commercialisation sans autorisation de l'auteur

Le
le stuc
Bonjour,

j'espère poster sur le bon groupe, merci de me prévenir dans le cas
contraire. Je n'ai pas trouvé trace de mon cas dans les FAQ, donc je me
lance:

Avec un collègue, nous avons voulu "créer" un produit n'existant pas sur le
marché. Après avoir pris conseil dans notre entourage,
nous nous sommes adressé à une société qui industrialise et commercialise
des produits pour le même secteur d'activité.
Cette société ne "croyait" pas vraiement que commercialement cela puisse
fonctionner mais accepta tout de même de participer à l'élaboration
d'un prototype tout en étudiant sa faisabilité industrielle.
Cette collaboration dura 3 ou 4 ans et fut déplorable: Les demandes que
nous faisions n'étaient pas prises en compte, nous n'avions jamais
le même interlocuteur et aucun de ceux-ci n'était compétent dans le domaine
du produit que nous développions. Nous n'avions pas encore signé
de contrat car dans ce domaine, les rémunérations se font font sous la
forme de contrat d'auteur, et comme le produit n'était pas encore abouti
il n'était pas encore possible de chiffrer toutes les données.
L'entreprise continuait tout de même le projet car les retours étaient très
positifs, sans qu'elle ne sache vraiement pourquoi.(des magazines
spécialisés nous ont demandé de faire des publications, les demandes
concernant la disponibilté du produit commençaient à arriver, nous avons
même gagné un concours national récompençant l'innovation dans ce
domaine).
Bref, l'affaire semblait se présenter plutôt bien. L'entreprise fit
réaliser une première série du produit qu'elle commercialisa aussitôt mais
sans
notre accord,( et donc sans nos documents complémentaires et nécessaires)
car pour nous, le produit n'était pas totalement abouti.
Nous allions donc signer les contrats d'auteur (que nous avions signés du
reste, mais que personne ne semble avoir reçu)
lorsque l'entreprise déposa le bilan. Nous n'avons donc jamais touché 1
centime pour l'ensemble du travailmeme pas sur les ventes.

Nous pensions que tout était fini, lorsque nous avons été contacté par une
autre société (de petite taille), il y a environ 1 an, qui nous proposa de
reprendre le projet, le faire aboutir,tout en nous expliquant son intérêt
pour le produit.(chose à laquelle nous n'étions pas habitués!)
Nous acceptons, nous développons un nouveau produit similaire mais complet
et fiable, et sommes très satisfait de cette collaboration.
Cette nouvelle société commercialise donc le produit et nous touchons nos
"comptes d'auteur". Tout va donc pour le mieux.

Jusqu'à il y a quelque semaines:

La première société à été rachetée par un des leaders du domaine
d'activité. Et nous avons la surprise de retrouver notre (ancien) produit
au catalogue du premier distributeur de ces produits en France. (alors
qu'on nous avait dit qu'il n'y avait pas de stock, et que nous avions
prévenus de notre contrat avec une autre société)

Bref, d'une façon ou d'une autre, nous trouvons le procédé vraiement
honteux. (et je reste zen et poli)
Contacté, le distributeur fait la sourde oreille et déclare que le problème
est remis à son service contentieux qui ne donne pas de signe de vie.

En fait, ils cherchent tous à faire trainer l'affaire car dans un mois se
tient à Paris le salon annuel ou l'ensemble du marché français du domaine
va se retrouver (et surtout les clients!)

Voilà exposé de façon un peu longue mais exhaustive, je pense, le problème
auquel je suis confronté.
Je n'ai auqu'une idée de la démarche que je dois engager, à qui je dois
m'adresser, ni qui peut m'aider, sachant que mes ressources actuelles
ne me permettent pas de me lancer dans de couteuses procédures.
Si quelqu'un peut me donner une piste merci d'avance.

christophe, dégouté
(pour info, le produit est tout de même vendu entre 3000 et 4000€il y en
a qui rigolent)
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Venture is Good !
Le #15232341
Bonjour Christophe,

Je ne suis pas du tout un spécialiste du droit, mais si vous avez "créé" un
produit "nouveau" qui "n'existait pas", avez-vous pensé à déposer un brevet
qui vous en attribue la propriété ?

Si tel est le cas, et vu que la société qui a coulé n'a pas signé de contrat
avec vous, il ne devrait pas être bien difficile de le faire retirer du
catalogue de son repreneur, ou alors je suis un poil candide sur ce coup là
?

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http://ericgill.dyndns.org
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le stuc
Le #15232151
"Venture is Good !" écrivait
Je ne suis pas du tout un spécialiste du droit, mais si vous avez
"créé" un produit "nouveau" qui "n'existait pas", avez-vous pensé à
déposer un brevet qui vous en attribue la propriété ?



bonjour,
effectivement, nous aurions pu.. Le problème est qu'à l'origine, nous
n'aurions pu protéger que "l'idée" sans être sûr qu'elle fonctionne puisque
nous n'avions pas de prototype.
Et puisque la première entreprise à commercialisé des ensemble non abouti à
notre sens et à déposé le bilan dans la foulée, il était trop tard.
De toute façon, puisqu'il y a eu des publications, concours...etc, notre
"propriété" ne peut pas etre remise en cause. Ce qui fait que personne
d'autre ne peut s'en accapparer.
Nous pourrions sans doute le faire encore mais je ne pense pas que le coût
justifie cette démarche.

merci de votre réponse

christophe
Zaid
Le #15231951
> En fait, ils cherchent tous à faire trainer l'affaire car dans un mois
se tient à Paris le salon annuel ou l'ensemble du marché français du
domaine va se retrouver (et surtout les clients!)



Ca me rapelle un litige entre deux societes sur des modeles de meubles a l
epoque. La societé qui detenait le modele original avait simplement attendu
le salon de paris, porte de Versailles, et avait fait venir SUR le stand de
la societé (qui presentait le modele sans en avoir le droit a priori) un
huissier pour constater le truc. Ben je t'assure que l'effet est garanti et
que ca fait le tour du salon vite fait. Et que ca calme les ardeurs quand
les clients passent devant un stand dont une partie est fermee par un
rideau :-)

Zaid
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