Le matin il m'arrive de prendre un bus (d'une compagnie autre que la RATP).
L'achat du titre de transport s'effectue aupès du chauffeur.
Tous les chauffeurs refusent systematiquement les billet (il est d'ailleurs
affiché "vous devez faire l'appoint").
Si je ne m'acquite pas du titre de transport faute de monnaie, l'amende sera
t elle légale?
Phil en XV750 a couché sur son écran : ) > C'est combien chez vous ?
En fait a Paris c'est un gros bordel ;-) Entre les 50000 zones, les 12000 formules d'abonnements et les spécificité sdu bus...
A l'époque ou j'étais etudiant, (y'a... un certain temps), la carte orange n'était pas rentable pour 2 trajets par jour en 6 jours / semaine. Il y avait un autre abonnement (6 trajets sur 7 jours de mémoire) qui était plus rentable.
Uniquement pour les étudiants...
J'ai bien précisé que la carte orange avait été créée pour les salariés, initialement en remplacement des abonnement comprenant une carte banlieue (train ou bus) plus le métro, et que les employeurs en remboursaient au minimum 50% sur présentation du coupon...
A la différence d'une abonnement "classique" à l'ancienne, où le Nb de voyages était limité à 2 par jour, avec la carte orange tu peux voyager autant que tu veux dans les zones pour lesquelles elle est valable ! (et ne pas forcément prendre le même trajet à chaque fois !)
Par contre tu dois impérativement acheter pour 2 zones minimum. Voir http://www.ratp.fr/
Serge
"JustMe" <pasdespam@merci.beaucoup> a écrit dans le message de
news:mn.d4007d4b16fa74d2.15643@merci.beaucoup...
Phil en XV750 a couché sur son écran :
)
> C'est combien chez vous ?
En fait a Paris c'est un gros bordel ;-) Entre les 50000 zones, les
12000 formules d'abonnements et les spécificité sdu bus...
A l'époque ou j'étais etudiant, (y'a... un certain temps), la carte
orange n'était pas rentable pour 2 trajets par jour en 6 jours /
semaine. Il y avait un autre abonnement (6 trajets sur 7 jours de
mémoire) qui était plus rentable.
Uniquement pour les étudiants...
J'ai bien précisé que la carte orange avait été créée pour les salariés,
initialement en remplacement des abonnement comprenant une carte banlieue
(train ou bus) plus le métro, et que les employeurs en remboursaient au
minimum 50% sur présentation du coupon...
A la différence d'une abonnement "classique" à l'ancienne, où le Nb de
voyages était limité à 2 par jour, avec la carte orange tu peux voyager
autant que tu veux dans les zones pour lesquelles elle est valable !
(et ne pas forcément prendre le même trajet à chaque fois !)
Par contre tu dois impérativement acheter pour 2 zones minimum.
Voir http://www.ratp.fr/
Phil en XV750 a couché sur son écran : ) > C'est combien chez vous ?
En fait a Paris c'est un gros bordel ;-) Entre les 50000 zones, les 12000 formules d'abonnements et les spécificité sdu bus...
A l'époque ou j'étais etudiant, (y'a... un certain temps), la carte orange n'était pas rentable pour 2 trajets par jour en 6 jours / semaine. Il y avait un autre abonnement (6 trajets sur 7 jours de mémoire) qui était plus rentable.
Uniquement pour les étudiants...
J'ai bien précisé que la carte orange avait été créée pour les salariés, initialement en remplacement des abonnement comprenant une carte banlieue (train ou bus) plus le métro, et que les employeurs en remboursaient au minimum 50% sur présentation du coupon...
A la différence d'une abonnement "classique" à l'ancienne, où le Nb de voyages était limité à 2 par jour, avec la carte orange tu peux voyager autant que tu veux dans les zones pour lesquelles elle est valable ! (et ne pas forcément prendre le même trajet à chaque fois !)
Par contre tu dois impérativement acheter pour 2 zones minimum. Voir http://www.ratp.fr/
Serge
Allo
a écrit dans le message de news: 41a6f31e$0$10779$
Une tite question.
Le matin il m'arrive de prendre un bus (d'une compagnie autre que la RATP). L'achat du titre de transport s'effectue aupès du chauffeur. Tous les chauffeurs refusent systematiquement les billet (il est d'ailleurs affiché "vous devez faire l'appoint"). Si je ne m'acquite pas du titre de transport faute de monnaie, l'amende sera t elle légale?
