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contenu devis d'un auto entrepreneur

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nosferatus
Bonjour,
Je vais faire appel à un auto entrepreneur [par ailleurs salarié (enfin,
j'imagine)
dans une entreprise du même métier].
Je suis une "particulière".

Que doit comprendre son devis ?

* Enregistrement ou pas ?
- d'un côté, on me parle du n° SIREN, mais c'est lorsqu'il s'adresse à
un professionnel
- d'un autre, s'adressant à un particulier, la mention "dispensé
d'immatriculation au RCS et au RM"

* TVA
- mention de "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" ; peut-il alors
préciser
"Total TTC" ? Ne serait-ce pas plutôt "Net à payer" ?

* Numéro de devis
- est-il obligatoire, même pour un AE ? (absent sur le devis).

Je vous remercie pour vos éclaircissements.

-- Hélène

10 réponses

1 2
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Bernard Guérin
Bonjour,

"nosferatus" a écrit dans le message de groupe de discussion :
kk495r$inc$

Au pifomètre, j'ai interrogé le site societe.com : et bien, mon supposé
auto entrepreneur est référencé (même nom, même adresse, même ville) :
"Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399c)". J'ai
approfondi, sur le même site : il a un n° de Siret (pas Siren) et la forme
juridique est : "Affaire personnelle artisan"



Ben, c'est déjà pas mal. Je trouve que pour un petit chantier comme vous
avez, vous avez déjà fait pas mal de vérifications, vous n'allez quand-même
pas prendre un détective privé pour une affaire de cette importance ? Comme
vous l'avez dit, votre chantier est trop petit pour intéresser des
professionnels "bien installés", donc vous n'avez pas bien d'autre choix que
de le confier à un moins connu, et le statut d'auto-entrepreneur permet de
répondre à de telles demandes. Après, c'est sûr qu'un "moins connu" risque
un peu plus d'avoir des maladresses de présentation, de faire faire ses
devis par une compagne qui oublie de mentionner certaines références. Si en
plus, il le reconnait, le rectifie, et que vous avez la confirmation par vos
recherches par ailleurs, que faut-il d'autre ?

Bernard
Avatar
dmkgbt
nosferatus <hÈlË wrote:

moisse wrote:

> Il se trouve que Christophe, tout simplement a formulé :

>> Si il n'a pas de N° Sirène, renvoyez le se faire voir chez les Grecs,
>> ce qui serait un comble pour vous, compte tenu de votre prénom
>> (Ouarff!! j'ai failli faire un suivi sur fr.rec.humour, mais c'est
>> trop fort pour eux ça).
>
>
> Helene chez les hellenes, fichtre, c'est introyable
> :-)

Bonsoir,
Oui, ben y'en a des qui ironisent, je me suis même chatouillée sous le
bras (droit) pour obtenir l'esquisse d'une ébauche de l'ombre d'un
sourire. Bref !



Le lecture assidue d'Astérix provoque des effets secondaires même chez
les plus sérieux de nos contributeurs :-)

Puisque je vous tiens, le site officiel sur les auto entrepreneurs ne
contient pas de case "contact" pour qu'une personne (genre client futur)
se renseigne pour savoir si un auto entrepreneur affiché sur carte de
visite est inscrit officiellement.



Je ne crois pas que ce soit l'objectif de ce genre de site...

Même la page CFE sur ce site ne contient rien.
J'ai failli demander où me renseigner.
Au pifomètre, j'ai interrogé le site societe.com :



C'est aussi mon premier site de référence pour chercher si un
professionnel est réellement déclaré, l'avantage premier étant sa
gratuité et sa rapidité de consultation.
Cependant, c'est un site qui prend ses informations sur d'autres sites
plus officiels comme Infogreffe, aussi n'est il pas absolument fiable
dans le temps.
Je m'explique : il met parfois quelques jours/semaines à mettre à jour
ses informations et j'ai déjà testé qu'une entreprise très récente
apparaissant sur Infogreffe n'apparaissait qu'avec un retard conséquent
sur societe.com.

