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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales comment définit-on ....

comment définit-on ....

1 réponse
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MichellePadovani
Bonjour à tous,
Vous pouvez m'expliquer comment définit-on un chemin rural, et un chemin ou
un sentier d'exploitation ?

Merci par avance.

Michelle

--
padovanimichelle@orange.fr
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Duzz'
MichellePadovani a écrit :

Vous pouvez m'expliquer comment définit-on un chemin rural, et un
chemin ou un sentier d'exploitation ?



http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ101115826
http://bartmann.blogspot.fr/2011/01/difference-entre-un-chemin.html