Un contrat sui generis peut-il être également un contrat synallagmatique et inversement ?

Le
Jean-Frédéric ROZIER
Bonjour à tous,

tout est dans le titre. Merci pour votre aide.

Cordialement
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xavier.hugonet
Le #15196111
(Jean-Frédéric ROZIER) wrote in <c63g7m$gia$
reader5.wanadoo.fr>:
tout est dans le titre. Merci pour votre aide.



Cette question me parait bizarre.

Un contrat de travail est un contrat synallagmatique, par définition. Il
est bilatéral. Et certains contrats de travail, comme le contrat de
qualification, sont des contrats portant des caractéristiques qui leur sont
propres, hors du cas général. Ce qui est, si je ne me trompe pas, le
principe d'un contrat sui generis.

L'un et l'autre n'ont pas de raisons de s'exclure mutuellement. A moins
qu'une subtilité juridique ne m'échappe ou que je me trompe sur l'un ou
l'autre des termes.

--

Salutations,
Xavier Hugonet - LSA France

http://www.lsafrance.com/
loisillon
Le #14532661
"Jean-Frédéric ROZIER"
Bonjour à tous,

tout est dans le titre. Merci pour votre aide.

Cordialement



Un contrat synallagmatique est un contrat où les parties s'échangent
des obligations, bref presque tous les contrats. Ca semble suffire
comme réponse, non ?
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Anonyme