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code de la route, marquage au sol

8 réponses
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zozo
Bonjour,
J'ai eu un accident de la circulation avec un véhicule qui doublait une file
de véhicules, en circulant à contresens sur une voie sur laquelle se
trouvent au sol de grandes flèches blanches de sens de circulation.

Je voudrais savoir si ces flèches ont un caractère impératif ou indicatif
dans le code de la route ? Est-ce qu'elles équivalent à un panneau de sens
unique ?

Je n'ai encore rien trouvé sur google/legifrance.

Merci.

8 réponses

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Jacques Caron
On Thu, 08 Jan 2004 18:17:58 +0100, zozo
wrote:

J'ai eu un accident de la circulation avec un véhicule qui doublait une
file de véhicules, en circulant à contresens sur une voie sur laquelle se
trouvent au sol de grandes flèches blanches de sens de circulation.

Je voudrais savoir si ces flèches ont un caractère impératif ou indicatif
dans le code de la route ? Est-ce qu'elles équivalent à un panneau de
sens unique ?



Il y avait une ligne blanche continue entre les files de sens opposés?

Jacques.
--
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Henri Lemaire
"zozo" a écrit

J'ai eu un accident de la circulation avec un véhicule qui


doublait une file
de véhicules, en circulant à contresens sur une voie sur


laquelle se
trouvent au sol de grandes flèches blanches de sens de


circulation.

Je voudrais savoir si ces flèches ont un caractère impératif ou


indicatif
dans le code de la route ? Est-ce qu'elles équivalent à un


panneau de sens
unique ?



Les flèches directionnelles ont un caractère impératif. Elles
imposent de suivre à l'intersection la ou les directions qu'elles
indiquent.

http://www.code-route.com/panneau_lignes.htm
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Serge
"zozo" a écrit dans le message de
news:3ffd90c8$0$29090$
| Bonjour,
| J'ai eu un accident de la circulation avec un véhicule qui doublait une
file
| de véhicules, en circulant à contresens sur une voie sur laquelle se
| trouvent au sol de grandes flèches blanches de sens de circulation.
|
| Je voudrais savoir si ces flèches ont un caractère impératif ou indicatif
| dans le code de la route ? Est-ce qu'elles équivalent à un panneau de sens
| unique ?
|
| Je n'ai encore rien trouvé sur google/legifrance.
|
| Merci.

Impératif !!!

D'ailleurs souvent doublées par une ligne blanche continue....

Serge
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zozo
le sale gosse a écrit (dans fr.misc.securite.routiere je sais pas faire de
follow-up) :


- flèches directionnelles : ces flèches situées au milieu d’une voie
signalent aux usagers, notamment à proximité des intersections, qu’ils
doivent suivre, la direction indiquée ou l’une des directions indiquées
s’il s’agit d’une flèche bifide ;

http://www1.securiteroutiere.gouv.fr/signaux/detail.asp?sSignal%85

A+



Bonjour,
Ce texte n'est pas clair (à mes yeux) sur le caractère impératif ("doivent"
au lieu de "peuvent") ?

Bon je précise les circonstances : ceci se passe sur un parking de
supermarché (lieu privé soumis aux règles de circulation du code de la
route).
Je sors du parking, aborde la voie centrale composée de 2 files, chacune
marquée de grandes flèches directionnelles, séparées d'une ligne
discontinue. (crobard dessous, en fonte fixe)
La file d'en face est occupée par des véhicules à contresens à l'arrêt (!
qui font la queue au Mac Drive)
Je marque un arrêt au croisement, je m'avance un peu pour commencer à
traverser les 2 voies entre 2 malbouffeurs et je percute le véhicule B qui
remontait la voie en contresens : le vilain zozo (c'est moi) n'a pas
regardé du côté d'où n'était pas censé venir un véhicule.

Moralité : mon assurance veut me faire endosser (avec deux "f") 50 % de
responsabilité, en me disant que j'aurais eu 0 % si j'avais commencé par
tourner à droite (choc frontal au lieu de latéral, j'adore le droit selon
les assureurs).
D'où ma question : flèche directionnelle impérative ou facultative ?
- Si facultative je n'ai pas respecté la priorité du véhicule venant de ma
droite j'ai une part de responsabilité
- Si impérative tous les torts sont au véhicule qui ne devait pas circuler
en contresens.

