*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée.
- l'état français par le biais du trésor public.
(si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
--
Les terres de France appartiennent-elle a la France ?
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous risquez d'etre mis a la porte de chez vous bientot ! Vous occupez illegalement un sol qui ne vous appartient pas !
-- Laurent GARNIER
Caroline & Jean-luc a écrit :
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée.
- l'état français par le biais du trésor public.
(si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous risquez d'etre mis a la porte de chez vous bientot ! Vous occupez
illegalement un sol qui ne vous appartient pas !
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous risquez d'etre mis a la porte de chez vous bientot ! Vous occupez illegalement un sol qui ne vous appartient pas !
-- Laurent GARNIER
Gégé
Il me semble que cela peut se produire. Mais dans ce cas parle t on du sol ou du sous sol. Car imaginons que du pétrole soit découvert dans votre sous sol, vu que celui ci ne vous appartient pas, comment le sol qui est au dessus pourrait il l'être. Dans ce cas il me semble, mais je ne suis ni juriste ni spécialiste, que vous pourriez être exproprié. Donc le sol appartient à l'état ... pour moi, donc à tous les français, et c'est pour cela que vous payez du foncier ...non ?
"Laurent GARNIER" a écrit dans le message de news:emdhs4$12s$
Caroline & Jean-luc a écrit : > Bonjour (à tous), > > *Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ? > > - l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. > - l'état français par le biais du trésor public. > (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?) > > Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous risquez d'etre mis a la porte de chez vous bientot ! Vous occupez illegalement un sol qui ne vous appartient pas !
-- Laurent GARNIER
Il me semble que cela peut se produire. Mais dans ce cas parle t on du sol
ou du sous sol. Car imaginons que du pétrole soit découvert dans votre sous
sol, vu que celui ci ne vous appartient pas, comment le sol qui est au
dessus pourrait il l'être. Dans ce cas il me semble, mais je ne suis ni
juriste ni spécialiste, que vous pourriez être exproprié.
Donc le sol appartient à l'état ... pour moi, donc à tous les français, et
c'est pour cela que vous payez du foncier ...non ?
"Laurent GARNIER" <nospam_garnier.l@voila.fr_NOSPAM.invalid> a écrit dans le
message de news:emdhs4$12s$2@s1.news.oleane.net...
Caroline & Jean-luc a écrit :
> Bonjour (à tous),
>
> *Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
>
> - l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée.
> - l'état français par le biais du trésor public.
> (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
>
> Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous risquez d'etre mis a la porte de chez vous bientot ! Vous occupez
illegalement un sol qui ne vous appartient pas !
Il me semble que cela peut se produire. Mais dans ce cas parle t on du sol ou du sous sol. Car imaginons que du pétrole soit découvert dans votre sous sol, vu que celui ci ne vous appartient pas, comment le sol qui est au dessus pourrait il l'être. Dans ce cas il me semble, mais je ne suis ni juriste ni spécialiste, que vous pourriez être exproprié. Donc le sol appartient à l'état ... pour moi, donc à tous les français, et c'est pour cela que vous payez du foncier ...non ?
"Laurent GARNIER" a écrit dans le message de news:emdhs4$12s$
Caroline & Jean-luc a écrit : > Bonjour (à tous), > > *Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ? > > - l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. > - l'état français par le biais du trésor public. > (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?) > > Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous risquez d'etre mis a la porte de chez vous bientot ! Vous occupez illegalement un sol qui ne vous appartient pas !
-- Laurent GARNIER
LE TROLL
Bonjour,
Tu dis, vous dites: "Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?".
Ben, soit l'état lato sensu, soit des personnes (physiques ou morales). -----
Tu dis encore: "- l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)".
Non par le biais du fisc, mais de l'Etat, de la nation, entité juridique qui regroupe les institutions et le peuple dans un système et un lieu déterminés, reconnu par les autres nations aussi...
