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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales Conducteur habituel et conducteur occasionnel - partage de véhicule

Conducteur habituel et conducteur occasionnel - partage de véhicule

7 réponses
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victor
Bonsoir


Je n'arrive pas à trouver une réponse via google et
après lecture des nombreux contrats automobiles en ligne

Je sollicite l'expérience de personnes qui auraient trouvé la solution

question : comment assurer les conducteurs habituels d'un
véhicule partagé 24h/24h au sein d'une meme famille

cas A :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour interim lieux aléatoires
( moins trois ans permi )


cas B :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe ( moins trois ans permi )

cas C :
un parent travaillant de nuit lieux aleatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe et permis plus de trois ans

la fréquence d'usage est équilibrée en jours ouvrés
de même pour les km parcourus
le vehicule est propriété des parents ( 2° véhicule )


des noms de compagnies qui assurent ce cas de figure ?

merci


hugh
victor
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DROGER Jean-Paul
victor a présenté l'énoncé suivant :
Bonsoir


Je n'arrive pas à trouver une réponse via google et
après lecture des nombreux contrats automobiles en ligne

Je sollicite l'expérience de personnes qui auraient trouvé la solution

question : comment assurer les conducteurs habituels d'un
véhicule partagé 24h/24h au sein d'une meme famille

cas A :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour interim lieux aléatoires
( moins trois ans permi )


cas B :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe ( moins trois ans permi )

cas C :
un parent travaillant de nuit lieux aleatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe et permis plus de trois ans

la fréquence d'usage est équilibrée en jours ouvrés
de même pour les km parcourus
le vehicule est propriété des parents ( 2° véhicule )


des noms de compagnies qui assurent ce cas de figure ?

merci


hugh
victor



je ne vois pas où est le problème: il suffit d'informer sa compagnie
d'assurance de chaque cas avec les noms et prnoms des conducteurs!

à signaler que tout conducteur ayant un permis (etc) qui est autorisé à
conduire le véhicule par le titulaire de la carte grise est assuré!!
mais le nonus malus est pour le titulaire du contrat d'assurance s'il
n'est pas déclaré comme conducteur habituel!!

--
Jean-Paul DROGER (enlever "anti." et remplacer "ptt" par "wanadoo" pour
me joindre en perso; remove "anti." and replace "ptt" by "wanadoo" to
answer me directly)
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Laurent Jumet
Hello !

"victor" wrote:

v> Je n'arrive pas à trouver une réponse via google et
v> après lecture des nombreux contrats automobiles en ligne
v> Je sollicite l'expérience de personnes qui auraient trouvé la solution
v> question : comment assurer les conducteurs habituels d'un
v> véhicule partagé 24h/24h au sein d'une meme famille
v> cas A :
v> un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
v> enfant travaillant de jour interim lieux aléatoires
v> ( moins trois ans permi )
v> cas B :
v> un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
v> enfant travaillant de jour lieu fixe ( moins trois ans permi )
v> cas C :
v> un parent travaillant de nuit lieux aleatoires
v> enfant travaillant de jour lieu fixe et permis plus de trois ans
v> la fréquence d'usage est équilibrée en jours ouvrés
v> de même pour les km parcourus
v> le vehicule est propriété des parents ( 2° véhicule )

La meilleure solution est que le souscripteur de la police déclare par
écrit à la compagnie que son véhicule est utilisé dans telle proportion par
telles personnes (donner les noms et les dates de naissance).
La compagnie peut répondre par une invitation à payer une prime plus
élevée, ou ne pas répondre.
Après quelques années, les personnes dont les noms ont été donnés et
qui acquerront leur propre voiture, peuvent lors de la demande d'assurance
faire état de leur "ancienneté" et ainsi s'épargner les primes
exhorbitantes que parfois l'on réclame au jeunes conducteurs.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
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victor
"DROGER Jean-Paul" a écrit dans le message de
news:
victor a présenté l'énoncé suivant :
> Bonsoir
>
>
> Je n'arrive pas à trouver une réponse via google et
> après lecture des nombreux contrats automobiles en ligne
>
> Je sollicite l'expérience de personnes qui auraient trouvé la solution
>
> question : comment assurer les conducteurs habituels d'un
> véhicule partagé 24h/24h au sein d'une meme famille
>
> cas A :
> un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
> enfant travaillant de jour interim lieux aléatoires
> ( moins trois ans permi )
>
>
> cas B :
> un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
> enfant travaillant de jour lieu fixe ( moins trois ans permi )
>
> cas C :
> un parent travaillant de nuit lieux aleatoires
> enfant travaillant de jour lieu fixe et permis plus de trois ans
>
> la fréquence d'usage est équilibrée en jours ouvrés
> de même pour les km parcourus
> le vehicule est propriété des parents ( 2° véhicule )
>
>
> des noms de compagnies qui assurent ce cas de figure ?
>
> merci
>
>
> hugh
> victor
== = = = = = = == = = = = = = = = = = = = = > je ne vois pas où est le problème: il suffit d'informer sa compagnie
d'assurance de chaque cas avec les noms et prnoms des conducteurs!

