Bonjour,
Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et
SPRE;
Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer
pour les cours et pour son bal.
Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération
équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale
favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...)
Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette
ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir
à SPRE pour ces cours.
Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement
et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son
compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ?
Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés.
Bonne soirée.
--
Toujours remettre au lendemain ce que l'on ne veut pas faire le jour même
Jacques dit Jacquouille; certifié 15% d'Ao
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"Jacquouille14" a écrit dans le message de news: 4e89bf9d$0$29416$
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
"Jacquouille14" <lameme@free.fr> a écrit dans le message de news:
4e89bf9d$0$29416$426a34cc@news.free.fr...
Bonjour,
Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et
SPRE;
Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer
pour les cours et pour son bal.
Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération
équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale
favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...)
Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette
ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir
à SPRE pour ces cours.
Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement
et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son
compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ?
Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés.
Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours,
seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres
(sauf si music trad, dans ce cas rien)
"Jacquouille14" a écrit dans le message de news: 4e89bf9d$0$29416$
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
Luc
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que l'on a rien a payer ou faire le mort ? Merci Luc
Bonjour,
Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et
SPRE;
Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer
pour les cours et pour son bal.
Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération
équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale
favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...)
Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette
ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir
à SPRE pour ces cours.
Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement
et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son
compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ?
Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés.
Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours,
seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres
(sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que
l'on a rien a payer ou faire le mort ?
Merci
Luc
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que l'on a rien a payer ou faire le mort ? Merci Luc
Fred
"Luc" a écrit dans le message de news: 4e8ab1bf$0$18792$
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que l'on a rien a payer ou faire le mort ? Merci Luc
Tu déclares de la musique traditionnelle à la SACEM, est tu ne payes rien. Attention à la SACEM, ils utilisent souvent des méthodes plus que douteuse (mise en demeure, etc..) pour impressionner les gens et faire payer: ne pas se laisser faire.
"Luc" <luc-minot@wanadoo.fr_nospam> a écrit dans le message de news:
4e8ab1bf$0$18792$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Bonjour,
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SPRE;
Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer
pour les cours et pour son bal.
Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération
équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale
favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...)
Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette
ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir
à SPRE pour ces cours.
Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement
et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son
compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ?
Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés.
Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours,
seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres
(sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que
l'on a rien a payer ou faire le mort ?
Merci
Luc
Tu déclares de la musique traditionnelle à la SACEM, est tu ne payes rien.
Attention à la SACEM, ils utilisent souvent des méthodes
plus que douteuse (mise en demeure, etc..) pour impressionner les gens et
faire payer:
ne pas se laisser faire.
"Luc" a écrit dans le message de news: 4e8ab1bf$0$18792$
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que l'on a rien a payer ou faire le mort ? Merci Luc
Tu déclares de la musique traditionnelle à la SACEM, est tu ne payes rien. Attention à la SACEM, ils utilisent souvent des méthodes plus que douteuse (mise en demeure, etc..) pour impressionner les gens et faire payer: ne pas se laisser faire.
Jacquouille14
Le 04/10/2011 09:21, Fred a écrit :
"Luc" a écrit dans le message de news: 4e8ab1bf$0$18792$
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que l'on a rien a payer ou faire le mort ? Merci Luc
Tu déclares de la musique traditionnelle à la SACEM, est tu ne payes rien. Attention à la SACEM, ils utilisent souvent des méthodes plus que douteuse (mise en demeure, etc..) pour impressionner les gens et faire payer: ne pas se laisser faire.
Bonjour, Aux dernières nouvelles, dans mon cas, il n'y a pas lieu de déclarer à SPRE car SACEM encaisse pour SPRE si utile. Par contre, il y a bien lieu de déclarer les adhérents des cours sauf à utiliser uniquement des musiques totalement libres de droits ce qui n'est pas notre cas.
-- Toujours remettre au lendemain ce que l'on ne veut pas faire le jour même Jacques dit Jacquouille; certifié 15% d'Ao
Le 04/10/2011 09:21, Fred a écrit :
"Luc"<luc-minot@wanadoo.fr_nospam> a écrit dans le message de news:
4e8ab1bf$0$18792$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Bonjour,
Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et
SPRE;
Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer
pour les cours et pour son bal.
Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération
équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale
favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...)
Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette
ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir
à SPRE pour ces cours.
Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement
et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son
compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ?
Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés.
Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours,
seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres
(sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que
l'on a rien a payer ou faire le mort ?
Merci
Luc
Tu déclares de la musique traditionnelle à la SACEM, est tu ne payes rien.
Attention à la SACEM, ils utilisent souvent des méthodes
plus que douteuse (mise en demeure, etc..) pour impressionner les gens et
faire payer:
ne pas se laisser faire.
Bonjour,
Aux dernières nouvelles, dans mon cas, il n'y a pas lieu de déclarer
à SPRE car SACEM encaisse pour SPRE si utile.
Par contre, il y a bien lieu de déclarer les adhérents des cours
sauf à utiliser uniquement des musiques totalement libres de droits
ce qui n'est pas notre cas.
--
Toujours remettre au lendemain ce que l'on ne veut pas faire le jour même
Jacques dit Jacquouille; certifié 15% d'Ao
"Luc" a écrit dans le message de news: 4e8ab1bf$0$18792$
Bonjour, Ma question concerne les divers droits musicaux concernant SACEM et SPRE; Je n'ai pas de doute pour la SACEM, mon asso 1901 de danse doit payer pour les cours et pour son bal. Concernant le SPRE: cette organisme perçoit une rémunération équitable (j'aime ce terme) dans tous les lieux à ambiance musicale favorisant le commerce (radios, télés, bars, coiffeurs, restau ...) Sachant que mon asso n'est pas commerciale, qu'il n'y a pas cette ambiance musicale pendant les cours, je suppose ne rien devoir à SPRE pour ces cours. Pour le bal: si quelqu'un a une expérience pour ce genre d'événement et la solution. Je précise que SPRE charge SACEM d'encaisser pour son compte, donc je ne dois pas déclarer à SPRE sinon je paie 2 fois ? Je suis en attente d'éclaircissements de préférence documentés. Bonne soirée.
Tu n'as rien à payer pour les cours, seulement déclarer le bal à la SACEM avec la liste des oeuvres (sauf si music trad, dans ce cas rien)
Si fest noz avec musique trad uniquement, faut il declarer en sachant que l'on a rien a payer ou faire le mort ? Merci Luc
Tu déclares de la musique traditionnelle à la SACEM, est tu ne payes rien. Attention à la SACEM, ils utilisent souvent des méthodes plus que douteuse (mise en demeure, etc..) pour impressionner les gens et faire payer: ne pas se laisser faire.
Bonjour, Aux dernières nouvelles, dans mon cas, il n'y a pas lieu de déclarer à SPRE car SACEM encaisse pour SPRE si utile. Par contre, il y a bien lieu de déclarer les adhérents des cours sauf à utiliser uniquement des musiques totalement libres de droits ce qui n'est pas notre cas.
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