Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation.
En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à tous le
CE, ainsi qu'au Président de la société.
Le rachat de ton ordinateur portable n'ayant pas été validé par la majorité
du CE (contrairement à ce que tu m'as dit), je te demande expréssement de
restituer le chèque du budget de fonctionnement CE d'un montant de 323.25
euros qui a été établi ce jour à l'ordre de Rob azerpoui afin qu'il soit
détruit. Il te sera remboursé uniquement les frais de transport pour un
montant de 23.25?.
Dorénavant, en tant que trésorière du CE, je demande que toute validation
avant engagement de dépenses soit établie par écrit et signée par la
majorité des membres.
Il est inadmissible que tu mentes ouvertement à des fins personnelles car il
s'agit des fonds du CE. Saches que cet acte est passible de poursuites à ton
encontre.
Le rachat a été validé par Isabelle PERQUE et moi. Je te conseil de lire et
<comprendre> le règlement interne du CE afin de connaître les règles.
J'ai te donné le chèque en attendant la rentre de Melle PERQUE.
Concernant ta demande, j'ai te rappel que le trésorier est juste un
exécutante de décisions prises par le CE.
Je n'ai jamais menti, Isabelle et moi étant d'accord (nous sommes la
majorité du CE). Dennis HODENQ avait également été informé et il ne s'était
pas prononcé contre le rachat.
Je trouve inadmissible que tu écrive des mails diffamants et que tu disse
aux personnes de la société que j'ai menti pour profiter a des fins
personnels.
Rob
----------------------------------------------------------------------------
Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour diffamation,
mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation.
Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans avocat?
Sinon combien ceci pourrait me couter?
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f.astria
Rob declamait :
Bonjour à tous,
Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation. En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à tous le CE, ainsi qu'au Président de la société.
Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour diffamation, mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation. Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans avocat? Sinon combien ceci pourrait me couter?
J'adore ce genre de post où l'auteur achete lui-meme le baton pour se faire battre :D.
Pourquoi c'est toujours le vendredi qu'il y en a un qui sort ?
Rob Avant ce n'etait pas de la diffamation Maintenant oui,mais venant de toi et publique en plus . Allez un jeu, le premier qui trouve le nom de la boite a gagné .
F.Astria
-- Article posté via l'accès Usenet http://www.mes-news.com Accès par Nnrp ou Web
Rob declamait :
Bonjour à tous,
Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation.
En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à tous le
CE, ainsi qu'au Président de la société.
Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour diffamation,
mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation.
Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans avocat?
Sinon combien ceci pourrait me couter?
J'adore ce genre de post où l'auteur achete lui-meme le baton pour se faire
battre :D.
Pourquoi c'est toujours le vendredi qu'il y en a un qui sort ?
Rob
Avant ce n'etait pas de la diffamation
Maintenant oui,mais venant de toi et publique en plus .
Allez un jeu, le premier qui trouve le nom de la boite a gagné .
F.Astria
--
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Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation. En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à tous le CE, ainsi qu'au Président de la société.
Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour diffamation, mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation. Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans avocat? Sinon combien ceci pourrait me couter?
J'adore ce genre de post où l'auteur achete lui-meme le baton pour se faire battre :D.
Pourquoi c'est toujours le vendredi qu'il y en a un qui sort ?
Rob Avant ce n'etait pas de la diffamation Maintenant oui,mais venant de toi et publique en plus . Allez un jeu, le premier qui trouve le nom de la boite a gagné .
F.Astria
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dbdpt42
UN Émail n'a aucune valeur juridique le plus simple c'est de prendre conseil auprès conseiller juridique .
"Rob" a écrit dans le message de news:
Bonjour à tous,
Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation. En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à tous
Le rachat de ton ordinateur portable n'ayant pas été validé par la
majorité
du CE (contrairement à ce que tu m'as dit), je te demande expréssement de restituer le chèque du budget de fonctionnement CE d'un montant de 323.25 euros qui a été établi ce jour à l'ordre de Rob azerpoui afin qu'il soit détruit. Il te sera remboursé uniquement les frais de transport pour un montant de 23.25?.
Dorénavant, en tant que trésorière du CE, je demande que toute validation avant engagement de dépenses soit établie par écrit et signée par la majorité des membres.
