Merci d'avance pour toute votre aide sur le sujet.
J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon
entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme.
Jusqu'ici tout va très bien.
L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses
employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par ma
mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette mutuelle
soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont
tirés de sa fiche de paie.
Est-ce légal ?
Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une autre
via son mari ?
Merci encore pour votre aide
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bonjour, est ce que votre femme dépend d'un régime spécial comme la ratp ? "WC6190" a écrit dans le message de news:
Merci d'avance pour toute votre aide sur le sujet.
J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme. Jusqu'ici tout va très bien. L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par
ma
mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette
mutuelle
soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont tirés de sa fiche de paie. Est-ce légal ? Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une
autre
via son mari ? Merci encore pour votre aide
Encore merci
bonjour,
est ce que votre femme dépend d'un régime spécial comme la ratp ?
"WC6190" <wc6190@aol.com> a écrit dans le message de news:
20031115023053.01290.00000266@mb-m20.aol.com...
Merci d'avance pour toute votre aide sur le sujet.
J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon
entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme.
Jusqu'ici tout va très bien.
L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses
employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par
ma
mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette
mutuelle
soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont
tirés de sa fiche de paie.
Est-ce légal ?
Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une
bonjour, est ce que votre femme dépend d'un régime spécial comme la ratp ? "WC6190" a écrit dans le message de news:
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J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme. Jusqu'ici tout va très bien. L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par
ma
mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette
mutuelle
soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont tirés de sa fiche de paie. Est-ce légal ? Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une
autre
via son mari ? Merci encore pour votre aide
Encore merci
Claude BRUN
Bonjour,
"WC6190" a écrit dans le message de news:
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J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme. Jusqu'ici tout va très bien. L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par
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mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette
mutuelle
soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont tirés de sa fiche de paie. Est-ce légal ? Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une
autre
via son mari ?
Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations" dans le groupe de discussion news..mamaou.org et poser la même question en précisant de quelle manière cette protection collective a été mise en place (décision collective représentants du personnel/employeur, référendum auquel a été appelé l'ensemble du personnel, décision unilatéral de l'employeur).
-- Protection SPAM - Cliquez ci-dessous pour me répondre http://www.cerbermail.com/?7BECblSspG Ligue Des Droits de l'Assuré - (LDDA) http://www.ldda.net
Bonjour,
"WC6190" <wc6190@aol.com> a écrit dans le message de
news:20031115023053.01290.00000266@mb-m20.aol.com...
Merci d'avance pour toute votre aide sur le sujet.
J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon
entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme.
Jusqu'ici tout va très bien.
L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses
employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par
ma
mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette
mutuelle
soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont
tirés de sa fiche de paie.
Est-ce légal ?
Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une
autre
via son mari ?
Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations" dans le groupe de
discussion
news..mamaou.org et poser la même question en précisant de quelle manière
cette protection collective a été mise en place (décision collective
représentants du personnel/employeur, référendum auquel a été appelé
l'ensemble du personnel, décision unilatéral de l'employeur).
--
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J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme. Jusqu'ici tout va très bien. L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par
ma
mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette
mutuelle
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autre
via son mari ?
Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations" dans le groupe de discussion news..mamaou.org et poser la même question en précisant de quelle manière cette protection collective a été mise en place (décision collective représentants du personnel/employeur, référendum auquel a été appelé l'ensemble du personnel, décision unilatéral de l'employeur).
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Serge
"WC6190" a écrit dans le message de news: | Merci d'avance pour toute votre aide sur le sujet. | | J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon | entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme. | Jusqu'ici tout va très bien. | L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses | employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par ma | mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette mutuelle | soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont | tirés de sa fiche de paie. | Est-ce légal ? | Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une autre | via son mari ? | Merci encore pour votre aide | | Encore merci | Le cas s'est produit dans l'entreprise où je travaille et la question soulevée en réunion de DP.... (je n'ai plus le compte rendu, cela remonte à plus de 10 ans...)
La réponse est "oui", chaque salarié doit cotiser sur ses revenus propres, c'est le principe même de la mutualité, et c'est ce qui permet les "tarifs groupes"....