La propriété est innée à la nature des êtres supérieurs (humains, mais encore d'autres, chats, chiens, etc)... C'est une notion génétique la propriété. Elle est nécessaire pour se sentir en sécurité, pour s'épanouir. On a essayé d'autres systèmes (le communismes), mais ce fut un échec, par exemple les paysans qui n'avaient pas la possession de leur terre travaillaient beaucoup moins bien que quand ils en redevinrent propriétaires... Autre exemple, les berges des cours d'eau, parfois elles furent propriété de l'Etat, mais elle n'étaient guère entretenues (ronces, herbes folle, etc)... On rendit donc les riverains propriétaires des berges, à une exception près, c'est qu'ils durent autoriser l'accostage, et si besoin le passage sur leur propriété en venant du cours d'eau, et bien depuis les berges sont propres, tondus, etc... Ainsi donc, la propriété est dans la nature des choses, ont ne peut en changer le sentiment... ---------
Tu dis toujours: " Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.".
Ce n'est pas une question mais une affirmation, fausse de par la nature humaine, fausse de par le droit relatif à la nature humaine, et aussi la nature animale supérieure... Mais la nature vivante supérieure n'est pas éternelle, donc dans l'absolu, on n'est que dépositaire de sa propriété...
Et tu termine en disant: "Les terres de France appartiennent-elle a la France ?".
Oui, le territoire de la nation appartient à la nation (droit d'expulsion, de préemption), qui concède selon le droit une possibilité d'acquérir la propriété de certaines parties de cette terre.
Nota bene: Tu as oublié de parler du sous-sol, mais aussi des espaces maritimes et aériens...
Seraient-ce des adolescents, ou des communistes en plein épanouissement ?
------ Site de MES LOGICIELS http://irolog.free.fr Site éditeur de MES ROMANS édités http://irolog.free.fr/romans mon adresse EMail http://irolog.free.fr/ecrire/index.htm ------------------------------------------------------------------------------------ "Caroline & Jean-luc" a écrit dans le message de news:
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
-- Les terres de France appartiennent-elle a la France ?
Bonjour,
Tu dis, vous dites:
"Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?".
Ben, soit l'état lato sensu, soit des personnes (physiques ou morales).
-----
Tu dis encore:
"- l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment
cela peut-il être... possible ?)".
Non par le biais du fisc, mais de l'Etat, de la nation, entité juridique qui
regroupe les institutions et le peuple dans un système et un lieu
déterminés, reconnu par les autres nations aussi...
La propriété est innée à la nature des êtres supérieurs (humains, mais
encore d'autres, chats, chiens, etc)... C'est une notion génétique la
propriété. Elle est nécessaire pour se sentir en sécurité, pour s'épanouir.
On a essayé d'autres systèmes (le communismes), mais ce fut un échec, par
exemple les paysans qui n'avaient pas la possession de leur terre
travaillaient beaucoup moins bien que quand ils en redevinrent
propriétaires...
Autre exemple, les berges des cours d'eau, parfois elles furent propriété de
l'Etat, mais elle n'étaient guère entretenues (ronces, herbes folle, etc)...
On rendit donc les riverains propriétaires des berges, à une exception près,
c'est qu'ils durent autoriser l'accostage, et si besoin le passage sur leur
propriété en venant du cours d'eau, et bien depuis les berges sont propres,
tondus, etc...
Ainsi donc, la propriété est dans la nature des choses, ont ne peut en
changer le sentiment...
---------
Tu dis toujours:
" Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.".
Ce n'est pas une question mais une affirmation, fausse de par la nature
humaine, fausse de par le droit relatif à la nature humaine, et aussi la
nature animale supérieure...
Mais la nature vivante supérieure n'est pas éternelle, donc dans l'absolu,
on n'est que dépositaire de sa propriété...
Et tu termine en disant:
"Les terres de France appartiennent-elle a la France ?".
Oui, le territoire de la nation appartient à la nation (droit d'expulsion,
de préemption), qui concède selon le droit une possibilité d'acquérir la
propriété de certaines parties de cette terre.
Nota bene:
Tu as oublié de parler du sous-sol, mais aussi des espaces maritimes et
aériens...
Seraient-ce des adolescents, ou des communistes en plein épanouissement ?
