Bonjour,
Qui peut et veut me renseigner?Sur ma propriété je tolère un droit de
passage à unvoisin(pas enclavé)pour accès a son terrain(pelouse).Laisse ses
véhicules(et mets des gravats) sur ce passage dont le terrain
m'appartient.Pour ce stationnement illégal et cette façon de faire ;que
puis-jefaire s'il ne tient pas compte de mon invitation à laisser le terrain
libre et propre?Merci à ceux qui voudront me documenter.
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bj une grille ou une baffe(non) enfin si son terrain n' est pas enclavé tu fermes le passage ou tu passes à la gendarmerie peut etre qu' il se calmera
-- cordialement jacky "pierre.biousse" a écrit dans le message de news:ch1h42$c7f$
Bonjour, Qui peut et veut me renseigner?Sur ma propriété je tolère un droit de passage à unvoisin(pas enclavé)pour accès a son terrain(pelouse).Laisse
ses
véhicules(et mets des gravats) sur ce passage dont le terrain m'appartient.Pour ce stationnement illégal et cette façon de faire ;que puis-jefaire s'il ne tient pas compte de mon invitation à laisser le
terrain
libre et propre?Merci à ceux qui voudront me documenter.
bj
une grille ou une baffe(non)
enfin si son terrain n' est pas enclavé
tu fermes le passage ou tu passes à la gendarmerie
peut etre qu' il se calmera
--
cordialement
jacky
"pierre.biousse" <pierre.biousse@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:ch1h42$c7f$1@news-reader3.wanadoo.fr...
Bonjour,
Qui peut et veut me renseigner?Sur ma propriété je tolère un droit de
passage à unvoisin(pas enclavé)pour accès a son terrain(pelouse).Laisse
ses
véhicules(et mets des gravats) sur ce passage dont le terrain
m'appartient.Pour ce stationnement illégal et cette façon de faire ;que
puis-jefaire s'il ne tient pas compte de mon invitation à laisser le
terrain
libre et propre?Merci à ceux qui voudront me documenter.
bj une grille ou une baffe(non) enfin si son terrain n' est pas enclavé tu fermes le passage ou tu passes à la gendarmerie peut etre qu' il se calmera
-- cordialement jacky "pierre.biousse" a écrit dans le message de news:ch1h42$c7f$
Bonjour, Qui peut et veut me renseigner?Sur ma propriété je tolère un droit de passage à unvoisin(pas enclavé)pour accès a son terrain(pelouse).Laisse
ses
véhicules(et mets des gravats) sur ce passage dont le terrain m'appartient.Pour ce stationnement illégal et cette façon de faire ;que puis-jefaire s'il ne tient pas compte de mon invitation à laisser le
terrain
libre et propre?Merci à ceux qui voudront me documenter.
Laurent Jumet
Hello !
"pierre.biousse" wrote:
pb> Qui peut et veut me renseigner?Sur ma propriété je tolère un droit de pb> passage à unvoisin(pas enclavé)pour accès a son terrain(pelouse).Laisse pb> ses véhicules(et mets des gravats) sur ce passage dont le terrain pb> m'appartient.Pour ce stationnement illégal et cette façon de faire ;que pb> puis-jefaire s'il ne tient pas compte de mon invitation à laisser le pb> terrain libre et propre?Merci à ceux qui voudront me documenter.
Ce n'est pas un droit de passage, car il n'est pas enclavé. C'est une tolérance que vous avez laissée, et vous pouvez décider d'y mettre fin.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
pb> Qui peut et veut me renseigner?Sur ma propriété je tolère un droit de
pb> passage à unvoisin(pas enclavé)pour accès a son terrain(pelouse).Laisse
pb> ses véhicules(et mets des gravats) sur ce passage dont le terrain
pb> m'appartient.Pour ce stationnement illégal et cette façon de faire ;que
pb> puis-jefaire s'il ne tient pas compte de mon invitation à laisser le
pb> terrain libre et propre?Merci à ceux qui voudront me documenter.
Ce n'est pas un droit de passage, car il n'est pas enclavé.
C'est une tolérance que vous avez laissée, et vous pouvez décider d'y
mettre fin.
--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
pb> Qui peut et veut me renseigner?Sur ma propriété je tolère un droit de pb> passage à unvoisin(pas enclavé)pour accès a son terrain(pelouse).Laisse pb> ses véhicules(et mets des gravats) sur ce passage dont le terrain pb> m'appartient.Pour ce stationnement illégal et cette façon de faire ;que pb> puis-jefaire s'il ne tient pas compte de mon invitation à laisser le pb> terrain libre et propre?Merci à ceux qui voudront me documenter.
Ce n'est pas un droit de passage, car il n'est pas enclavé. C'est une tolérance que vous avez laissée, et vous pouvez décider d'y mettre fin.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
