Qui peut me dire où je peux trouver gratuitement un modèle de contrat de
vente de licence d'un logiciel ?
Je viens de developper un logiciel, et je compte le vendre à une société.
Merci,
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Le 16/01/04, Thieum a chuchoté :
Bonjour à tous,
Qui peut me dire où je peux trouver gratuitement un modèle de contrat de vente de licence d'un logiciel ? Je viens de developper un logiciel, et je compte le vendre à une société. Merci,
independemment du reste, precise surtout qui reste propriétaire des sources.
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Le 16/01/04, Thieum a chuchoté :
Bonjour à tous,
Qui peut me dire où je peux trouver gratuitement un modèle de contrat de
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Je viens de developper un logiciel, et je compte le vendre à une société.
Merci,
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