Je cherche de l'info concernant un cybersquatt
Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est
française
Quels sont les recours ? Y a t'il une legislation à ce sujet ? qui faut
il contacter ?
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Spyou
Marcel a écrit :
Bonjour
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est française Quels sont les recours ?
Juridiques
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Droit des marques, concurence déloyale, parasitage ..
qui faut il contacter ?
Un avocat, probablement.
Marcel a écrit :
Bonjour
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt
Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est
française
Quels sont les recours ?
Juridiques
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Droit des marques, concurence déloyale, parasitage ..
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Juridiques
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
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qui faut il contacter ?
Un avocat, probablement.
JustMe
Le 29/09/2005, Spyou a supposé :
Marcel a écrit :
Bonjour
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est française Quels sont les recours ?
Juridiques
pas seulement. Une transaction a l'amiable peut etre plus rapide et moins chere
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Droit des marques, concurence déloyale, parasitage ..
qui faut il contacter ?
Un avocat, probablement.
voir le site de l'OMPI
Le 29/09/2005, Spyou a supposé :
Marcel a écrit :
Bonjour
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt
Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est
française
Quels sont les recours ?
Juridiques
pas seulement. Une transaction a l'amiable peut etre plus rapide et
moins chere
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
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Juridiques
pas seulement. Une transaction a l'amiable peut etre plus rapide et moins chere
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Marcel
JustMe a écrit :
Le 29/09/2005, Spyou a supposé :
Marcel a écrit :
Bonjour
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est française Quels sont les recours ?
Juridiques
pas seulement. Une transaction a l'amiable peut etre plus rapide et moins chere
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Mais il n'y a pas un moyen de récupérer directement le ndd aupres de l'internic ? ou je confonds avec les ndd français ?
JustMe a écrit :
Le 29/09/2005, Spyou a supposé :
Marcel a écrit :
Bonjour
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Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est
française
Quels sont les recours ?
Juridiques
pas seulement. Une transaction a l'amiable peut etre plus rapide et
moins chere
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Droit des marques, concurence déloyale, parasitage ..
qui faut il contacter ?
Un avocat, probablement.
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Mais il n'y a pas un moyen de récupérer directement le ndd aupres de
l'internic ? ou je confonds avec les ndd français ?
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Juridiques
pas seulement. Une transaction a l'amiable peut etre plus rapide et moins chere
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Droit des marques, concurence déloyale, parasitage ..
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Un avocat, probablement.
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Mais il n'y a pas un moyen de récupérer directement le ndd aupres de l'internic ? ou je confonds avec les ndd français ?
Patrick Mevzek
Le Thu, 29 Sep 2005 12:06:53 +0200, Marcel a écrit :
Mais il n'y a pas un moyen de récupérer directement le ndd aupres de l'internic ?
Non, l'Internic n'est pas une structure tangible (c'est juste un ``service'' géré par l'ICANN), et même si ce n'était pas le cas, il n'y a pas d'ingérence dans la propriété des domaines.
ou je confonds avec les ndd français ?
Effectivement, seul le registre français ose prendre des décisions qui relèvent de la justice ou d'organismes d'arbitrage expréssement habilités dans ce rôle.
PS: merci de citer convenablement.
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 12:06:53 +0200, Marcel a écrit :
Mais il n'y a pas un moyen de récupérer directement le ndd aupres de
l'internic ?
Non, l'Internic n'est pas une structure tangible (c'est juste un
``service'' géré par l'ICANN), et même si ce n'était pas le cas, il
n'y a pas d'ingérence dans la propriété des domaines.
ou je confonds avec les ndd français ?
Effectivement, seul le registre français ose prendre des décisions qui
relèvent de la justice ou d'organismes d'arbitrage expréssement
habilités dans ce rôle.
PS: merci de citer convenablement.
--
Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France)
<http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/>
Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 12:06:53 +0200, Marcel a écrit :
Mais il n'y a pas un moyen de récupérer directement le ndd aupres de l'internic ?
Non, l'Internic n'est pas une structure tangible (c'est juste un ``service'' géré par l'ICANN), et même si ce n'était pas le cas, il n'y a pas d'ingérence dans la propriété des domaines.
ou je confonds avec les ndd français ?