Oui car le bon sens devrait vous faire comprendre que c'est à vous de faire l'appoint. D'ailleurs c'est inscrit dans la marbre de la loi mais je ne sais plus où.
<jpelisson@microsoft.fr> a écrit dans le message de news:
41a6f31e$0$10779$7a628cd7@news.club-internet.fr...
Une tite question.
Le matin il m'arrive de prendre un bus (d'une compagnie autre que la
RATP).
L'achat du titre de transport s'effectue aupès du chauffeur.
Tous les chauffeurs refusent systematiquement les billet (il est
d'ailleurs affiché "vous devez faire l'appoint").
Si je ne m'acquite pas du titre de transport faute de monnaie, l'amende
sera t elle légale?
Oui car le bon sens devrait vous faire comprendre que c'est à vous de faire
l'appoint. D'ailleurs c'est inscrit dans la marbre de la loi mais je ne sais
plus où.
a écrit dans le message de news: 41a6f31e$0$10779$
Une tite question.
Le matin il m'arrive de prendre un bus (d'une compagnie autre que la RATP). L'achat du titre de transport s'effectue aupès du chauffeur. Tous les chauffeurs refusent systematiquement les billet (il est d'ailleurs affiché "vous devez faire l'appoint"). Si je ne m'acquite pas du titre de transport faute de monnaie, l'amende sera t elle légale?
Oui car le bon sens devrait vous faire comprendre que c'est à vous de faire l'appoint. D'ailleurs c'est inscrit dans la marbre de la loi mais je ne sais plus où.
JustMe
serge a formulé ce vendredi :
"JustMe" a écrit dans le message de news:
Phil en XV750 a couché sur son écran : )
C'est combien chez vous ?
En fait a Paris c'est un gros bordel ;-) Entre les 50000 zones, les 12000 formules d'abonnements et les spécificité sdu bus...
A l'époque ou j'étais etudiant, (y'a... un certain temps), la carte orange n'était pas rentable pour 2 trajets par jour en 6 jours / semaine. Il y avait un autre abonnement (6 trajets sur 7 jours de mémoire) qui était plus rentable.
Uniquement pour les étudiants...
non c'était un abo ouvert
J'ai bien précisé que la carte orange avait été créée pour les salariés, initialement en remplacement des abonnement comprenant une carte banlieue (train ou bus) plus le métro, et que les employeurs en remboursaient au minimum 50% sur présentation du coupon...
il n'y a pas que des salariés qui travaillent ;-)
A la différence d'une abonnement "classique" à l'ancienne, où le Nb de voyages était limité à 2 par jour, avec la carte orange tu peux voyager autant que tu veux dans les zones pour lesquelles elle est valable ! (et ne pas forcément prendre le même trajet à chaque fois !)
pas forcément uttile ;-)
Par contre tu dois impérativement acheter pour 2 zones minimum. Voir http://www.ratp.fr/
Serge
serge a formulé ce vendredi :
"JustMe" <pasdespam@merci.beaucoup> a écrit dans le message de
news:mn.d4007d4b16fa74d2.15643@merci.beaucoup...
Phil en XV750 a couché sur son écran :
)
C'est combien chez vous ?
En fait a Paris c'est un gros bordel ;-) Entre les 50000 zones, les
12000 formules d'abonnements et les spécificité sdu bus...
A l'époque ou j'étais etudiant, (y'a... un certain temps), la carte
orange n'était pas rentable pour 2 trajets par jour en 6 jours /
semaine. Il y avait un autre abonnement (6 trajets sur 7 jours de
mémoire) qui était plus rentable.
Uniquement pour les étudiants...
non c'était un abo ouvert
J'ai bien précisé que la carte orange avait été créée pour les salariés,
initialement en remplacement des abonnement comprenant une carte banlieue
(train ou bus) plus le métro, et que les employeurs en remboursaient au
minimum 50% sur présentation du coupon...
il n'y a pas que des salariés qui travaillent ;-)
A la différence d'une abonnement "classique" à l'ancienne, où le Nb de
voyages était limité à 2 par jour, avec la carte orange tu peux voyager
autant que tu veux dans les zones pour lesquelles elle est valable !
