être étendue à de l'archivage web, de surcroit sur une longue période
Si des spécialistes ont un avis sur le sujet ..
Mathieu a écrit :
Ai-je le droit de télécharger tous les articles ?
Pourquoi pas - si cela entre dans le cadre des conditions d'utilisation
du serveur. Le serveur n'a -- a priori -- aucun droit à faire valoir sur
la propriété des messages en question (il est d'ailleurs comique de voir
des sites web reprenant des messages Usenet en mentionnant leur propre
copyright -- c'est à priori totalement illégal et dans tous les cas immoral)
Ai-je le droit de les mettre en ligne sur mon site Web ?
Là, c'est beaucoup plus problématique.
(1) les messages mentionnant un "X-No-Archive: yes" (ou "Archive: no")
explicite ne devraient pas être "archivés", car l'auteur en a de manière
manifeste exprimé son opposition, en utilisant un moyen couramment
utilisé dans l'état de l'art (le XNAY est devenu une norme de fait, même
si c'est un moyen non-standard)
(2) sur demande, un message devrait pouvoir être supprimé, comme peut le
faire n'importe qui sur l'ex-dejanews (google news) -- là aussi, le
droit à l'oubli peut probablement être mentionné, tant il est rappelé
par la CNIL de manière régulière
(3) de manière plus générale, en absence de consentement explicite
d'archivage (Archive: yes), peut-on considérer cette pratique comme
totalement légale ? d'un côté, les messages sont de fait propagés sur
Usenet, et le fait de poster sur les groupes de discussion idoine en est
à priori une acceptation tacite, mais rien ne dit que cette acceptation
hypothétique pourrait être étendue à de l'archivage web, de surcroit sur
une longue période
Pourquoi pas - si cela entre dans le cadre des conditions d'utilisation du serveur. Le serveur n'a -- a priori -- aucun droit à faire valoir sur la propriété des messages en question (il est d'ailleurs comique de voir des sites web reprenant des messages Usenet en mentionnant leur propre copyright -- c'est à priori totalement illégal et dans tous les cas immoral)
Ai-je le droit de les mettre en ligne sur mon site Web ?
Là, c'est beaucoup plus problématique.
(1) les messages mentionnant un "X-No-Archive: yes" (ou "Archive: no") explicite ne devraient pas être "archivés", car l'auteur en a de manière manifeste exprimé son opposition, en utilisant un moyen couramment utilisé dans l'état de l'art (le XNAY est devenu une norme de fait, même si c'est un moyen non-standard)
(2) sur demande, un message devrait pouvoir être supprimé, comme peut le faire n'importe qui sur l'ex-dejanews (google news) -- là aussi, le droit à l'oubli peut probablement être mentionné, tant il est rappelé par la CNIL de manière régulière
(3) de manière plus générale, en absence de consentement explicite d'archivage (Archive: yes), peut-on considérer cette pratique comme totalement légale ? d'un côté, les messages sont de fait propagés sur Usenet, et le fait de poster sur les groupes de discussion idoine en est à priori une acceptation tacite, mais rien ne dit que cette acceptation hypothétique pourrait être étendue à de l'archivage web, de surcroit sur une longue période
Si des spécialistes ont un avis sur le sujet ..
Albert ARIBAUD
Bonjour,
(3) de manière plus générale, en absence de consentement explicite d'archivage (Archive: yes), peut-on considérer cette pratique comme totalement légale ? d'un côté, les messages sont de fait propagés sur Usenet, et le fait de poster sur les groupes de discussion idoine en est à priori une acceptation tacite, mais rien ne dit que cette acceptation hypothétique pourrait être étendue à de l'archivage web, de surcroit sur une longue période
Si des spécialistes ont un avis sur le sujet ..
Je ne suis pas un spécialiste, mais bon, ce ne serait pas Usenet si seuls les spécialistes s'exprimaient. :)
Concernant les messages Usenet, plusieurs points influent sur la licéité de la reppublication envisagée :
1) un message Usenet relève-t-il du droit d'auteur ? Il ne suffit pas qu'il ait été rédigé par un auteur pour cela ; il faut qu'il ait un caractère original d'une part, et d'autre part qu'il porte la marque distinctive de son auteur ; et en tout état de cause, le caractère d'oeuvre protégée n'est pas acquis, et doit donc s'apprécier au cas par cas.
Cela implique qu'il y a des messages qui relèvent du droit d'auteur, et dont l'auteur, donc, peut décider du sort ; et d'autres qui n'en relèvent pas, et dont le rédacteur n'a pas le moyen de décider du sort.
Pour les messages qui constituent des oeuvres, passons au 2 :
2) Quels droits consent l'auteur d'un message Usenet qui a le caractère d'oeuvre protégée ? Manifestement, celui de reproduire le message de serveur en serveur. Noter que l'auteur concède ce droit même à des serveurs dont il ignore l'existence.
