[ATTENTION] La constitution europeenne ne peut être modifiée
3 réponses
jc
J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il
était prévu une procédure de modification.
Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON.
Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ?
pour ceux qui sont intéressés :
<http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Cette action est irreversible, confirmez la suppression du commentaire ?
Signaler le commentaire
Veuillez sélectionner un problème
Nudité
Violence
Harcèlement
Fraude
Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
jc
Jean-Charles wrote:
J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il était prévu une procédure de modification. Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON. Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ?
pour ceux qui sont intéressés : <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution européenne)
Le bon lien est : <http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20 version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de révision.
-- JC
Jean-Charles <jc@qui.net> wrote:
J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il
était prévu une procédure de modification.
Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON.
Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ?
pour ceux qui sont intéressés :
<http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien
que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution
européenne)
Le bon lien est :
<http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20
version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de
révision.
J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il était prévu une procédure de modification. Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON. Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ?
pour ceux qui sont intéressés : <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution européenne)
Le bon lien est : <http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20 version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de révision.
-- JC
PRUNE333
Jean-Charles a écrit dans l'article <1gkddvf.y2i6lvayh9ctN%...
Jean-Charles wrote:
> J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il > était prévu une procédure de modification. > Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON. > Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ? > > pour ceux qui sont intéressés : > <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution européenne)
Le bon lien est : <http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20 version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de révision.
-- JC
Dommage car l'article 46 suivant pourrais être modifié, alors moi qui voulait peut être voter OUI je voterais peut être NON. --l'article 46 permet au citoyen de faire voter des lois comme un député. "Dans la constitution, les citoyens, mimimum 1 million pour le même projet de loi, auront le droit de proposer des lois qui seront soumis à référendum, ainsi les députés perdent un peu de leur pouvoir. tiré du projet de constitution: "Article 46: Principe de la démocratie participative 1. Les institutions de l'Union donnent, par les voies appropriées, aux citoyennes et citoyens et aux associations représentatives la possibilité de faire connaître et d'échanger publiquement leurs opinions dans tous les domaines d'action de l'Union. 2. Les institutions de l'Union entretiennent un dialogue ouvert, transparent et régulier avec les associations représentatives et la société civile. 3. En vue d'assurer la cohérence et la transparence des actions de l'Union, la Commission procède à de larges consultations des parties concernées. 4. La Commission peut, sur initiative d'au moins un million de citoyens de l'Union issus d'un nombre significatif d'États membres, être invitée à soumettre une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles ces citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est nécessaire aux fins de l'application de la Constitution. La loi européenne arrête les dispositions relatives aux procédures et conditions spécifiques requises pour la présentation d'une telle initiative citoyenne." Important les amendements proposés: http://european-convention.eu.int/amendemTrait.asp?lang=FR Pour savoir ce que pense les parlementaire de la démocartie participative; il y lieu de voir les amandements proposés à propos de l'article 46: http://european-convention.eu.int/amendments.asp?content4&lang=FR
Jean-Charles <jc@qui.net> a écrit dans l'article
<1gkddvf.y2i6lvayh9ctN%jc@qui.net>...
Jean-Charles <jc@qui.net> wrote:
> J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il
> était prévu une procédure de modification.
> Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON.
> Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ?
>
> pour ceux qui sont intéressés :
> <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien
que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution
européenne)
Le bon lien est :
<http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20
version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de
révision.
--
JC
Dommage car l'article 46 suivant pourrais être modifié, alors moi qui
voulait peut être voter OUI je voterais peut être NON.
--l'article 46 permet au citoyen de faire voter des lois comme un député.
"Dans la constitution, les citoyens, mimimum 1 million pour le même projet
de loi, auront le droit de proposer des lois qui seront soumis à
référendum, ainsi les députés perdent un peu de leur pouvoir.
tiré du projet de constitution:
"Article 46: Principe de la démocratie participative
1. Les institutions de l'Union donnent, par les voies appropriées, aux
citoyennes et citoyens et
aux associations représentatives la possibilité de faire connaître et
d'échanger publiquement leurs opinions dans tous les domaines d'action de
l'Union.
2. Les institutions de l'Union entretiennent un dialogue ouvert,
transparent et régulier avec les
associations représentatives et la société civile.
3. En vue d'assurer la cohérence et la transparence des actions de l'Union,
la Commission procède à de larges consultations des parties concernées.
4. La Commission peut, sur initiative d'au moins un million de citoyens de
l'Union issus d'un nombre significatif d'États membres, être invitée à
soumettre une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles ces
citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est nécessaire aux
fins de l'application de la Constitution. La loi européenne arrête les
dispositions relatives aux procédures et conditions spécifiques requises
pour la présentation d'une telle initiative citoyenne."
