Bonjour, nous sommes lycéens et avont un petit problème avec le
directeur de notre établissement.
Nous avons créé un site officieux de l'établissement sans pour autant le
citer expréssement, ni son adresse ni non plus le nom de son directeur.
Et pour ce nous n'avons pas jugé necéssaire de l'avertir.
Nous avons utilisé son diminutif, un nom commun auquel nous avons
rajouté un préfixe.
Le directeur nous reproche l'usage de ce nom qui selon lui et selon la
déontologie informatique ne nous est pas autorisé. Or l'établissemnt n'a
pas de site officiel, et n'a pas réservé de noms de domaine (donc pas
d'interférence).
De plus il me semblait que (sauf à vouloir porter préjudice
volontairement) la règle était "premier arrivé premier servit".
Une simple recherche sur google nous affiche une dizaine d'établissement
ayant ce nom.
IL nous demande soit un contrôle actif (censure) soit la fermeture de
notre site.
A-til un droit de regard (des photos de certaines personnes de notre
classe sont affichées (avec leur accord) dans une zone protégée par mot
de passe).
A t-il un droit de préseence ?
Dans le cas ou nous citerions son établissement, sommes nous autorisé à
créér un site sans controle (outre que le droit de regard) de la part de
la direction ?
Aucun propos diffamants ni contraire à l'éthique n'ont été publiés
(humour potache sur les sciencs, trucage photographique non dégradants
publiés avec l'accord des "victimes".
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P'tit Marcel
Quarkk écrivit:
Nous avons utilisé son diminutif, un nom commun auquel nous avons rajouté un préfixe.
le diminutif de quoi ? du nom du directeur ou du nom de l'établissement ? Le préfixe est-il ridicule ou dépréciant ?
Le directeur nous reproche l'usage de ce nom qui selon lui et selon la déontologie informatique ne nous est pas autorisé.
^^^^^^^^^^^
c'est quoi la "déontologie informatique" ? Je connais la loi et la jurisprudence, voire les usages (sur usenet par exemple), mais pas de déontologie en vue.
De plus il me semblait que (sauf à vouloir porter préjudice volontairement) la règle était "premier arrivé premier servit".
Vous parlez là de la règle d'attribution des TLD com net org. Quel rapport avec votre problème ? Le reproche concerne t'il la réservation d'un nom de domaine ou le contenu du site ?
Pour répondre sur le plan du droit :
S'il s'agit d'une question de propriété du nom de domaine, lisez la "Uniform Dispute Resolution Policy" de l'ICANN: www.icann.org/udrp/udrp.htm
Les tribunaux français peuvent aussi être saisis et jugeront en gros selon le code de la propriété intellectuelle.
-- P'tit Marcel
Quarkk écrivit:
Nous avons utilisé son diminutif, un nom commun auquel nous avons
rajouté un préfixe.
le diminutif de quoi ? du nom du directeur ou du nom de l'établissement ?
Le préfixe est-il ridicule ou dépréciant ?
Le directeur nous reproche l'usage de ce nom qui selon lui et selon la
déontologie informatique ne nous est pas autorisé.
^^^^^^^^^^^
c'est quoi la "déontologie informatique" ? Je connais la loi et la
jurisprudence, voire les usages (sur usenet par exemple), mais pas de
déontologie en vue.
De plus il me semblait que (sauf à vouloir porter préjudice
volontairement) la règle était "premier arrivé premier servit".
Vous parlez là de la règle d'attribution des TLD com net org. Quel rapport
avec votre problème ? Le reproche concerne t'il la réservation d'un nom de
domaine ou le contenu du site ?
Pour répondre sur le plan du droit :
S'il s'agit d'une question de propriété du nom de domaine, lisez la
"Uniform Dispute Resolution Policy" de l'ICANN: www.icann.org/udrp/udrp.htm
Les tribunaux français peuvent aussi être saisis et jugeront en gros selon
le code de la propriété intellectuelle.
Nous avons utilisé son diminutif, un nom commun auquel nous avons rajouté un préfixe.
le diminutif de quoi ? du nom du directeur ou du nom de l'établissement ? Le préfixe est-il ridicule ou dépréciant ?