(et ne pas forcément prendre le même trajet à chaque fois !)
pas forcément uttile ;-)
Par contre tu dois impérativement acheter pour 2 zones minimum.
Voir http://www.ratp.fr/
En fait a Paris c'est un gros bordel ;-) Entre les 50000 zones, les 12000 formules d'abonnements et les spécificité sdu bus...
A l'époque ou j'étais etudiant, (y'a... un certain temps), la carte orange n'était pas rentable pour 2 trajets par jour en 6 jours / semaine. Il y avait un autre abonnement (6 trajets sur 7 jours de mémoire) qui était plus rentable.
Uniquement pour les étudiants...
non c'était un abo ouvert
J'ai bien précisé que la carte orange avait été créée pour les salariés, initialement en remplacement des abonnement comprenant une carte banlieue (train ou bus) plus le métro, et que les employeurs en remboursaient au minimum 50% sur présentation du coupon...
il n'y a pas que des salariés qui travaillent ;-)
A la différence d'une abonnement "classique" à l'ancienne, où le Nb de voyages était limité à 2 par jour, avec la carte orange tu peux voyager autant que tu veux dans les zones pour lesquelles elle est valable ! (et ne pas forcément prendre le même trajet à chaque fois !)
pas forcément uttile ;-)
Par contre tu dois impérativement acheter pour 2 zones minimum. Voir http://www.ratp.fr/
Serge
Juris
oui c'est légal.il y a une jurisprudence de la chambre criminelle de la cour de cassation à ce sujet.Je n'en connais plus les références. L'argument invoqué était de dire que les billets avaient la même valeur libératoire que les pièces,ils devaient donc être acceptés par les chauffeurs. Malheureusement ou heureusement,notre haute juridiction ne l'a pas entendu de cette oreille... "Phil en XV750" a écrit dans le message de news: co7l1u$h2d$
"FEREY GEORGES" a écrit dans le message de news:41a7597c$0$6702$
prenez plusieurs billets
apparement, c'esty pas aussi simple que ça: pour ce que j'en comprend, il n'y a pas de billet en tant que tel, juste un reçu, genre ticket de caisse, qui prouve que l'on a acquitté le prix de son trajet. Je suppose qu'il ne s'agit pas de la ligne régulière d'une compagnie avec plusieurs lignes ? En fait, l'achat du billet à l'entrée du bus cumule en quelque sorte l'achat et le compostage du ticket, de sorte qu'il ne doit pas lui être possible d'en acheter plusieurs. En tout cas, pour la question sur la verbalisation, il y a droit à coup sûr.
La prochaine fois que ça vous arrive, essayez de trouver d'autres voyageurs qui montent en même temps et qui ont l'appoint pour leur ticket: vous achetez les billets pour tout le monde avec votre billet et vous récupérez leur monnaie
-- Phil en XV750..bleue ou noire suivant l'humeur
oui c'est légal.il y a une jurisprudence de la chambre criminelle de la cour
de cassation à ce sujet.Je n'en connais plus les références.
L'argument invoqué était de dire que les billets avaient la même valeur
libératoire que les pièces,ils devaient donc être acceptés par les
chauffeurs.
Malheureusement ou heureusement,notre haute juridiction ne l'a pas entendu
de cette oreille...
"Phil en XV750" <dphil38NOSPAM@free.fr> a écrit dans le message de news:
co7l1u$h2d$1@reader1.imaginet.fr...
"FEREY GEORGES" <georges.ferey@free.fr> a écrit dans le message de
news:41a7597c$0$6702$636a15ce@news.free.fr...
prenez plusieurs billets
apparement, c'esty pas aussi simple que ça: pour ce que j'en comprend, il
n'y a pas de billet en tant que tel, juste un reçu, genre ticket de
caisse,
qui prouve que l'on a acquitté le prix de son trajet.
Je suppose qu'il ne s'agit pas de la ligne régulière d'une compagnie avec
plusieurs lignes ?
En fait, l'achat du billet à l'entrée du bus cumule en quelque sorte
l'achat
et le compostage du ticket, de sorte qu'il ne doit pas lui être possible
d'en acheter plusieurs.
En tout cas, pour la question sur la verbalisation, il y a droit à coup
sûr.