Effectivement, seul le registre français ose prendre des décisions qui relèvent de la justice ou d'organismes d'arbitrage expréssement habilités dans ce rôle.
PS: merci de citer convenablement.
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Patrick Mevzek
Le Thu, 29 Sep 2005 09:02:30 +0200, Marcel a écrit :
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est française
Vous donnez trop peu d'informations pour que quelqu'un puisse vous aider réellement ici. Tout dépend s'il y a une marque en jeu, le degré de ressemblance, les marchés concernés, les dates d'enregistrement (du domaine, de la marque), etc... etc...
Quels sont les recours ?
Dans l'ordre, du plus rapide au plus lent/coûteux: - choisir un autre domaine - procédure amiable - procédure devant un des 5 organismes d'arbitrage désignés (cf http://www.icann.org/udrp/approved-providers.htm) - procédure devant une cour de justice - attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance pour être le premier a le réserver
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Oui, et les précédentes décisions UDRPs sont toutes archivées et accessibles publiquement. Cependant il est parfois difficile d'en extraire une vue synthétique cohérente, tant les décisions vont parfois en sens opposé, comme par exemple les cas ``sucks'' où l'on trouve des décisions favorables des deux côtés.
qui faut il contacter ?
Un conseil connaisseur des noms de domaine. Un avocat, ou un bureau d'enregistrement avec un service juridique.
Quelques liens qui peuvent vous être utiles: * http://www.internic.net/faqs/udrp.html * http://www.icann.org/udrp/ * section Droit de http://www.dotandco.net/ressources/liens.fr
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 09:02:30 +0200, Marcel a écrit :
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt
Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est
française
Vous donnez trop peu d'informations pour que quelqu'un puisse vous aider
réellement ici. Tout dépend s'il y a une marque en jeu, le degré de
ressemblance, les marchés concernés, les dates d'enregistrement (du
domaine, de la marque), etc... etc...
Quels sont les recours ?
Dans l'ordre, du plus rapide au plus lent/coûteux:
- choisir un autre domaine
- procédure amiable
- procédure devant un des 5 organismes d'arbitrage désignés
(cf http://www.icann.org/udrp/approved-providers.htm)
- procédure devant une cour de justice
- attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance
pour être le premier a le réserver
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Oui, et les précédentes décisions UDRPs sont toutes archivées et
accessibles publiquement.
Cependant il est parfois difficile d'en extraire une vue synthétique
cohérente, tant les décisions vont parfois en sens opposé, comme par
exemple les cas ``sucks'' où l'on trouve des décisions favorables des
deux côtés.
qui faut il contacter ?
Un conseil connaisseur des noms de domaine. Un avocat, ou un bureau
d'enregistrement avec un service juridique.
Quelques liens qui peuvent vous être utiles:
* http://www.internic.net/faqs/udrp.html
* http://www.icann.org/udrp/
* section Droit de http://www.dotandco.net/ressources/liens.fr
--
Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France)
<http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/>
Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 09:02:30 +0200, Marcel a écrit :
Je cherche de l'info concernant un cybersquatt Il s'agit d'un .com et la société qui désirerait récupérer le nom est française
Vous donnez trop peu d'informations pour que quelqu'un puisse vous aider réellement ici. Tout dépend s'il y a une marque en jeu, le degré de ressemblance, les marchés concernés, les dates d'enregistrement (du domaine, de la marque), etc... etc...
Quels sont les recours ?
Dans l'ordre, du plus rapide au plus lent/coûteux: - choisir un autre domaine - procédure amiable - procédure devant un des 5 organismes d'arbitrage désignés (cf http://www.icann.org/udrp/approved-providers.htm) - procédure devant une cour de justice - attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance pour être le premier a le réserver
Y a t'il une legislation à ce sujet ?
Oui, et les précédentes décisions UDRPs sont toutes archivées et accessibles publiquement. Cependant il est parfois difficile d'en extraire une vue synthétique cohérente, tant les décisions vont parfois en sens opposé, comme par exemple les cas ``sucks'' où l'on trouve des décisions favorables des deux côtés.
qui faut il contacter ?
