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association - definition du quorum

13 réponses
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apd
Bonjour,
dans le cadre d'une association où le terme quorum est utilisé pour :
- réunions du comité directeur,
- assemblées,
- ...

est-ce que l'on doit compter les présents physiques ET les procurations
ou simplement les premiers ?

Merci de vos réponses, si possible avec référence légale (je sais, je
demande peut-être beaucoup ;-) )

apd.


PS : je pose cette question car j'ai trouvé les 2 définitions.

3 réponses

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Droger Jean-Paul
Le Fou a présenté l'énoncé suivant :
Emma a écrit :

Mais peu importe, si rien n'est marqué dans les statuts et en cas de
contestation, je me référais à ce que je connais : le quorum , c'est
sans les procurations. Les procurations servent à voter.



Bin justement, un quorum c'est le nombre des membres d'une réunion,
nécessaire pour que les décisions puissent être prises.
Les décisions étant généralement prises par votes et les procurations étant
acceptées pour les votes, il semble logique d'inclure ces procurations dans
le quorum.
Non ? ;-)



c'est une façon de voir, mais y en a d'autres!

D'abord il faut que la réunion puisse se tenir et là il vaut mieux
qu'il y ait quelques personnes présentes physiquement, à la limite on
peut tenir une réunion avec 1 présen,ts ayant 500 procurations!!!

Donc on peut comprendre qu'il y ait un quorum minimal de présents
physiquement!

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;

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Gérard
>
c'est une façon de voir, mais y en a d'autres!

D'abord il faut que la réunion puisse se tenir et là il vaut mieux qu'il y
ait quelques personnes présentes physiquement, à la limite on peut tenir
une réunion avec 1 présen,ts ayant 500 procurations!!!

Donc on peut comprendre qu'il y ait un quorum minimal de présents
physiquement!




Tout dépend du périmètre d'intervention de l'association et des modes de
scrutin acceptés :

dans une de mes associations, qui rassemble un groupe francophone,
il est hors de question de penser que certains membres, à l'autre bout du
monde, seront présent le jour de l'A.G.
Et poutant ce sont des contributeurs importants dans la vie de
l'association.
Aussi nous avons inclus la possibilité du vote électronique.

Et même pour les réunions du Bureau, qui ne se compose que de Français cette
année, mais répartis partout dans l'hexagone,
on fait d'une part avec les présents, et d'autre part avec ceux qui peuvent
se connecter dans une session de discussion par Internet ; çà permet aux
membres lointains ou indisponibles de suivre et de participer aux décisions.

Le quorum requis est adapté en fonction de cette particularité.

Gérard.
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apd
Gérard a écrit :

c'est une façon de voir, mais y en a d'autres!

D'abord il faut que la réunion puisse se tenir et là il vaut mieux
qu'il y ait quelques personnes présentes physiquement, à la limite on
peut tenir une réunion avec 1 présen,ts ayant 500 procurations!!!

Donc on peut comprendre qu'il y ait un quorum minimal de présents
physiquement!




Tout dépend du périmètre d'intervention de l'association et des modes de
scrutin acceptés :

dans une de mes associations, qui rassemble un groupe francophone,
il est hors de question de penser que certains membres, à l'autre bout
du monde, seront présent le jour de l'A.G.
Et poutant ce sont des contributeurs importants dans la vie de
l'association.
Aussi nous avons inclus la possibilité du vote électronique.

Et même pour les réunions du Bureau, qui ne se compose que de Français
cette année, mais répartis partout dans l'hexagone,
on fait d'une part avec les présents, et d'autre part avec ceux qui
peuvent se connecter dans une session de discussion par Internet ; çà
permet aux membres lointains ou indisponibles de suivre et de participer
aux décisions.

Le quorum requis est adapté en fonction de cette particularité.

Gérard.




Bonjour,
effectivement, cela n'est pas notre périmètre, mais éclaire la
problématique.

Merci à tou(te)s pour tout.
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