Comment nous nous sommes retrouvés diffamés dans un roman SAS
14 réponses
Pator
Bonjour,
Nous sommes deux amis =E0 habiter depuis un certain nombre d'ann=E9es dans
un pays africain actuellement connu pour rencontrer des probl=E8mes avec
les extr=E9mistes islamistes. Sur place je travaille comme journaliste
et mon amie tient une maison d'h=F4tes.
En septembre dernier nous avons eu la visite de l'auteur des romans
SAS. Cet auteur fait toujours une enqu=EAte pr=E9cise sur le terrain et
interroge les locaux bien inform=E9s. On l'a dirig=E9 vers nous.
Lorsque le livre est sorti, nous =E9tions facilement reconnaissables
dans ce roman de caniveau.
- Mon amie est d=E9crite comme une jeune gourde assoiff=E9e de sexe, son
nom a =E9t=E9 l=E9g=E8rement modifi=E9 ainsi que le nom de son auberge,
cependant le tout est tr=E8s reconnaissable et l'auberge en question est
pr=E9cis=E9ment situ=E9e.
- j'y suis d=E9crit comme un homosexuel ridicule. Mon nom a =E9t=E9 chang=
=E9,
mais le nom de la publication que j'ai cr=E9=E9e est cit=E9e.
Je pr=E9cise qu'on n'a rien contre les homos ni contre les nymphos.
Cependant, on trouve d'une part le proc=E9d=E9 tr=E8s m=E9prisant de la par=
t
d'une personne que l'on a volontiers renseign=E9e. D'autre part, cette
description est susceptible de nous causer des probl=E8mes sur place, le
sexe et l'homosexualit=E9 =E9tant tr=E8s mal vus dans cette soci=E9t=E9
islamique.
Je vois que le sujet Saint Brieuc a l'air de vous passionner. J'ai habité 5 ans en Afrique et vis près de Lorient depuis peu. Donc je poste non pas de St Brieuc, mais de la région de Lorient. Mais je suis toujours éditeur de la publication en question et retourne régulièrement en Afrique pour la gérer avec le rédacteur e n chef. Ca vous évitera d'y passer la soirée.
On 10 mai, 22:34, jr wrote:
Le 10/05/2011 13:45, Cl.Massé a écrit :
> Si tu regardes mieux l'en-tête, tu verras que c'est posté à parti r de > google, donc à partir du web et pas de Usenet. Ensuite google inje cte à > St-Brieuc,
Hem. Dans le path on voit que l'injection par Google est à Yarmouth, Canada. Le Posting-Host est bien celui du client final.
-- jr Le St Edredon est carré!
Je vois que le sujet Saint Brieuc a l'air de vous passionner.
J'ai habité 5 ans en Afrique et vis près de Lorient depuis peu. Donc
je poste non pas de St Brieuc, mais de la région de Lorient.
Mais je suis toujours éditeur de la publication en question et
retourne régulièrement en Afrique pour la gérer avec le rédacteur e n
chef.
Ca vous évitera d'y passer la soirée.
On 10 mai, 22:34, jr <j...@babasse.org> wrote:
Le 10/05/2011 13:45, Cl.Massé a écrit :
> Si tu regardes mieux l'en-tête, tu verras que c'est posté à parti r de
> google, donc à partir du web et pas de Usenet. Ensuite google inje cte à
> St-Brieuc,
Hem. Dans le path on voit que l'injection par Google est à Yarmouth,
Canada. Le Posting-Host est bien celui du client final.
Je vois que le sujet Saint Brieuc a l'air de vous passionner. J'ai habité 5 ans en Afrique et vis près de Lorient depuis peu. Donc je poste non pas de St Brieuc, mais de la région de Lorient. Mais je suis toujours éditeur de la publication en question et retourne régulièrement en Afrique pour la gérer avec le rédacteur e n chef. Ca vous évitera d'y passer la soirée.
On 10 mai, 22:34, jr wrote:
Le 10/05/2011 13:45, Cl.Massé a écrit :
> Si tu regardes mieux l'en-tête, tu verras que c'est posté à parti r de > google, donc à partir du web et pas de Usenet. Ensuite google inje cte à > St-Brieuc,
Hem. Dans le path on voit que l'injection par Google est à Yarmouth, Canada. Le Posting-Host est bien celui du client final.
-- jr Le St Edredon est carré!
Pator
Dans le cas que vous soulevez, je vous le déconseille dans un premier t emps. Voici ce que je vous propose: 1) L'ouvrage étant publié, est-il quand même encore temps pour agir ? Si oui, le plus efficace est d'assigner l'auteur (ou l'éditeur ?) de façon à faire rapidement cesser le trouble (empêcher la diffusion de l'ouvrage dans l e pays dont vous parlez). Pour cela je vous conseille de prendre les conseils d' un avocat (il faut rédiger une mise en demeure, la faire porter par un huissier...): prévoyez un budget de 200 à 300 euros (en évitant un ténor du barreau). 2) Pensez-vous qu'il est trop tard pour agir (si l'ouvrage a déjà é té diffusé dans le pays concerné) ou bien répugnez-vous à engager ces sommes ? Dans ce cas, avez-vous pris contact avec l'auteur/l'éditeur ? Peut-être pourr iez- vous, si vous caractérisez le préjudice, obtenir une transaction à l'amiable ?
