Courte citation et droit moral: respect de l'oeuvre
1 réponse
Xavier
Bonjour,
Totalement novice dans le domaine du droit d'auteur, j'épluche les
informations disponibles sur le web depuis plusieurs heures mais une
chose ne me parait pas claire.
- Les droits moraux des auteurs comprennent le droit au respect de l'oeuvre.
"Ce droit permet à l'auteur de s'opposer à toute modification ou à toute
utilisation de l'oeuvre dès lors qu'elles portent atteinte à son intégrité."
- Parallèlement à celà, la loi autorise certaines copies partielles ou
intégrales, par exemple les analyses et courtes citations.
D'où ma question: que se passe-t-il si la courte citation est
susceptible de modifier la perception que le public a de l'oeuvre ou
lorsque la citation de l'oeuvre ne s'inscrive pas dans le contexte
souhaité par l'auteur ?
Peut-on alors dire que le droit au respect de l'oeuvre n'est pas respecté ?
L'oeuvre est une liste d'équipement associée à une introduction qui
précise son but, ses limitations et des avertissements importants.
La personne à qui je m'oppose a cité la liste sans l'introduction, en la
critiquant négativement (voire la dénigrant) dans le but d'en tirer un
profit commercial.
Je précise que je n'exerce pas d'activité commerciale et ne suis donc
pas son concurrent.
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patrick
attention
sur les 100 mots que tu viens d'utiliser es-tu sur qu'aucun n'appartient à quelqu'un ?
à une époque ou le vivant est en passe d'avoir des propriétaires et ou l'art est un produit pourquoi se poser tant de questions pour une phrase ?
P.
"Xavier" a écrit dans le message de news: 423533ee$0$3116$
Bonjour,
Totalement novice dans le domaine du droit d'auteur, j'épluche les informations disponibles sur le web depuis plusieurs heures mais une chose ne me parait pas claire.
- Les droits moraux des auteurs comprennent le droit au respect de l'oeuvre. "Ce droit permet à l'auteur de s'opposer à toute modification ou à toute utilisation de l'oeuvre dès lors qu'elles portent atteinte à son intégrité."
- Parallèlement à celà, la loi autorise certaines copies partielles ou intégrales, par exemple les analyses et courtes citations.
D'où ma question: que se passe-t-il si la courte citation est susceptible de modifier la perception que le public a de l'oeuvre ou lorsque la citation de l'oeuvre ne s'inscrive pas dans le contexte souhaité par l'auteur ? Peut-on alors dire que le droit au respect de l'oeuvre n'est pas respecté ?
L'oeuvre est une liste d'équipement associée à une introduction qui précise son but, ses limitations et des avertissements importants. La personne à qui je m'oppose a cité la liste sans l'introduction, en la critiquant négativement (voire la dénigrant) dans le but d'en tirer un profit commercial. Je précise que je n'exerce pas d'activité commerciale et ne suis donc pas son concurrent.
Merci d'avance de m'éclairer.
attention
sur les 100 mots que tu viens d'utiliser
es-tu sur qu'aucun n'appartient à quelqu'un ?
à une époque ou le vivant est en passe d'avoir des propriétaires
et ou l'art est un produit
pourquoi se poser tant de questions pour une phrase ?
P.
"Xavier" <xavier@spam.fr> a écrit dans le message de news:
423533ee$0$3116$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bonjour,
Totalement novice dans le domaine du droit d'auteur, j'épluche les
informations disponibles sur le web depuis plusieurs heures mais une chose
ne me parait pas claire.
- Les droits moraux des auteurs comprennent le droit au respect de
l'oeuvre.
"Ce droit permet à l'auteur de s'opposer à toute modification ou à toute
utilisation de l'oeuvre dès lors qu'elles portent atteinte à son
intégrité."
- Parallèlement à celà, la loi autorise certaines copies partielles ou
intégrales, par exemple les analyses et courtes citations.
D'où ma question: que se passe-t-il si la courte citation est susceptible
de modifier la perception que le public a de l'oeuvre ou lorsque la
citation de l'oeuvre ne s'inscrive pas dans le contexte souhaité par
l'auteur ?
Peut-on alors dire que le droit au respect de l'oeuvre n'est pas respecté
?
L'oeuvre est une liste d'équipement associée à une introduction qui
précise son but, ses limitations et des avertissements importants.
La personne à qui je m'oppose a cité la liste sans l'introduction, en la
critiquant négativement (voire la dénigrant) dans le but d'en tirer un
profit commercial.
Je précise que je n'exerce pas d'activité commerciale et ne suis donc pas
son concurrent.
sur les 100 mots que tu viens d'utiliser es-tu sur qu'aucun n'appartient à quelqu'un ?
à une époque ou le vivant est en passe d'avoir des propriétaires et ou l'art est un produit pourquoi se poser tant de questions pour une phrase ?
P.
"Xavier" a écrit dans le message de news: 423533ee$0$3116$
Bonjour,
Totalement novice dans le domaine du droit d'auteur, j'épluche les informations disponibles sur le web depuis plusieurs heures mais une chose ne me parait pas claire.
- Les droits moraux des auteurs comprennent le droit au respect de l'oeuvre. "Ce droit permet à l'auteur de s'opposer à toute modification ou à toute utilisation de l'oeuvre dès lors qu'elles portent atteinte à son intégrité."
- Parallèlement à celà, la loi autorise certaines copies partielles ou intégrales, par exemple les analyses et courtes citations.
D'où ma question: que se passe-t-il si la courte citation est susceptible de modifier la perception que le public a de l'oeuvre ou lorsque la citation de l'oeuvre ne s'inscrive pas dans le contexte souhaité par l'auteur ? Peut-on alors dire que le droit au respect de l'oeuvre n'est pas respecté ?
L'oeuvre est une liste d'équipement associée à une introduction qui précise son but, ses limitations et des avertissements importants. La personne à qui je m'oppose a cité la liste sans l'introduction, en la critiquant négativement (voire la dénigrant) dans le but d'en tirer un profit commercial. Je précise que je n'exerce pas d'activité commerciale et ne suis donc pas son concurrent.