------
Site de MES LOGICIELS
http://irolog.free.fr
Site éditeur de MES ROMANS édités
http://irolog.free.fr/romans
mon adresse EMail
http://irolog.free.fr/ecrire/index.htm
------------------------------------------------------------------------------------
"Caroline & Jean-luc" <aie.aie.aie@orange.fr> a écrit dans le message de
news: mn.a90d7d6c63f7e29f.55094@orange.fr...
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée.
- l'état français par le biais du trésor public.
(si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
--
Les terres de France appartiennent-elle a la France ?
Tu dis, vous dites: "Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?".
Ben, soit l'état lato sensu, soit des personnes (physiques ou morales). -----
Tu dis encore: "- l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)".
Non par le biais du fisc, mais de l'Etat, de la nation, entité juridique qui regroupe les institutions et le peuple dans un système et un lieu déterminés, reconnu par les autres nations aussi...
La propriété est innée à la nature des êtres supérieurs (humains, mais encore d'autres, chats, chiens, etc)... C'est une notion génétique la propriété. Elle est nécessaire pour se sentir en sécurité, pour s'épanouir. On a essayé d'autres systèmes (le communismes), mais ce fut un échec, par exemple les paysans qui n'avaient pas la possession de leur terre travaillaient beaucoup moins bien que quand ils en redevinrent propriétaires... Autre exemple, les berges des cours d'eau, parfois elles furent propriété de l'Etat, mais elle n'étaient guère entretenues (ronces, herbes folle, etc)... On rendit donc les riverains propriétaires des berges, à une exception près, c'est qu'ils durent autoriser l'accostage, et si besoin le passage sur leur propriété en venant du cours d'eau, et bien depuis les berges sont propres, tondus, etc... Ainsi donc, la propriété est dans la nature des choses, ont ne peut en changer le sentiment... ---------
Tu dis toujours: " Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.".
Ce n'est pas une question mais une affirmation, fausse de par la nature humaine, fausse de par le droit relatif à la nature humaine, et aussi la nature animale supérieure... Mais la nature vivante supérieure n'est pas éternelle, donc dans l'absolu, on n'est que dépositaire de sa propriété...
Et tu termine en disant: "Les terres de France appartiennent-elle a la France ?".
Oui, le territoire de la nation appartient à la nation (droit d'expulsion, de préemption), qui concède selon le droit une possibilité d'acquérir la propriété de certaines parties de cette terre.
Nota bene: Tu as oublié de parler du sous-sol, mais aussi des espaces maritimes et aériens...
Seraient-ce des adolescents, ou des communistes en plein épanouissement ?
------ Site de MES LOGICIELS http://irolog.free.fr Site éditeur de MES ROMANS édités http://irolog.free.fr/romans mon adresse EMail http://irolog.free.fr/ecrire/index.htm ------------------------------------------------------------------------------------ "Caroline & Jean-luc" a écrit dans le message de news:
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
-- Les terres de France appartiennent-elle a la France ?
Laurent GARNIER
Gégé a écrit :
Il me semble que cela peut se produire.
Bah oui, c'est justement sur ce cas que j'attire l'attention du contributeur initial : si le sol (et le sous sol) appartient a l'humanite, il ne lui appartient pas. Donc, il l'"occupe" (via la maison / l'appartement dans lequel il loge) de maniere illegal. Donc il est expulsable.
Mais dans ce cas parle t on du sol ou du sous sol. Car imaginons que du pétrole soit découvert dans votre sous sol, vu que celui ci ne vous appartient pas, comment le sol qui est au dessus pourrait il l'être.
Ce n'est pas parcequ'une galerie de mine passe sous un sol que ce dernier passe automatiquement en propriete a la mine.
Il en est de meme pour un forage (qui n'a aucune obligation a etre vertical).
Dans ce cas il me semble, mais je ne suis ni juriste ni spécialiste, que vous pourriez être exproprié.
Si l'interet public est en cause, une expulsion est envisageable avec compensation via une procedure de declaration d'interet public.
Donc le sol appartient à l'état ...
Non. Il appartient a celui qui le possede a un instant T. Ce n'est pas parceque l'etat peut via une procedure l'acquerir par la force de la loi qu'il le possede pour autant avant la fin de la procedure (qui peut tres bien ne pas aboutir sur une declaration d'interet public).
pour moi, donc à tous les français, et c'est pour cela que vous payez du foncier ...non ?
