Démarches pour identification d'un auteur d'abus sur un forum en ligne

Le
Autocross_Altern
Bonjour,

je suis webmestre d'un site su rle sport automobile (autocross), et ce
site héberge un forum en ligne (invision).

Un internaute a fait passer une petite annonce en se faisant passer pour
une autre personne (les messages sont validés à priori par des
modérateurs, mais les posts sont libres). L'objet de cette annonce était
la mise en vente de tout le matériel de la seconde personne.

Cette dernière, ou plutot son sponsor, propriétaire du véhicule, a très
mal pris la plaisenterie, et souhaiterai retrouver l'auteur du message
pour engager les poursuites adéquates. Manque de bol, l'auteur du post
est caché derrière le Proxy d'AOL, et je suis donc dans l'impossibilité
de l'identifier directement.

J'ai fait une demande auprès du service 'abuse' d'AOL, mais ils sont en
train de me balader.

Je souhaiterai savoir quelles actions je pourrai mener pour que l'on
puisse trouver l'auteur par voie judiciaire.
Puis-je déposer une pleinte, sans prendre le risque que cela se retourne
contre moi (étant donné que je suis le webmestre, à ma connaissance,
responsable du contenu)

Merci pour vos eclaircissements

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Spyou
Le #13176731
"Autocross_Altern"
Bonjour,

je suis webmestre d'un site su rle sport automobile (autocross), et ce
site héberge un forum en ligne (invision).

Un internaute a fait passer une petite annonce en se faisant passer pour
une autre personne (les messages sont validés à priori par des
modérateurs, mais les posts sont libres). L'objet de cette annonce était
la mise en vente de tout le matériel de la seconde personne.

Cette dernière, ou plutot son sponsor, propriétaire du véhicule, a très
mal pris la plaisenterie, et souhaiterai retrouver l'auteur du message
pour engager les poursuites adéquates. Manque de bol, l'auteur du post
est caché derrière le Proxy d'AOL, et je suis donc dans l'impossibilité
de l'identifier directement.



Et meme s'il n'etait pas derriere un proxy, tu n'aurai que l'adresse IP et
tu n'irai pas plus loin.

Il suffit, comme d'habitude quand on ne connais pas le coupable, de porter
plainte contre X. Charge aux autorités de faire une requisition judiciaire a
AOL pour connaitre l'identité du coupable.

J'ai fait une demande auprès du service 'abuse' d'AOL, mais ils sont en
train de me balader.



Ils n'ont pas le droit de te fournir l'information, c'est protégé par le
secret professionnel (voir la LCEN)

Puis-je déposer une pleinte, sans prendre le risque que cela se retourne
contre moi (étant donné que je suis le webmestre, à ma connaissance,
responsable du contenu...)



Si tu n'a subit aucun préjudice, tu n'a pas a porter plainte. C'est a la
personne lésée de porter plainte (en indiquant eventuellement tes
coordonnées pour que tu puisse renseigner les pouvoirs publics avec les
infos en ta possession)
Bruno Cinelli
Le #13176711
"Autocross_Altern"
Je souhaiterai savoir quelles actions je pourrai mener pour que l'on
puisse trouver l'auteur par voie judiciaire.
Puis-je déposer une pleinte, sans prendre le risque que cela se retourne
contre moi (étant donné que je suis le webmestre, à ma connaissance,
responsable du contenu...)



Ce n'est pas à vous d'effectuer les démarches et n'avez même pas à
communiquer l'IP au plaignant.
En tant que modérateur, libre à vous d'effacer ou non ce message.
En tant qu'hébergeur de forum de discussion, nulle obligation de retirer le
contenu, l'usurpation d'identité n'étant pas en l'espèce un acte
manifestement illicite.

--
- ( '< Bruno CINELLI -
-.---.`-. DESS & DEA (e.c.) Droit des NTIC
- ( ` ) Internet, Presse, Audiovisuel, PI, Informatique
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