Pour résumer, la voie la moins longue/coûteuse, c'est l'accord amiabl e: si vous n'avez pas déjà pris contact avec l'auteur/éditeur, la premi ère chose à faire est une LRAR (dont vous gardez trace) avec description factuelle du préjudice et demande qu'il fasse cesser le trouble (en arrêtant la diffusion).
Merci, c'est de bon conseil. Ca me parait clair que ça ne peut pas être de la diffamation, puisqu'il s'agit d'un roman, donc la mauvaise foi n'a pas lieu d'être. LRAR et assignation : on va prendre cette voie. Mais je pense qu'il va dire que le livre n'est pas distribué dans le pays en question. Ce qui est vrai : car il n'y a pas de réseau de distribution de livres sur place (ou très peu). Cependant le livre circule, les expats et les voyageurs en ont ramené, c'est tellement rare que cette ville soit au coeur d'un roman que tout le monde en parle.
Dans le cas que vous soulevez, je vous le déconseille dans un premier t emps.
Voici ce que je vous propose:
1) L'ouvrage étant publié, est-il quand même encore temps pour agir ? Si oui,
le plus efficace est d'assigner l'auteur (ou l'éditeur ?) de façon à faire
rapidement cesser le trouble (empêcher la diffusion de l'ouvrage dans l e pays
dont vous parlez). Pour cela je vous conseille de prendre les conseils d' un
avocat (il faut rédiger une mise en demeure, la faire porter par un
huissier...): prévoyez un budget de 200 à 300 euros (en évitant un ténor du
barreau).
2) Pensez-vous qu'il est trop tard pour agir (si l'ouvrage a déjà é té diffusé
dans le pays concerné) ou bien répugnez-vous à engager ces sommes ? Dans ce
cas, avez-vous pris contact avec l'auteur/l'éditeur ? Peut-être pourr iez-
vous, si vous caractérisez le préjudice, obtenir une transaction à l'amiable
?
Pour résumer, la voie la moins longue/coûteuse, c'est l'accord amiabl e: si
vous n'avez pas déjà pris contact avec l'auteur/éditeur, la premi ère chose à
faire est une LRAR (dont vous gardez trace) avec description factuelle du
préjudice et demande qu'il fasse cesser le trouble (en arrêtant la
diffusion).
Merci, c'est de bon conseil. Ca me parait clair que ça ne peut pas
être de la diffamation, puisqu'il s'agit d'un roman, donc la mauvaise
foi n'a pas lieu d'être.
LRAR et assignation : on va prendre cette voie. Mais je pense qu'il va
dire que le livre n'est pas distribué dans le pays en question. Ce qui
est vrai : car il n'y a pas de réseau de distribution de livres sur
place (ou très peu).
Cependant le livre circule, les expats et les voyageurs en ont ramené,
c'est tellement rare que cette ville soit au coeur d'un roman que tout
le monde en parle.
Dans le cas que vous soulevez, je vous le déconseille dans un premier t emps. Voici ce que je vous propose: 1) L'ouvrage étant publié, est-il quand même encore temps pour agir ? Si oui, le plus efficace est d'assigner l'auteur (ou l'éditeur ?) de façon à faire rapidement cesser le trouble (empêcher la diffusion de l'ouvrage dans l e pays dont vous parlez). Pour cela je vous conseille de prendre les conseils d' un avocat (il faut rédiger une mise en demeure, la faire porter par un huissier...): prévoyez un budget de 200 à 300 euros (en évitant un ténor du barreau). 2) Pensez-vous qu'il est trop tard pour agir (si l'ouvrage a déjà é té diffusé dans le pays concerné) ou bien répugnez-vous à engager ces sommes ? Dans ce cas, avez-vous pris contact avec l'auteur/l'éditeur ? Peut-être pourr iez- vous, si vous caractérisez le préjudice, obtenir une transaction à l'amiable ?
Pour résumer, la voie la moins longue/coûteuse, c'est l'accord amiabl e: si vous n'avez pas déjà pris contact avec l'auteur/éditeur, la premi ère chose à faire est une LRAR (dont vous gardez trace) avec description factuelle du préjudice et demande qu'il fasse cesser le trouble (en arrêtant la diffusion).
Merci, c'est de bon conseil. Ca me parait clair que ça ne peut pas être de la diffamation, puisqu'il s'agit d'un roman, donc la mauvaise foi n'a pas lieu d'être. LRAR et assignation : on va prendre cette voie. Mais je pense qu'il va dire que le livre n'est pas distribué dans le pays en question. Ce qui est vrai : car il n'y a pas de réseau de distribution de livres sur place (ou très peu). Cependant le livre circule, les expats et les voyageurs en ont ramené, c'est tellement rare que cette ville soit au coeur d'un roman que tout le monde en parle.
jr
Le 11/05/2011 00:05, Cl.Massé a écrit :
Hem. Dans le path on voit que l'injection par Google est à Yarmouth, Canada. Le Posting-Host est bien celui du client final.
