j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le
compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
(ça peut paraître bête comme question, mais je suis habituée à la
rigidité des règlements des chemins de fer : si le compteur est en
panne le train ne part pas)
j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
(ça peut paraître bête comme question, mais je suis habituée à la rigidité des règlements des chemins de fer : si le compteur est en panne le train ne part pas)
merci d'avance, Tophe
non il ne peut pas circuler.
Tophe a écrit :
Bonjour,
j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le
compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
(ça peut paraître bête comme question, mais je suis habituée à la
rigidité des règlements des chemins de fer : si le compteur est en
panne le train ne part pas)
j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
(ça peut paraître bête comme question, mais je suis habituée à la rigidité des règlements des chemins de fer : si le compteur est en panne le train ne part pas)
merci d'avance, Tophe
Patrick Vuichard
Pascal a écrit, le 05/10/2004 20:11 :
non il ne peut pas circuler.
Je pense que Tophe apprécierait quelques références légales ou règlementaires...
j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
Bon, je me dévoue, surtout que c'est moi qui t'ai amené ici... Je ne te fais pas de commentaires, car je pense que les textes sont clairs :
Article R317-1 (sur le compteur)
Indicateur de vitesse. I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu constamment en bon état de fonctionnement. II. - Le ministre chargé des transports détermine les spécifications auxquelles doivent répondre les indicateurs de vitesse ainsi que les conditions de leur mise en place et de leur contrôle. III. - Les dispositions du présent article ne sont applicables aux véhicules et aux matériels spéciaux des armées que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication et d'emploi. IV. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article et à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
Article R317-3 (sur le mouchard)
L'appareil de contrôle doit être constamment maintenu en bon état de fonctionnement. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Article R317-4 (sur le mouchard)
L'immobilisation des véhicules devant être équipés d'un appareil de contrôle permettant l'enregistrement de la vitesse peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3 : 1º Lorsque le conducteur est en infraction aux règles relatives aux conditions de travail dans les transports routiers, publics ou privés ; 2º Lorsque le conducteur ne peut présenter les documents dûment renseignés concernant les conditions de travail dans les transports publics et privés ; 3º En l'absence d'appareil de contrôle permettant l'enregistrement de la vitesse ou lorsque celui-ci a fait l'objet d'une modification ou d'une détérioration affectant son fonctionnement normal.
j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le
compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
Bon, je me dévoue, surtout que c'est moi qui t'ai amené ici... Je ne te
fais pas de commentaires, car je pense que les textes sont clairs :
Article R317-1 (sur le compteur)
Indicateur de vitesse.
I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et
matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un
indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu
constamment en bon état de fonctionnement.
II. - Le ministre chargé des transports détermine les spécifications
auxquelles doivent répondre les indicateurs de vitesse ainsi que les
conditions de leur mise en place et de leur contrôle.
III. - Les dispositions du présent article ne sont applicables aux
véhicules et aux matériels spéciaux des armées que si elles sont
compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication et
d'emploi.
IV. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article et
à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour
les contraventions de la troisième classe.
Article R317-3 (sur le mouchard)
L'appareil de contrôle doit être constamment maintenu en bon état de
fonctionnement.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni
de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Article R317-4 (sur le mouchard)
L'immobilisation des véhicules devant être équipés d'un appareil de
contrôle permettant l'enregistrement de la vitesse peut être prescrite
dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3 :
1º Lorsque le conducteur est en infraction aux règles relatives aux
conditions de travail dans les transports routiers, publics ou privés ;
2º Lorsque le conducteur ne peut présenter les documents dûment
renseignés concernant les conditions de travail dans les transports
publics et privés ;
3º En l'absence d'appareil de contrôle permettant l'enregistrement
de la vitesse ou lorsque celui-ci a fait l'objet d'une modification ou
d'une détérioration affectant son fonctionnement normal.
