Bonjour,
Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
Merci.
Bonjour,
Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
Merci.
Bonjour,
Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
Merci.
Bonjour,
Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
Merci.
Bonjour,
Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
Merci.
Bonjour,
Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
Merci.
VOila, j'espere avoir répondu à toutes vos questions. Si vous en
avez d'autres, je suis à votre disposition.
VOila, j'espere avoir répondu à toutes vos questions. Si vous en
avez d'autres, je suis à votre disposition.
VOila, j'espere avoir répondu à toutes vos questions. Si vous en
avez d'autres, je suis à votre disposition.
de Chalain a écrit :
>
> Bonjour,
>
> Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
> calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
>
> Merci.
Bonjour,
Définition de la diffamation :
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur
ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est
imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de
reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable,
même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une
personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification
est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits
ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Définition de l'injure :
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne
renferme l'imputation d'aucun fait est une injure .
--------------
Pour les conséquences, je vais me limiter aux cas où la personne
diffamée est un particulier. Pour les autres catégories particulieres,
je pourrais vous indiquez les peines si ca vous interesse.
Diffamation publique envers un particulier : 12000 Euros d'amende.
Difamation publique envers une personne ou un groupe de personnes à
raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur
non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion
déterminée : 45000 Euros d'amende et/ou 1 an de prison.
Injure publique envers un particulier si elle n'a pas été précedée de
provocation : 12000 Euros d'amende.
Injure publique envers une personne ou un groupe de personnes à raison
de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à
une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée : 22500
Euros d'amende et/ou 6 mois de prison.
----------------
Il faut aussi noter que :
La vérité des faits diffamatoires peut toujours être prouvée, sauf :
a) Lorsque l'imputation concerne la vie privée de la personne ;
b) Lorsque l'imputation se réfère à des faits qui remontent à plus de
dix années ;
c) Lorsque l'imputation se réfère à un fait constituant une infraction
amnistiée ou prescrite, ou qui a donné lieu à une condamnation effacée
par la réhabilitation ou la révision ;
Les deux alinéas a et b qui précèdent ne s'appliquent pas lorsque les
faits sont prévus et réprimés par les articles 222-23 à 222-32 et 227-22
à 227-27 du code pénal et ont été commis contre un mineur.
Dans les cas prévus aux deux paragraphes précédents, la preuve contraire
est réservée. Si la preuve du fait diffamatoire est rapportée, le
"diffamateur" sera relaxé.
VOila, j'espere avoir répondu à toutes vos questions. Si vous en avez
d'autres, je suis à votre disposition.
de Chalain a écrit :
>
> Bonjour,
>
> Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
> calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
>
> Merci.
Bonjour,
Définition de la diffamation :
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur
ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est
imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de
reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable,
même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une
personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification
est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits
ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Définition de l'injure :
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne
renferme l'imputation d'aucun fait est une injure .
--------------
Pour les conséquences, je vais me limiter aux cas où la personne
diffamée est un particulier. Pour les autres catégories particulieres,
je pourrais vous indiquez les peines si ca vous interesse.
Diffamation publique envers un particulier : 12000 Euros d'amende.
Difamation publique envers une personne ou un groupe de personnes à
raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur
non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion
déterminée : 45000 Euros d'amende et/ou 1 an de prison.
Injure publique envers un particulier si elle n'a pas été précedée de
provocation : 12000 Euros d'amende.
Injure publique envers une personne ou un groupe de personnes à raison
de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à
une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée : 22500
Euros d'amende et/ou 6 mois de prison.
----------------
Il faut aussi noter que :
La vérité des faits diffamatoires peut toujours être prouvée, sauf :
a) Lorsque l'imputation concerne la vie privée de la personne ;
b) Lorsque l'imputation se réfère à des faits qui remontent à plus de
dix années ;
c) Lorsque l'imputation se réfère à un fait constituant une infraction
amnistiée ou prescrite, ou qui a donné lieu à une condamnation effacée
par la réhabilitation ou la révision ;
Les deux alinéas a et b qui précèdent ne s'appliquent pas lorsque les
faits sont prévus et réprimés par les articles 222-23 à 222-32 et 227-22
à 227-27 du code pénal et ont été commis contre un mineur.
Dans les cas prévus aux deux paragraphes précédents, la preuve contraire
est réservée. Si la preuve du fait diffamatoire est rapportée, le
"diffamateur" sera relaxé.