Vous n'allez quand meme pas affirmer que parceque l'on paye des impots sur le revenu, tous les revenus de tous les francais appartiennent a l'etat ?
-- Laurent GARNIER
Gégé a écrit :
Il me semble que cela peut se produire.
Bah oui, c'est justement sur ce cas que j'attire l'attention du
contributeur initial : si le sol (et le sous sol) appartient a
l'humanite, il ne lui appartient pas. Donc, il l'"occupe" (via la maison
/ l'appartement dans lequel il loge) de maniere illegal. Donc il est
expulsable.
Mais dans ce cas parle t on du sol
ou du sous sol. Car imaginons que du pétrole soit découvert dans votre sous
sol, vu que celui ci ne vous appartient pas, comment le sol qui est au
dessus pourrait il l'être.
Ce n'est pas parcequ'une galerie de mine passe sous un sol que ce
dernier passe automatiquement en propriete a la mine.
Il en est de meme pour un forage (qui n'a aucune obligation a etre
vertical).
Dans ce cas il me semble, mais je ne suis ni
juriste ni spécialiste, que vous pourriez être exproprié.
Si l'interet public est en cause, une expulsion est envisageable avec
compensation via une procedure de declaration d'interet public.
Donc le sol appartient à l'état ...
Non. Il appartient a celui qui le possede a un instant T. Ce n'est pas
parceque l'etat peut via une procedure l'acquerir par la force de la loi
qu'il le possede pour autant avant la fin de la procedure (qui peut tres
bien ne pas aboutir sur une declaration d'interet public).
pour moi, donc à tous les français, et
c'est pour cela que vous payez du foncier ...non ?
Vous n'allez quand meme pas affirmer que parceque l'on paye des impots
sur le revenu, tous les revenus de tous les francais appartiennent a
l'etat ?
Bah oui, c'est justement sur ce cas que j'attire l'attention du contributeur initial : si le sol (et le sous sol) appartient a l'humanite, il ne lui appartient pas. Donc, il l'"occupe" (via la maison / l'appartement dans lequel il loge) de maniere illegal. Donc il est expulsable.
Mais dans ce cas parle t on du sol ou du sous sol. Car imaginons que du pétrole soit découvert dans votre sous sol, vu que celui ci ne vous appartient pas, comment le sol qui est au dessus pourrait il l'être.
Ce n'est pas parcequ'une galerie de mine passe sous un sol que ce dernier passe automatiquement en propriete a la mine.
Il en est de meme pour un forage (qui n'a aucune obligation a etre vertical).
Dans ce cas il me semble, mais je ne suis ni juriste ni spécialiste, que vous pourriez être exproprié.
Si l'interet public est en cause, une expulsion est envisageable avec compensation via une procedure de declaration d'interet public.
Donc le sol appartient à l'état ...
Non. Il appartient a celui qui le possede a un instant T. Ce n'est pas parceque l'etat peut via une procedure l'acquerir par la force de la loi qu'il le possede pour autant avant la fin de la procedure (qui peut tres bien ne pas aboutir sur une declaration d'interet public).
pour moi, donc à tous les français, et c'est pour cela que vous payez du foncier ...non ?
Vous n'allez quand meme pas affirmer que parceque l'on paye des impots sur le revenu, tous les revenus de tous les francais appartiennent a l'etat ?
-- Laurent GARNIER
Patator
Caroline & Jean-luc a écrit :
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
La terre est a tous le monde
Bientot il faudra payer le DROIT de vivre
Caroline & Jean-luc a écrit :
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée.
- l'état français par le biais du trésor public.