j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
Bon, je me dévoue, surtout que c'est moi qui t'ai amené ici... Je ne te fais pas de commentaires, car je pense que les textes sont clairs :
Article R317-1 (sur le compteur)
Indicateur de vitesse. I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu constamment en bon état de fonctionnement. II. - Le ministre chargé des transports détermine les spécifications auxquelles doivent répondre les indicateurs de vitesse ainsi que les conditions de leur mise en place et de leur contrôle. III. - Les dispositions du présent article ne sont applicables aux véhicules et aux matériels spéciaux des armées que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication et d'emploi. IV. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article et à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
Article R317-3 (sur le mouchard)
L'appareil de contrôle doit être constamment maintenu en bon état de fonctionnement. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Article R317-4 (sur le mouchard)
L'immobilisation des véhicules devant être équipés d'un appareil de contrôle permettant l'enregistrement de la vitesse peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3 : 1º Lorsque le conducteur est en infraction aux règles relatives aux conditions de travail dans les transports routiers, publics ou privés ; 2º Lorsque le conducteur ne peut présenter les documents dûment renseignés concernant les conditions de travail dans les transports publics et privés ; 3º En l'absence d'appareil de contrôle permettant l'enregistrement de la vitesse ou lorsque celui-ci a fait l'objet d'une modification ou d'une détérioration affectant son fonctionnement normal.
Indicateur de vitesse. I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu constamment en bon état de fonctionnement.
donc tout véhicule dont le compteur est HS ne peut rouler ? pourquoi cela ne fait-il pas partie du CT ? On peut vendre sa voiture sans compteur !
Emma
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit
Article R317-1 (sur le compteur)
Indicateur de vitesse.
I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et
matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un
indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu
constamment en bon état de fonctionnement.
donc tout véhicule dont le compteur est HS ne peut rouler ?
pourquoi cela ne fait-il pas partie du CT ?
On peut vendre sa voiture sans compteur !
Indicateur de vitesse. I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu constamment en bon état de fonctionnement.
donc tout véhicule dont le compteur est HS ne peut rouler ? pourquoi cela ne fait-il pas partie du CT ? On peut vendre sa voiture sans compteur !
Emma
Patrick Vuichard
Emma a écrit, le 06/10/2004 11:10 :
donc tout véhicule dont le compteur est HS ne peut rouler ?
Il peut, mais il risque une amende de 3ème catégorie. Par contre, contrairement à un mouchard HS, il ne peut être immobilisé.
tu veux dire il ne DOIT pas circuler :-) (il n'aurait pas du) merci, Tophe
Pascal wrote in message news:...
non il ne peut pas circuler.
Tophe a écrit : > Bonjour, > > j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le > compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ? > > (ça peut paraître bête comme question, mais je suis habituée à la > rigidité des règlements des chemins de fer : si le compteur est en > panne le train ne part pas) > > merci d'avance, > Tophe
tu veux dire il ne DOIT pas circuler :-) (il n'aurait pas du)
merci,
Tophe
Pascal <pascal@pascal.com> wrote in message news:<4162E3CB.30801@pascal.com>...
non il ne peut pas circuler.
Tophe a écrit :
> Bonjour,
>
> j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le
> compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ?
>
> (ça peut paraître bête comme question, mais je suis habituée à la
> rigidité des règlements des chemins de fer : si le compteur est en
> panne le train ne part pas)
>
> merci d'avance,
> Tophe
tu veux dire il ne DOIT pas circuler :-) (il n'aurait pas du) merci, Tophe
Pascal wrote in message news:...
non il ne peut pas circuler.
Tophe a écrit : > Bonjour, > > j'aimerais savoir si, réglementairement parlant, un car dont le > compteur et/ou le mouchard ne fonctionne pas a le droit de circuler ? > > (ça peut paraître bête comme question, mais je suis habituée à la > rigidité des règlements des chemins de fer : si le compteur est en > panne le train ne part pas) > > merci d'avance, > Tophe
Salut : petit mail envoyé ce jour à Tophe, je pense que ça pourrait interresser du monde alors je le poste ici aussi :
J'ai donc dit à Tophe :
"Salut ! Etant ancien chauffeur de car j'ai une petite anecdote qui pourrait t'interresser : Il y a quelques années avec un collègue nous avions deux autocars à "convoyer" par route à l'autre bout de la France... Nous étions donc immatriculé en W garage (exple : 1527 w 85). Sortie d'autoroute, contrôle gendarmerie et DRIRE : chronotachygraphe du collègue "faussé" (un coup de stylo sur l'aiguille de vitesse (70km/h inscrits sur le disque au lieu de 100), date de visite des deux cars dépassées depuis au moins 4 mois
-c'est vrai qu'on avait pas vérifié ça, ça parait tellement évident que les papiers et le chrono sont en règle quand tu dois traverser la France entière pour livrer un véhicule d'occasion juste vendu -
On s'est retrouvé dans la fourgonnette de la gendarmerie, permis retirés, le flic préparant ses pvs... On a prévenu notre patron, qui a prévenu le client, qui a prévenu son avocat qui a enfin réussi à faxer à la brigade de la gendarmerie un article de loi stipulant à peu près que " Un véhicule... immatriculé en W garage n'est pas tenu de répondre aux conditions de circulation requises dans le cadre de la visite technique" ou un truc dans le genre, "... du fait que le trajet effectué peut être rendu nécessaire pour effectuer les réparations nécessaires" à peu près ça.