Il est inadmissible que tu mentes ouvertement à des fins personnelles car
il
s'agit des fonds du CE. Saches que cet acte est passible de poursuites à
Le rachat a été validé par Isabelle PERQUE et moi. Je te conseil de lire
et
<comprendre> le règlement interne du CE afin de connaître les règles. J'ai te donné le chèque en attendant la rentre de Melle PERQUE.
Concernant ta demande, j'ai te rappel que le trésorier est juste un exécutante de décisions prises par le CE.
Je n'ai jamais menti, Isabelle et moi étant d'accord (nous sommes la majorité du CE). Dennis HODENQ avait également été informé et il ne
s'était
pas prononcé contre le rachat.
Je trouve inadmissible que tu écrive des mails diffamants et que tu disse aux personnes de la société que j'ai menti pour profiter a des fins personnels.
Le rachat de ton ordinateur portable n'ayant pas été validé par la
majorité
du CE (contrairement à ce que tu m'as dit), je te demande expréssement de
restituer le chèque du budget de fonctionnement CE d'un montant de 323.25
euros qui a été établi ce jour à l'ordre de Rob azerpoui afin qu'il soit
détruit. Il te sera remboursé uniquement les frais de transport pour un
montant de 23.25?.
Dorénavant, en tant que trésorière du CE, je demande que toute validation
avant engagement de dépenses soit établie par écrit et signée par la
majorité des membres.
Il est inadmissible que tu mentes ouvertement à des fins personnelles car
il
s'agit des fonds du CE. Saches que cet acte est passible de poursuites à
Le rachat a été validé par Isabelle PERQUE et moi. Je te conseil de lire
et
<comprendre> le règlement interne du CE afin de connaître les règles.
J'ai te donné le chèque en attendant la rentre de Melle PERQUE.
Concernant ta demande, j'ai te rappel que le trésorier est juste un
exécutante de décisions prises par le CE.
Je n'ai jamais menti, Isabelle et moi étant d'accord (nous sommes la
majorité du CE). Dennis HODENQ avait également été informé et il ne
s'était
pas prononcé contre le rachat.
Je trouve inadmissible que tu écrive des mails diffamants et que tu disse
aux personnes de la société que j'ai menti pour profiter a des fins
personnels.
Le rachat de ton ordinateur portable n'ayant pas été validé par la
majorité
du CE (contrairement à ce que tu m'as dit), je te demande expréssement de restituer le chèque du budget de fonctionnement CE d'un montant de 323.25 euros qui a été établi ce jour à l'ordre de Rob azerpoui afin qu'il soit détruit. Il te sera remboursé uniquement les frais de transport pour un montant de 23.25?.
Dorénavant, en tant que trésorière du CE, je demande que toute validation avant engagement de dépenses soit établie par écrit et signée par la majorité des membres.
Il est inadmissible que tu mentes ouvertement à des fins personnelles car
il
s'agit des fonds du CE. Saches que cet acte est passible de poursuites à
Le rachat a été validé par Isabelle PERQUE et moi. Je te conseil de lire
et
<comprendre> le règlement interne du CE afin de connaître les règles. J'ai te donné le chèque en attendant la rentre de Melle PERQUE.
Concernant ta demande, j'ai te rappel que le trésorier est juste un exécutante de décisions prises par le CE.
Je n'ai jamais menti, Isabelle et moi étant d'accord (nous sommes la majorité du CE). Dennis HODENQ avait également été informé et il ne
s'était
pas prononcé contre le rachat.
Je trouve inadmissible que tu écrive des mails diffamants et que tu disse aux personnes de la société que j'ai menti pour profiter a des fins personnels.
Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour
diffamation,
mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation. Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans
avocat?
Sinon combien ceci pourrait me couter?
Cordialement,
Rob
Sam_Saoul
Un e mail s'il n'est pas contesté, peut être un indicateur pour le juge. Ces derniers savent très bien que beaucoup de gens correspondent par mail. Par contre, si un employeur licencie un salarié par e mail (pour exemple) la, il n'aura aucune valeur juridique. Ou si un employeur dit a son salarié par mail qu'il a l'intention de le licencier pour faute et que plus tard, le salarié est licencié pour cause économique, cet E mail peut aider a démontrer aux juges l'intention de l'employeur. Donc, il faut relativiser la notion de valeur juridique. Les exemples stupides que j'ai inventé plus haut ne sont la que pour imager le sens de la valeur juridique bien entendu.
