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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Droit sur Internet cours d'ecole disparue

cours d'ecole disparue

1 réponse
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herbier.anjou
Bonjour
Peut-on publier sur un site des cours par correspondance que l'on a suivis
autrefois dans une école aujourd'hui disparue?
Merci de vos lumières
Jean Pierre
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Jacques Caron
Salut,

On Fri, 1 Oct 2004 19:32:11 +0200, herbier.anjou
wrote:

Peut-on publier sur un site des cours par correspondance que l'on a
suivis autrefois dans une école aujourd'hui disparue?



Pas sans l'autorisation des ayant-droits.

Jacques.
--
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