Le flic, dépité, nous a rendu nos permis, a déchiré ses pvs et nous a laissé repartir... Cerise sur le gateau quand mon collègue lui a demandé à quelle vitesse il pouvait rouler comme son mouchard était faussé, réponse du flic :"comme vous voulez, de toute façon y'a une loi qui autorise les poubelles à rouler !!!" Il était dégouté, mon collègue et moi aussi il faut dire...
En un mot comme en cent : un car en W garage peut rouler, quel que soit son état, c'est débile, j'suis d'accord avec toi."
---------------------------------------------------------------------------- YopfraiZe, mon site à moi, fait avec mon p'tit mulot... Http://scoler927.free.fr
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 2shuebF1kou6tU1@uni-berlin.de...
Emma a écrit, le 06/10/2004 11:10 :
> donc tout véhicule dont le compteur est HS ne peut rouler ?
Il peut, mais il risque une amende de 3ème catégorie. Par contre,
contrairement à un mouchard HS, il ne peut être immobilisé.
Salut : petit mail envoyé ce jour à Tophe, je pense que ça pourrait
interresser du monde alors je le poste ici aussi :
J'ai donc dit à Tophe :
"Salut !
Etant ancien chauffeur de car j'ai une petite anecdote qui pourrait
t'interresser :
Il y a quelques années avec un collègue nous avions deux autocars à
"convoyer" par route à l'autre bout de la France... Nous étions donc
immatriculé en W garage (exple : 1527 w 85).
Sortie d'autoroute, contrôle gendarmerie et DRIRE : chronotachygraphe du
collègue "faussé" (un coup de stylo sur l'aiguille de vitesse (70km/h
inscrits sur le disque au lieu de 100), date de visite des deux cars
dépassées depuis au moins 4 mois
-c'est vrai qu'on avait pas vérifié ça, ça parait tellement évident que les
papiers et le chrono sont en règle quand tu dois traverser la France entière
pour livrer un véhicule d'occasion juste vendu -
On s'est retrouvé dans la fourgonnette de la gendarmerie, permis retirés, le
flic préparant ses pvs... On a prévenu notre patron, qui a prévenu le
client, qui a prévenu son avocat qui a enfin réussi à faxer à la brigade de
la gendarmerie un article de loi stipulant à peu près que " Un véhicule...
immatriculé en W garage n'est pas tenu de répondre aux conditions de
circulation requises dans le cadre de la visite technique" ou un truc dans
le genre, "... du fait que le trajet effectué peut être rendu nécessaire
pour effectuer les réparations nécessaires" à peu près ça.
Le flic, dépité, nous a rendu nos permis, a déchiré ses pvs et nous a laissé
repartir... Cerise sur le gateau quand mon collègue lui a demandé à quelle
vitesse il pouvait rouler comme son mouchard était faussé, réponse du flic
:"comme vous voulez, de toute façon y'a une loi qui autorise les poubelles à
rouler !!!"
Il était dégouté, mon collègue et moi aussi il faut dire...
En un mot comme en cent : un car en W garage peut rouler, quel que soit son
état, c'est débile, j'suis d'accord avec toi."
----------------------------------------------------------------------------
YopfraiZe, mon site à moi, fait avec mon p'tit mulot...