Un conseil connaisseur des noms de domaine. Un avocat, ou un bureau d'enregistrement avec un service juridique.
Quelques liens qui peuvent vous être utiles: * http://www.internic.net/faqs/udrp.html * http://www.icann.org/udrp/ * section Droit de http://www.dotandco.net/ressources/liens.fr
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
JustMe
Patrick Mevzek avait prétendu :
- attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance pour être le premier a le réserver
au dela de la chance, il existe des service (payants) tres efficace (testé avec succes : j'ai recupere un domaine avant meme que les bases whois ne le declarent libre)
Patrick Mevzek avait prétendu :
- attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance
pour être le premier a le réserver
au dela de la chance, il existe des service (payants) tres efficace
(testé avec succes : j'ai recupere un domaine avant meme que les bases
whois ne le declarent libre)
- attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance pour être le premier a le réserver
au dela de la chance, il existe des service (payants) tres efficace (testé avec succes : j'ai recupere un domaine avant meme que les bases whois ne le declarent libre)
Patrick Mevzek
Le Thu, 29 Sep 2005 13:18:29 +0200, JustMe a écrit :
Patrick Mevzek avait prétendu :
Et même affirmé :-) !
- attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance pour être le premier a le réserver
au dela de la chance, il existe des service (payants) tres efficace
Certes, mais toujours sans garanties, de par le fonctionnement actuel du système et tant que WLS ne revient pas sur le tapis. Et même si cela explique la recrudescence des accréditations, et le montage de certains business.
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas gratuitement), mais cela reste de la chance. Seul l'entente à l'amiable vous garantit de récupérer le domaine, car UDRP et justice peuvent très bien se prononcer contre vous.
(testé avec succes : j'ai recupere un domaine avant meme que les bases whois ne le declarent libre)
Les bases whois ne sont pas mises à jour en temps réel. Les bureaux d'enregistrement ont accès aux bases en temps réel. D'où l'intérêt de se faire accréditer pour gagner la bataille de l'enregistrement des domaines expirés.
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 13:18:29 +0200, JustMe a écrit :
Patrick Mevzek avait prétendu :
Et même affirmé :-) !
- attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance
pour être le premier a le réserver
au dela de la chance, il existe des service (payants) tres efficace
Certes, mais toujours sans garanties, de par le fonctionnement actuel du
système et tant que WLS ne revient pas sur le tapis.
Et même si cela explique la recrudescence des accréditations, et le
montage de certains business.
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas
gratuitement), mais cela reste de la chance.
Seul l'entente à l'amiable vous garantit de récupérer le domaine, car
UDRP et justice peuvent très bien se prononcer contre vous.
(testé avec succes : j'ai recupere un domaine avant meme que les bases
whois ne le declarent libre)
Les bases whois ne sont pas mises à jour en temps réel. Les bureaux
d'enregistrement ont accès aux bases en temps réel. D'où l'intérêt de
se faire accréditer pour gagner la bataille de l'enregistrement des
domaines expirés.
--
Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France)
<http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/>
Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 13:18:29 +0200, JustMe a écrit :
Patrick Mevzek avait prétendu :
Et même affirmé :-) !
- attendre que le domaine ne soit pas renouvelé et avoir de la chance pour être le premier a le réserver
au dela de la chance, il existe des service (payants) tres efficace
Certes, mais toujours sans garanties, de par le fonctionnement actuel du système et tant que WLS ne revient pas sur le tapis. Et même si cela explique la recrudescence des accréditations, et le montage de certains business.
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas gratuitement), mais cela reste de la chance. Seul l'entente à l'amiable vous garantit de récupérer le domaine, car UDRP et justice peuvent très bien se prononcer contre vous.
(testé avec succes : j'ai recupere un domaine avant meme que les bases whois ne le declarent libre)
Les bases whois ne sont pas mises à jour en temps réel. Les bureaux d'enregistrement ont accès aux bases en temps réel. D'où l'intérêt de se faire accréditer pour gagner la bataille de l'enregistrement des domaines expirés.
