kami a écrit :
cela dépend de ce qui est indiqué dans les statuts : pouvoir du
président, du CA, sous contrôle de l'AG, ou mandat clair et bien déf inis
... ou alors de ce qu'a été le fonctionnement habituel de l'associatio n
si rien n'est précisément défini dans les statuts.
Vous êtes vraiment dans un sac de noeuds remplis de noeuds de vipères !
Mais avec de l'énergie et de la volonté, cela peut se résoudre.
Voir également, si vous arrivez à bien former une équipe soudée p our
faire marcher cette association A.
Et aussi jusqu'où vous êtes prêt à aller : par exemple pour porter
plainte si vous constatez que des opérations irrégulières ont ét é faites.
Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans doute
vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
Il va falloir faire attention aux actions entreprises, qu'elle soit au
sein de l'association, bien remplir les PV de séances, envers
l'association B, en cas de lettres, rencontres (avoir des témoins et
faire acter les demandes et les réponses), en cas d'actions en justice
(veillez à être dans les règles (dûment mandaté par l'asso ou le bureau,
CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
le conseil ou l'action d'un avocat qui connaisse bien le mode associatif
et la règlementation s'y rapportant pourrait être nécessaire.
cela dépend de l'enjeu et de vos moyens
Pour l'utilisation du nom (revue) : cela peut se contester par exemple.
Il faudrait reprendre toute cette histoire par le début pour savoir
comment agir
Emma
kami a écrit :
cela dépend de ce qui est indiqué dans les statuts : pouvoir du
président, du CA, sous contrôle de l'AG, ou mandat clair et bien déf inis
... ou alors de ce qu'a été le fonctionnement habituel de l'associatio n
si rien n'est précisément défini dans les statuts.
Vous êtes vraiment dans un sac de noeuds remplis de noeuds de vipères !
Mais avec de l'énergie et de la volonté, cela peut se résoudre.
Voir également, si vous arrivez à bien former une équipe soudée p our
faire marcher cette association A.
Et aussi jusqu'où vous êtes prêt à aller : par exemple pour porter
plainte si vous constatez que des opérations irrégulières ont ét é faites.
Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans doute
vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
Il va falloir faire attention aux actions entreprises, qu'elle soit au
sein de l'association, bien remplir les PV de séances, envers
l'association B, en cas de lettres, rencontres (avoir des témoins et
faire acter les demandes et les réponses), en cas d'actions en justice
(veillez à être dans les règles (dûment mandaté par l'asso ou le bureau,
CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
le conseil ou l'action d'un avocat qui connaisse bien le mode associatif
et la règlementation s'y rapportant pourrait être nécessaire.
cela dépend de l'enjeu et de vos moyens
Pour l'utilisation du nom (revue) : cela peut se contester par exemple.
Il faudrait reprendre toute cette histoire par le début pour savoir
comment agir
Emma
kami a écrit :
cela dépend de ce qui est indiqué dans les statuts : pouvoir du
président, du CA, sous contrôle de l'AG, ou mandat clair et bien déf inis
... ou alors de ce qu'a été le fonctionnement habituel de l'associatio n
si rien n'est précisément défini dans les statuts.
Vous êtes vraiment dans un sac de noeuds remplis de noeuds de vipères !
Mais avec de l'énergie et de la volonté, cela peut se résoudre.
Voir également, si vous arrivez à bien former une équipe soudée p our
faire marcher cette association A.
Et aussi jusqu'où vous êtes prêt à aller : par exemple pour porter
plainte si vous constatez que des opérations irrégulières ont ét é faites.
Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans doute
vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
Il va falloir faire attention aux actions entreprises, qu'elle soit au
sein de l'association, bien remplir les PV de séances, envers
l'association B, en cas de lettres, rencontres (avoir des témoins et
faire acter les demandes et les réponses), en cas d'actions en justice
(veillez à être dans les règles (dûment mandaté par l'asso ou le bureau,
CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
le conseil ou l'action d'un avocat qui connaisse bien le mode associatif
et la règlementation s'y rapportant pourrait être nécessaire.
cela dépend de l'enjeu et de vos moyens
Pour l'utilisation du nom (revue) : cela peut se contester par exemple.