VOila, j'espere avoir répondu à toutes vos questions. Si vous en avez
d'autres, je suis à votre disposition.
de Chalain a écrit :
>
> Bonjour,
>
> Quelle est au niveau juridique la différence entre diffamation et
> calomnie? Aussi bien au niveau de la définition que des conséquences.
>
> Merci.
Bonjour,
Définition de la diffamation :
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur
ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est
imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de
reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable,
même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une
personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification
est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits
ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Définition de l'injure :
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne
renferme l'imputation d'aucun fait est une injure .
--------------
Pour les conséquences, je vais me limiter aux cas où la personne
diffamée est un particulier. Pour les autres catégories particulieres,
je pourrais vous indiquez les peines si ca vous interesse.
Diffamation publique envers un particulier : 12000 Euros d'amende.
Difamation publique envers une personne ou un groupe de personnes à
raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur
non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion
déterminée : 45000 Euros d'amende et/ou 1 an de prison.
Injure publique envers un particulier si elle n'a pas été précedée de
provocation : 12000 Euros d'amende.
Injure publique envers une personne ou un groupe de personnes à raison
de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à
une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée : 22500
Euros d'amende et/ou 6 mois de prison.
----------------
Il faut aussi noter que :
La vérité des faits diffamatoires peut toujours être prouvée, sauf :
a) Lorsque l'imputation concerne la vie privée de la personne ;
b) Lorsque l'imputation se réfère à des faits qui remontent à plus de
dix années ;
c) Lorsque l'imputation se réfère à un fait constituant une infraction
amnistiée ou prescrite, ou qui a donné lieu à une condamnation effacée
par la réhabilitation ou la révision ;
Les deux alinéas a et b qui précèdent ne s'appliquent pas lorsque les
faits sont prévus et réprimés par les articles 222-23 à 222-32 et 227-22
à 227-27 du code pénal et ont été commis contre un mineur.
Dans les cas prévus aux deux paragraphes précédents, la preuve contraire
est réservée. Si la preuve du fait diffamatoire est rapportée, le
"diffamateur" sera relaxé.
VOila, j'espere avoir répondu à toutes vos questions. Si vous en avez
d'autres, je suis à votre disposition.
Merci pour vos precieux conseils que je ne manquerai pas d'utiliser,
comme bon nombre de personnes d'ailleurs. Je pense que tous ceux qui
suivront vos conseils ne manqueront pas de vous tenir au courant.
Une ou deux questions sur le sujet : si je dis que monsieur Untel n'a
rien dans le pantalon j'ai appris que l'on pouvait me traîner devant
les tribuanux. Est-ce pour diffamtion ou injures. ? Et que se passe t-
il si je peux prouver devant la cour ce que j'affirme ?
Merci d'avance pour votre avis éclairé.
Merci pour vos precieux conseils que je ne manquerai pas d'utiliser,
comme bon nombre de personnes d'ailleurs. Je pense que tous ceux qui
suivront vos conseils ne manqueront pas de vous tenir au courant.
Une ou deux questions sur le sujet : si je dis que monsieur Untel n'a
rien dans le pantalon j'ai appris que l'on pouvait me traîner devant
les tribuanux. Est-ce pour diffamtion ou injures. ? Et que se passe t-
il si je peux prouver devant la cour ce que j'affirme ?
Merci d'avance pour votre avis éclairé.
Merci pour vos precieux conseils que je ne manquerai pas d'utiliser,
comme bon nombre de personnes d'ailleurs. Je pense que tous ceux qui
suivront vos conseils ne manqueront pas de vous tenir au courant.
Une ou deux questions sur le sujet : si je dis que monsieur Untel n'a
rien dans le pantalon j'ai appris que l'on pouvait me traîner devant
les tribuanux. Est-ce pour diffamtion ou injures. ? Et que se passe t-
il si je peux prouver devant la cour ce que j'affirme ?
Merci d'avance pour votre avis éclairé.
Arvi Don Figatellu
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans ommission,
j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le message
ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe dans son
pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur Untel d'être un
couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur de la personne. En
outre dans cet usage familier, cette expression est comprise par vos
auditeurs comme étant méprisante, il s'agit donc d'une injure ;
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez : des
parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel ? En
outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et n'avez donc
pas le droit de divulger
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage à
telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que cette
occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous exprimez et
que vous respectiez également les autres conditions recopiées par
notre amis commun, Laurent P.
