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COS

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victadchico
Bonjour,

Le COS d'un terrain de 4000 m2 étant de 0,07 %, lorsuqe ce terrain est divisé
en 2 fois 2000 m2, est-ce que le COS reste de 0,07 % ?

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Claude Shoshany
victad wrote:
Bonjour,

Le COS d'un terrain de 4000 m2 étant de 0,07 %, lorsuqe ce terrain
est divisé en 2 fois 2000 m2, est-ce que le COS reste de 0,07 % ?



A priori, oui, sauf dispositions différentes du réglement d'urbanisme.

A voir toutefois si ce réglement ne prévoit pas une taille minimale de
parcelle pour qu'on puisse y construire.

Se renseigner sur vos droits en Mairie avant tout achat / vente.

Claude Shoshany


Merci