Le directeur nous reproche l'usage de ce nom qui selon lui et selon la déontologie informatique ne nous est pas autorisé.
^^^^^^^^^^^
c'est quoi la "déontologie informatique" ? Je connais la loi et la jurisprudence, voire les usages (sur usenet par exemple), mais pas de déontologie en vue.
De plus il me semblait que (sauf à vouloir porter préjudice volontairement) la règle était "premier arrivé premier servit".
Vous parlez là de la règle d'attribution des TLD com net org. Quel rapport avec votre problème ? Le reproche concerne t'il la réservation d'un nom de domaine ou le contenu du site ?
Pour répondre sur le plan du droit :
S'il s'agit d'une question de propriété du nom de domaine, lisez la "Uniform Dispute Resolution Policy" de l'ICANN: www.icann.org/udrp/udrp.htm
Les tribunaux français peuvent aussi être saisis et jugeront en gros selon le code de la propriété intellectuelle.
-- P'tit Marcel
Michel Guillou
Quarkk écrivait :
Je zappe les considérations sans intérêt sur les domaines, on, vous a déjà répondu. Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
IL nous demande soit un contrôle actif (censure) soit la fermeture de notre site.
Il n'en a pas le droit.
Dans le cas ou nous citerions son établissement, sommes nous autorisé à créér un site sans controle
Oui, bien sûr. Mais il faut être très vigilant à tout ce qui peut vous mettre en faute (voir les problèmes de droit à l'image, au nom, au respect qu'on doit à la vie privée) et il faut notamment, sans renoncer à la critique, faire attention à ne pas pratiquer l'injure, l'insulte, la diffamation...
Enfin, le meilleur argument que vous puissiez faire valoir est celui de la publicité donnée à la divulgation dans la presse d'éventuelles démarches ou poursuites contre vous. Aucun chef d'établissement n'aimerait, pour satisfaire je ne sais quel ego, porter de lui-même sur la place publique de telles poursuites qui le rendraient ridicule.
Mais s'il vous propose de négocier, écoutez-le, sans pour autant renoncer à vos droits. Au cas où ça pourrait servir, lisez ça http://www.clemi.org/medias_scolaires/outils/textesofficiels.html et notamment la Circulaire du 2 février 2002.
-- Michel Guillou
Quarkk écrivait :
Je zappe les considérations sans intérêt sur les domaines, on, vous a déjà
répondu. Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou
travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de
l'architecte, sans compter les droits du photographe...
IL nous demande soit un contrôle actif (censure) soit la fermeture de
notre site.
Il n'en a pas le droit.
Dans le cas ou nous citerions son établissement, sommes nous autorisé à
créér un site sans controle
Oui, bien sûr. Mais il faut être très vigilant à tout ce qui peut vous
mettre en faute (voir les problèmes de droit à l'image, au nom, au respect
qu'on doit à la vie privée) et il faut notamment, sans renoncer à la
critique, faire attention à ne pas pratiquer l'injure, l'insulte, la
diffamation...
Enfin, le meilleur argument que vous puissiez faire valoir est celui de la
publicité donnée à la divulgation dans la presse d'éventuelles démarches ou
poursuites contre vous. Aucun chef d'établissement n'aimerait, pour
satisfaire je ne sais quel ego, porter de lui-même sur la place publique de
telles poursuites qui le rendraient ridicule.
Mais s'il vous propose de négocier, écoutez-le, sans pour autant renoncer à
vos droits. Au cas où ça pourrait servir, lisez ça
http://www.clemi.org/medias_scolaires/outils/textesofficiels.html et
notamment la Circulaire du 2 février 2002.
Je zappe les considérations sans intérêt sur les domaines, on, vous a déjà répondu. Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
IL nous demande soit un contrôle actif (censure) soit la fermeture de notre site.
Il n'en a pas le droit.
Dans le cas ou nous citerions son établissement, sommes nous autorisé à créér un site sans controle
Oui, bien sûr. Mais il faut être très vigilant à tout ce qui peut vous mettre en faute (voir les problèmes de droit à l'image, au nom, au respect qu'on doit à la vie privée) et il faut notamment, sans renoncer à la critique, faire attention à ne pas pratiquer l'injure, l'insulte, la diffamation...