Autre souci : si un entrepreneur a obtenu un jour un n° SIRET puis a
cessé ou s'est mis en sommeil mais a gardé son cachet et son papier à
en-têtes, il peut arriver que ses devis comportent un n° SIRET mais ce
n'est plus une garantie.

Quand j'étais vérificatrice aux impôts, j'ai trouvé ce genre de cas avec
des sous-traitants dans le BTP.
J'ai même eu le cas où le n° SIRET correspondait bien à la personne mais
plus du tout au type d'activité : le code APE (NAF) s'appliquait à une
activité exercée précédemment.


et bien, mon supposé
auto entrepreneur est référencé (même nom, même adresse, même ville) :
"Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399c)".
J'ai approfondi, sur le même site : il a un n° de Siret (pas Siren) et
la forme juridique est : "Affaire personnelle artisan"

Est-ce la même chose que "auto entrepreneur" ?



Oui, c'est pareil.
La différence est juste sémantique et vient de la codification APE(NAF)
de l'activité qui est "affaire personnelle artisan" alors
qu'"auto-entrepreneur" est une qualification plutôt fiscale et passée
dans le langage courant.

Ceci dit, je pense que vous avez fait assez de vérifications pour
pouvoir faire modérément confiance à cet artisan.
Pas plus pas moins qu'à n'importe quel artisan qui pourrait, même en
étant inscrit et tout, vous laisser tomber au milieu du chantier :-)

Merci :-)

-- Hélène (je maintiens et confirme)



Moi c'est Dominique.
J'ai beaucoup souffert aussi dans mon enfance :-)

Cordialement

--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
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dmkgbt
Bernard Guérin wrote:

Bonjour,

>"nosferatus" a écrit dans le message de groupe de discussion :
>kk495r$inc$

>Au pifomètre, j'ai interrogé le site societe.com : et bien, mon supposé
>auto entrepreneur est référencé (même nom, même adresse, même ville) :
>"Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399c)". J'ai
>approfondi, sur le même site : il a un n° de Siret (pas Siren) et la forme
>juridique est : "Affaire personnelle artisan"

Ben, c'est déjà pas mal. Je trouve que pour un petit chantier comme vous
avez, vous avez déjà fait pas mal de vérifications, vous n'allez quand-même
pas prendre un détective privé pour une affaire de cette importance ? Comme
vous l'avez dit, votre chantier est trop petit pour intéresser des
professionnels "bien installés", donc vous n'avez pas bien d'autre choix que
de le confier à un moins connu, et le statut d'auto-entrepreneur permet de
répondre à de telles demandes. Après, c'est sûr qu'un "moins connu" risque
un peu plus d'avoir des maladresses de présentation, de faire faire ses
devis par une compagne qui oublie de mentionner certaines références. Si en
plus, il le reconnait, le rectifie, et que vous avez la confirmation par vos
recherches par ailleurs, que faut-il d'autre ?



Je pense pareil.
Juste une attestation d'assurance, peut-être?

Cordialement

--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
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Jac
"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit :

Si il n'a pas de N° Sirène, renvoyez le se faire voir chez les Grecs,
ce qui serait un comble pour vous, compte tenu de votre prénom
(Ouarff!! j'ai failli faire un suivi sur fr.rec.humour, mais c'est
trop fort pour eux ça).



Les plus instruits t'auraient fait remarquer qu'il n'y avait pas d's à
la fin dans ce cas.

--
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Christophe, tout simplement
"Jac" a écrit dans le message de news:
51673980$0$2419$

"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit :

Si il n'a pas de N° Sirène, renvoyez le se faire voir chez les Grecs, ce
qui serait un comble pour vous, compte tenu de votre prénom (Ouarff!!
j'ai failli faire un suivi sur fr.rec.humour, mais c'est trop fort pour
eux ça).