Il faudrait reprendre toute cette histoire par le début pour savoir
comment agir
Emma
> ARTICLE 9 ...
ARTICLE 11 ...
Et nous sommes persuadés que à tout problème il y a une solution !
Je ne pense pas qu'il y ait des opérations irrégulières.
La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
d'avoir des
subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Puis, quand ça
roulera, il pourra mettre un président à sa place et y avoir un poste
de salarié (ça, c'est lui qui me l'a dit, il espérait pouvoir un juor
quitter son boulot actuel pour être salarié de la nouvelle asso). Il
espérait donc fusionner les 2 assos comme ça il récupérait tout
l'actif de A.
Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans doute
vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
Je ne pense pas car ils n'y ont pas intérêt.
CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
Heu, alors comment doit-on faire parce que nous sommes disséminés sur
le terroire. Une réunion téléphonique, c'est bon ?
Pour le moment je n'en sais encore précisément rien ... La trésorière
a donné sa démission le 14/12 mais elle a encore fait un virement
début janvier du compte de A vers le compte de B sans même nous en
avertir ...
qu'ensuite elle le fermerait. Mais un membre du nouveau CA n'est pas
d'accord et dit que c'est au nouveau CA de gérer cela. Je pense qu'il
a raison.
Ce qui me fait penser que, si je suis bien sûre de mes arrières au
niveau légal, cela se réglera car ils n'ont vraiment pas envie d'avoir
des ennuis.
Si vous le souhaitez je peux vous envoyer par mail plus de précisions,
si ça ne vous ennuie pas trop de me conseiller.
Encore une question : lors du dernier CA de 2007, avant que toute
décision soit prise pour la poursuite de A indépendamment de B, la
décision de me mettre présidente, et la démission du CA, il a été voté
la possibilité pour B d'avoir accès au fichier adhérents de A. Ce qui
me fait penser après coup que ce CA avait été dûment préparé par certains
...
> ARTICLE 9 ...
ARTICLE 11 ...
Et nous sommes persuadés que à tout problème il y a une solution !
Je ne pense pas qu'il y ait des opérations irrégulières.
La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
d'avoir des
subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Puis, quand ça
roulera, il pourra mettre un président à sa place et y avoir un poste
de salarié (ça, c'est lui qui me l'a dit, il espérait pouvoir un juor
quitter son boulot actuel pour être salarié de la nouvelle asso). Il
espérait donc fusionner les 2 assos comme ça il récupérait tout
l'actif de A.
Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans doute
vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
Je ne pense pas car ils n'y ont pas intérêt.
CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
Heu, alors comment doit-on faire parce que nous sommes disséminés sur
le terroire. Une réunion téléphonique, c'est bon ?
Pour le moment je n'en sais encore précisément rien ... La trésorière
a donné sa démission le 14/12 mais elle a encore fait un virement
début janvier du compte de A vers le compte de B sans même nous en
avertir ...
qu'ensuite elle le fermerait. Mais un membre du nouveau CA n'est pas
d'accord et dit que c'est au nouveau CA de gérer cela. Je pense qu'il
a raison.
Ce qui me fait penser que, si je suis bien sûre de mes arrières au
niveau légal, cela se réglera car ils n'ont vraiment pas envie d'avoir
des ennuis.
Si vous le souhaitez je peux vous envoyer par mail plus de précisions,
si ça ne vous ennuie pas trop de me conseiller.
Encore une question : lors du dernier CA de 2007, avant que toute
décision soit prise pour la poursuite de A indépendamment de B, la
décision de me mettre présidente, et la démission du CA, il a été voté
la possibilité pour B d'avoir accès au fichier adhérents de A. Ce qui
me fait penser après coup que ce CA avait été dûment préparé par certains
...
> ARTICLE 9 ...
ARTICLE 11 ...
Et nous sommes persuadés que à tout problème il y a une solution !
Je ne pense pas qu'il y ait des opérations irrégulières.