Enfin, le meilleur argument que vous puissiez faire valoir est celui de la publicité donnée à la divulgation dans la presse d'éventuelles démarches ou poursuites contre vous. Aucun chef d'établissement n'aimerait, pour satisfaire je ne sais quel ego, porter de lui-même sur la place publique de telles poursuites qui le rendraient ridicule.
Mais s'il vous propose de négocier, écoutez-le, sans pour autant renoncer à vos droits. Au cas où ça pourrait servir, lisez ça http://www.clemi.org/medias_scolaires/outils/textesofficiels.html et notamment la Circulaire du 2 février 2002.
-- Michel Guillou
P'tit Marcel
Michel Guillou écrivit:
Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
l'image oui, le nom non. si 'Françoise Dolto' ou 'Jules Ferry' était la propriété d'une collectivité ou d'un professionnel, ça se saurait ;-)
-- P'tit Marcel
Michel Guillou écrivit:
Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même
amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil
régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
l'image oui, le nom non. si 'Françoise Dolto' ou 'Jules Ferry' était la
propriété d'une collectivité ou d'un professionnel, ça se saurait ;-)
Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
l'image oui, le nom non. si 'Françoise Dolto' ou 'Jules Ferry' était la propriété d'une collectivité ou d'un professionnel, ça se saurait ;-)
-- P'tit Marcel
Michel Guillou
P'tit Marcel écrivait :
> Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même > amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil > régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
l'image oui, le nom non. si 'Françoise Dolto' ou 'Jules Ferry' était la propriété d'une collectivité ou d'un professionnel, ça se saurait ;-)
Le nom aussi. Pas Françoise Dolto ou Jules Ferry, mais le lycée Françoise-Dolto et le collège Jules-Ferry.
-- Michel Guillou
P'tit Marcel écrivait :
> Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même
> amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil
> régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
l'image oui, le nom non. si 'Françoise Dolto' ou 'Jules Ferry' était la
propriété d'une collectivité ou d'un professionnel, ça se saurait ;-)
Le nom aussi. Pas Françoise Dolto ou Jules Ferry, mais le lycée
Françoise-Dolto et le collège Jules-Ferry.
> Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même > amputé ou travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil > régional et de l'architecte, sans compter les droits du photographe...
l'image oui, le nom non. si 'Françoise Dolto' ou 'Jules Ferry' était la propriété d'une collectivité ou d'un professionnel, ça se saurait ;-)
Le nom aussi. Pas Françoise Dolto ou Jules Ferry, mais le lycée Françoise-Dolto et le collège Jules-Ferry.
-- Michel Guillou
Quark
Réponses à tout les posts :
>le diminutif de quoi ? du nom du directeur ou du nom de l'établissement ? >Le préfixe est-il ridicule ou dépréciant ? Nom il s'agit du diminutif du nom de l'établissement commun à plusieurs lycées en france, il s'agit d'un nom commun. Le prefixe est "le". Un parallèle, c'est un peu comme si l'établissement se nommait "Calculatrice TI", notre site à pour adresse "lecalc.free.fr". Calculatrice est un nom commun à plusieurs sociétés mais nous ne sitons dans notre site que calc : le préfixe.
>c'est quoi la "déontologie informatique" ? Je connais la loi et la >jurisprudence, voire les usages (sur usenet par exemple), mais pas de >déontologie en vue.
>Vous parlez là de la règle d'attribution des TLD com net org. Quel rapport >avec votre problème ? Le reproche concerne t'il la réservation d'un nom de >domaine ou le contenu du site ?
On lui à demandé de nous la définire il ne nous à pas répondu avec précision sauf que c'était pas bien "de prendre dans le nom de votre site "calc" ", sans plus. Il nous à aussi dit qu'il voulaien tcréer un site www.calc.com, or ce site n'estr toujours pas reservé, il est libre (pour continuer la parabole). Je ne voit pas où est le problème.
>Je zappe les considérations sans intérêt sur les domaines, on, vous a déjà >répondu. Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou >travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de >l'architecte, sans compter les droits du photographe...
