Bien sans maître ?
Le
Philippe

Bonjour,
J'en suis à la theorie des biens, et or les déchéances succe=
ssorales, et ce rapport sénatorial, j'en suis à feuilleter le dic=
o des bien communs, et moi juridiquement je les définis sans maît=
re, ou l'humanité en est le propriétaire nu et l'usus, et selon q=
ui l'utilise ?
Et vous juriste de la CC, de la GPL, comment cela ce définie ?
Merci
--
ptilou
J'en suis à la theorie des biens, et or les déchéances succe=
ssorales, et ce rapport sénatorial, j'en suis à feuilleter le dic=
o des bien communs, et moi juridiquement je les définis sans maît=
re, ou l'humanité en est le propriétaire nu et l'usus, et selon q=
ui l'utilise ?
Et vous juriste de la CC, de la GPL, comment cela ce définie ?
Merci
--
ptilou