La prochaine fois que ça vous arrive, essayez de trouver d'autres
voyageurs
qui montent en même temps et qui ont l'appoint pour leur ticket: vous
achetez les billets pour tout le monde avec votre billet et vous récupérez
leur monnaie
oui c'est légal.il y a une jurisprudence de la chambre criminelle de la cour de cassation à ce sujet.Je n'en connais plus les références. L'argument invoqué était de dire que les billets avaient la même valeur libératoire que les pièces,ils devaient donc être acceptés par les chauffeurs. Malheureusement ou heureusement,notre haute juridiction ne l'a pas entendu de cette oreille... "Phil en XV750" a écrit dans le message de news: co7l1u$h2d$
"FEREY GEORGES" a écrit dans le message de news:41a7597c$0$6702$
prenez plusieurs billets
apparement, c'esty pas aussi simple que ça: pour ce que j'en comprend, il n'y a pas de billet en tant que tel, juste un reçu, genre ticket de caisse, qui prouve que l'on a acquitté le prix de son trajet. Je suppose qu'il ne s'agit pas de la ligne régulière d'une compagnie avec plusieurs lignes ? En fait, l'achat du billet à l'entrée du bus cumule en quelque sorte l'achat et le compostage du ticket, de sorte qu'il ne doit pas lui être possible d'en acheter plusieurs. En tout cas, pour la question sur la verbalisation, il y a droit à coup sûr.
La prochaine fois que ça vous arrive, essayez de trouver d'autres voyageurs qui montent en même temps et qui ont l'appoint pour leur ticket: vous achetez les billets pour tout le monde avec votre billet et vous récupérez leur monnaie
-- Phil en XV750..bleue ou noire suivant l'humeur
Gg
Laurent GARNIER wrote:
Oui, car la loi impose a "l'acheteur" de faire l'appoint. Cependant le vendeur ne peur refuser les billets au simple motif que ce sont des billets. Ainsi, rien n'empeche "l'acheteur" de donner 10 euros pour un ticket a 1 euros et le "vendeur" de refuser de rendre la monnaie (mais il devra donner le ticket).
Vaudrait mieux en prendre 10 d'un coup alors :)
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Laurent GARNIER wrote:
Oui, car la loi impose a "l'acheteur" de faire l'appoint. Cependant le
vendeur ne peur refuser les billets au simple motif que ce sont des
billets. Ainsi, rien n'empeche "l'acheteur" de donner 10 euros pour un
ticket a 1 euros et le "vendeur" de refuser de rendre la monnaie (mais
il devra donner le ticket).
Vaudrait mieux en prendre 10 d'un coup alors :)
--
GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr
| Photos : http://www.gg.free.fr
| myStats : Système de statistiques
| Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Oui, car la loi impose a "l'acheteur" de faire l'appoint. Cependant le vendeur ne peur refuser les billets au simple motif que ce sont des billets. Ainsi, rien n'empeche "l'acheteur" de donner 10 euros pour un ticket a 1 euros et le "vendeur" de refuser de rendre la monnaie (mais il devra donner le ticket).
Vaudrait mieux en prendre 10 d'un coup alors :)
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Gg
Phil en XV750 wrote:
tu es dans quelle ville ? Moi je suis sur Grenoble et en utilisant quotidiennement le bus, l'abonnement est plus économique. Après il y a toujours un calcul à faire pour voir le seuil de rentabilité, effectivement, mais ça parait assez évident ( qu'il faut faire le calcul )................ Pour nous: ticket à l'unité:1,20 carnet de 40 tickets: 34 abonnement mensuel adulte: 39 Si on compte 22 jours de travail avec seulement 44 trajets par mois ( cas où on n'a pas besoin de voyager en bus le WE et où on ne fait que 2 trajets par jour ), le carnet de 40 est effectivement plus interessant, d'autant qu'il n'est pas limité à une seule personne comme l'abonnement
Mais est-ce que les 40 tickets sont remboursés à 50% comme l'abonnement?
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Phil en XV750 wrote:
tu es dans quelle ville ?
Moi je suis sur Grenoble et en utilisant quotidiennement le bus,
l'abonnement est plus économique.
Après il y a toujours un calcul à faire pour voir le seuil de rentabilité,
effectivement, mais ça parait assez évident ( qu'il faut faire le
calcul )................
