Bruit le dimanche
Le
ast
bonjour
Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un voisin qui
utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?
Il l'utilise pour faucher des surfaces importantes d'herbe, ça serait fait en quelques
minutes et en silence à la faux alors qu' il met des heures avec son rotofil à moteur
thermique
Peut-on se plaindre à la gendarmerie ou à la police municipale d'un voisin qui
utilise pendant des heures une débroussailleuse un dimanche ?
Il l'utilise pour faucher des surfaces importantes d'herbe, ça serait fait en quelques
minutes et en silence à la faux alors qu' il met des heures avec son rotofil à moteur
thermique
"ast"
En général, des réglements existent pour ces choses-là. Il faut se renseigner d'abord à la municipalité.
--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
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Il y a des chances pour que la gendarmerie ou le commissariat vous
demande de vous adressez, tout d'abord, à la mairie.
Le maire, en matière de police administrative, est chargé de maintenir
l’ordre public, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques etc...
.../...
Bonjour
S'il s'agit d'un particulier
les horaires legaux " de jardinage " avec machine à moteur thermique
sont en principe définis dans chaque commune
à défaut chef-lieu de canton
Le reste .....
faut connaître sa condition physique
V
Chez nous, la mairie met le bulletin du patelin tous les mois dans les
boîtes aux lettres.
A la belle saison, on peut y lire ceci :
http://cjoint.com/?3GnbNzgeNSm
Si tu veux les tarifs, le premier coup, si les gendarmes sont bien
lunés, c'est un avertissement gratuit sinon c'est 40 euros.
Récidive : 400 euros
Je peux te dire que c'est calme.
--
Jac.
http://www.bruit.fr/
--
Djeel