Petite question au passage, est-ce l'entreprise ou bien la CC qui oblige à une mutuelle ?
Serge
"WC6190" <wc6190@aol.com> a écrit dans le message de
news:20031115023053.01290.00000266@mb-m20.aol.com...
| Merci d'avance pour toute votre aide sur le sujet.
|
| J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon
| entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme.
| Jusqu'ici tout va très bien.
| L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses
| employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par
ma
| mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette
mutuelle
| soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont
| tirés de sa fiche de paie.
| Est-ce légal ?
| Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une
autre
| via son mari ?
| Merci encore pour votre aide
|
| Encore merci
|
Le cas s'est produit dans l'entreprise où je travaille et la question
soulevée en réunion de DP....
(je n'ai plus le compte rendu, cela remonte à plus de 10 ans...)
La réponse est "oui", chaque salarié doit cotiser sur ses revenus propres,
c'est le principe même de la mutualité, et c'est ce qui permet les "tarifs
groupes"....
Petite question au passage, est-ce l'entreprise ou bien la CC qui oblige à
une mutuelle ?
"WC6190" a écrit dans le message de news: | Merci d'avance pour toute votre aide sur le sujet. | | J'ai souscri, il y a plusieurs années, à une mutuelle de groupe (via mon | entreprise) qui couvre mes dépenses santés ainsi que celles de ma femme. | Jusqu'ici tout va très bien. | L'entreprise, dans laquelle travaille ma femme, a obligé l'ensemble de ses | employés à souscrire à une mutuelle de groupe. Ma femme étant couvert par ma | mutuelle n'a pas signé le formulaire d'engagement à souscrire à cette mutuelle | soit disant obligatoire. Pourtant, aujourd'hui, les retraits mensuels sont | tirés de sa fiche de paie. | Est-ce légal ? | Peut-on imposer de souscrire à une mutuelle alors que l'on en a déjà une autre | via son mari ? | Merci encore pour votre aide | | Encore merci | Le cas s'est produit dans l'entreprise où je travaille et la question soulevée en réunion de DP.... (je n'ai plus le compte rendu, cela remonte à plus de 10 ans...)
La réponse est "oui", chaque salarié doit cotiser sur ses revenus propres, c'est le principe même de la mutualité, et c'est ce qui permet les "tarifs groupes"....
Petite question au passage, est-ce l'entreprise ou bien la CC qui oblige à une mutuelle ?
Serge
Patrick Vuichard
Claude BRUN wrote:
Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations"
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
En fait, s'il faut le rediriger, c'est sur fr.misc.droit.travail. En donnant effectivement les précisions que tu demandes.
Claude BRUN wrote:
Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations"
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport
avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
En fait, s'il faut le rediriger, c'est sur fr.misc.droit.travail. En
donnant effectivement les précisions que tu demandes.
Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations"
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
En fait, s'il faut le rediriger, c'est sur fr.misc.droit.travail. En donnant effectivement les précisions que tu demandes.
Claude BRUN
Bonsoir,
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:3fb8a7ab$0$244$
Claude BRUN wrote:
> Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations"
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu connais, bien sûr ?) est parfaitement au courant de la loi Evin sur les contrats d'assurances complémentaires et parfaitement capable de répondre (en tous cas mieux que moi qui suis beaucoup plus "cloisonné" :-) !
-- Cliquez ci-dessous pour me répondre http://www.cerbermail.com/?7BECblSspG
Bonsoir,
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:3fb8a7ab$0$244$4d4eb98e@read.news.fr.uu.net...
Claude BRUN wrote:
> Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations"
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport
avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu
connais, bien sûr ?) est parfaitement au courant de la loi Evin sur les
contrats d'assurances complémentaires et parfaitement capable de répondre
(en tous cas mieux que moi qui suis beaucoup plus
"cloisonné" :-) !
