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Diffamation ?

24 réponses
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Planet
Bonsoir à vous,

On s'est servi de mon adresse IP (ce n'est pas une IP, je suis chez 9online)
pour poster un certain nombre de posts sur un forum de discussion.
Ces threads sont archivés et consultables sur Google.

Puis-je être poursuivi pour diffamation ?
Quel est mon recours ?

Entre temps j'ai installé un système palliant cette possibilité.

Merci pour vos conseils !

4 réponses

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Bruno cinelli
Planet" a écrit...

Un certain nombre d'intervenants se font plaisir et je puis le comprendre.
La seule personne à avoir analysé la situation
et avoir répondu à ma question est Michel Guillou, je lui présente mes


plus
fraternels et sincères remerciements.



La pommade, marche pas.


En effet, mon avocat m'a évoqué le fait que je postais (selon la partie
adverse) des posts mal attentionnés et que son client (la partie adverse)
pouvait fort bien me poursuivre pour propos diffamatoires. En effectuant


des
recherches et en ayant une info interne de l'entreprise,
j'ai pu identifier un seul mail ayant la même adresse IP. J'ai contacté
Google afin d'annuler ce mail et je vais contacter également par RAR
mon ISP...



Google n'a pas à s'éxécuter. L'adresse IP qui vous a été attribuée lors
d'une connexion n'est pas votre propriété.


Par la suite, les messages se sont multipliés sans que mon adresse IP soit
"récupérée" mais en gardant le même pseudonyme et le même périmètre
concernant les propos, ces actions ont pour objectifs de me déstabiliser


car
les pressions sont bien réelles.



Je ne vois pas comment un individu pourrait utiliser la même adresse IP
dynamique que vous avez eu une fois, dans le but de vous nuire.


Si vous avez d'autres idées ou pistes, à part de suggérer une quelquonque
manipulation de ma part, je vous en remercie par avance.



Je ne vous crois pas de bonne foi, d'autant plus que vous ne répondez pas
aux questions qui vous ont été posées.

Quoiqu'il en soit, une réquisition judiciaire ou une commission rogatoire
déterminera quel est l'ordinateur qui a servi à l'envoi des textes
litigieux, et quel en est l'utilisateur.


--
Bruno Cinelli
Courriel : bruno[@]lexretis.com
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grokub
Planet wrote:

Je voulais dire : ce n'est pas une IP fixe...



Dans ce cas, elle ne vous identifie pas pour le commun des mortels.
Seul votre FAI peut savoir à qui elle a été attribuée à une heure
précise. Et le champ Date d'un article Usenet n'est pas un heure
précise.

L'heure qui compte est celle du champ X-Trace, il faut la comparer à
celle des journaux des serveurs d'authentification et tenir compte des
décalages possibles.

--
Jean-Yves Bernier
http://www.pescadoo.net/
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Jean-Baptiste Soufron
Le Sat, 28 Feb 2004 15:08:26 +0100, Bruno cinelli a écrit :


Je ne vois pas comment un individu pourrait utiliser la même adresse IP
dynamique que vous avez eu une fois, dans le but de vous nuire.



A priori c'est possible, mais bon c'est un peu inutile et les gens qui
peuvent faire ca ont sans doute d'autres chats à fouetter :)


Si vous avez d'autres idées ou pistes, à part de suggérer une
quelquonque manipulation de ma part, je vous en remercie par avance.



Je ne vous crois pas de bonne foi, d'autant plus que vous ne répondez pas
aux questions qui vous ont été posées.

Quoiqu'il en soit, une réquisition judiciaire ou une commission rogatoire
déterminera quel est l'ordinateur qui a servi à l'envoi des textes
litigieux, et quel en est l'utilisateur.



Argh :)
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Planet
Monsieur le Juge,
Je ne suis pas Phamarcien et ne dispose en aucun cas de pommade.
J'apprécie pleinement votre jugement sans que vous connaissiez et maitrisiez
le contexte.
J'espère avoir pu satisfaire l'expression de votre frustration.
Cordialement, Bruno

"Bruno cinelli" a écrit dans le message de
news:4040a0c1$0$28127$
Planet" a écrit...

> Un certain nombre d'intervenants se font plaisir et je puis le


comprendre.
> La seule personne à avoir analysé la situation
> et avoir répondu à ma question est Michel Guillou, je lui présente mes
plus
> fraternels et sincères remerciements.

La pommade, marche pas.


> En effet, mon avocat m'a évoqué le fait que je postais (selon la partie
> adverse) des posts mal attentionnés et que son client (la partie


adverse)
> pouvait fort bien me poursuivre pour propos diffamatoires. En effectuant
des
> recherches et en ayant une info interne de l'entreprise,
> j'ai pu identifier un seul mail ayant la même adresse IP. J'ai contacté
> Google afin d'annuler ce mail et je vais contacter également par RAR
> mon ISP...

Google n'a pas à s'éxécuter. L'adresse IP qui vous a été attribuée lors
d'une connexion n'est pas votre propriété.


> Par la suite, les messages se sont multipliés sans que mon adresse IP


soit
> "récupérée" mais en gardant le même pseudonyme et le même périmètre
> concernant les propos, ces actions ont pour objectifs de me déstabiliser
car
> les pressions sont bien réelles.

Je ne vois pas comment un individu pourrait utiliser la même adresse IP
dynamique que vous avez eu une fois, dans le but de vous nuire.


> Si vous avez d'autres idées ou pistes, à part de suggérer une


quelquonque
> manipulation de ma part, je vous en remercie par avance.

Je ne vous crois pas de bonne foi, d'autant plus que vous ne répondez pas
aux questions qui vous ont été posées.

Quoiqu'il en soit, une réquisition judiciaire ou une commission rogatoire
déterminera quel est l'ordinateur qui a servi à l'envoi des textes
litigieux, et quel en est l'utilisateur.


--
Bruno Cinelli
Courriel : bruno[@]lexretis.com





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