Http://scoler927.free.fr
Salut : petit mail envoyé ce jour à Tophe, je pense que ça pourrait interresser du monde alors je le poste ici aussi :
J'ai donc dit à Tophe :
"Salut ! Etant ancien chauffeur de car j'ai une petite anecdote qui pourrait t'interresser : Il y a quelques années avec un collègue nous avions deux autocars à "convoyer" par route à l'autre bout de la France... Nous étions donc immatriculé en W garage (exple : 1527 w 85). Sortie d'autoroute, contrôle gendarmerie et DRIRE : chronotachygraphe du collègue "faussé" (un coup de stylo sur l'aiguille de vitesse (70km/h inscrits sur le disque au lieu de 100), date de visite des deux cars dépassées depuis au moins 4 mois
-c'est vrai qu'on avait pas vérifié ça, ça parait tellement évident que les papiers et le chrono sont en règle quand tu dois traverser la France entière pour livrer un véhicule d'occasion juste vendu -
On s'est retrouvé dans la fourgonnette de la gendarmerie, permis retirés, le flic préparant ses pvs... On a prévenu notre patron, qui a prévenu le client, qui a prévenu son avocat qui a enfin réussi à faxer à la brigade de la gendarmerie un article de loi stipulant à peu près que " Un véhicule... immatriculé en W garage n'est pas tenu de répondre aux conditions de circulation requises dans le cadre de la visite technique" ou un truc dans le genre, "... du fait que le trajet effectué peut être rendu nécessaire pour effectuer les réparations nécessaires" à peu près ça.
Le flic, dépité, nous a rendu nos permis, a déchiré ses pvs et nous a laissé repartir... Cerise sur le gateau quand mon collègue lui a demandé à quelle vitesse il pouvait rouler comme son mouchard était faussé, réponse du flic :"comme vous voulez, de toute façon y'a une loi qui autorise les poubelles à rouler !!!" Il était dégouté, mon collègue et moi aussi il faut dire...
En un mot comme en cent : un car en W garage peut rouler, quel que soit son état, c'est débile, j'suis d'accord avec toi."
---------------------------------------------------------------------------- YopfraiZe, mon site à moi, fait avec mon p'tit mulot... Http://scoler927.free.fr
Gabbagabbahey
"YopFraize" a écrit
En un mot comme en cent : un car en W garage peut rouler, quel que soit
son
état, c'est débile, j'suis d'accord avec toi."
Suffit de regarder dans le CDR.
"YopFraize" <scoler927@free.fr> a écrit
En un mot comme en cent : un car en W garage peut rouler, quel que soit
En un mot comme en cent : un car en W garage peut rouler, quel que soit
son
état, c'est débile, j'suis d'accord avec toi."
Suffit de regarder dans le CDR.
SonnyT
Patrick Vuichard a émis l'idée suivante : Pendant qu'on y est, est ce qu'un car a le droit de rouler s'il manque les marteaux de sécurité? si une partie du double vitrage a sauté(une couche seulement)? et si la boite de vitesse est défaillante et ne permet pas de passer certains rapports? Je dis ça car à ma grande surprise, j'ai emprunter un car comme ça un jour, je ne savais pas que ça avait le droit de rouler (je ne parle pas des fuites ds la toit ni de la chaleur qu'il faisait dans ce car, car le chauffage était bloqué).
Patrick Vuichard a émis l'idée suivante :
Pendant qu'on y est, est ce qu'un car a le droit de rouler s'il manque
les marteaux de sécurité? si une partie du double vitrage a sauté(une
couche seulement)? et si la boite de vitesse est défaillante et ne
permet pas de passer certains rapports?
Je dis ça car à ma grande surprise, j'ai emprunter un car comme ça un
jour, je ne savais pas que ça avait le droit de rouler (je ne parle pas
des fuites ds la toit ni de la chaleur qu'il faisait dans ce car, car
le chauffage était bloqué).
Patrick Vuichard a émis l'idée suivante : Pendant qu'on y est, est ce qu'un car a le droit de rouler s'il manque les marteaux de sécurité? si une partie du double vitrage a sauté(une couche seulement)? et si la boite de vitesse est défaillante et ne permet pas de passer certains rapports? Je dis ça car à ma grande surprise, j'ai emprunter un car comme ça un jour, je ne savais pas que ça avait le droit de rouler (je ne parle pas des fuites ds la toit ni de la chaleur qu'il faisait dans ce car, car le chauffage était bloqué).