--
Cliquez ci-dessous pour me répondre
http://www.cerbermail.com/?7BECblSspG
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:3fb8a7ab$0$244$
Claude BRUN wrote:
> Il faut aller sur le news.group "elodis.aide-associations"
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu connais, bien sûr ?) est parfaitement au courant de la loi Evin sur les contrats d'assurances complémentaires et parfaitement capable de répondre (en tous cas mieux que moi qui suis beaucoup plus "cloisonné" :-) !
-- Cliquez ci-dessous pour me répondre http://www.cerbermail.com/?7BECblSspG
Patrick Vuichard
Claude BRUN wrote:
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu connais, bien sûr ?)
Oui. Sans commentaire, sinon je vais viruler.
est parfaitement au courant de la loi Evin sur les contrats d'assurances complémentaires et parfaitement capable de répondre (en tous cas mieux que moi qui suis beaucoup plus "cloisonné" :-) !
Tu oublies que l'un des intérêts des groupes est la multiplicité des interlocuteurs, qui évite les erreurs des uns grâce aux corrections des autres. Il vaut mieux renvoyer sur fmd.travail, où haveur intervient aussi, et où pas mal de personnes sont compétentes. D'ailleurs, ce sujet a été traité à plusieurs reprises, donc autant reprendre les archives : <http://groups.google.com/groups?threadm83C6259.BC2E278E%40wanadoo.fr>
Claude BRUN wrote:
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport
avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu
connais, bien sûr ?)
Oui. Sans commentaire, sinon je vais viruler.
est parfaitement au courant de la loi Evin sur les
contrats d'assurances complémentaires et parfaitement capable de répondre
(en tous cas mieux que moi qui suis beaucoup plus
"cloisonné" :-) !
Tu oublies que l'un des intérêts des groupes est la multiplicité des
interlocuteurs, qui évite les erreurs des uns grâce aux corrections des
autres. Il vaut mieux renvoyer sur fmd.travail, où haveur intervient
aussi, et où pas mal de personnes sont compétentes. D'ailleurs, ce sujet
a été traité à plusieurs reprises, donc autant reprendre les archives :
<http://groups.google.com/groups?threadm83C6259.BC2E278E%40wanadoo.fr>
Hein ? Depuis quand une question de droit du travail sans aucun rapport avec les associations a sa place sur elodis.aide-associations ???
Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu connais, bien sûr ?)
Oui. Sans commentaire, sinon je vais viruler.
est parfaitement au courant de la loi Evin sur les contrats d'assurances complémentaires et parfaitement capable de répondre (en tous cas mieux que moi qui suis beaucoup plus "cloisonné" :-) !
Tu oublies que l'un des intérêts des groupes est la multiplicité des interlocuteurs, qui évite les erreurs des uns grâce aux corrections des autres. Il vaut mieux renvoyer sur fmd.travail, où haveur intervient aussi, et où pas mal de personnes sont compétentes. D'ailleurs, ce sujet a été traité à plusieurs reprises, donc autant reprendre les archives : <http://groups.google.com/groups?threadm83C6259.BC2E278E%40wanadoo.fr>
emma
"Patrick Vuichard" a écrit
Claude BRUN wrote: > Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu > connais, bien sûr ?)
Oui. Sans commentaire, sinon je vais viruler.
toujours fâché ?
Emma
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit
Claude BRUN wrote:
> Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu
> connais, bien sûr ?)
Claude BRUN wrote: > Depuis que je sais (et ce n'est donc pas d'hier !) que l'ami Haveur (tu > connais, bien sûr ?)
Oui. Sans commentaire, sinon je vais viruler.
toujours fâché ?
Emma
Patrick Vuichard
emma wrote:
toujours fâché ?
Je n'oublie pas facilement les agressions paranoïaques, surtout après quelques années de collaboration dans un but que je pensais commun. Quand je serai un peu calmé, ça se verra, je commencerai à être pénible...
emma wrote:
toujours fâché ?
Je n'oublie pas facilement les agressions paranoïaques, surtout après
quelques années de collaboration dans un but que je pensais commun.
Quand je serai un peu calmé, ça se verra, je commencerai à être pénible...
Je n'oublie pas facilement les agressions paranoïaques, surtout après quelques années de collaboration dans un but que je pensais commun. Quand je serai un peu calmé, ça se verra, je commencerai à être pénible...
