Ce que DADVSI dit sur ce point particulier, c'est qu'il est illégal de contourner un DRM (et ça se paye même très très cher). Mais s'il n'y a pas de DRM, aucun problème.
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des supports non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires de droits. Dans le cas contraire ce sera condamnable et ceci qqsoit les accords avec les gestionnaires des droits ou autres (Contourner un DRM avec ou sans autorisation par le titulaire des droits permet d'être poursuivi par l'état Francais...)
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
Hamiral wrote:
bidibulle wrote:
Ce que DADVSI dit sur ce point particulier, c'est qu'il est illégal de
contourner un DRM (et ça se paye même très très cher). Mais s'il n'y a pas
de DRM, aucun problème.
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des
supports non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires
de droits. Dans le cas contraire ce sera condamnable et ceci qqsoit les
accords avec les gestionnaires des droits ou autres (Contourner un DRM
avec ou sans autorisation par le titulaire des droits permet d'être
poursuivi par l'état Francais...)
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur
contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un
mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
Ce que DADVSI dit sur ce point particulier, c'est qu'il est illégal de contourner un DRM (et ça se paye même très très cher). Mais s'il n'y a pas de DRM, aucun problème.
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des supports non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires de droits. Dans le cas contraire ce sera condamnable et ceci qqsoit les accords avec les gestionnaires des droits ou autres (Contourner un DRM avec ou sans autorisation par le titulaire des droits permet d'être poursuivi par l'état Francais...)
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
Hamiral
Francois Cartegnie wrote:
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
Effectivement ...
-- Hamiral
Francois Cartegnie wrote:
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur
contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un
mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
Effectivement ...
-- Hamiral
toto
Francois Cartegnie a présenté l'énoncé suivant :
Hamiral wrote:
bidibulle wrote:
Ce que DADVSI dit sur ce point particulier, c'est qu'il est illégal de contourner un DRM (et ça se paye même très très cher). Mais s'il n'y a pas de DRM, aucun problème.
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des supports non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires de droits. Dans le cas contraire ce sera condamnable et ceci qqsoit les accords avec les gestionnaires des droits ou autres (Contourner un DRM avec ou sans autorisation par le titulaire des droits permet d'être poursuivi par l'état Francais...)
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
De toutes façons, l'ensemble de cette loi a des relents de protection des monopoles, c'ets évident ( par nature, elle até bâtie avec le "concours" des majors (ça vaut même des légions d'honneur tout ça).
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Francois Cartegnie a présenté l'énoncé suivant :
Hamiral wrote:
bidibulle wrote:
Ce que DADVSI dit sur ce point particulier, c'est qu'il est illégal de
contourner un DRM (et ça se paye même très très cher). Mais s'il n'y a pas
de DRM, aucun problème.
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des supports
non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires de droits. Dans
le cas contraire ce sera condamnable et ceci qqsoit les accords avec les
gestionnaires des droits ou autres (Contourner un DRM avec ou sans
autorisation par le titulaire des droits permet d'être poursuivi par l'état
Francais...)
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur
contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un
mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
De toutes façons, l'ensemble de cette loi a des relents de protection
des monopoles, c'ets évident ( par nature, elle até bâtie avec le
"concours" des majors (ça vaut même des légions d'honneur tout ça).
--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://www.mesnews.net
Ce que DADVSI dit sur ce point particulier, c'est qu'il est illégal de contourner un DRM (et ça se paye même très très cher). Mais s'il n'y a pas de DRM, aucun problème.
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des supports non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires de droits. Dans le cas contraire ce sera condamnable et ceci qqsoit les accords avec les gestionnaires des droits ou autres (Contourner un DRM avec ou sans autorisation par le titulaire des droits permet d'être poursuivi par l'état Francais...)
Bref, le meilleur moyen de sevrer les petites radios émergentes de leur contenu. Ceci en favorisant les grandes radios établies qui voient d'un mauvais oeil ces nouveaux arrivants...