"dbdpt42" a écrit dans le message de news:cmh2cd$7pf$
UN Émail n'a aucune valeur juridique le plus simple c'est de prendre
conseil
auprès conseiller juridique .
"Rob" a écrit dans le message de news: > Bonjour à tous, > > Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation. > En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à
tous
le > CE, ainsi qu'au Président de la société. > > > Mail:
-------------------------------------------------------------------------- -- > > Rob, > > Le rachat de ton ordinateur portable n'ayant pas été validé par la majorité > du CE (contrairement à ce que tu m'as dit), je te demande expréssement
de
> restituer le chèque du budget de fonctionnement CE d'un montant de
323.25
> euros qui a été établi ce jour à l'ordre de Rob azerpoui afin qu'il soit > détruit. Il te sera remboursé uniquement les frais de transport pour un > montant de 23.25?. > > Dorénavant, en tant que trésorière du CE, je demande que toute
validation
> avant engagement de dépenses soit établie par écrit et signée par la > majorité des membres. > > Il est inadmissible que tu mentes ouvertement à des fins personnelles
car
il > s'agit des fonds du CE. Saches que cet acte est passible de poursuites à ton > encontre. > > Merci de me ramener le chèque ce jour avant midi. > > > XY
-------------------------------------------------------------------------- -- > > > Je lui ai repondu le mail suivant: >
-------------------------------------------------------------------------- -- > > Le rachat a été validé par Isabelle PERQUE et moi. Je te conseil de
lire
et > <comprendre> le règlement interne du CE afin de connaître les règles. > J'ai te donné le chèque en attendant la rentre de Melle PERQUE. > > Concernant ta demande, j'ai te rappel que le trésorier est juste un > exécutante de décisions prises par le CE. > > Je n'ai jamais menti, Isabelle et moi étant d'accord (nous sommes la > majorité du CE). Dennis HODENQ avait également été informé et il ne s'était > pas prononcé contre le rachat. > > Je trouve inadmissible que tu écrive des mails diffamants et que tu
disse
> aux personnes de la société que j'ai menti pour profiter a des fins > personnels. > > Rob > >
-------------------------------------------------------------------------- -- > Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour diffamation, > mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation. > Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans avocat? > Sinon combien ceci pourrait me couter? > > Cordialement, > > Rob
Un e mail s'il n'est pas contesté, peut être un indicateur pour le juge.
Ces derniers savent très bien que beaucoup de gens correspondent par mail.
Par contre, si un employeur licencie un salarié par e mail (pour exemple)
la, il n'aura aucune valeur juridique.
Ou si un employeur dit a son salarié par mail qu'il a l'intention de le
licencier pour faute et que plus tard, le salarié est licencié pour cause
économique, cet E mail peut aider a démontrer aux juges l'intention de
l'employeur.
Donc, il faut relativiser la notion de valeur juridique.
Les exemples stupides que j'ai inventé plus haut ne sont la que pour imager
le sens de la valeur juridique bien entendu.
"dbdpt42" <daniel.blanc1@tiscali.fr> a écrit dans le message de
news:cmh2cd$7pf$1@news.tiscali.fr...
UN Émail n'a aucune valeur juridique le plus simple c'est de prendre
conseil
auprès conseiller juridique .
"Rob" <roberto159@yahoo.com> a écrit dans le message de
news:a94d00db.0411050646.2b9f7381@posting.google.com...
> Bonjour à tous,
>
> Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation.
> En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à
tous
le
> CE, ainsi qu'au Président de la société.
>
>
> Mail:
--------------------------------------------------------------------------
--
>
> Rob,
>
> Le rachat de ton ordinateur portable n'ayant pas été validé par la
majorité
> du CE (contrairement à ce que tu m'as dit), je te demande expréssement
de
> restituer le chèque du budget de fonctionnement CE d'un montant de
323.25
> euros qui a été établi ce jour à l'ordre de Rob azerpoui afin qu'il soit
> détruit. Il te sera remboursé uniquement les frais de transport pour un
> montant de 23.25?.
>
> Dorénavant, en tant que trésorière du CE, je demande que toute
validation
> avant engagement de dépenses soit établie par écrit et signée par la
> majorité des membres.
>
> Il est inadmissible que tu mentes ouvertement à des fins personnelles
car
il
> s'agit des fonds du CE. Saches que cet acte est passible de poursuites à
ton
> encontre.
>
> Merci de me ramener le chèque ce jour avant midi.