Important les amendements proposés:
http://european-convention.eu.int/amendemTrait.asp?lang=FR
Pour savoir ce que pense les parlementaire de la démocartie participative;
il y lieu de voir les amandements proposés à propos de l'article 46:
http://european-convention.eu.int/amendments.asp?content4&lang=FR
Jean-Charles a écrit dans l'article <1gkddvf.y2i6lvayh9ctN%...
Jean-Charles wrote:
> J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il > était prévu une procédure de modification. > Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON. > Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ? > > pour ceux qui sont intéressés : > <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution européenne)
Le bon lien est : <http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20 version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de révision.
-- JC
Dommage car l'article 46 suivant pourrais être modifié, alors moi qui voulait peut être voter OUI je voterais peut être NON. --l'article 46 permet au citoyen de faire voter des lois comme un député. "Dans la constitution, les citoyens, mimimum 1 million pour le même projet de loi, auront le droit de proposer des lois qui seront soumis à référendum, ainsi les députés perdent un peu de leur pouvoir. tiré du projet de constitution: "Article 46: Principe de la démocratie participative 1. Les institutions de l'Union donnent, par les voies appropriées, aux citoyennes et citoyens et aux associations représentatives la possibilité de faire connaître et d'échanger publiquement leurs opinions dans tous les domaines d'action de l'Union. 2. Les institutions de l'Union entretiennent un dialogue ouvert, transparent et régulier avec les associations représentatives et la société civile. 3. En vue d'assurer la cohérence et la transparence des actions de l'Union, la Commission procède à de larges consultations des parties concernées. 4. La Commission peut, sur initiative d'au moins un million de citoyens de l'Union issus d'un nombre significatif d'États membres, être invitée à soumettre une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles ces citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est nécessaire aux fins de l'application de la Constitution. La loi européenne arrête les dispositions relatives aux procédures et conditions spécifiques requises pour la présentation d'une telle initiative citoyenne." Important les amendements proposés: http://european-convention.eu.int/amendemTrait.asp?lang=FR Pour savoir ce que pense les parlementaire de la démocartie participative; il y lieu de voir les amandements proposés à propos de l'article 46: http://european-convention.eu.int/amendments.asp?content4&lang=FR
Dominique Grosset
PRUNE333 wrote:
Jean-Charles a écrit dans l'article <1gkddvf.y2i6lvayh9ctN%...
Jean-Charles wrote:
> J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il > était prévu une procédure de modification. > Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON. > Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ? > > pour ceux qui sont intéressés : > <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution européenne)
Le bon lien est : <http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20 version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de révision.
-- JC
Dommage car l'article 46 suivant pourrais être modifié, alors moi qui voulait peut être voter OUI je voterais peut être NON. --l'article 46 permet au citoyen de faire voter des lois comme un député. "Dans la constitution, les citoyens, mimimum 1 million pour le même projet de loi, auront le droit de proposer des lois qui seront soumis à référendum, ainsi les députés perdent un peu de leur pouvoir. tiré du projet de constitution: "Article 46: Principe de la démocratie participative 1. Les institutions de l'Union donnent, par les voies appropriées, aux citoyennes et citoyens et aux associations représentatives la possibilité de faire connaître et d'échanger publiquement leurs opinions dans tous les domaines d'action de l'Union. 2. Les institutions de l'Union entretiennent un dialogue ouvert, transparent et régulier avec les associations représentatives et la société civile. 3. En vue d'assurer la cohérence et la transparence des actions de l'Union, la Commission procède à de larges consultations des parties concernées. 4. La Commission peut, sur initiative d'au moins un million de citoyens de l'Union issus d'un nombre significatif d'États membres, être invitée à soumettre une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles ces citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est nécessaire aux fins de l'application de la Constitution. La loi européenne arrête les dispositions relatives aux procédures et conditions spécifiques requises pour la présentation d'une telle initiative citoyenne." Important les amendements proposés: http://european-convention.eu.int/amendemTrait.asp?lang=FR Pour savoir ce que pense les parlementaire de la démocartie participative; il y lieu de voir les amandements proposés à propos de l'article 46: http://european-convention.eu.int/amendments.asp?content4&lang=FR
Bonsoir
Il me semble que l'Article IV-7 des Dispositions Générales et Finales expose la Procédure de révision du traité établissant la constitution (le numéro a peut être changé car j'ai une édition qui date d'octobre 2003)
Cordialement
-- Dominique -- D
PRUNE333 wrote:
Jean-Charles <jc@qui.net> a écrit dans l'article
<1gkddvf.y2i6lvayh9ctN%jc@qui.net>...
Jean-Charles <jc@qui.net> wrote:
> J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il
> était prévu une procédure de modification.
> Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON.
> Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ?
