clause abusive ou pas ?

bonjour,

Nous avons acquis un logiciel, (en fait le droit de l'utiliser). Ce
logiciel
est protégé par une clé (dongle). jusqu'ici c'est normal.
Nous avons souscrit un contrat de maintenance afin d'avoir un support, la
correction éventuelle de bogues et les mises à jour.. Jusqu'ici , c'est
toujours normal...
A l'usage, nous n'avons pas besoin de support, ni de mises à jour et le
logiciel a un fonctionnement satisfaisant. Nous envisageons de résilier le
contrat de maintenance.
En cas de résiliation du contrat de maintenance, le fournisseur nous
demande
de rendre les clés d'utilisation, donc de cesser d'exploiter le logiciel.
Peut il exiger cela ? autrement dit, un fournisseur peut il lier
l'utilisation d'un logiciel à la souscription obligatoire d'un contrat de
maintenance ?
(Le contrat n'est pas une location de logiciel, il s'agit bien d'un
contrat
de maintenance, pas d'utilisation.)

Merci de vos avis éclairés, d'autant plus pertinents qu'ils seront
accompagnés des réferences de textes...


Asko

> Pouvez vous produire la clause que vous pensez abusive

d'une maniere générale une licence ou concession de droit d'usag

ilimitée (ou 99 ans!!!
et n'est subordonée à aucune souscription de services ou d'offre

mais encore faut il lire le contrat ou la clause que vou