OVH Cloud OVH Cloud

Contrôles de douane [Comment se protéger?]

34 réponses
Avatar
an1
[... un peu long... mais sujet très sérieux...]
Un des grands progrès résultant de l'intégration européenne est la
suppression des contrôles aux frontières. Par contre, nous avons droit
à des contrôles volants de douane à l'intérieur de tous les pays. En
d'autres termes, les douaniers peuvent contrôler n'importe où ce que
le simple quidam transporte et, le cas échéant, éxiger de lui la
preuve de l'acquittement des taxes (TVA, etc).
Donc que vous rentriez du Japon, ou que vous rentriez d'une soirée
chez des copains, il faut pouvoir montrer patte blanche en matière de
taxes contrôlées par les douanes.
Comment faites-vous pour prouver que votre appareil photo, le
téléobjectif, le grand-angle, etc, ne sont pas en train d'être
importés en fraude?
Doit-on se promener en permanence avec toutes les factures
authentifiées et ceci pendant des années?
Peut-on obtenir une sorte de laissez-passer des douanes, pour le matos
en question?

Si quelq'un a une réponse a ces questions, je crois ne pas être le
seul à m'en réjouir!

10 réponses

1 2 3 4
Avatar
filh
Nikon F2 wrote:

Quand l'état assurera la sécurité des biens et des personnes je serait
peut-être moins a l'aise mais aujourd'hui :D


L'état c'est toi tu sais !

FiLH

--
Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire
une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle.
Roland Barthes.
http://www.filh.org

Avatar
Philippe LAGARDE

L'état c'est toi tu sais !


Dans mes bras.
(mais pas avec toute l'administration , quand même, hein ;-))

--
Philippe LAGARDE
www.mise-en-lumiere.org

Avatar
Pas de preuve d'achat:

Tu dois acquiter la TVA et les douanes ont des barèmes de prix français du
matériel
Avec en prime une amende égale au montant de la taxe
et ils ne prennent pas la carte bleue!

Oui, oui ca sent le vécu
;=)))

Arraial

"FiLH" a écrit dans le message de news:
1gp1m4p.fbrfhvu3aonN%
Nikon F2 wrote:

Quand l'état assurera la sécurité des biens et des personnes je serait
peut-être moins a l'aise mais aujourd'hui :D


L'état c'est toi tu sais !

FiLH

--
Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire
une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle.
Roland Barthes.
http://www.filh.org



Avatar
Tournachon
"Augusto Cardoso" a écrit dans le message de news:

[... un peu long... mais sujet très sérieux...]
Un des grands progrès résultant de l'intégration européenne est la
suppression des contrôles aux frontières. Par contre, nous avons droit
à des contrôles volants de douane à l'intérieur de tous les pays. En
d'autres termes, les douaniers peuvent contrôler n'importe où ce que
le simple quidam transporte et, le cas échéant, éxiger de lui la
preuve de l'acquittement des taxes (TVA, etc).
Donc que vous rentriez du Japon, ou que vous rentriez d'une soirée
chez des copains, il faut pouvoir montrer patte blanche en matière de
taxes contrôlées par les douanes.
Comment faites-vous pour prouver que votre appareil photo, le
téléobjectif, le grand-angle, etc, ne sont pas en train d'être
importés en fraude?
Doit-on se promener en permanence avec toutes les factures
authentifiées et ceci pendant des années?
Peut-on obtenir une sorte de laissez-passer des douanes, pour le matos
en question?

Si quelq'un a une réponse a ces questions, je crois ne pas être le
seul à m'en réjouir!


Une carte de libre circulation peut être étalie en 2 minutes à n'importe
quel poste frontière ou bureau de douane en présentant les justificatifs. On
peut y ajouter tous les achats nouveaux au fur et à mesure. J'avais ça dans
mon foure-tout à l'époque ou ça circulait moins librement. Je n'ai jamais
été contrôlé.
--


"Pour me répondre, enlevez la goupille"

Avatar
Nikon F2
"FiLH" a écrit dans le message de
news:1gp1m4p.fbrfhvu3aonN%

L'état c'est toi tu sais !


Tu veux dire que tu me conseil d'assurer la sécurité de mes biens et des
personnes qui me sont chères moi mème?
J'en suis pas la mais bon... C'est surement la seule solution efficiante de
nos jours :D

--
@+
Eric
http://nikonf2.free.fr/
Attention c'est pas optimisé pour le rtc ;-)

Avatar
Noëlle Adam
Augusto Cardoso wrote:
On Sun, 19 Dec 2004 11:44:02 +0100,
=?ISO-8859-1?Q?François_Fornier?= wrote:

Donc, comment justifie-t'on le dédouanement lors d'un contrôle par la >>
douane volante, qui par définition n'a pas lieu pendant un passage de
frontière?

--
A+
François



c'est justement le fond de la question


Je fais remarquez que c'est bien beau de poser une question, voire de la
reposer, mais encore faut il lire les réponses.
En résumé et pour les mal comprenants, la carte de dedouanement établie
par l'hôtel des impôts au vu des factures permet non seulement de passer
les frontières, mais aussi de se passer de trimballer les factures avec
soi.

Noëlle


Avatar
François Fornier
Noëlle Adam wrote:
Je fais remarquez que c'est bien beau de poser une question, voire de l a
reposer, mais encore faut il lire les réponses.
En résumé et pour les mal comprenants, la carte de dedouanement é tablie
par l'hôtel des impôts au vu des factures permet non seulement de p asser
les frontières, mais aussi de se passer de trimballer les factures av ec
soi.


Ca, c'est parce qu'on lit bêtement sans comprendre... Sur le site de la
douane ils disent que la carte de libre circulation peut-être établie
pour les voyages hors CEE dans une des antennes de la douane qui va
bien. Mais tu as certainement raison.

Par contre, ils disent qu'on peut la faire mettre à jour pour les achat s
suivants, dans la même antenne... Ca pourrait être plus pratique.

Avant, il y avait aussi le petit écusson doré collé sur tout le mat ériel
et qui voulait dire que l'équipement était dédouané.

--
A+
François (qui est un peu lent aujourd'hui)

Avatar
La douane n'a même pas à attendre les six heures du matin pour venir
retourner ton appartement
et peux te démonter entièrement ta voiture sur le bord de la route...

C'est le corps de "police" le plus puissant!

Tu pourras toujours essayer le "j'ai pas de compte à vous rendre"

Pourrons même de mettre a poil et je te passe les détails après...

(Mais ca fait un peu étroit pour planquer un objectif... ;=)))

Faut rester poli avec ces gens là.

Arraial

Pour ma part aux deux questions : d'ou venez-vous et ou allez vous, ils
pourraient toujours aller se faire voir.

L'URSS c'est fini. Je n'ai de compte à rendre à personne sur ce coup là.

Noël


Avatar
Jean_
nous dit :

Pour ma part aux deux questions : d'ou venez-vous et ou allez vous, ils
pourraient toujours aller se faire voir.


Et toi aller voir les cellules de garde à vue !!

--
Jean.

Avatar
filh
Tournachon wrote:

"Augusto Cardoso" a écrit dans le message de news:

Si quelq'un a une réponse a ces questions, je crois ne pas être le
seul à m'en réjouir!


Une carte de libre circulation peut être étalie en 2 minutes à n'importe


Nan, 2 minutes c'est le temps que le douanier il arrive et te dise
bonjour !

FiLH


--
Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire
une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle.
Roland Barthes.
http://www.filh.org


1 2 3 4