De toutes façons, l'ensemble de cette loi a des relents de protection des monopoles, c'ets évident ( par nature, elle até bâtie avec le "concours" des majors (ça vaut même des légions d'honneur tout ça).
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Roland Garcia
Spyou a écrit :
"toto" a écrit dans le message de news:
Attention toutefois, j'ai lu que les auteurs désireux de proposer en téléchargement libre leurs créations devaient dorénavant déposer ces derniers avant de les proposer...
Et pourquoi donc ?
Rien n'oblige personne a deposer auprès de qui que ce soit une production quelconque.
Article 39 ..... "Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une communication au public par voie électronique."
-- Roland Garcia
Spyou a écrit :
"toto" <toto@toto.fr> a écrit dans le message de news:
mn.7b407d68d48a5515.34790@toto.fr...
Attention toutefois, j'ai lu que les auteurs désireux de proposer en
téléchargement libre leurs créations devaient dorénavant déposer ces
derniers avant de les proposer...
Et pourquoi donc ?
Rien n'oblige personne a deposer auprès de qui que ce soit une production
quelconque.
Article 39
.....
"Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits,
images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une
communication au public par voie électronique."
Attention toutefois, j'ai lu que les auteurs désireux de proposer en téléchargement libre leurs créations devaient dorénavant déposer ces derniers avant de les proposer...
Et pourquoi donc ?
Rien n'oblige personne a deposer auprès de qui que ce soit une production quelconque.
Article 39 ..... "Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une communication au public par voie électronique."
-- Roland Garcia
Spyou
Roland Garcia a écrit :
..... "Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une communication au public par voie électronique."
Ah ben tiens .. quel est l'organisme qui gere le dépot des logiciels ? :)
J'me coucherais moins con ce soir ..
Roland Garcia a écrit :
.....
"Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits,
images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une
communication au public par voie électronique."
Ah ben tiens .. quel est l'organisme qui gere le dépot des logiciels ? :)
..... "Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une communication au public par voie électronique."
Ah ben tiens .. quel est l'organisme qui gere le dépot des logiciels ? :)
J'me coucherais moins con ce soir ..
Roland Garcia
Spyou a écrit :
Roland Garcia a écrit :
..... "Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une communication au public par voie électronique."
Ah ben tiens .. quel est l'organisme qui gere le dépot des logiciels ? :)
Aucune idée, et je ne suis pas le seul :-)
J'me coucherais moins con ce soir ..
et grâce à qui ? nos admirables zoz^H^H^H parlementaires.
-- Roland Garcia
Spyou a écrit :
Roland Garcia a écrit :
.....
"Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits,
images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une
communication au public par voie électronique."
Ah ben tiens .. quel est l'organisme qui gere le dépot des logiciels ? :)
Aucune idée, et je ne suis pas le seul :-)
J'me coucherais moins con ce soir ..
et grâce à qui ? nos admirables zoz^H^H^H parlementaires.
..... "Sont également soumis au dépôt légal les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l'objet d'une communication au public par voie électronique."
Ah ben tiens .. quel est l'organisme qui gere le dépot des logiciels ? :)
Aucune idée, et je ne suis pas le seul :-)
J'me coucherais moins con ce soir ..
et grâce à qui ? nos admirables zoz^H^H^H parlementaires.
-- Roland Garcia
Valet
Francois Cartegnie a écrit :
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des supports non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires de droits.
Tu veux dire en France. Car si le serveur de la webradio est en suede ou en russie la regle n'est plus la même.
Francois Cartegnie a écrit :
Ce qui veut dire que désormais les webradios devront se fournir des supports
non DRMs pour certains albums/titres auprès des gestionnaires de droits.
Tu veux dire en France. Car si le serveur de la webradio est en suede
ou en russie la regle n'est plus la même.