à signaler que tout conducteur ayant un permis (etc) qui est autorisé à
conduire le véhicule par le titulaire de la carte grise est assuré!!
mais le nonus malus est pour le titulaire du contrat d'assurance s'il
n'est pas déclaré comme conducteur habituel!!

--
Jean-Paul DROGER (enlever "anti." et remplacer "ptt" par "wanadoo" pour
me joindre en perso; remove "anti." and replace "ptt" by "wanadoo" to
answer me directly)


== = == = c'est pour aider quelqu'un dont la compagnie a été englobée
dans un autre groupe
et qui n'a pas encore reçu son nouveau contrat,
il a seulement été avisé que l'ancien était reconduit dans
les memes formes dans la nouvelle compagnie
je vais essayer d'etre plus precis

sur l'ancien contrat il etait en conducteur habituel et son fils en
occasionnel ( cas d'usage A ci dessus )
comme le fiston a eu un petit accrochage, la nouvelle
compagnie cherche des poux et veut appliquer la franchise max
du fait qu'elle considere qu'il n'est pas occasionnel mais
habituel .( declarant meme que cela aurait pu etre plus grave pour lui
, cad non indemnisation s'il y avait eu dommages corporels because
"faux contrat" ,........ j'ai pas compris toutes les explications ;-).)
..mais ....
....mais l'ancienne compagnie avait refusé que son fils soit
inscrit comme habituel (car d'apres eux il ne pouvait y avoir que le pere
et son epouse )>
l'a donc inscrit en occasionnel pour qu'il figure sur les conditions
particulieres

alors ...?
la situation de travail qui était le cas A avec l'ancienne compagnie a
évolué
au cas B à ce jour

et fin 2005 sera dans le cas de figure C
c'est une famille avec deux véhicules
fin 2005 le partage sera
realisé sur le second vehicule entre la mere et la fille actuellement
etudiante mais qui aura atteint ses trois ans de permis courant 2005
et ...presque sans conduite ( conductrice occasionnelle des
vehicules des copains, famille etc .. )
et qui ne figure nulle part actuellement en inscription assurance

fin 2005 on aura donc 4 personnels tous majeurs qui se partageront
deux véhicules 24/24,
les deux vehicules etant propriété des parents
mais compte tenu des periodes d'entretien ou les commodités d'emplois
chacun souhaiterait avoir à libre disposition chaque véhicule pour chaque
personne

question
alors d'apres vous on pourrait inscrire les 4 personnels sur
chaque vehicule comme conducteurs habituels donc franchise mini ?
Avatar
Claude Brun
Bonjour,

"victor" a écrit dans le message de news:
cmi8d5$15hc$
Bonsoir


Je n'arrive pas à trouver une réponse via google et
après lecture des nombreux contrats automobiles en ligne

Je sollicite l'expérience de personnes qui auraient trouvé la solution

question : comment assurer les conducteurs habituels d'un
véhicule partagé 24h/24h au sein d'une meme famille

cas A :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour interim lieux aléatoires
( moins trois ans permi )


cas B :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe ( moins trois ans permi )

cas C :
un parent travaillant de nuit lieux aleatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe et permis plus de trois ans

la fréquence d'usage est équilibrée en jours ouvrés
de même pour les km parcourus
le vehicule est propriété des parents ( 2° véhicule )


des noms de compagnies qui assurent ce cas de figure ?




Un constat tout d'abord :

- il n'y a pas de question concernant le conducteur occasionnel ou habituel,
les deux conducteurs cités sont, tous les deux, des conducteurs habituels.