Mais ce qui vaut pour un serveur Usenet vaut-il pour un serveur Web ? La question est à mon avis ouverte : l'on peut considérer qu'il s'agit d'une diffusion au même titre que celle ayant lieu sur Usenet -- surtout qu'aujourd'hui où plusieurs acteurs incontournables du Net fournissent des archives Usenet sur le Web, l'auteur d'un message ne saurait ignorer qu'il pourrait être reproduit -- mais l'on peut aussi arguer que le Web est un nouveau medium, pour lequel l'auteur n'a pas donné d'autorisation.
Il me semble que la seule issue serait qu'une Cour tranche la question.
Amicalement, -- Albert.
Bonjour,
(3) de manière plus générale, en absence de consentement explicite
d'archivage (Archive: yes), peut-on considérer cette pratique comme
totalement légale ? d'un côté, les messages sont de fait propagés sur
Usenet, et le fait de poster sur les groupes de discussion idoine en
est à priori une acceptation tacite, mais rien ne dit que cette
acceptation hypothétique pourrait être étendue à de l'archivage web,
de surcroit sur une longue période
Si des spécialistes ont un avis sur le sujet ..
Je ne suis pas un spécialiste, mais bon, ce ne serait pas Usenet si
seuls les spécialistes s'exprimaient. :)
Concernant les messages Usenet, plusieurs points influent sur la
licéité de la reppublication envisagée :
1) un message Usenet relève-t-il du droit d'auteur ? Il ne suffit pas
qu'il ait été rédigé par un auteur pour cela ; il faut qu'il ait un
caractère original d'une part, et d'autre part qu'il porte la marque
distinctive de son auteur ; et en tout état de cause, le caractère
d'oeuvre protégée n'est pas acquis, et doit donc s'apprécier au cas par
cas.
Cela implique qu'il y a des messages qui relèvent du droit d'auteur, et
dont l'auteur, donc, peut décider du sort ; et d'autres qui n'en
relèvent pas, et dont le rédacteur n'a pas le moyen de décider du sort.
Pour les messages qui constituent des oeuvres, passons au 2 :
2) Quels droits consent l'auteur d'un message Usenet qui a le caractère
d'oeuvre protégée ? Manifestement, celui de reproduire le message de
serveur en serveur. Noter que l'auteur concède ce droit même à des
serveurs dont il ignore l'existence.
Mais ce qui vaut pour un serveur Usenet vaut-il pour un serveur Web ?
La question est à mon avis ouverte : l'on peut considérer qu'il s'agit
d'une diffusion au même titre que celle ayant lieu sur Usenet -- surtout
qu'aujourd'hui où plusieurs acteurs incontournables du Net fournissent
des archives Usenet sur le Web, l'auteur d'un message ne saurait
ignorer qu'il pourrait être reproduit -- mais l'on peut aussi arguer
que le Web est un nouveau medium, pour lequel l'auteur n'a pas donné
d'autorisation.
Il me semble que la seule issue serait qu'une Cour tranche la question.
(3) de manière plus générale, en absence de consentement explicite d'archivage (Archive: yes), peut-on considérer cette pratique comme totalement légale ? d'un côté, les messages sont de fait propagés sur Usenet, et le fait de poster sur les groupes de discussion idoine en est à priori une acceptation tacite, mais rien ne dit que cette acceptation hypothétique pourrait être étendue à de l'archivage web, de surcroit sur une longue période
Si des spécialistes ont un avis sur le sujet ..
Je ne suis pas un spécialiste, mais bon, ce ne serait pas Usenet si seuls les spécialistes s'exprimaient. :)
Concernant les messages Usenet, plusieurs points influent sur la licéité de la reppublication envisagée :
1) un message Usenet relève-t-il du droit d'auteur ? Il ne suffit pas qu'il ait été rédigé par un auteur pour cela ; il faut qu'il ait un caractère original d'une part, et d'autre part qu'il porte la marque distinctive de son auteur ; et en tout état de cause, le caractère d'oeuvre protégée n'est pas acquis, et doit donc s'apprécier au cas par cas.
Cela implique qu'il y a des messages qui relèvent du droit d'auteur, et dont l'auteur, donc, peut décider du sort ; et d'autres qui n'en relèvent pas, et dont le rédacteur n'a pas le moyen de décider du sort.
Pour les messages qui constituent des oeuvres, passons au 2 :
2) Quels droits consent l'auteur d'un message Usenet qui a le caractère d'oeuvre protégée ? Manifestement, celui de reproduire le message de serveur en serveur. Noter que l'auteur concède ce droit même à des serveurs dont il ignore l'existence.
Mais ce qui vaut pour un serveur Usenet vaut-il pour un serveur Web ? La question est à mon avis ouverte : l'on peut considérer qu'il s'agit d'une diffusion au même titre que celle ayant lieu sur Usenet -- surtout qu'aujourd'hui où plusieurs acteurs incontournables du Net fournissent des archives Usenet sur le Web, l'auteur d'un message ne saurait ignorer qu'il pourrait être reproduit -- mais l'on peut aussi arguer que le Web est un nouveau medium, pour lequel l'auteur n'a pas donné d'autorisation.
Il me semble que la seule issue serait qu'une Cour tranche la question.