>
>
> XY
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--
>
>
> Je lui ai repondu le mail suivant:
>
--------------------------------------------------------------------------
--
>
> Le rachat a été validé par Isabelle PERQUE et moi. Je te conseil de
lire
et
> <comprendre> le règlement interne du CE afin de connaître les règles.
> J'ai te donné le chèque en attendant la rentre de Melle PERQUE.
>
> Concernant ta demande, j'ai te rappel que le trésorier est juste un
> exécutante de décisions prises par le CE.
>
> Je n'ai jamais menti, Isabelle et moi étant d'accord (nous sommes la
> majorité du CE). Dennis HODENQ avait également été informé et il ne
s'était
> pas prononcé contre le rachat.
>
> Je trouve inadmissible que tu écrive des mails diffamants et que tu
disse
> aux personnes de la société que j'ai menti pour profiter a des fins
> personnels.
>
> Rob
>
>
--------------------------------------------------------------------------
--
> Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour
diffamation,
> mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation.
> Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans
avocat?
> Sinon combien ceci pourrait me couter?
>
> Cordialement,
>
> Rob
Un e mail s'il n'est pas contesté, peut être un indicateur pour le juge. Ces derniers savent très bien que beaucoup de gens correspondent par mail. Par contre, si un employeur licencie un salarié par e mail (pour exemple) la, il n'aura aucune valeur juridique. Ou si un employeur dit a son salarié par mail qu'il a l'intention de le licencier pour faute et que plus tard, le salarié est licencié pour cause économique, cet E mail peut aider a démontrer aux juges l'intention de l'employeur. Donc, il faut relativiser la notion de valeur juridique. Les exemples stupides que j'ai inventé plus haut ne sont la que pour imager le sens de la valeur juridique bien entendu.
"dbdpt42" a écrit dans le message de news:cmh2cd$7pf$
UN Émail n'a aucune valeur juridique le plus simple c'est de prendre
conseil
auprès conseiller juridique .
"Rob" a écrit dans le message de news: > Bonjour à tous, > > Je voudrais savoir si vous considerez ceci comme la diffamation. > En fait je suis secrétaire du CE et le trésorier à envoyer un mail à
tous
le > CE, ainsi qu'au Président de la société. > > > Mail:
-------------------------------------------------------------------------- -- > > Rob, > > Le rachat de ton ordinateur portable n'ayant pas été validé par la majorité > du CE (contrairement à ce que tu m'as dit), je te demande expréssement
de
> restituer le chèque du budget de fonctionnement CE d'un montant de
323.25
> euros qui a été établi ce jour à l'ordre de Rob azerpoui afin qu'il soit > détruit. Il te sera remboursé uniquement les frais de transport pour un > montant de 23.25?. > > Dorénavant, en tant que trésorière du CE, je demande que toute
validation
> avant engagement de dépenses soit établie par écrit et signée par la > majorité des membres. > > Il est inadmissible que tu mentes ouvertement à des fins personnelles
car
il > s'agit des fonds du CE. Saches que cet acte est passible de poursuites à ton > encontre. > > Merci de me ramener le chèque ce jour avant midi. > > > XY
-------------------------------------------------------------------------- -- > > > Je lui ai repondu le mail suivant: >
-------------------------------------------------------------------------- -- > > Le rachat a été validé par Isabelle PERQUE et moi. Je te conseil de
lire
et > <comprendre> le règlement interne du CE afin de connaître les règles. > J'ai te donné le chèque en attendant la rentre de Melle PERQUE. > > Concernant ta demande, j'ai te rappel que le trésorier est juste un > exécutante de décisions prises par le CE. > > Je n'ai jamais menti, Isabelle et moi étant d'accord (nous sommes la > majorité du CE). Dennis HODENQ avait également été informé et il ne s'était > pas prononcé contre le rachat. > > Je trouve inadmissible que tu écrive des mails diffamants et que tu
disse
> aux personnes de la société que j'ai menti pour profiter a des fins > personnels. > > Rob > >
-------------------------------------------------------------------------- -- > Je lui ai dit également que je vais l'attaquer en justice pour diffamation, > mais dans la réalité je ne suis pas sur que ceci soit la diffamation. > Si c'est le cas. Qu'est que je dois faire? Peux-je l'attaquer sans avocat? > Sinon combien ceci pourrait me couter? > > Cordialement, > > Rob