Plan

_______________| |______________

--------
| |
| |voie occupée par des véhicules
-------- en contresens

----------------------------------------

--------
| |
-- -- -- <--| B |
--/ --/ --/ --------
flèches
directionnelles ^
______________ | __________________
| ------ |
|zozo|
| |
Avatar
Florent C.
zozo wrote:

Plan

_______________| |______________

--------
| |
| |voie occupée par des véhicules
-------- en contresens

----------------------------------------

--------
| |
-- -- -- <--| B |
--/ --/ --/ --------
flèches
directionnelles ^
______________ | __________________
| ------ |
|zozo|
| |




Je précise avant tout qu'en droit je ne m'y connais pas du tout, par
contre en code de la route il m'a toujours semblé qu'il s'agissait de
simple bon sens.

Donc ici, nous avons B qui est visiblement en sens interdit. Pire, il
roule intentionnellement sur la mauvaise file, pour doubler plus d'un
véhicule à la fois. A ce titre, zozo est dans son Plein droit.

Cependant, la voie d'en face est-elle complètement bouchée ? En d'autres
termes, est-ce que les véhicules d'en face laissent suffisamment de
place pour circuler aux voitures qui veulent traverser (selon le trajet
de zozo si j'ai bien compris). Si oui, alors ok, zozo est toujours dans
son bon droit. Si non, alors 1) les véhicules d'en face devraient
laisser un passage et 2) zozo ne devrait pas tenter de passer, mettant
en danger la circulation (sur la voix où il y a les flêches). Dans ce
cas-là, zozo est partiellement responsable, en effet, et si B était une
ambulance où un véhicule de pompiers ?

Voilà pour ma modeste contribution. Toujours est-il que 50% c'est un peu
rude à mon avis.

Florent
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loisillon
zozo wrote in message news:<3ffd90c8$0$29090$...
Bonjour,
J'ai eu un accident de la circulation avec un véhicule qui doublait une file
de véhicules, en circulant à contresens sur une voie sur laquelle se
trouvent au sol de grandes flèches blanches de sens de circulation.

Je voudrais savoir si ces flèches ont un caractère impératif ou indicatif
dans le code de la route ? Est-ce qu'elles équivalent à un panneau de sens
unique ?

Je n'ai encore rien trouvé sur google/legifrance.

Merci.



Les flèches au sol sont impératives (dussent-elles être tracées en
dépit du bon sens).
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Castor Bondissant
bonjour,

"zozo" wrote in message
news:3ffd90c8$0$29090$
Bonjour,
J'ai eu un accident de la circulation avec un véhicule qui doublait une


file
de véhicules, en circulant à contresens sur une voie sur laquelle se
trouvent au sol de grandes flèches blanches de sens de circulation.

Je voudrais savoir si ces flèches ont un caractère impératif ou indicatif
dans le code de la route ? Est-ce qu'elles équivalent à un panneau de sens
unique ?

Je n'ai encore rien trouvé sur google/legifrance.

Merci.



Le caractere est bien Imperatif au sens du code de la route.
Cependant pour le code des assurances, il n'en on rien a faire, ce n'est pas
leur probleme. (pour eux...l'accident aurait-il pour etre eviter, en restant
maitre de son vehicule, et en ajustant sa conduite à la circulation)
Un conducteur peut sans probleme etre TOTALEMENT hors la loi au sens code de
la route, et etre TOTALEMENT non responsable d'un accident (<priorite> en
contre sens car venant de la droite)

J'avais un jour trouvé la page web du document, qui sert de base aux
assurances pour DECRETER qui est responsable et a quel taux, si quelqu'un
l'a dans ses cartons...(je dis bien DECRETER, sans respect pour le code de
la route )...

Best Regards



---
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Henri Lemaire
"Castor Bondissant" a écrit

Le caractere est bien Imperatif au sens du code de la route.
Cependant pour le code des assurances, il n'en on rien a faire,


ce n'est pas
leur probleme. (pour eux...l'accident aurait-il pour etre


eviter, en restant
maitre de son vehicule, et en ajustant sa conduite à la


circulation)

Pourriez-vous citer l'article du code des assurances qui prétend
ceci ?