(si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
La terre est a tous le monde
Bientot il faudra payer le DROIT de vivre
benoit.sansspam
Caroline & Jean-luc wrote:
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous faites parti de l'humanité, vous êtes donc propriétaire d'une partie de la Terre comme tous les autres le sont et votre utilisation d'une parcelle vous oblige à « l'entretenir » ;-)
Sinon le sol vous appartient jusqu'à une profondeur de 15 mètres (de mémoire). Une partie de l'air aussi puisque votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont « chez vous » aussi. Mais ovus ne pouvez interdire le survol d'avions, ou d'oiseaux pour ne pas avoir à nettoyer leurs fientes sur votre balcon, table de jardin... (à ce propos vous ne pouvez tuer tous les oiseaux qui passent au-dessus de chez vous, certains sont protégés et pour les autres il y a des jours avec et des jours sans ;-)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous faites parti de l'humanité, vous êtes donc propriétaire d'une
partie de la Terre comme tous les autres le sont et votre utilisation
d'une parcelle vous oblige à « l'entretenir » ;-)
Sinon le sol vous appartient jusqu'à une profondeur de 15 mètres (de
mémoire). Une partie de l'air aussi puisque votre voisin doit tailler
les arbres qui sont au-dessus de votre propriété et vous pouvez ceuillir
les fruits de ses arbres qui sont « chez vous » aussi. Mais ovus ne
pouvez interdire le survol d'avions, ou d'oiseaux pour ne pas avoir à
nettoyer leurs fientes sur votre balcon, table de jardin... (à ce propos
vous ne pouvez tuer tous les oiseaux qui passent au-dessus de chez vous,
certains sont protégés et pour les autres il y a des jours avec et des
jours sans ;-)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Vous faites parti de l'humanité, vous êtes donc propriétaire d'une partie de la Terre comme tous les autres le sont et votre utilisation d'une parcelle vous oblige à « l'entretenir » ;-)
Sinon le sol vous appartient jusqu'à une profondeur de 15 mètres (de mémoire). Une partie de l'air aussi puisque votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont « chez vous » aussi. Mais ovus ne pouvez interdire le survol d'avions, ou d'oiseaux pour ne pas avoir à nettoyer leurs fientes sur votre balcon, table de jardin... (à ce propos vous ne pouvez tuer tous les oiseaux qui passent au-dessus de chez vous, certains sont protégés et pour les autres il y a des jours avec et des jours sans ;-)
-- Les gens sans humour manquent de sérieux.
Isidore Felicien Figatellu
Bonjour les amis, bonjour la meute.
Le 21 déc. 2006, l'éminemment sympathique Benoit Leraillez écrivait le message news:1hqp3cs.nzyxo6ewwa06N% dans le forum fr.misc.droit :
Bonjour Benoit,
votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont « chez vous » aussi.
Ah bon ? Et moi je croyais que seul les fruits tombés de l'arbre sur ma propriété m'appartenaient et que ceux resté dans l'arbre de mon voisin restaient à lui quoique se trouvant au-dessus de chez moi.
Cordialement, -- IFF
Bonjour les amis, bonjour la meute.
Le 21 déc. 2006, l'éminemment sympathique Benoit Leraillez écrivait le
message
news:1hqp3cs.nzyxo6ewwa06N%benoit.sansspam@leraillez.sansspam.com dans
le forum fr.misc.droit :
Bonjour Benoit,
votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre
propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont
« chez vous » aussi.
Ah bon ? Et moi je croyais que seul les fruits tombés de l'arbre sur ma
propriété m'appartenaient et que ceux resté dans l'arbre de mon voisin
restaient à lui quoique se trouvant au-dessus de chez moi.
Le 21 déc. 2006, l'éminemment sympathique Benoit Leraillez écrivait le message news:1hqp3cs.nzyxo6ewwa06N% dans le forum fr.misc.droit :
Bonjour Benoit,
votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont « chez vous » aussi.
Ah bon ? Et moi je croyais que seul les fruits tombés de l'arbre sur ma propriété m'appartenaient et que ceux resté dans l'arbre de mon voisin restaient à lui quoique se trouvant au-dessus de chez moi.
Cordialement, -- IFF
Patator
Isidore Felicien Figatellu a écrit :
Bonjour les amis, bonjour la meute.
Le 21 déc. 2006, l'éminemment sympathique Benoit Leraillez écrivait le message news:1hqp3cs.nzyxo6ewwa06N% dans le forum fr.misc.droit :
Bonjour Benoit,
votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont « chez vous » aussi.