La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
d'avoir des
subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Puis, quand ça
roulera, il pourra mettre un président à sa place et y avoir un poste
de salarié (ça, c'est lui qui me l'a dit, il espérait pouvoir un juor
quitter son boulot actuel pour être salarié de la nouvelle asso). Il
espérait donc fusionner les 2 assos comme ça il récupérait tout
l'actif de A.
Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans doute
vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
Je ne pense pas car ils n'y ont pas intérêt.
CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
Heu, alors comment doit-on faire parce que nous sommes disséminés sur
le terroire. Une réunion téléphonique, c'est bon ?
Pour le moment je n'en sais encore précisément rien ... La trésorière
a donné sa démission le 14/12 mais elle a encore fait un virement
début janvier du compte de A vers le compte de B sans même nous en
avertir ...
qu'ensuite elle le fermerait. Mais un membre du nouveau CA n'est pas
d'accord et dit que c'est au nouveau CA de gérer cela. Je pense qu'il
a raison.
Ce qui me fait penser que, si je suis bien sûre de mes arrières au
niveau légal, cela se réglera car ils n'ont vraiment pas envie d'avoir
des ennuis.
Si vous le souhaitez je peux vous envoyer par mail plus de précisions,
si ça ne vous ennuie pas trop de me conseiller.
Encore une question : lors du dernier CA de 2007, avant que toute
décision soit prise pour la poursuite de A indépendamment de B, la
décision de me mettre présidente, et la démission du CA, il a été voté
la possibilité pour B d'avoir accès au fichier adhérents de A. Ce qui
me fait penser après coup que ce CA avait été dûment préparé par certains
...
La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
d'avoir des
subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner
directement l'association A !
Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir
confiance dans une assoc toute fraîche
La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
d'avoir des
subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner
directement l'association A !
Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir
confiance dans une assoc toute fraîche
La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
d'avoir des
subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner
directement l'association A !
Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir
confiance dans une assoc toute fraîche
> ARTICLE 9 ...
> ARTICLE 11 ...
Il faudrait connaître l'intégralité du texte, ainsi que le règleme nt
intérieur et les différents PV de CA et d'AG
pour pouvoir mieux juger
> Et nous sommes persuadés que à tout problème il y a une solution !
DIxit Thomas Edison ;o)
Malheureusement ce n'est pas toujours le cas ... certains problèmes sont de
nature fractale :o)
> Je ne pense pas qu'il y ait des opérations irrégulières.
A ce niveau ... il ne faut pas penser !
Il faut SAVOIR, et donc vérifier, revérifier tout.
Achèteriez-vous un appartement sans avoir consulté les décisions pri ses dans
les AG précédentes ?
Ne vérifieriez-vous pas l'état des murs ?
> La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
> d'avoir des
> subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
> avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner direc tement
l'association A !
Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir con fiance
dans une assoc toute fraîche
qu'en celle dont les résultats sont déjà éprouvés. Sauf si ...
> Puis, quand ça
> roulera, il pourra mettre un président à sa place et y avoir un post e
> de salarié (ça, c'est lui qui me l'a dit, il espérait pouvoir un j uor
> quitter son boulot actuel pour être salarié de la nouvelle asso). Il
> espérait donc fusionner les 2 assos comme ça il récupérait tout
> l'actif de A.
... sauf si on est en présence de manipulation politique.
En fait d'assoc, cà ressemble tout à fait à une structure extra-m unicipale
permettant de faire du clientélisme.
Il se peut aussi qu'effectivement des irrégularités dont vous n'avez p as
encore connaissance
aient été commises. Or comme une association recevant des subventions
publiques doit
se conformer à certaines obligations particulières, le président pr éfère
créer une autre association
pour se redonner une "virginité".
>> Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans do ute
>> vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
> Je ne pense pas car ils n'y ont pas intérêt.
Oh, vous savez, dans la pratique la simple frustration de ne pouvoir arriv er
à ses fins
arrive a multipler la volonté de nuire ... sic.
>> CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
> Heu, alors comment doit-on faire parce que nous sommes disséminés su r
> le terroire. Une réunion téléphonique, c'est bon ?