Ma réponse est elle juste ?
Arvi'pa
Arvi Don Figatellu
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans ommission,
j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le message
ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe dans son
pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur Untel d'être un
couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur de la personne. En
outre dans cet usage familier, cette expression est comprise par vos
auditeurs comme étant méprisante, il s'agit donc d'une injure ;
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez : des
parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel ? En
outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et n'avez donc
pas le droit de divulger
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage à
telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que cette
occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous exprimez et
que vous respectiez également les autres conditions recopiées par
notre amis commun, Laurent P.
Ma réponse est elle juste ?
Arvi'pa
Arvi Don Figatellu
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans ommission,
j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le message
ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe dans son
pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur Untel d'être un
couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur de la personne. En
outre dans cet usage familier, cette expression est comprise par vos
auditeurs comme étant méprisante, il s'agit donc d'une injure ;
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez : des
parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel ? En
outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et n'avez donc
pas le droit de divulger
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage à
telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que cette
occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous exprimez et
que vous respectiez également les autres conditions recopiées par
notre amis commun, Laurent P.
Ma réponse est elle juste ?
Arvi'pa
Arvi Don Figatellu
Boujou man garchon (on fait dans le régional...moi c'est normand,
le mariage de la carpe et du lapin, pensez donc : corse et normand
réunis)
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur
Untel d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur
de la personne. En outre dans cet usage familier, cette
expression est comprise par vos auditeurs comme étant méprisante,
il s'agit donc d'une injure ;
D'une moquerie bien innocente, croyez le bien. Et sans intention
de nuire, pour quoi voudriez vous que cela fût autrement ?
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
C'est un point de droit que je ne saurais exploiter tant ma
neuneuterie en ce qui concerne le droit, pardon Le Droit, est
grande.
Mais je vous engage à lurker sur Gougleu qui est, comme
tout le monde le sait, notre ami sincère en tapant, dans l'onglet
groupe, L...... P.
Cela vous éclairera sur la vie de ce juriste international de
renom.
Je vous signale également, mais bien gentiment bien sûr, que des
liens de diverses natures et variétés vous entraînerons dans une
valse époustouflante d'informations très intéressantes.
Tentez l'expérience, cher Raphaël, elle vaut le coup.
D'autre part, ce n'est point faire atteinte à l'intégrité du
personnage dont il est question puisque les infos ont été écrites
sur des fora publiques et donc lisibles par toutes et tous.
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage
à telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que
cette occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous
exprimez et que vous respectiez également les autres conditions
recopiées par notre amis commun, Laurent P.
Faites donc ce tour panoramique et jugez vous même, si si, croyez
moi...
Ma réponse est elle juste ?
Don Figattellu répondra, je suppose...
Arvi'pa
...è drès cha. Alors boujou à tertous cheux li !
Arvi Don Figatellu
Boujou man garchon (on fait dans le régional...moi c'est normand,
le mariage de la carpe et du lapin, pensez donc : corse et normand
réunis)
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur
Untel d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur
de la personne. En outre dans cet usage familier, cette
expression est comprise par vos auditeurs comme étant méprisante,
il s'agit donc d'une injure ;
D'une moquerie bien innocente, croyez le bien. Et sans intention
de nuire, pour quoi voudriez vous que cela fût autrement ?
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
C'est un point de droit que je ne saurais exploiter tant ma
neuneuterie en ce qui concerne le droit, pardon Le Droit, est
grande.
Mais je vous engage à lurker sur Gougleu qui est, comme
tout le monde le sait, notre ami sincère en tapant, dans l'onglet
groupe, L...... P.
Cela vous éclairera sur la vie de ce juriste international de
renom.
Je vous signale également, mais bien gentiment bien sûr, que des
liens de diverses natures et variétés vous entraînerons dans une
valse époustouflante d'informations très intéressantes.
Tentez l'expérience, cher Raphaël, elle vaut le coup.
D'autre part, ce n'est point faire atteinte à l'intégrité du
personnage dont il est question puisque les infos ont été écrites
sur des fora publiques et donc lisibles par toutes et tous.
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage
à telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que
cette occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous
exprimez et que vous respectiez également les autres conditions
recopiées par notre amis commun, Laurent P.