>
> pour ceux qui sont intéressés :
> <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien
que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution
européenne)
Le bon lien est :
<http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20
version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de
révision.
--
JC
Dommage car l'article 46 suivant pourrais être modifié, alors moi qui
voulait peut être voter OUI je voterais peut être NON.
--l'article 46 permet au citoyen de faire voter des lois comme un député.
"Dans la constitution, les citoyens, mimimum 1 million pour le même projet
de loi, auront le droit de proposer des lois qui seront soumis à
référendum, ainsi les députés perdent un peu de leur pouvoir.
tiré du projet de constitution:
"Article 46: Principe de la démocratie participative
1. Les institutions de l'Union donnent, par les voies appropriées, aux
citoyennes et citoyens et
aux associations représentatives la possibilité de faire connaître et
d'échanger publiquement leurs opinions dans tous les domaines d'action de
l'Union.
2. Les institutions de l'Union entretiennent un dialogue ouvert,
transparent et régulier avec les
associations représentatives et la société civile.
3. En vue d'assurer la cohérence et la transparence des actions de
l'Union, la Commission procède à de larges consultations des parties
concernées. 4. La Commission peut, sur initiative d'au moins un million de
citoyens de l'Union issus d'un nombre significatif d'États membres, être
invitée à soumettre une proposition appropriée sur des questions pour
lesquelles ces citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est
nécessaire aux fins de l'application de la Constitution. La loi européenne
arrête les dispositions relatives aux procédures et conditions spécifiques
requises pour la présentation d'une telle initiative citoyenne."
Important les amendements proposés:
http://european-convention.eu.int/amendemTrait.asp?lang=FR
Pour savoir ce que pense les parlementaire de la démocartie participative;
il y lieu de voir les amandements proposés à propos de l'article 46:
http://european-convention.eu.int/amendments.asp?content4&lang=FR
Bonsoir
Il me semble que l'Article IV-7 des Dispositions Générales et Finales expose
la Procédure de révision du traité établissant la constitution
(le numéro a peut être changé car j'ai une édition qui date d'octobre 2003)
Jean-Charles a écrit dans l'article <1gkddvf.y2i6lvayh9ctN%...
Jean-Charles wrote:
> J'ai cherché en vain dans le texte de la constitution européenne où il > était prévu une procédure de modification. > Je n'ai pas trouvé. Donc je voterai NON. > Vous monteriez dans une voiture qui aurait sa direction bloquée, vous ? > > pour ceux qui sont intéressés : > <http://european-convention.eu.int/docs/Treaty/cv00797-re01.fr03.pdf>
Mea culpa (la faute quand même un peu à Google qui m'avait donné le lien que j'indiquais losrque j'ai demandé le texte de la constitution européenne)
Le bon lien est : <http://europa.eu.int/comm/press_room/presspacks/constit/consolidated%20 version_fr.pdf>
D'où il découle qu'il y a effectivement plusieurs procédures de révision.
-- JC
Dommage car l'article 46 suivant pourrais être modifié, alors moi qui voulait peut être voter OUI je voterais peut être NON. --l'article 46 permet au citoyen de faire voter des lois comme un député. "Dans la constitution, les citoyens, mimimum 1 million pour le même projet de loi, auront le droit de proposer des lois qui seront soumis à référendum, ainsi les députés perdent un peu de leur pouvoir. tiré du projet de constitution: "Article 46: Principe de la démocratie participative 1. Les institutions de l'Union donnent, par les voies appropriées, aux citoyennes et citoyens et aux associations représentatives la possibilité de faire connaître et d'échanger publiquement leurs opinions dans tous les domaines d'action de l'Union. 2. Les institutions de l'Union entretiennent un dialogue ouvert, transparent et régulier avec les associations représentatives et la société civile. 3. En vue d'assurer la cohérence et la transparence des actions de l'Union, la Commission procède à de larges consultations des parties concernées. 4. La Commission peut, sur initiative d'au moins un million de citoyens de l'Union issus d'un nombre significatif d'États membres, être invitée à soumettre une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles ces citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est nécessaire aux fins de l'application de la Constitution. La loi européenne arrête les dispositions relatives aux procédures et conditions spécifiques requises pour la présentation d'une telle initiative citoyenne." Important les amendements proposés: http://european-convention.eu.int/amendemTrait.asp?lang=FR Pour savoir ce que pense les parlementaire de la démocartie participative; il y lieu de voir les amandements proposés à propos de l'article 46: http://european-convention.eu.int/amendments.asp?content4&lang=FR
Bonsoir
Il me semble que l'Article IV-7 des Dispositions Générales et Finales expose la Procédure de révision du traité établissant la constitution (le numéro a peut être changé car j'ai une édition qui date d'octobre 2003)
