OVH Cloud OVH Cloud

[ASSO] le cachet

13 réponses
Avatar
Marg
Bonjour

Nous sommes une association. Sur le devis d'un fournisseur est
mentionn=E9
'' Nous retourner ce doc sign=E9 avec le cachet de votre soci=E9t=E9
(=2E.)".

Nous n'avons pas de cachet ... Est-ce obligatoire ou est-ce une
habitude ?
N'est-ce pas la signature du pr=E9sident qui engage l=E9galement
l'association ?
Dans ce cas on doit peut etre fournir la piece justificative ?
bref que faire pour etre en r=E8gle et eviter des soucis au fournisseur
?

a+

ha oui et si un cachet est obligatoire que mettre dessus ?
.=2E. le nom et l'adresse de l'asso + le n=B0 Siret ?

3 réponses

1 2
Avatar
haveur
Bonjour,

niouze a écrit :
Une association n'étant pas une société commerciale (pour laquelle le
cchet est obligatoire)



euh !?! .... ah bon !!!! ........

et vous avez vu ça où ?




Ignorez vous que les sociétés commerciales et commerces sont tenus de
faire figurer des informations légales sur leurs documents, papier à en
tête et cachets ?

Mais peut être préférez vous les recopier manuellement sur chaque
document, courrier, facture, devis, etc.

Avec l'informatique il est possible de les prévoir systématiquement dans
les en tête mais comment votre imprimante peut les recopier sur les
différents formulaires, accords, conventions, acceptations de facture ou
de devis provenant des administration ou des partenaires, clients,
organismes sociaux, etc. comme c'est le cas dans la question initiale à
ce fil ?

Cordialement


--

le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations
Avatar
Nicolas B
a écrit :


Ignorez vous que les sociétés commerciales et commerces sont tenus de
faire figurer des informations légales sur leurs documents, papier à en
tête et cachets ?

Mais peut être préférez vous les recopier manuellement sur chaque
document, courrier, facture, devis, etc.

Avec l'informatique il est possible de les prévoir systématiquement dans
les en tête mais comment votre imprimante peut les recopier sur les
différents formulaires, accords, conventions, acceptations de facture ou
de devis provenant des administration ou des partenaires, clients,
organismes sociaux, etc. comme c'est le cas dans la question initiale à
ce fil ?

Cordialement





Tous les logiciels spécialisés dans la branche exercée savent remplir
les formualires normalisés. On leur indique le n°cerfa et c'est parti !
Les petites cases se remplissent toutes seules !

Valable aussi pour les logiciels comme Ciel! ou EBP pour la compta, les
fiches de paye, ... ...

(Je sais que ça marche très bien avec les feuilles de demande de
remboursement des transports par taxi pour la Sécu... Je les remplis
avec AKOS-TP qui permet en outre de tout envoyer par minitel directos à
la Sécu... Plus de piles de 9 feuilles par dossier à envoyer par la
poste ! - Cela représentait environ 180 pages par traitement - 20
factures à chaque fois... )

N.B.B.
Avatar
haveur
Bonjour,

Nicolas B a écrit :

Tous les logiciels spécialisés dans la branche exercée savent remplir
les formualires normalisés. On leur indique le n°cerfa et c'est parti !
Les petites cases se remplissent toutes seules !

Valable aussi pour les logiciels comme Ciel! ou EBP pour la compta, les
fiches de paye, ... ...




Vous répondez à coté de la question.
Et visiblement vous semblez penser que les associations ont les moyens
des grosses sociétés lucratives. Donc vous ignorez la réalité des
associations petites, voir moyennes, qui sont pourtant les plus nombreuses.

Cordialement.

--

le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations
1 2