Ah bon ? Et moi je croyais que seul les fruits tombés de l'arbre sur ma propriété m'appartenaient et que ceux resté dans l'arbre de mon voisin restaient à lui quoique se trouvant au-dessus de chez moi.
Cordialement,
Des fois il y a un baton qui secoue les branches;)
Isidore Felicien Figatellu a écrit :
Bonjour les amis, bonjour la meute.
Le 21 déc. 2006, l'éminemment sympathique Benoit Leraillez écrivait le
message
news:1hqp3cs.nzyxo6ewwa06N%benoit.sansspam@leraillez.sansspam.com dans
le forum fr.misc.droit :
Bonjour Benoit,
votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre
propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont
« chez vous » aussi.
Ah bon ? Et moi je croyais que seul les fruits tombés de l'arbre sur ma
propriété m'appartenaient et que ceux resté dans l'arbre de mon voisin
restaient à lui quoique se trouvant au-dessus de chez moi.
Cordialement,
Des fois il y a un baton qui secoue les branches;)
Le 21 déc. 2006, l'éminemment sympathique Benoit Leraillez écrivait le message news:1hqp3cs.nzyxo6ewwa06N% dans le forum fr.misc.droit :
Bonjour Benoit,
votre voisin doit tailler les arbres qui sont au-dessus de votre propriété et vous pouvez ceuillir les fruits de ses arbres qui sont « chez vous » aussi.
Ah bon ? Et moi je croyais que seul les fruits tombés de l'arbre sur ma propriété m'appartenaient et que ceux resté dans l'arbre de mon voisin restaient à lui quoique se trouvant au-dessus de chez moi.
Cordialement,
Des fois il y a un baton qui secoue les branches;)
fra
Patator <""gnu"@(Patator)"> wrote:
Bientot il faudra payer le DROIT de vivre
C'est déjà le cas. L'argent qui te nourrit est taxée. -- Fra
Patator <""gnu"@(Patator)"> wrote:
Bientot il faudra payer le DROIT de vivre
C'est déjà le cas. L'argent qui te nourrit est taxée.
--
Fra
C'est déjà le cas. L'argent qui te nourrit est taxée. -- Fra
Yellow
Caroline & Jean-luc a écrit :
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
J'ai souvenir que :
La France appartient aux français, elle est indivisible. La constitution protège son intégrité.
Personne n'est propriétaire au sens théorique du terme du sol français. Le propriétaire terrien ne dispose que d'une sorte de super concession accordé par l'état français. En cas de conflit sérieux ou de catastrophe naturelle grave, les propriétaires terriens découvriront qu'en fait leur bout de France ne leur appartient pas.
C'est d'ailleurs identique dans beaucoup de pays à travers le monde.
Caroline & Jean-luc a écrit :
Bonjour (à tous),
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée.
- l'état français par le biais du trésor public.
(si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
J'ai souvenir que :
La France appartient aux français, elle est indivisible. La constitution
protège son intégrité.
Personne n'est propriétaire au sens théorique du terme du sol français.
Le propriétaire terrien ne dispose que d'une sorte de super concession
accordé par l'état français. En cas de conflit sérieux ou de catastrophe
naturelle grave, les propriétaires terriens découvriront qu'en fait leur
bout de France ne leur appartient pas.
C'est d'ailleurs identique dans beaucoup de pays à travers le monde.
*Qui est le propriétaire du sol français* (de la terre des humains) ?
- l'acquéreur d'une habitation ou entreprise privée. - l'état français par le biais du trésor public. (si oui, précisez comment cela peut-il être... possible ?)
Le sol, la Terre appartient *uniquement* à l'humanité, toute entière.
Merci de vos réponses.
J'ai souvenir que :
La France appartient aux français, elle est indivisible. La constitution protège son intégrité.
Personne n'est propriétaire au sens théorique du terme du sol français. Le propriétaire terrien ne dispose que d'une sorte de super concession accordé par l'état français. En cas de conflit sérieux ou de catastrophe naturelle grave, les propriétaires terriens découvriront qu'en fait leur bout de France ne leur appartient pas.
C'est d'ailleurs identique dans beaucoup de pays à travers le monde.