DADVSI au printemps 2006 une veste au printemps 2007
astrovix
toto a écrit le 15/08/2006 à 13h52 :
Xavier Roche a utilisé son clavier pour écrire :
Roland Garcia a écrit :
J'ai pris carrément les raccourcis, je ne téléchargeais rien je n'achèterai plus rien.
Vous pouvez toujours télécharger sur des sites de peer-to-peer, comme <http://jamendo.com>
Le téléchargement peut être illicite, mais ce n'est pas systématique :p
Attention toutefois, j'ai lu que les auteurs désireux de proposer en téléchargement libre leurs créations devaient dorénavant déposer ces derniers avant de les proposer...
Querlqu'un peut me confirmer ou infirrmer cela?
SI oui, alors Comment savoir que cette personne l'a fait (et de fait comment savoir si on a le droit ou pas). Décidément, cette loi est une vrai casse tête français...
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Il est toujours préférable de protéger ses œuvres, que ce soit à la Sacem (mais là cela risque d'être compliqué si l'auteur ne veut pas d'exploitation commerciale) ou que ce soit sous un label comme CC, Creative Commons.
Comme il n'existe pas de répertoire des oeuvres protégées et des oeuvres libres, on ne peut savoir que l'oeuvre téléchargée est protégée que quand l'auteur de l'effraction est attaqué. Mais, la charge de la preuve de la protection de l'oeuvre repose sur celui qui attaque en justice.
toto a écrit le 15/08/2006 à 13h52 :
Xavier Roche a utilisé son clavier pour écrire :
Roland Garcia a écrit :
J'ai pris carrément les raccourcis, je ne téléchargeais
rien je
n'achèterai plus rien.
Vous pouvez toujours télécharger sur des sites de peer-to-peer,
comme
<http://jamendo.com>
Le téléchargement peut être illicite, mais ce n'est pas
systématique :p
Attention toutefois, j'ai lu que les auteurs désireux de proposer en
téléchargement libre leurs créations devaient
dorénavant déposer ces
derniers avant de les proposer...
Querlqu'un peut me confirmer ou infirrmer cela?
SI oui, alors Comment savoir que cette personne l'a fait (et de fait
comment savoir si on a le droit ou pas). Décidément, cette loi
est une
vrai casse tête français...
--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://www.mesnews.net
Il est toujours préférable de protéger ses œuvres, que ce soit à la Sacem (mais là cela risque d'être compliqué si l'auteur ne veut pas d'exploitation commerciale) ou que ce soit sous un label comme CC, Creative Commons.
Comme il n'existe pas de répertoire des oeuvres protégées et des oeuvres libres, on ne peut savoir que l'oeuvre téléchargée est protégée que quand l'auteur de l'effraction est attaqué. Mais, la charge de la preuve de la protection de l'oeuvre repose sur celui qui attaque en justice.
J'ai pris carrément les raccourcis, je ne téléchargeais rien je n'achèterai plus rien.
Vous pouvez toujours télécharger sur des sites de peer-to-peer, comme <http://jamendo.com>
Le téléchargement peut être illicite, mais ce n'est pas systématique :p
Attention toutefois, j'ai lu que les auteurs désireux de proposer en téléchargement libre leurs créations devaient dorénavant déposer ces derniers avant de les proposer...
Querlqu'un peut me confirmer ou infirrmer cela?
SI oui, alors Comment savoir que cette personne l'a fait (et de fait comment savoir si on a le droit ou pas). Décidément, cette loi est une vrai casse tête français...
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Il est toujours préférable de protéger ses œuvres, que ce soit à la Sacem (mais là cela risque d'être compliqué si l'auteur ne veut pas d'exploitation commerciale) ou que ce soit sous un label comme CC, Creative Commons.
Comme il n'existe pas de répertoire des oeuvres protégées et des oeuvres libres, on ne peut savoir que l'oeuvre téléchargée est protégée que quand l'auteur de l'effraction est attaqué. Mais, la charge de la preuve de la protection de l'oeuvre repose sur celui qui attaque en justice.
astrovix
bidibulle a écrit le 14/08/2006 à 22h59 :
Salut,
La Loi DADVSI est publiée et prend effet depuis début Août.
