Caractère logique d'une double infraction à relevé mécanisé

Bonjour

A discuter autour de la table on n'a pas connaissance de personnel
ayant été sanctionné pour une double infraction simultanée à une
intersection.
à savoir arrêt au stop non respecté ET en exces de vitesse apparent
constaté par un représentant du service de l'ordre sans accessoires


Le nouveau radar d'intersection à deux fonctions
va prendre en compte
ET la vitesse ET le non respect du feu ou du stop
...mais dans quel ordre ? ..

à savoir que si on est passé au vert -orangé et que la file adverse gene
encore pour réaliser le tourne à gauche obligeant à
un point fixe au centre carrefour suivi d' un démarrage accéléré le VL
sera-t-il verbalisé en total sur les deux fonctions de la machine ?



V

Le 25/10/2015 17:13, . a écrit :

Bonjour

A discuter autour de la table on n'a pas connaissance de personnel
ayant été sanctionné pour une double infraction simultanée à une
intersection.
à savoir arrêt au stop non respecté ET en exces de vitesse apparent
constaté par un représentant du service de l'ordre sans accessoires


Le nouveau radar d'intersection à deux fonctions
va prendre en compte
ET la vitesse ET le non respect du feu ou du stop
...mais dans quel ordre ? ..

à savoir que si on est passé au vert -orangé et que la file adverse gene
encore pour réaliser le tourne à gauche obligeant à
un point fixe au centre carrefour suivi d' un démarrage accéléré le VL
sera-t-il verbalisé en total sur les deux fonctions de la machine ?



V

Un excès de vitesse en démarrant de 0 km/h tout en tournant à gauche à
90°, le tout sur la surface d'analyse du radar ?

Vous avez quoi comme voiture ?

Le 26/10/2015 09:37, Arthur a écrit :

Le 25/10/2015 17:13, . a écrit :

Bonjour

A discuter autour de la table on n'a pas connaissance de personnel
ayant été sanctionné pour une double infraction simultanée à une
intersection.
à savoir arrêt au stop non respecté ET en exces de vitesse apparent
constaté par un représentant du service de l'ordre sans accessoires


Le nouveau radar d'intersection à deux fonctions
va prendre en compte
ET la vitesse ET le non respect du feu ou du stop
...mais dans quel ordre ? ..

à savoir que si on est passé au vert -orangé et que la file adverse gene
encore pour réaliser le tourne à gauche obligeant à
un point fixe au centre carrefour suivi d' un démarrage accéléré le VL
sera-t-il verbalisé en total sur les deux fonctions de la machine ?



V

Un excès de vitesse en démarrant de 0 km/h tout en tournant à gauche à
90°, le tout sur la surface d'analyse du radar ?

Vous avez quoi comme voiture ?

.../...

à mon nom , rien


Ca peut être une moto ...qui bombe à 35
sur 10 m là ou le radar limite à 30..

On ne répond pas à la question
Ca fonctionne comment et ca couvre quoi ce systeme de m...?!!!

C'est légal de cumuler deux infractions pour une situation " commune " ?

exemple : mordre sur une ligne continue avec un léger dépassement de
vitesse autorisée le tout visible dans la jumelle laser du policier



Je n'arrive pas à rencontrer de personnel ayant été dans cette situation

C'est légal de cumuler deux infractions pour une situation " commune " ?

Bien évidemment.
Pourquoi en serait-il autrement ?

Le 27/10/2015 11:05, Arthur a écrit :

C'est légal de cumuler deux infractions pour une situation " commune " ?

Bien évidemment.
Pourquoi en serait-il autrement ?

bahhh à la lecture des textes de droit on lit parfois
" ...bla bla bla ..".non cumulable avec..."

donc je me disais why not une "exclusivité" dans l'application de chaque
article du CDR

Le 27/10/2015 11:38, . a écrit :

Le 27/10/2015 11:05, Arthur a écrit :

C'est légal de cumuler deux infractions pour une situation " commune
" ?

Bien évidemment.
Pourquoi en serait-il autrement ?

bahhh à la lecture des textes de droit on lit parfois
" ...bla bla bla ..".non cumulable avec..."

Vous avez un exemple ?

donc je me disais why not une "exclusivité" dans l'application de chaque
article du CDR