Pour nous: ticket à l'unité:1,20 carnet de 40 tickets: 34 abonnement
mensuel adulte: 39
Si on compte 22 jours de travail avec seulement 44 trajets par mois ( cas où
on n'a pas besoin de voyager en bus le WE et où on ne fait que 2 trajets par
jour ), le carnet de 40 est effectivement plus interessant, d'autant qu'il
n'est pas limité à une seule personne comme l'abonnement
Mais est-ce que les 40 tickets sont remboursés à 50% comme l'abonnement?
--
GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr
| Photos : http://www.gg.free.fr
| myStats : Système de statistiques
| Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
tu es dans quelle ville ? Moi je suis sur Grenoble et en utilisant quotidiennement le bus, l'abonnement est plus économique. Après il y a toujours un calcul à faire pour voir le seuil de rentabilité, effectivement, mais ça parait assez évident ( qu'il faut faire le calcul )................ Pour nous: ticket à l'unité:1,20 carnet de 40 tickets: 34 abonnement mensuel adulte: 39 Si on compte 22 jours de travail avec seulement 44 trajets par mois ( cas où on n'a pas besoin de voyager en bus le WE et où on ne fait que 2 trajets par jour ), le carnet de 40 est effectivement plus interessant, d'autant qu'il n'est pas limité à une seule personne comme l'abonnement
Mais est-ce que les 40 tickets sont remboursés à 50% comme l'abonnement?
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Phil en XV750
"Gg" a écrit dans le message de news:41a8ed15$0$292$
Phil en XV750 wrote:
> tu es dans quelle ville ? > Moi je suis sur Grenoble et en utilisant quotidiennement le bus, > l'abonnement est plus économique. > Après il y a toujours un calcul à faire pour voir le seuil de
rentabilité,
> effectivement, mais ça parait assez évident ( qu'il faut faire le > calcul )................ > Pour nous: ticket à l'unité:1,20 carnet de 40 tickets: 34
abonnement
> mensuel adulte: 39 > Si on compte 22 jours de travail avec seulement 44 trajets par mois (
cas où
> on n'a pas besoin de voyager en bus le WE et où on ne fait que 2 trajets
par
> jour ), le carnet de 40 est effectivement plus interessant, d'autant
qu'il
> n'est pas limité à une seule personne comme l'abonnement
Mais est-ce que les 40 tickets sont remboursés à 50% comme l'abonnement?
il faut aller en province de temps en temps: les 50% d'abonnement remboursés, c'est une spécificité parisienne Moi, je te l'ai dit, je suis à Grenoble........ Mais bon, en même temps, je préfère pas avoir 50% pris en charge et pas être à Paris........ ;-))
-- Phil en XV750..bleue ou noire suivant l'humeur
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
"Gg" <voir@mon-reply.to> a écrit dans le message de
news:41a8ed15$0$292$626a14ce@news.free.fr...
Phil en XV750 wrote:
> tu es dans quelle ville ?
> Moi je suis sur Grenoble et en utilisant quotidiennement le bus,
> l'abonnement est plus économique.
> Après il y a toujours un calcul à faire pour voir le seuil de
rentabilité,
> effectivement, mais ça parait assez évident ( qu'il faut faire le
> calcul )................
> Pour nous: ticket à l'unité:1,20 carnet de 40 tickets: 34
abonnement
> mensuel adulte: 39
> Si on compte 22 jours de travail avec seulement 44 trajets par mois (
cas où
> on n'a pas besoin de voyager en bus le WE et où on ne fait que 2 trajets
par
> jour ), le carnet de 40 est effectivement plus interessant, d'autant
qu'il
> n'est pas limité à une seule personne comme l'abonnement
Mais est-ce que les 40 tickets sont remboursés à 50% comme l'abonnement?
il faut aller en province de temps en temps: les 50% d'abonnement
remboursés, c'est une spécificité parisienne
Moi, je te l'ai dit, je suis à Grenoble........