Les plus instruits t'auraient fait remarquer qu'il n'y avait pas d's à la
fin dans ce cas.




Sûr?
Avatar
Jac
"Christophe, tout simplement" :

Si il n'a pas de N° Sirène, renvoyez le se faire voir chez les
Grecs, ce qui serait un comble pour vous, compte tenu de votre
prénom (Ouarff!! j'ai failli faire un suivi sur fr.rec.humour, mais
c'est trop fort pour eux ça).



Les plus instruits t'auraient fait remarquer qu'il n'y avait pas d's
à la fin dans ce cas.




Sûr?



Balance sur frh, tu verras :)

--
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nosferatus
Bernard Guérin wrote:

Bonjour,

<>"nosferatus" a écrit dans le message de groupe de discussion :
kk495r$inc$
Au pifomètre, j'ai interrogé le site societe.com : et bien, mon
supposé auto entrepreneur est référencé (même nom, même adresse, même
ville) :
"Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399c)".
J'ai approfondi, sur le même site : il a un n° de Siret (pas Siren) et
la forme juridique est : "Affaire personnelle artisan"

Ben, c'est déjà pas mal. Je trouve que pour un petit chantier comme
vous avez, vous avez déjà fait pas mal de vérifications, vous n'allez
quand-même pas prendre un détective privé pour une affaire de cette
importance ? Comme vous l'avez dit, votre chantier est trop petit pour
intéresser des professionnels "bien installés", donc vous n'avez pas
bien d'autre choix que de le confier à un moins connu, et le statut
d'auto-entrepreneur permet de répondre à de telles demandes. Après,
c'est sûr qu'un "moins connu" risque un peu plus d'avoir des
maladresses de présentation, de faire faire ses devis par une compagne
qui oublie de mentionner certaines références. Si en plus, il le
reconnait, le rectifie, et que vous avez la confirmation par vos
recherches par ailleurs, que faut-il d'autre ?




Bonjour, et merci pour votre réponse. Toutefois... ,-)

Le +/- connu m'importe peu ; donc, un jeune homme de 20-25 ans, qui
débute dans la vie, salarié chez un carreleur (à ses dires, je n'ai
aucune raison de ne pas le croire, a priori) fait un devis pour poser
des seuils de marche, j'ai plutôt tendance à avoir confiance sur sa
compétence.
Qu'il fasse faire son devis par sa copine ne me gêne pas à condition
qu'il relise : il est responsable du contenu :
- comme il n'est pas signé, ce n'est plus un devis mais une offre
- comme il est dispensé de TVA, il est inutile de mettre "Montant TTC"
(il m'a dit : j'ai copié sur ce que font les collègues)
- comme il est auto entrepreneur il doit mettre son numéro SIREN
- comme il s'agit de "seuils de marche", il est inutile de mettre comme
prestation "appuies (sic) de fenêtre"
En revanche, mettre en bleu et en gras sont adresse courriel, ça il fait.
Les "modèles" de documents existent : il suffit de le faire une fois.
C'est trop ?

Ce statut est des plus simples, et même dans ce cas, c'est trop ?
Sa première question a quand même été : " déclaré ou pas ? " Ça, il l'a
bien compris

Et puis, de ma longue expérience professionnelle, j'en ai retiré que les
mecs se défilent pratiquement toujours sur la première femme de leur
entourage pour éviter d'assurer leur responsabilité (caissière,
infirmière, hôtesse d'accueil, secrétaire, l'ingénieure d'à côté, y
compris sa chef ! Et j'en oublie).
Sa compagne n'y est pour rien ! Et, encore une fois, IL RELIT. C'est trop ?

Ensuite, qu'il ait un numéro de siret me gêne. Là, c'est trop.