Comme toujours, tout dépend de ce qui est précisé dans les statuts e t le
règlement intérieur.
> Pour le moment je n'en sais encore précisément rien ... La trésori ère
> a donné sa démission le 14/12 mais elle a encore fait un virement
> début janvier du compte de A vers le compte de B sans même nous en
> avertir ...
Et allez donc !
Et vous n'aviez pas immédiatement procédé au changement de signature à la
banque ????
Votre manque de vigilance et de zèle est très dangereux.
Vous pouvez être considérée comme responsable ou complice en cas de
détournement d'actif.
> qu'ensuite elle le fermerait. Mais un membre du nouveau CA n'est pas
> d'accord et dit que c'est au nouveau CA de gérer cela. Je pense qu'il
> a raison.
Absolument.
> Ce qui me fait penser que, si je suis bien sûre de mes arrières au
> niveau légal, cela se réglera car ils n'ont vraiment pas envie d'avo ir
> des ennuis.
Pourquoi en auraient-ils, si tout étrait correct ?
Ca pue vraiment de plus en plus, cette histoire ...
> Si vous le souhaitez je peux vous envoyer par mail plus de précisions,
> si ça ne vous ennuie pas trop de me conseiller.
Pas de problème.
> Encore une question : lors du dernier CA de 2007, avant que toute
> décision soit prise pour la poursuite de A indépendamment de B, la
> décision de me mettre présidente, et la démission du CA, il a ét é voté
> la possibilité pour B d'avoir accès au fichier adhérents de A. Ce qui
> me fait penser après coup que ce CA avait été dûment préparé par certains
> ...
Ben voyons !!!
Quand les membres ont adhéré à l'associaiton A ils n'ont pas explici tement
donné leur accord pour la diffusion de leur coordonnées.
Ont-ils individuellement donné leur accord après cette décision,
qiu
d'ailleurs a été prise par qui ?
Ont-ils été informés qu'ils peuvent s'opposer à une telle diffusio n ?
La diffusion indue d'informations privées risque là aussi de vous amen er de
gros soucis.
Quelle est la personne chargée de la gestion de ce fichier ?
Tout celà est vraiment du grand n'importe quoi.
Gérard.
> ARTICLE 9 ...
> ARTICLE 11 ...
Il faudrait connaître l'intégralité du texte, ainsi que le règleme nt
intérieur et les différents PV de CA et d'AG
pour pouvoir mieux juger
> Et nous sommes persuadés que à tout problème il y a une solution !
DIxit Thomas Edison ;o)
Malheureusement ce n'est pas toujours le cas ... certains problèmes sont de
nature fractale :o)
> Je ne pense pas qu'il y ait des opérations irrégulières.
A ce niveau ... il ne faut pas penser !
Il faut SAVOIR, et donc vérifier, revérifier tout.
Achèteriez-vous un appartement sans avoir consulté les décisions pri ses dans
les AG précédentes ?
Ne vérifieriez-vous pas l'état des murs ?
> La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
> d'avoir des
> subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
> avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner direc tement
l'association A !
Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir con fiance
dans une assoc toute fraîche
qu'en celle dont les résultats sont déjà éprouvés. Sauf si ...
> Puis, quand ça
> roulera, il pourra mettre un président à sa place et y avoir un post e
> de salarié (ça, c'est lui qui me l'a dit, il espérait pouvoir un j uor
> quitter son boulot actuel pour être salarié de la nouvelle asso). Il
> espérait donc fusionner les 2 assos comme ça il récupérait tout
> l'actif de A.
... sauf si on est en présence de manipulation politique.
En fait d'assoc, cà ressemble tout à fait à une structure extra-m unicipale
permettant de faire du clientélisme.
Il se peut aussi qu'effectivement des irrégularités dont vous n'avez p as
encore connaissance
aient été commises. Or comme une association recevant des subventions
publiques doit
se conformer à certaines obligations particulières, le président pr éfère
créer une autre association
pour se redonner une "virginité".
>> Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans do ute
>> vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
> Je ne pense pas car ils n'y ont pas intérêt.