Mais bon, en même temps, je préfère pas avoir 50% pris en charge et pas être
à Paris........ ;-))
--
Phil en XV750..bleue ou noire suivant l'humeur
--
GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr
| Photos : http://www.gg.free.fr
| myStats : Système de statistiques
| Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
"Gg" a écrit dans le message de news:41a8ed15$0$292$
Phil en XV750 wrote:
> tu es dans quelle ville ? > Moi je suis sur Grenoble et en utilisant quotidiennement le bus, > l'abonnement est plus économique. > Après il y a toujours un calcul à faire pour voir le seuil de
rentabilité,
> effectivement, mais ça parait assez évident ( qu'il faut faire le > calcul )................ > Pour nous: ticket à l'unité:1,20 carnet de 40 tickets: 34
abonnement
> mensuel adulte: 39 > Si on compte 22 jours de travail avec seulement 44 trajets par mois (
cas où
> on n'a pas besoin de voyager en bus le WE et où on ne fait que 2 trajets
par
> jour ), le carnet de 40 est effectivement plus interessant, d'autant
qu'il
> n'est pas limité à une seule personne comme l'abonnement
Mais est-ce que les 40 tickets sont remboursés à 50% comme l'abonnement?
il faut aller en province de temps en temps: les 50% d'abonnement remboursés, c'est une spécificité parisienne Moi, je te l'ai dit, je suis à Grenoble........ Mais bon, en même temps, je préfère pas avoir 50% pris en charge et pas être à Paris........ ;-))
-- Phil en XV750..bleue ou noire suivant l'humeur
-- GéraLd : http://gerald.fauvelle.free.fr | Photos : http://www.gg.free.fr | myStats : Système de statistiques | Version 1.0.8 - http://emcity.nexenservices.com/mystats
Phil en XV750
"Allo" a écrit dans le message de news:
a écrit dans le message de news: 41a6f31e$0$10779$ > Une tite question. > > Le matin il m'arrive de prendre un bus (d'une compagnie autre que la > RATP). > L'achat du titre de transport s'effectue aupès du chauffeur. > Tous les chauffeurs refusent systematiquement les billet (il est > d'ailleurs affiché "vous devez faire l'appoint"). > Si je ne m'acquite pas du titre de transport faute de monnaie, l'amende > sera t elle légale?
Oui car le bon sens devrait vous faire comprendre que c'est à vous de
faire
l'appoint. D'ailleurs c'est inscrit dans la marbre de la loi mais je ne
sais
plus où.
C'est le même principe qui fait qu'on ne peut pas invoquer le manque de monnaie pour l'horodateur comme excuse de n'avoir pas réglé son stationnement
-- Phil en XV750..bleue ou noire suivant l'humeur
"Allo" <allo@hotdog.net> a écrit dans le message de
news:30pb0vF30qbkgU1@uni-berlin.de...
<jpelisson@microsoft.fr> a écrit dans le message de news:
41a6f31e$0$10779$7a628cd7@news.club-internet.fr...
> Une tite question.
>
> Le matin il m'arrive de prendre un bus (d'une compagnie autre que la
> RATP).
> L'achat du titre de transport s'effectue aupès du chauffeur.
> Tous les chauffeurs refusent systematiquement les billet (il est
> d'ailleurs affiché "vous devez faire l'appoint").
> Si je ne m'acquite pas du titre de transport faute de monnaie, l'amende
> sera t elle légale?
Oui car le bon sens devrait vous faire comprendre que c'est à vous de
faire
l'appoint. D'ailleurs c'est inscrit dans la marbre de la loi mais je ne
sais
plus où.
C'est le même principe qui fait qu'on ne peut pas invoquer le manque de
monnaie pour l'horodateur comme excuse de n'avoir pas réglé son
stationnement
a écrit dans le message de news: 41a6f31e$0$10779$ > Une tite question. > > Le matin il m'arrive de prendre un bus (d'une compagnie autre que la > RATP). > L'achat du titre de transport s'effectue aupès du chauffeur. > Tous les chauffeurs refusent systematiquement les billet (il est > d'ailleurs affiché "vous devez faire l'appoint"). > Si je ne m'acquite pas du titre de transport faute de monnaie, l'amende > sera t elle légale?
Oui car le bon sens devrait vous faire comprendre que c'est à vous de
faire
l'appoint. D'ailleurs c'est inscrit dans la marbre de la loi mais je ne
sais
plus où.
C'est le même principe qui fait qu'on ne peut pas invoquer le manque de monnaie pour l'horodateur comme excuse de n'avoir pas réglé son stationnement
