Ce jour , je reçois un commandement de payer d'une contravention pour
laquelle je ne suis pas au courant, la date de décision daterai du
10.03.2004 et la date de l'avis du 19.04.2004 pour des faits remontant à
aout 2003. En l'état , je ne suis pas contre de payer une contravention si
je suis en tort mais la je ne sais pas de quoi cela retourne,
stationnement , vitesse rien n'est marqué ? et en général je pense que
l'on reçoit un courrier la je n'ai reçu que ce commandement de payer sur
une amende forfaitaire majoré. Comment puis je prouver ma bonne foi sur
laquelle je n'ai jamais reçu ses documents et encore moisn été flashé ou
eu un papillon ?
J'ai cherché des sites parlant de ce genre de mésaventures mais je n'ai
rien trouvé même sur Google. Si l'un de vous a un lien ou eu ce même genre
de cas cela m'intéresserait.
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daniel.cotte
Le mieux est de passer à la trésorerie amendes qui se manifeste et de discuter avec eux en direct
"Anonyme de Webatou.net" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Ce jour , je reçois un commandement de payer d'une contravention pour laquelle je ne suis pas au courant, la date de décision daterai du 10.03.2004 et la date de l'avis du 19.04.2004 pour des faits remontant à aout 2003. En l'état , je ne suis pas contre de payer une contravention si je suis en tort mais la je ne sais pas de quoi cela retourne, stationnement , vitesse rien n'est marqué ? et en général je pense que l'on reçoit un courrier la je n'ai reçu que ce commandement de payer sur une amende forfaitaire majoré. Comment puis je prouver ma bonne foi sur laquelle je n'ai jamais reçu ses documents et encore moisn été flashé ou eu un papillon ?
J'ai cherché des sites parlant de ce genre de mésaventures mais je n'ai rien trouvé même sur Google. Si l'un de vous a un lien ou eu ce même genre de cas cela m'intéresserait.
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discuter avec eux en direct
"Anonyme de Webatou.net"
<Utilisateur_anonyme_et_non_membre_de_webatou.net@anonyme.com> a écrit dans
le message de news: 2rvh34F1cv7e0U1@uni-berlin.de...
Bonjour,
Ce jour , je reçois un commandement de payer d'une contravention pour
laquelle je ne suis pas au courant, la date de décision daterai du
10.03.2004 et la date de l'avis du 19.04.2004 pour des faits remontant à
aout 2003. En l'état , je ne suis pas contre de payer une contravention si
je suis en tort mais la je ne sais pas de quoi cela retourne,
stationnement , vitesse rien n'est marqué ? et en général je pense que
l'on reçoit un courrier la je n'ai reçu que ce commandement de payer sur
une amende forfaitaire majoré. Comment puis je prouver ma bonne foi sur
laquelle je n'ai jamais reçu ses documents et encore moisn été flashé ou
eu un papillon ?
J'ai cherché des sites parlant de ce genre de mésaventures mais je n'ai
rien trouvé même sur Google. Si l'un de vous a un lien ou eu ce même genre
de cas cela m'intéresserait.
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"Anonyme de Webatou.net" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Ce jour , je reçois un commandement de payer d'une contravention pour laquelle je ne suis pas au courant, la date de décision daterai du 10.03.2004 et la date de l'avis du 19.04.2004 pour des faits remontant à aout 2003. En l'état , je ne suis pas contre de payer une contravention si je suis en tort mais la je ne sais pas de quoi cela retourne, stationnement , vitesse rien n'est marqué ? et en général je pense que l'on reçoit un courrier la je n'ai reçu que ce commandement de payer sur une amende forfaitaire majoré. Comment puis je prouver ma bonne foi sur laquelle je n'ai jamais reçu ses documents et encore moisn été flashé ou eu un papillon ?
J'ai cherché des sites parlant de ce genre de mésaventures mais je n'ai rien trouvé même sur Google. Si l'un de vous a un lien ou eu ce même genre de cas cela m'intéresserait.
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