Nous avons fait attention de ne jamais citer le nom de l'établissement ni celui du directeur, toutes les personnes citées ont donné leur accord, aucun propos diffamants n'ont été mentionnés (selon plusieurs de nos profs.)
Il a dit qu'il nous recontactera en début de semaine mais ne l'a pas fait, j'ai plus l'impression qu'il à peur de l'outil informatique et veut avoir un contrôle dessus. Bien sur nous allons négocier, en tout cas je vous remercie pour vos conseils, qui nous serons très utiles lors des "négociations".
Réponses à tout les posts :
>le diminutif de quoi ? du nom du directeur ou du nom de l'établissement ?
>Le préfixe est-il ridicule ou dépréciant ?
Nom il s'agit du diminutif du nom de l'établissement commun à plusieurs
lycées en france, il s'agit d'un nom commun. Le prefixe est "le".
Un parallèle, c'est un peu comme si l'établissement se nommait
"Calculatrice TI", notre site à pour adresse "lecalc.free.fr".
Calculatrice est un nom commun à plusieurs sociétés mais nous ne sitons
dans notre site que calc : le préfixe.
>c'est quoi la "déontologie informatique" ? Je connais la loi et la
>jurisprudence, voire les usages (sur usenet par exemple), mais pas de
>déontologie en vue.
>Vous parlez là de la règle d'attribution des TLD com net org. Quel
rapport
>avec votre problème ? Le reproche concerne t'il la réservation d'un
nom de
>domaine ou le contenu du site ?
On lui à demandé de nous la définire il ne nous à pas répondu avec
précision sauf que c'était pas bien "de prendre dans le nom de votre
site "calc" ", sans plus. Il nous à aussi dit qu'il voulaien tcréer un
site www.calc.com, or ce site n'estr toujours pas reservé, il est libre
(pour continuer la parabole). Je ne voit pas où est le problème.
>Je zappe les considérations sans intérêt sur les domaines, on, vous a déjà
>répondu. Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou
>travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de
>l'architecte, sans compter les droits du photographe...
Nous avons fait attention de ne jamais citer le nom de l'établissement
ni celui du directeur, toutes les personnes citées ont donné leur
accord, aucun propos diffamants n'ont été mentionnés (selon plusieurs de
nos profs.)
Il a dit qu'il nous recontactera en début de semaine mais ne l'a pas
fait, j'ai plus l'impression qu'il à peur de l'outil informatique et
veut avoir un contrôle dessus. Bien sur nous allons négocier, en tout
cas je vous remercie pour vos conseils, qui nous serons très utiles lors
des "négociations".
>le diminutif de quoi ? du nom du directeur ou du nom de l'établissement ? >Le préfixe est-il ridicule ou dépréciant ? Nom il s'agit du diminutif du nom de l'établissement commun à plusieurs lycées en france, il s'agit d'un nom commun. Le prefixe est "le". Un parallèle, c'est un peu comme si l'établissement se nommait "Calculatrice TI", notre site à pour adresse "lecalc.free.fr". Calculatrice est un nom commun à plusieurs sociétés mais nous ne sitons dans notre site que calc : le préfixe.
>c'est quoi la "déontologie informatique" ? Je connais la loi et la >jurisprudence, voire les usages (sur usenet par exemple), mais pas de >déontologie en vue.
>Vous parlez là de la règle d'attribution des TLD com net org. Quel rapport >avec votre problème ? Le reproche concerne t'il la réservation d'un nom de >domaine ou le contenu du site ?
On lui à demandé de nous la définire il ne nous à pas répondu avec précision sauf que c'était pas bien "de prendre dans le nom de votre site "calc" ", sans plus. Il nous à aussi dit qu'il voulaien tcréer un site www.calc.com, or ce site n'estr toujours pas reservé, il est libre (pour continuer la parabole). Je ne voit pas où est le problème.
>Je zappe les considérations sans intérêt sur les domaines, on, vous a déjà >répondu. Attention, néanmoins, le nom de l'établisement, même amputé ou >travesti, comme son image, sont propriétés du Conseil régional et de >l'architecte, sans compter les droits du photographe...
Nous avons fait attention de ne jamais citer le nom de l'établissement ni celui du directeur, toutes les personnes citées ont donné leur accord, aucun propos diffamants n'ont été mentionnés (selon plusieurs de nos profs.)
