OVH Cloud OVH Cloud

Contravention abusive/erronée

1 réponse
Avatar
Antoine Viau
Bonjour à tous,

Je me trouve dans un cas que je crains insoluble mais je m'en remets à vos
connaissances dans l'espoir de ne pas me laisser avoir par une injustice
flagrante.
Il y a quelques semaines de cela j'ai trouvé sur ma moto une contravention
pour non-apposition du certificat d'assurance. Contravention totalement
justifiée et que j'ai donc payée (35 Euros). Depuis, vous vous en doutez,
j'ai posé mon certificat d'assurance, sur le garde-boue avant de ma moto,
bien en évidence.

Or, hier soir j'ai trouvé une nouvelle contravention, daté du 18 août (il y
a 4 jours) pour le même motif !
"Non apposition du certificat d'assurance" alors qu'il est présent !
Je peux tenter un courrier refusant la contravention, mais dans ce cas c'est
ma parole contre celle de l'agent (bigleux) qui m'a collé la contravention.
Je ne me fais pas trop d'illusion sur la question : je recevrai probablement
un courrier de la préfecture me disant que l'infraction a été normalement
constatée.
Qu'en pensez vous ?

Merci d'avance
Antoine

1 réponse

Avatar
Enfant de solo
"Antoine Viau" wrote in
news::

Bonjour à tous,

Je me trouve dans un cas que je crains insoluble mais je m'en
remets à vos connaissances dans l'espoir de ne pas me laisser
avoir par une injustice flagrante.
Il y a quelques semaines de cela j'ai trouvé sur ma moto une
contravention pour non-apposition du certificat d'assurance.
Contravention totalement justifiée et que j'ai donc payée (35
Euros). Depuis, vous vous en doutez, j'ai posé mon certificat
d'assurance, sur le garde-boue avant de ma moto, bien en évidence.

Or, hier soir j'ai trouvé une nouvelle contravention, daté du 18
août (il y a 4 jours) pour le même motif !
"Non apposition du certificat d'assurance" alors qu'il est présent
! Je peux tenter un courrier refusant la contravention, mais dans
ce cas c'est ma parole contre celle de l'agent (bigleux) qui m'a
collé la contravention. Je ne me fais pas trop d'illusion sur la
question : je recevrai probablement un courrier de la préfecture
me disant que l'infraction a été normalement constatée.
Qu'en pensez vous ?




qui tente rien n'a rien, en outre, je crains que ce ne soit la
préfecture qui vous réponde, mais plutot l'omp.



--
La vérité ne rend pas libre,
elle rend seulement impopulaire.


Décoré de la croix d'usenet, fait chevalier de la légion FME