Que deveiennent les webradios?
A-t-on le droit de les écouter, et peut on faire encore usage du droit à la copie privée (usage personnel) puisq'il n'y a pas de drm?
J'ai beau chercher et on a beau dire nul n'est sensé ignorer la loi, faudrait il encore qu'elle soit claire...
Merci de vos réponses.
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Il n'y a pas d'infraction à écouter un flux audio sur le web ! À partir du moment que les oeuvres diffusées ne sont pas fixées sans autorisation des ayant droits des oeuvres concernées sur un disque dur, l'internaute citoyen consommateur (sic) ne peut pas être poursuivi ! La capture temporaire dans la mémoire Flash d'un ordinateur ne constitue pas encore un délit visé par le Code de la Propriété Intellectuelle et ni par la jurisprudence.
Sinon, les webradios existent encore et connaissent plusieurs situations : - webradios de groupes médias classiques : elles se développent - webradios indépendantes et commerciales : elles tendent à disparaître - webradios indépendantes et non commerciales : elles survivent.
Ce 3e cas est celui du groupe Fréquence Électro réuni dans l'association Technopol : http://www.technopol.net/medias/frequenceelectro
bidibulle a écrit le 14/08/2006 à 22h59 :
Salut,
La Loi DADVSI est publiée et prend effet depuis début
Août.
Que deveiennent les webradios?
A-t-on le droit de les écouter, et peut on faire encore usage du droit
à la copie privée (usage personnel) puisq'il n'y a pas de drm?
J'ai beau chercher et on a beau dire nul n'est sensé ignorer la loi,
faudrait il encore qu'elle soit claire...
Merci de vos réponses.
--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://www.mesnews.net
Il n'y a pas d'infraction à écouter un flux audio sur le web ! À partir du moment que les oeuvres diffusées ne sont pas fixées sans autorisation des ayant droits des oeuvres concernées sur un disque dur, l'internaute citoyen consommateur (sic) ne peut pas être poursuivi !
La capture temporaire dans la mémoire Flash d'un ordinateur ne constitue pas encore un délit visé par le Code de la Propriété Intellectuelle et ni par la jurisprudence.
Sinon, les webradios existent encore et connaissent plusieurs situations :
- webradios de groupes médias classiques : elles se développent
- webradios indépendantes et commerciales : elles tendent à disparaître
- webradios indépendantes et non commerciales : elles survivent.
Ce 3e cas est celui du groupe Fréquence Électro réuni dans l'association Technopol :
http://www.technopol.net/medias/frequenceelectro
La Loi DADVSI est publiée et prend effet depuis début Août.
Que deveiennent les webradios?
A-t-on le droit de les écouter, et peut on faire encore usage du droit à la copie privée (usage personnel) puisq'il n'y a pas de drm?
J'ai beau chercher et on a beau dire nul n'est sensé ignorer la loi, faudrait il encore qu'elle soit claire...
Merci de vos réponses.
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Il n'y a pas d'infraction à écouter un flux audio sur le web ! À partir du moment que les oeuvres diffusées ne sont pas fixées sans autorisation des ayant droits des oeuvres concernées sur un disque dur, l'internaute citoyen consommateur (sic) ne peut pas être poursuivi ! La capture temporaire dans la mémoire Flash d'un ordinateur ne constitue pas encore un délit visé par le Code de la Propriété Intellectuelle et ni par la jurisprudence.
Sinon, les webradios existent encore et connaissent plusieurs situations : - webradios de groupes médias classiques : elles se développent - webradios indépendantes et commerciales : elles tendent à disparaître - webradios indépendantes et non commerciales : elles survivent.
Ce 3e cas est celui du groupe Fréquence Électro réuni dans l'association Technopol : http://www.technopol.net/medias/frequenceelectro