Au temps pour moi. Mais ça n'empêche qu'il ait pu utiliser un VPN.
Le plus simple est de croire ce qu'il dit; je viens d'ailleurs de prendre un abonnement à un de ses journaux.
-- jr http://www.youtube.com/watch?v=y53IXAo9Pq0&NR=1
Le 11/05/2011 00:05, Cl.Massé a écrit :
Hem. Dans le path on voit que l'injection par Google est à Yarmouth,
Canada. Le Posting-Host est bien celui du client final.
Au temps pour moi. Mais ça n'empêche qu'il ait pu utiliser un VPN.
Le plus simple est de croire ce qu'il dit; je viens d'ailleurs de
prendre un abonnement à un de ses journaux.
--
jr
http://www.youtube.com/watch?v=y53IXAo9Pq0&NR=1
Hem. Dans le path on voit que l'injection par Google est à Yarmouth, Canada. Le Posting-Host est bien celui du client final.
Au temps pour moi. Mais ça n'empêche qu'il ait pu utiliser un VPN.
Le plus simple est de croire ce qu'il dit; je viens d'ailleurs de prendre un abonnement à un de ses journaux.
-- jr http://www.youtube.com/watch?v=y53IXAo9Pq0&NR=1
F.Gourtanier
In article <76397fe4-6900-43e0-95ec-6eadffb88695 @q20g2000vbx.googlegroups.com>, says...
Merci, c'est de bon conseil. Ca me parait clair que ça ne peut pas être de la diffamation, puisqu'il s'agit d'un roman, donc la mauvaise foi n'a pas lieu d'être. LRAR et assignation : on va prendre cette voie. Mais je pense qu'il va dire que le livre n'est pas distribué dans le pays en question. Ce qui est vrai : car il n'y a pas de réseau de distribution de livres sur place (ou très peu).
Peu importe, si vous êtes clairement identifiable dans le roman, je pense que vous pouvez invoquer l'article 9 du code civil (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do? idArticle=LEGIARTI000006419288)
"Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, pre scrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à emp êcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé."
Je ne suis pas compétent dans le domaine, j'espère que quelqu'un de plu s avisé nous dira si c'est bien cet article dont il faut que vous vous prévaliez.
Cependant le livre circule, les expats et les voyageurs en ont ramené, c'est tellement rare que cette ville soit au coeur d'un roman que tout le monde en parle.
En effet. Je vous souhaite bon courage et bonne chance (il en faut aussi) pour faire cesser ce trouble.
In article <76397fe4-6900-43e0-95ec-6eadffb88695
@q20g2000vbx.googlegroups.com>, patrick.flouriot@gmail.com says...
Merci, c'est de bon conseil. Ca me parait clair que ça ne peut pas
être de la diffamation, puisqu'il s'agit d'un roman, donc la mauvaise
foi n'a pas lieu d'être.
LRAR et assignation : on va prendre cette voie. Mais je pense qu'il va
dire que le livre n'est pas distribué dans le pays en question. Ce qui
est vrai : car il n'y a pas de réseau de distribution de livres sur
place (ou très peu).
Peu importe, si vous êtes clairement identifiable dans le roman, je pense que
vous pouvez invoquer l'article 9 du code civil
(http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?
idArticle=LEGIARTI000006419288)
"Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, pre scrire
toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à emp êcher ou
faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures
peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé."
Je ne suis pas compétent dans le domaine, j'espère que quelqu'un de plu s
avisé nous dira si c'est bien cet article dont il faut que vous vous
prévaliez.
Cependant le livre circule, les expats et les voyageurs en ont ramené,
c'est tellement rare que cette ville soit au coeur d'un roman que tout
le monde en parle.
En effet. Je vous souhaite bon courage et bonne chance (il en faut aussi)
pour faire cesser ce trouble.
In article <76397fe4-6900-43e0-95ec-6eadffb88695 @q20g2000vbx.googlegroups.com>, says...
Merci, c'est de bon conseil. Ca me parait clair que ça ne peut pas être de la diffamation, puisqu'il s'agit d'un roman, donc la mauvaise foi n'a pas lieu d'être. LRAR et assignation : on va prendre cette voie. Mais je pense qu'il va dire que le livre n'est pas distribué dans le pays en question. Ce qui est vrai : car il n'y a pas de réseau de distribution de livres sur place (ou très peu).
Peu importe, si vous êtes clairement identifiable dans le roman, je pense que vous pouvez invoquer l'article 9 du code civil (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do? idArticle=LEGIARTI000006419288)
"Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, pre scrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à emp êcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé."
Je ne suis pas compétent dans le domaine, j'espère que quelqu'un de plu s avisé nous dira si c'est bien cet article dont il faut que vous vous prévaliez.
Cependant le livre circule, les expats et les voyageurs en ont ramené, c'est tellement rare que cette ville soit au coeur d'un roman que tout le monde en parle.
En effet. Je vous souhaite bon courage et bonne chance (il en faut aussi) pour faire cesser ce trouble.