Pour la tarification, l'un des deux conducteurs est titulaire d'un permis de
moins de trois ans et ce dernier dispose, semble-t-il, du véhicule les jours
chômés. En bonne logique professionnelle, la prime devrait être calculée sur
la base du risque le plus élevé

Pour la compagnie susceptible d'assurer au mieux, il me parait exclu de
rechercher pami les assureurs en ligne.Vous avez intérêt, je crois, à
prendre votre bâton de pèlerin et aller frapper à la porte des représentants
locaux de compagnies classiques...

--
ClBrun
http://www.ldda.net
Avatar
DROGER Jean-Paul
Claude Brun a exprimé avec précision :
Bonjour,

"victor" a écrit dans le message de news:
cmi8d5$15hc$
Bonsoir


Je n'arrive pas à trouver une réponse via google et
après lecture des nombreux contrats automobiles en ligne

Je sollicite l'expérience de personnes qui auraient trouvé la solution

question : comment assurer les conducteurs habituels d'un
véhicule partagé 24h/24h au sein d'une meme famille

cas A :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour interim lieux aléatoires
( moins trois ans permi )


cas B :
un parent travaillant de nuit lieux aléatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe ( moins trois ans permi )

cas C :
un parent travaillant de nuit lieux aleatoires
enfant travaillant de jour lieu fixe et permis plus de trois ans

la fréquence d'usage est équilibrée en jours ouvrés
de même pour les km parcourus
le vehicule est propriété des parents ( 2° véhicule )


des noms de compagnies qui assurent ce cas de figure ?




Un constat tout d'abord :

- il n'y a pas de question concernant le conducteur occasionnel ou habituel,
les deux conducteurs cités sont, tous les deux, des conducteurs habituels.

Pour la tarification, l'un des deux conducteurs est titulaire d'un permis de
moins de trois ans et ce dernier dispose, semble-t-il, du véhicule les jours
chômés. En bonne logique professionnelle, la prime devrait être calculée sur
la base du risque le plus élevé

Pour la compagnie susceptible d'assurer au mieux, il me parait exclu de
rechercher pami les assureurs en ligne.Vous avez intérêt, je crois, à
prendre votre bâton de pèlerin et aller frapper à la porte des représentants
locaux de compagnies classiques...



oui et il y a quelques temps j'avais fait la démarche pour ma fille,
(permis de 3 ans sans avoir pratiquement conduit), y a pas mal de
mutuelles qui proposent un tarif sans supplément, mais pas les banques
plus ou moins assurance ni certaines compagnies qui faisaient des pubs
du tonerre!! Ma compagnie a toujours accepté qu'elle conduise sans
supplément de prix!!

et je rapelle, sauf ereur de ma part, que tout conducteur en règle est
autorisé à conduire et est assuré!! tout ce qui peut éventuellement
être modifié c'est que certaines franchises ne sont plus les mêmes en
cas de pépin responsable!!

je pense qu'il est urgent de changer de compagnie rapidement, elles ne
manquent pas!!

et surtout faites faire un devis pour l'ensemble de vos assurances puis
démissionner au fur et à mesure des échéances!!

--
Jean-Paul DROGER (enlever "anti." et remplacer "ptt" par "wanadoo" pour
me joindre en perso; remove "anti." and replace "ptt" by "wanadoo" to
answer me directly)
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Lydéric Méreau
DROGER Jean-Paul a écrit :

et je rapelle, sauf ereur de ma part, que tout conducteur en règle est
autorisé à conduire et est assuré!!



Bonjour,
Il existe, dans certaines compagnies, des contrats "conducteurs
exclusifs", surtout en moto.

--
Lydéric,
Avatar
victor
"Lydéric Méreau" a écrit dans le message de
news:
DROGER Jean-Paul a écrit :

> et je rapelle, sauf ereur de ma part, que tout conducteur en règle est
> autorisé à conduire et est assuré!!

Bonjour,
Il existe, dans certaines compagnies, des contrats "conducteurs
exclusifs", surtout en moto.

--
Lydéric,


== = ok


merci à tous
je prends bonne note et je transmets :

==> resumé : [contrat exclusif quatre conducteurs habituels serait la
meilleure
solution dans ce cas de figure pour fin 2005]>