Enfin, pour couronner le tout, je lui ai demandé, après avoir acheté les
pierres, s'il pouvait m'aider à monter la plus lourde au 1er étage.
Réponse : "Ah, mais ce n'est pas dans le devis". Les outils à utiliser
non plus ne sont pas dans le devis !
Et il prend deux poils plus cher qu'un artisan qui vient faire le boulot
mais apporte son mortier-colle.
Mais j'étais prête à aider "un petit jeune qui démarre".

Effet cumulatif : je ferais moi-même le boulot. J'ai la meleuse, le
burineur, les pierres, le Sikaletex et hydrofuge. Reste à acheter le
mortier colle.
Je l'ai tout de même gentiment remercié d'avoir prêté attention à ma
demande mais que, malheureusement...
Voilà. La chose est réglée et se termine, même, plutôt bien : je fais
des économies !

-- Hélène
Avatar
nosferatus
Dominique wrote:

<>nosferatus <hÈlË wrote:

<>Oui, ben y'en a des qui ironisent, je me suis même chatouillée sous le
bras (droit) pour obtenir l'esquisse d'une ébauche de l'ombre d'un
sourire. Bref !


Le lecture assidue d'Astérix provoque des effets secondaires même chez
les plus sérieux de nos contributeurs :-)




Wouarff :-D

<>Puisque je vous tiens, le site officiel sur les auto entrepreneurs ne
contient pas de case "contact" pour qu'une personne (genre client futur)
se renseigne pour savoir si un auto entrepreneur affiché sur carte de
visite est inscrit officiellement.


Je ne crois pas que ce soit l'objectif de ce genre de site...




Exact. Mais ce n'est pas une entreprise, donc pas de CCI (a priori), il
n'y a pas d'enregistrement à la CM, donc...
Reste l'Ursaff ?
Et pourtant, le CFE auquel je me suis adressée m'a renvoyée à la CCI, ou
à la CM, et à l'Ursaff

<>Même la page CFE sur ce site ne contient rien.
J'ai failli demander où me renseigner.
Au pifomètre, j'ai interrogé le site societe.com :


C'est aussi mon premier site de référence pour chercher si un
professionnel est réellement déclaré, l'avantage premier étant sa
gratuité et sa rapidité de consultation.
Cependant, c'est un site qui prend ses informations sur d'autres sites
plus officiels comme Infogreffe, aussi n'est il pas absolument fiable
dans le temps.
Je m'explique : il met parfois quelques jours/semaines à mettre à jour
ses informations et j'ai déjà testé qu'une entreprise très récente
apparaissant sur Infogreffe n'apparaissait qu'avec un retard conséquent
sur societe.com.




Voilà. C'est "Infogreffe" dont j'ai oublié qu'il existait. Je l'ai remis
"en mémoire", merci :-)

Autre souci : si un entrepreneur a obtenu un jour un n° SIRET puis a
cessé ou s'est mis en sommeil mais a gardé son cachet et son papier à
en-têtes, il peut arriver que ses devis comportent un n° SIRET mais ce
n'est plus une garantie.

Quand j'étais vérificatrice aux impôts, j'ai trouvé ce genre de cas avec
des sous-traitants dans le BTP.
J'ai même eu le cas où le n° SIRET correspondait bien à la personne mais
plus du tout au type d'activité : le code APE (NAF) s'appliquait à une
activité exercée précédemment.




Mais c'est un petit jeune de 20-25 ans, qui débute dans la vie et est
salarié, chez un carreleur : douches italiennes, pose de placo, dixit sa
carte de visite. C'est largement en dessous de :

<>"Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399c)".
J'ai approfondi, sur le même site : il a un n° de Siret (pas Siren) et
la forme juridique est : "Affaire personnelle artisan"

Est-ce la même chose que "auto entrepreneur" ?


Oui, c'est pareil.
La différence est juste sémantique et vient de la codification APE(NAF)
de l'activité qui est "affaire personnelle artisan" alors
qu'"auto-entrepreneur" est une qualification plutôt fiscale et passée
dans le langage courant.




