Bonjour,
Je me permet de crossposté ce message sur fr.rec.sport.equitation et
fr.misc.droit car mon sujet concerne l'assurance d'un cheval de
proprietaire pendant et hors action de la pratique de l'equitation.
Mise en scene :
Soit un cheval dont on assure pas sa valeur, mais simplement une RC.
Ce cheval est mis en pension dans un club equestre, avec mise a
disposition des installations de ce club.
Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.
En cas de probleme, plusieurs cas de figure peuvent apparaitre, si j'ai
bien tout compris, ca peut donner ca :
-> Cheval se sauve et abime quelque chose alors qu'il est au pré hors
travail:
Dans ce cas la, c'est le centre equestre en tant que gardien qui en a
la responsabilité donc ca sera sont assurance.
-> Cheval qui s'exite et abime quelque chose alors que son proprietaire
le tient en longe:
C'est l'assurance annexe RCPE de la licence FFE qui prend en charge, le
proprietaire a la responsabilité de son cheval, mais est hors action
d'equitation
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber son
proprietaire et se fait mal (le proprietaire, pas le cheval)
La j'ai un doute, est ce la licence fédérale qui prend en charge les
soins, la RC personnel ou la Secu/Mutuelle ?
Meme cas de figure mais en meme temps, le cheval se sauve et abime
quelque chose, dans ce cas, pour le cheval qui abime, c'est toujours la
RCPE ?
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber une autre
personne (un amis du proprietaire) et se fait mal
Meme question mais pour la personne ?
Meme cas de figure du cheval qui abime quelque chose ? la RCPE ?
Ya t'il difference entre la pratique de l'equitation sur les
installations du club et en exterieure (chemin public ou communaux) ?
En esperant avoir ete clair, merci de vos reponses.
--
Les fautes d'orthographes sus-citées sont déposées auprès de leurs
propriétaires respectifs.
Aucune responsabilité n'est engagée sur la lisibilité du message ou les
éventuels dommages qu'ils peuvent engendrer
"Ghost-Rider" a écrit dans le message de news:4acc8539$0$967$
Marc Antoine a écrit :
Je suis tombée dessus par hasard. C'était assez exhaustif, ils n'ont pas caché les pratiques barbares des éleveurs de bovins. Ca m'a fait enrager pour cette pauvre vache qui avait subi une césarienne. Son proprio qui use du taser et d'artifices cruels pour faire relever la vache ... Moi, je ne pourrais pas être véto de campagne, servir les gros éleveurs qui ne voient que de la viande et du profit sur pattes. Un enfant observait la scène, nul doute que pour lui, électrocuter et donner des coups de pieds à l'animal au sol, sera pour lui un comportement normal une fois adulte ...
Attention, là tu est HS sur fr.misc.droit Tu vas recevoir du papier bleu. Pour bien faire, tu aurais dû faire une allusion à la règlementation. :-)
-- Ghost Rider
"Aimez-vous les uns les autres". Jésus-Christ
essais
"Ghost-Rider" <Ghost-Rider@compuserve.com> a écrit dans le message de news:4acc8539$0$967$ba4acef3@news.orange.fr...
Marc Antoine a écrit :
Je suis tombée dessus par hasard. C'était assez exhaustif, ils n'ont pas caché les pratiques barbares des éleveurs de bovins. Ca
m'a fait enrager pour cette pauvre vache qui avait subi une césarienne. Son proprio qui use du taser et d'artifices cruels pour
faire relever la vache ... Moi, je ne pourrais pas être véto de campagne, servir les gros éleveurs qui ne voient que de la viande
et du profit sur pattes. Un enfant observait la scène, nul doute que pour lui, électrocuter et donner des coups de pieds à
l'animal au sol, sera pour lui un comportement normal une fois adulte ...
Attention, là tu est HS sur fr.misc.droit
Tu vas recevoir du papier bleu.
Pour bien faire, tu aurais dû faire une allusion à la règlementation. :-)
"Ghost-Rider" a écrit dans le message de news:4acc8539$0$967$
Marc Antoine a écrit :
Je suis tombée dessus par hasard. C'était assez exhaustif, ils n'ont pas caché les pratiques barbares des éleveurs de bovins. Ca m'a fait enrager pour cette pauvre vache qui avait subi une césarienne. Son proprio qui use du taser et d'artifices cruels pour faire relever la vache ... Moi, je ne pourrais pas être véto de campagne, servir les gros éleveurs qui ne voient que de la viande et du profit sur pattes. Un enfant observait la scène, nul doute que pour lui, électrocuter et donner des coups de pieds à l'animal au sol, sera pour lui un comportement normal une fois adulte ...
Attention, là tu est HS sur fr.misc.droit Tu vas recevoir du papier bleu. Pour bien faire, tu aurais dû faire une allusion à la règlementation. :-)