Oh, vous savez, dans la pratique la simple frustration de ne pouvoir arriv er
à ses fins
arrive a multipler la volonté de nuire ... sic.
>> CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
> Heu, alors comment doit-on faire parce que nous sommes disséminés su r
> le terroire. Une réunion téléphonique, c'est bon ?
Comme toujours, tout dépend de ce qui est précisé dans les statuts e t le
règlement intérieur.
> Pour le moment je n'en sais encore précisément rien ... La trésori ère
> a donné sa démission le 14/12 mais elle a encore fait un virement
> début janvier du compte de A vers le compte de B sans même nous en
> avertir ...
Et allez donc !
Et vous n'aviez pas immédiatement procédé au changement de signature à la
banque ????
Votre manque de vigilance et de zèle est très dangereux.
Vous pouvez être considérée comme responsable ou complice en cas de
détournement d'actif.
> qu'ensuite elle le fermerait. Mais un membre du nouveau CA n'est pas
> d'accord et dit que c'est au nouveau CA de gérer cela. Je pense qu'il
> a raison.
Absolument.
> Ce qui me fait penser que, si je suis bien sûre de mes arrières au
> niveau légal, cela se réglera car ils n'ont vraiment pas envie d'avo ir
> des ennuis.
Pourquoi en auraient-ils, si tout étrait correct ?
Ca pue vraiment de plus en plus, cette histoire ...
> Si vous le souhaitez je peux vous envoyer par mail plus de précisions,
> si ça ne vous ennuie pas trop de me conseiller.
Pas de problème.
> Encore une question : lors du dernier CA de 2007, avant que toute
> décision soit prise pour la poursuite de A indépendamment de B, la
> décision de me mettre présidente, et la démission du CA, il a ét é voté
> la possibilité pour B d'avoir accès au fichier adhérents de A. Ce qui
> me fait penser après coup que ce CA avait été dûment préparé par certains
> ...
Ben voyons !!!
Quand les membres ont adhéré à l'associaiton A ils n'ont pas explici tement
donné leur accord pour la diffusion de leur coordonnées.
Ont-ils individuellement donné leur accord après cette décision,
qiu
d'ailleurs a été prise par qui ?
Ont-ils été informés qu'ils peuvent s'opposer à une telle diffusio n ?
La diffusion indue d'informations privées risque là aussi de vous amen er de
gros soucis.
Quelle est la personne chargée de la gestion de ce fichier ?
Tout celà est vraiment du grand n'importe quoi.
Gérard.
> ARTICLE 9 ...
> ARTICLE 11 ...
Il faudrait connaître l'intégralité du texte, ainsi que le règleme nt
intérieur et les différents PV de CA et d'AG
pour pouvoir mieux juger
> Et nous sommes persuadés que à tout problème il y a une solution !
DIxit Thomas Edison ;o)
Malheureusement ce n'est pas toujours le cas ... certains problèmes sont de
nature fractale :o)
> Je ne pense pas qu'il y ait des opérations irrégulières.
A ce niveau ... il ne faut pas penser !
Il faut SAVOIR, et donc vérifier, revérifier tout.
Achèteriez-vous un appartement sans avoir consulté les décisions pri ses dans
les AG précédentes ?
Ne vérifieriez-vous pas l'état des murs ?
> La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
> d'avoir des
> subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
> avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner direc tement
l'association A !
Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir con fiance
dans une assoc toute fraîche
qu'en celle dont les résultats sont déjà éprouvés. Sauf si ...
> Puis, quand ça
> roulera, il pourra mettre un président à sa place et y avoir un post e
> de salarié (ça, c'est lui qui me l'a dit, il espérait pouvoir un j uor
> quitter son boulot actuel pour être salarié de la nouvelle asso). Il
> espérait donc fusionner les 2 assos comme ça il récupérait tout
> l'actif de A.
... sauf si on est en présence de manipulation politique.
En fait d'assoc, cà ressemble tout à fait à une structure extra-m unicipale
permettant de faire du clientélisme.