Merci de cette précision. Je note l'équivalence
Mais j'ai laissé tomber l'exécution des travaux par cet artisan (cf. ma
réponse à Bernard).

Ceci dit, je pense que vous avez fait assez de vérifications pour
pouvoir faire modérément confiance à cet artisan.
Pas plus pas moins qu'à n'importe quel artisan qui pourrait, même en
étant inscrit et tout, vous laisser tomber au milieu du chantier :-)




Je n'ai pas eu ce cas, mes chantiers sont tous trop petits, sauf pour
une clôture maçonnée (enduit et pierres), qui s'est assez bien terminée,
sauf pour la facture qui est non numérotée. C'est sans doute comme pour
le devis, numérotation non obligatoire.

<>Merci :-)

-- Hélène (je maintiens et confirme)


Moi c'est Dominique.
J'ai beaucoup souffert aussi dans mon enfance :-)




Wouarff !!!
Mon enfance était bien. C'est juste depuis que j'habite là où j'habite
que j'ai des soucis, et que je souffre...
;-)

Bonne journée

-- Hélène (je dis rien ! :-))
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dmkgbt
nosferatus <hÈlË wrote:


Effet cumulatif : je ferais moi-même le boulot. J'ai la meleuse, le
burineur, les pierres, le Sikaletex et hydrofuge. Reste à acheter le
mortier colle.



On se ressemble assez, en fait.
Je préfère faire moi-même, en y passant trois ou quatre fois plus de
temps, plutôt que de regarder un type que je dois payer se planter dans
un boulot simplissime :-)

Il n'y a que la plomberie traditionnelle et l'électricité que je préfère
confier à un pro.
Sauf que là, depuis presque 3 ans que j'attends de trouver un pro qui
veuille/puisse/sache faire ce que je demande, je crois que je vais m'y
mettre aussi.

Je l'ai tout de même gentiment remercié d'avoir prêté attention à ma
demande mais que, malheureusement...
Voilà. La chose est réglée et se termine, même, plutôt bien : je fais
des économies !



J'achète et je garde la revue Système D depuis quelques années.
Finalement, ça coûte moins cher :-)

-- Hélène




--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
Avatar
Bernard Guérin
Bonjour,

"Dominique" a écrit dans le message de groupe de discussion :
1l17vy1.qe4h5vzs58c6N%

Je préfère faire moi-même, en y passant trois ou quatre fois plus de


temps, plutôt que de regarder un type que je dois payer se planter dans
un boulot simplissime :-)

Il y a quand-même des cas où j'apprécie de regarder un type se donner
beaucoup de mal pour faire à ma place un travail dont je n'imaginais pas la
complexité... ;-)

Il n'y a que la plomberie traditionnelle et l'électricité que je préfère


confier à un pro.

Ca n'est pas forcément le plus difficile ni le plus pénible.

Sauf que là, depuis presque 3 ans que j'attends de trouver un pro qui


veuille/puisse/sache faire ce que je demande, je crois que je vais m'y
mettre aussi.

D'où l'intérêt d'encourager les auto-entrepreneurs : il y a plein de petits
travaux, que les consommateurs n'accepteraient pas de payer assez cher pour
que ça justifie de mobiliser des sociétés ayant déjà pas mal de gros
contrats par ailleurs.

J'achète et je garde la revue Système D depuis quelques années.


Finalement, ça coûte moins cher :-)

Tant qu'on peut faire soi-même, c'est sûr. La main d'oeuvre coute très cher.
Mais ce n'est pas une raison pour suggérer de baisser les salaires au niveau
des pays par encore émergents sous prétexte d'internationalisation. Se
décider à faire travailler de petites structures comme les
autoentrepreneurs, c'est forcément faire travailler des gens localement, et
aider l'emploi en France.

Bernard
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