Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du
28/10/1992.
J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si
quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner
l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait
grandement service
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Antoine
Le 12/07/2010, Aude Wessel a pianoté :
Bonjour
Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du 28/10/1992. J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait grandement service
g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92
et tu trouves : http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm
en bas les 5 annexes !
Le 12/07/2010, Aude Wessel a pianoté :
Bonjour
Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du
28/10/1992.
J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si
quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner
l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait
grandement service
g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92
et tu trouves :
http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm
Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du 28/10/1992. J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait grandement service
g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92
et tu trouves : http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm
en bas les 5 annexes !
Aude Wessel
Merci bcp mais dans le texte il est fait référence a des tableaux 8.1A et 8.2A et c'est ceux là que je cherche sans succès pour l'instant. J'ai écrit à la CNAV mais j'attends, j'attends, j'attends
Encore merci
"Antoine" a écrit dans le message de news:
Le 12/07/2010, Aude Wessel a pianoté :
Bonjour
Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du 28/10/1992. J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait grandement service
g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92
et tu trouves : http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm
en bas les 5 annexes !
Merci bcp mais dans le texte il est fait référence a des tableaux 8.1A et
8.2A et c'est ceux là que je cherche sans succès pour l'instant.
J'ai écrit à la CNAV mais j'attends, j'attends, j'attends
Encore merci
"Antoine" <Antoine@nospam.invalid> a écrit dans le message de news:
mn.632d7da78b2ca5a1.7491@nospam.invalid...
Le 12/07/2010, Aude Wessel a pianoté :
Bonjour
Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du
28/10/1992.
J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si
quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner
l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait
grandement service
g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92
et tu trouves :
http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm
Merci bcp mais dans le texte il est fait référence a des tableaux 8.1A et 8.2A et c'est ceux là que je cherche sans succès pour l'instant. J'ai écrit à la CNAV mais j'attends, j'attends, j'attends
Encore merci
"Antoine" a écrit dans le message de news:
Le 12/07/2010, Aude Wessel a pianoté :
Bonjour
Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du 28/10/1992. J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait grandement service
g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92
et tu trouves : http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm
en bas les 5 annexes !
lavandeabeille
Bonjour, Je suis peut être "hors sujet"...
Sous google "conditions de ressources Assurance vieillesse des parents au foyer" http://www.google.fr/search?hl=&q=conditions+de+ressources+Assurance+vi eillesse+des+parents+au+foyer&sourceid=navclient-ff&rlz3GGGL_frFR296 FR297&ie=UTF-8
Le 1er site CFDT indique : "Les ressources ne dépassent pas le plafond de ressources retenu pour lattribution de lallocation de rentrée scolaire"
Bonjour,
Je suis peut être "hors sujet"...
Sous google "conditions de ressources Assurance vieillesse des parents
au foyer"
http://www.google.fr/search?hl=&q=conditions+de+ressources+Assurance+vi eillesse+des+parents+au+foyer&sourceid=navclient-ff&rlz=1B3GGGL_frFR296 FR297&ie=UTF-8
Le 1er site CFDT indique : "Les ressources ne dépassent pas le plafond
de ressources retenu pour lattribution de lallocation de rentrée
scolaire"
Sous google "conditions de ressources Assurance vieillesse des parents au foyer" http://www.google.fr/search?hl=&q=conditions+de+ressources+Assurance+vi eillesse+des+parents+au+foyer&sourceid=navclient-ff&rlz3GGGL_frFR296 FR297&ie=UTF-8
Le 1er site CFDT indique : "Les ressources ne dépassent pas le plafond de ressources retenu pour lattribution de lallocation de rentrée scolaire"
Voir le chapitre : "Conditions liées au bénéficiaire"
Merci bcp
Je suis allé à la page précédente :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2573.xhtml
qui semble bien répondre à ma question.
Merci bcp
"lavandeabeille" <quentinmetz@gmail.com> a écrit dans le message de news:
9e5a491a-5109-4254-a40b-f51a8fbc3057@c10g2000yqi.googlegroups.com...
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