Il se peut aussi qu'effectivement des irrégularités dont vous n'avez p as
encore connaissance
aient été commises. Or comme une association recevant des subventions
publiques doit
se conformer à certaines obligations particulières, le président pr éfère
créer une autre association
pour se redonner une "virginité".
>> Et aussi de l'énergie déployée par l'association B qui va sans do ute
>> vouloir mettre des bâtons dans les roues à l'association A.
> Je ne pense pas car ils n'y ont pas intérêt.
Oh, vous savez, dans la pratique la simple frustration de ne pouvoir arriv er
à ses fins
arrive a multipler la volonté de nuire ... sic.
>> CA etc ) (éviter les décisions prises par mail)
> Heu, alors comment doit-on faire parce que nous sommes disséminés su r
> le terroire. Une réunion téléphonique, c'est bon ?
Comme toujours, tout dépend de ce qui est précisé dans les statuts e t le
règlement intérieur.
> Pour le moment je n'en sais encore précisément rien ... La trésori ère
> a donné sa démission le 14/12 mais elle a encore fait un virement
> début janvier du compte de A vers le compte de B sans même nous en
> avertir ...
Et allez donc !
Et vous n'aviez pas immédiatement procédé au changement de signature à la
banque ????
Votre manque de vigilance et de zèle est très dangereux.
Vous pouvez être considérée comme responsable ou complice en cas de
détournement d'actif.
> qu'ensuite elle le fermerait. Mais un membre du nouveau CA n'est pas
> d'accord et dit que c'est au nouveau CA de gérer cela. Je pense qu'il
> a raison.
Absolument.
> Ce qui me fait penser que, si je suis bien sûre de mes arrières au
> niveau légal, cela se réglera car ils n'ont vraiment pas envie d'avo ir
> des ennuis.
Pourquoi en auraient-ils, si tout étrait correct ?
Ca pue vraiment de plus en plus, cette histoire ...
> Si vous le souhaitez je peux vous envoyer par mail plus de précisions,
> si ça ne vous ennuie pas trop de me conseiller.
Pas de problème.
> Encore une question : lors du dernier CA de 2007, avant que toute
> décision soit prise pour la poursuite de A indépendamment de B, la
> décision de me mettre présidente, et la démission du CA, il a ét é voté
> la possibilité pour B d'avoir accès au fichier adhérents de A. Ce qui
> me fait penser après coup que ce CA avait été dûment préparé par certains
> ...
Ben voyons !!!
Quand les membres ont adhéré à l'associaiton A ils n'ont pas explici tement
donné leur accord pour la diffusion de leur coordonnées.
Ont-ils individuellement donné leur accord après cette décision,
qiu
d'ailleurs a été prise par qui ?
Ont-ils été informés qu'ils peuvent s'opposer à une telle diffusio n ?
La diffusion indue d'informations privées risque là aussi de vous amen er de
gros soucis.
Quelle est la personne chargée de la gestion de ce fichier ?
Tout celà est vraiment du grand n'importe quoi.
Gérard.
Gérard wrote:
>> La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
>> d'avoir des
>> subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
>> avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
> Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner
> directement l'association A !
> Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir
> confiance dans une assoc toute fraîche
D'autant plus que le "transfert" de subvention d'une asso à une autre
est interdit, me semble-t-il...
--
Hélène
Gérard wrote:
>> La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
>> d'avoir des
>> subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
>> avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
> Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner
> directement l'association A !
> Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir
> confiance dans une assoc toute fraîche
D'autant plus que le "transfert" de subvention d'une asso à une autre
est interdit, me semble-t-il...
--
Hélène
Gérard wrote:
>> La seule raison que j'y vois, c'est que démarrer avec une asso permet
>> d'avoir des
>> subventions (B a été élue pôle d'excellence rurale et a été lancée
>> avec une communauté de communes, si j'ai bien compris).
> Je ne vois pas en quoi il aurait été impossible de subventionner
> directement l'association A !
> Je dirai même qu'en tant qu'élu, j'aurais tendance à moins avoir
> confiance dans une assoc toute fraîche
D'autant plus que le "transfert" de subvention d'une asso à une autre
est interdit, me semble-t-il...
--
Hélène