Barème kilométrique
Le
Le Fou

Bonjour,
Il existait AVANT un Bulletin Officiel des Impôts qui sortait chaque
année pour préciser le barème kilométrique des frais NON remboursés dans
les associations :
<http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/03/cir_34753.pdf>
Où peut-on retrouver cette instruction pour les années 2013 et 2014 (et
accessoirement 2015) ?
Merci de préciser l'adresse EXACTE (si vous la connaissez) du document
car le site du BOFIP est un vrai casse-tête ;-)
Merci.
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
Il existait AVANT un Bulletin Officiel des Impôts qui sortait chaque
année pour préciser le barème kilométrique des frais NON remboursés dans
les associations :
<http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/03/cir_34753.pdf>
Où peut-on retrouver cette instruction pour les années 2013 et 2014 (et
accessoirement 2015) ?
Merci de préciser l'adresse EXACTE (si vous la connaissez) du document
car le site du BOFIP est un vrai casse-tête ;-)
Merci.
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
Notez que la dénomination des BO a changé depuis 2012, ce qui rend la
recherche d'autant plus difficile.
Sur le site vosdroits.service-public, vous trouvez le barême actuel
Véhicules automobiles : 0,306 ¤
Vélomoteurs, scooters, motos : 0,119 ¤
Pour 2013 et 2014, je ne trouve que cette version de 2012, toujours en
vigueur aujoud'hui :
Oui. Et ne croyez pas que c'est fait exprès pour les contribuables, la
documentation qui est en ligne est la même pour les agents :-D
--
Blanc-seing
C'est ça le problème, le dernier BOI publié (site du bofip.impots.gouv)
donne o,304 ¤/km (pour les voitures) alors que le site
vosdroits.service-public donne 0,306 ¤/km.
De quel document tient-il cette info ?
Les pauvres ;-)
Merci de vous être penché sur mon problème.
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
Je pense que quelqu'un a fait le calcul avec les chiffres de l'Insee en
mains :-)
"220
(...)
Le barème comporte deux tarifs ... dont les montants sont revalorisés
tous les ans dans la même proportion que l'évolution de l'indice des
prix hors tabacs."
J'ai beaucoup souffert, en effet ;-D
Bah, ça m'a permis de réviser :-)
--
Blanc-seing