Il a dit qu'il nous recontactera en début de semaine mais ne l'a pas fait, j'ai plus l'impression qu'il à peur de l'outil informatique et veut avoir un contrôle dessus. Bien sur nous allons négocier, en tout cas je vous remercie pour vos conseils, qui nous serons très utiles lors des "négociations".
Michel Guillou
Quark écrivait :
Il nous à aussi dit qu'il voulaien tcréer un site www.calc.com, or ce site n'estr toujours pas reservé, il est libre (pour continuer la parabole). Je ne voit pas où est le problème.
Moi j'en vois un, et un gros. Ce serait tout simplement une faute administrative. En effet, concernant le choix des noms de domaine, les règles sont très claires : voir http://www.education.gouv.fr/bo/1998/35/ensel.htm
Nous avons fait attention de ne jamais citer le nom de l'établissement ni celui du directeur, toutes les personnes citées ont donné leur accord, aucun propos diffamants n'ont été mentionnés (selon plusieurs de nos profs.)
Alors vous n'avez absolument rien à craindre.
Bien sur nous allons négocier
Bonne chance.
-- Michel Guillou
Quark écrivait :
Il nous à aussi dit qu'il voulaien tcréer un
site www.calc.com, or ce site n'estr toujours pas reservé, il est libre
(pour continuer la parabole). Je ne voit pas où est le problème.
Moi j'en vois un, et un gros. Ce serait tout simplement une faute
administrative. En effet, concernant le choix des noms de domaine, les
règles sont très claires : voir
http://www.education.gouv.fr/bo/1998/35/ensel.htm
Nous avons fait attention de ne jamais citer le nom de l'établissement
ni celui du directeur, toutes les personnes citées ont donné leur
accord, aucun propos diffamants n'ont été mentionnés (selon plusieurs de
nos profs.)
Il nous à aussi dit qu'il voulaien tcréer un site www.calc.com, or ce site n'estr toujours pas reservé, il est libre (pour continuer la parabole). Je ne voit pas où est le problème.
Moi j'en vois un, et un gros. Ce serait tout simplement une faute administrative. En effet, concernant le choix des noms de domaine, les règles sont très claires : voir http://www.education.gouv.fr/bo/1998/35/ensel.htm
Nous avons fait attention de ne jamais citer le nom de l'établissement ni celui du directeur, toutes les personnes citées ont donné leur accord, aucun propos diffamants n'ont été mentionnés (selon plusieurs de nos profs.)
Il a dit qu'il nous recontactera en début de semaine mais ne l'a pas fait, j'ai plus l'impression qu'il à peur de l'outil informatique et veut avoir un contrôle dessus.
A mon avis, c'est ça. Il n'y comprend rien, il a peur et essais d'user de son pouvoir d'intimidation. le mieux est de lui expliquer las choses, il changera surement d'avis.. bien sur, si il reste calme et courtois et que justement il cherche a comprendre. Sinon, dure dure. mais vous ne risquez apparement pas grand choses.
Bon courrage. -- Gwen.
Quark <quark116@hotmail.com> wrote:
Il a dit qu'il nous recontactera en début de semaine mais ne l'a pas
fait, j'ai plus l'impression qu'il à peur de l'outil informatique et
veut avoir un contrôle dessus.
A mon avis, c'est ça. Il n'y comprend rien, il a peur et essais d'user
de son pouvoir d'intimidation. le mieux est de lui expliquer las choses,
il changera surement d'avis.. bien sur, si il reste calme et courtois et
que justement il cherche a comprendre. Sinon, dure dure. mais vous ne
risquez apparement pas grand choses.
Il a dit qu'il nous recontactera en début de semaine mais ne l'a pas fait, j'ai plus l'impression qu'il à peur de l'outil informatique et veut avoir un contrôle dessus.
A mon avis, c'est ça. Il n'y comprend rien, il a peur et essais d'user de son pouvoir d'intimidation. le mieux est de lui expliquer las choses, il changera surement d'avis.. bien sur, si il reste calme et courtois et que justement il cherche a comprendre. Sinon, dure dure. mais vous ne risquez apparement pas grand choses.
