blog : droits sur les dépêches (reuters, afp, etc) ?
1 réponse
Bonjour,
De nombreux blogs et même des sites Internet reprennent des dépêches des
agences de presse, soit en totalité soit avec interprétation.
De quelle manière un amateur responsable d'un blog peut-il s'assurer qu'il
ne viole aucun copyright en la matière. ?
- Peut-il recopier tout le texte en citant simplement l'agence (par ex....
blabla... (AFP) ) avec de préference un lien vers l'article (est-ce
obligatoire ou facultatif ) ?
- Peut-il uniquement résumer le texte avec référnce à l'agence (avec lien ?
facultatif ?)
- Il ne peut mentionner que le lien et le titre de la dépêche ?
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 26 Apr 2007 17:30:35 +0200, Thierry a écrit:
Bonjour,
De nombreux blogs et même des sites Internet reprennent des dépêches des agences de presse, soit en totalité soit avec interprétation. De quelle manière un amateur responsable d'un blog peut-il s'assurer qu'il ne viole aucun copyright en la matière. ?
En respectant les indications de la source de la dépêche, qui en est l'auteur au sens du CPI.
- Peut-il recopier tout le texte en citant simplement l'agence (par ex.... blabla... (AFP) ) avec de préference un lien vers l'article (est-ce obligatoire ou facultatif ) ?
C'est selon les droits concédés par l'agence.
- Peut-il uniquement résumer le texte avec référnce à l'agence (avec lien ? facultatif ?)
Résumer pourrait s'analyser comme une oeuvre dérivée, qui requiert l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre originale. Cela dit, il n'existe pas mille façons de décrire succinctement un événement ; si votre formulation n'est pas manifestement copiée de la dépêche, alors elle constitue une oeuvre originale dont vous êtes l'auteur et, par conséquent, vous n'avez pas à solliciter d'autorisations.
Tout dépendra donc du degré de parenté entre votre texte et la dépêche.
- Il ne peut mentionner que le lien et le titre de la dépêche ?
A l'extrême rigueur, l'agence peut interdire de faire des liens sur son "oeuvre" ; mais j'ignore ses chances en cas de contestation.
Amicalement, -- Albert.
Le Thu, 26 Apr 2007 17:30:35 +0200, Thierry a écrit:
Bonjour,
De nombreux blogs et même des sites Internet reprennent des dépêches des
agences de presse, soit en totalité soit avec interprétation. De quelle
manière un amateur responsable d'un blog peut-il s'assurer qu'il ne
viole aucun copyright en la matière. ?
En respectant les indications de la source de la dépêche, qui en est
l'auteur au sens du CPI.
- Peut-il recopier tout le texte en citant simplement l'agence (par
ex.... blabla... (AFP) ) avec de préference un lien vers l'article
(est-ce obligatoire ou facultatif ) ?
C'est selon les droits concédés par l'agence.
- Peut-il uniquement résumer le texte avec référnce à l'agence (avec
lien ? facultatif ?)
Résumer pourrait s'analyser comme une oeuvre dérivée, qui requiert
l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre originale. Cela dit, il n'existe
pas mille façons de décrire succinctement un événement ; si votre
formulation n'est pas manifestement copiée de la dépêche, alors elle
constitue une oeuvre originale dont vous êtes l'auteur et, par
conséquent, vous n'avez pas à solliciter d'autorisations.
Tout dépendra donc du degré de parenté entre votre texte et la dépêche.
- Il ne peut mentionner que le lien et le titre de la dépêche ?
A l'extrême rigueur, l'agence peut interdire de faire des liens sur son
"oeuvre" ; mais j'ignore ses chances en cas de contestation.
Le Thu, 26 Apr 2007 17:30:35 +0200, Thierry a écrit:
Bonjour,
De nombreux blogs et même des sites Internet reprennent des dépêches des agences de presse, soit en totalité soit avec interprétation. De quelle manière un amateur responsable d'un blog peut-il s'assurer qu'il ne viole aucun copyright en la matière. ?
En respectant les indications de la source de la dépêche, qui en est l'auteur au sens du CPI.
- Peut-il recopier tout le texte en citant simplement l'agence (par ex.... blabla... (AFP) ) avec de préference un lien vers l'article (est-ce obligatoire ou facultatif ) ?
C'est selon les droits concédés par l'agence.
- Peut-il uniquement résumer le texte avec référnce à l'agence (avec lien ? facultatif ?)
Résumer pourrait s'analyser comme une oeuvre dérivée, qui requiert l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre originale. Cela dit, il n'existe pas mille façons de décrire succinctement un événement ; si votre formulation n'est pas manifestement copiée de la dépêche, alors elle constitue une oeuvre originale dont vous êtes l'auteur et, par conséquent, vous n'avez pas à solliciter d'autorisations.
Tout dépendra donc du degré de parenté entre votre texte et la dépêche.
- Il ne peut mentionner que le lien et le titre de la dépêche ?
A l'extrême rigueur, l'agence peut interdire de faire des liens sur son "oeuvre" ; mais j'ignore ses chances en cas de contestation.