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
JustMe
Patrick Mevzek a exposé doctement le 29/09/2005 :
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas gratuitement), mais cela reste de la chance.
on l'augmente tres tres tres fortement puisque seuls d'autres personnes utilisant les memes systemes peuvent avoir une chance de gagner
Patrick Mevzek a exposé doctement le 29/09/2005 :
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas
gratuitement), mais cela reste de la chance.
on l'augmente tres tres tres fortement puisque seuls d'autres personnes
utilisant les memes systemes peuvent avoir une chance de gagner
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas gratuitement), mais cela reste de la chance.
on l'augmente tres tres tres fortement puisque seuls d'autres personnes utilisant les memes systemes peuvent avoir une chance de gagner
Patrick Mevzek
Le Thu, 29 Sep 2005 21:09:21 +0200, JustMe a écrit :
Patrick Mevzek a exposé doctement le 29/09/2005 :
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas gratuitement), mais cela reste de la chance.
on l'augmente tres tres tres fortement puisque seuls d'autres personnes utilisant les memes systemes peuvent avoir une chance de gagner
Et comme il y a plusieurs de ces systèmes en compétition... vous ne faites qu'augmenter la probabilité d'avoir le domaine face à quelqu'un qui n'est que vaguement intéressé et qui va se baser sur le whois, mais certainement pas face à quelqu'un qui est très intéressé et qui lui-même utilise les mêmes services.
Bref, toujours rien de garanti.
Et personnellement je suis contre cette surenchère. Cela a eu des conséquences très néfastes au niveau des registres, et c'est vendre du vent (slogan connu), donc je n'approuve pas. Je continue de penser dans ces cas de figure que la seule vraie bonne solution, pas chère et qui marche à 100% est d'utiliser un autre domaine éventuellement dans un autre TLD. On ne fait ainsi le jeu de personne.
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 21:09:21 +0200, JustMe a écrit :
Patrick Mevzek a exposé doctement le 29/09/2005 :
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas
gratuitement), mais cela reste de la chance.
on l'augmente tres tres tres fortement puisque seuls d'autres personnes
utilisant les memes systemes peuvent avoir une chance de gagner
Et comme il y a plusieurs de ces systèmes en compétition... vous ne
faites qu'augmenter la probabilité d'avoir le domaine face à quelqu'un
qui n'est que vaguement intéressé et qui va se baser sur le whois, mais
certainement pas face à quelqu'un qui est très intéressé et qui
lui-même utilise les mêmes services.
Bref, toujours rien de garanti.
Et personnellement je suis contre cette surenchère. Cela a eu des
conséquences très néfastes au niveau des registres, et c'est vendre du
vent (slogan connu), donc je n'approuve pas.
Je continue de penser dans ces cas de figure que la seule vraie bonne
solution, pas chère et qui marche à 100% est d'utiliser un autre domaine
éventuellement dans un autre TLD. On ne fait ainsi le jeu de personne.
--
Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France)
<http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/>
Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
Le Thu, 29 Sep 2005 21:09:21 +0200, JustMe a écrit :
Patrick Mevzek a exposé doctement le 29/09/2005 :
Donc, avec ces services, vous augmentez peut-être votre chance (mais pas gratuitement), mais cela reste de la chance.
on l'augmente tres tres tres fortement puisque seuls d'autres personnes utilisant les memes systemes peuvent avoir une chance de gagner
Et comme il y a plusieurs de ces systèmes en compétition... vous ne faites qu'augmenter la probabilité d'avoir le domaine face à quelqu'un qui n'est que vaguement intéressé et qui va se baser sur le whois, mais certainement pas face à quelqu'un qui est très intéressé et qui lui-même utilise les mêmes services.
Bref, toujours rien de garanti.
Et personnellement je suis contre cette surenchère. Cela a eu des conséquences très néfastes au niveau des registres, et c'est vendre du vent (slogan connu), donc je n'approuve pas. Je continue de penser dans ces cas de figure que la seule vraie bonne solution, pas chère et qui marche à 100% est d'utiliser un autre domaine éventuellement dans un autre TLD. On ne fait ainsi le jeu de personne.
-- Patrick Mevzek . . . . . . Dot and Co (Paris, France) <http://www.dotandco.net/> <http://www.dotandco.com/> Dépêches sur le nommage <news://news.dotandco.net/dotandco.info.news>