Faites donc ce tour panoramique et jugez vous même, si si, croyez
moi...
Ma réponse est elle juste ?
Don Figattellu répondra, je suppose...
Arvi'pa
...è drès cha. Alors boujou à tertous cheux li !
Arvi Don Figatellu
Boujou man garchon (on fait dans le régional...moi c'est normand,
le mariage de la carpe et du lapin, pensez donc : corse et normand
réunis)
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur
Untel d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur
de la personne. En outre dans cet usage familier, cette
expression est comprise par vos auditeurs comme étant méprisante,
il s'agit donc d'une injure ;
D'une moquerie bien innocente, croyez le bien. Et sans intention
de nuire, pour quoi voudriez vous que cela fût autrement ?
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
C'est un point de droit que je ne saurais exploiter tant ma
neuneuterie en ce qui concerne le droit, pardon Le Droit, est
grande.
Mais je vous engage à lurker sur Gougleu qui est, comme
tout le monde le sait, notre ami sincère en tapant, dans l'onglet
groupe, L...... P.
Cela vous éclairera sur la vie de ce juriste international de
renom.
Je vous signale également, mais bien gentiment bien sûr, que des
liens de diverses natures et variétés vous entraînerons dans une
valse époustouflante d'informations très intéressantes.
Tentez l'expérience, cher Raphaël, elle vaut le coup.
D'autre part, ce n'est point faire atteinte à l'intégrité du
personnage dont il est question puisque les infos ont été écrites
sur des fora publiques et donc lisibles par toutes et tous.
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage
à telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que
cette occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous
exprimez et que vous respectiez également les autres conditions
recopiées par notre amis commun, Laurent P.
Faites donc ce tour panoramique et jugez vous même, si si, croyez
moi...
Ma réponse est elle juste ?
Don Figattellu répondra, je suppose...
Arvi'pa
...è drès cha. Alors boujou à tertous cheux li !
Le 19 déc. 2003 Son Excellence Globern
écrivit doctement dans le message
news: sur le forum
fr.misc.droit:Arvi Don Figatellu
Boujou man garchon (on fait dans le régional...moi c'est normand,
le mariage de la carpe et du lapin, pensez donc : corse et normand
réunis)
Ca fout la trouille ©
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur
Untel d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur
de la personne. En outre dans cet usage familier, cette
expression est comprise par vos auditeurs comme étant méprisante,
il s'agit donc d'une injure ;
D'une moquerie bien innocente, croyez le bien. Et sans intention
de nuire, pour quoi voudriez vous que cela fût autrement ?
Y'a des gens susceptibles, mon ami, vous n'avez pas idée. Surtout si
l'injure est basée sur un fait avéré (ça arrive plus souvent qu'on ne
le croit).
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
C'est un point de droit que je ne saurais exploiter tant ma
neuneuterie en ce qui concerne le droit, pardon Le Droit, est
grande.
Tout pareil. Mais heureusement le talentueux Laurent P est arrivé et
depuis lors je me sens de plus en plus intelligent et cultivé.
Le 19 déc. 2003 Son Excellence Globern
<rhaalovely.globern@la-secte.org> écrivit doctement dans le message
news:XnF945693DC6B987Globernlasecte@193.252.19.141 sur le forum
fr.misc.droit:
Arvi Don Figatellu
Boujou man garchon (on fait dans le régional...moi c'est normand,
le mariage de la carpe et du lapin, pensez donc : corse et normand
réunis)
Ca fout la trouille ©
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur
Untel d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur
de la personne. En outre dans cet usage familier, cette
expression est comprise par vos auditeurs comme étant méprisante,
il s'agit donc d'une injure ;
D'une moquerie bien innocente, croyez le bien. Et sans intention
de nuire, pour quoi voudriez vous que cela fût autrement ?
Y'a des gens susceptibles, mon ami, vous n'avez pas idée. Surtout si
l'injure est basée sur un fait avéré (ça arrive plus souvent qu'on ne
le croit).
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
C'est un point de droit que je ne saurais exploiter tant ma
neuneuterie en ce qui concerne le droit, pardon Le Droit, est
grande.
Tout pareil. Mais heureusement le talentueux Laurent P est arrivé et
depuis lors je me sens de plus en plus intelligent et cultivé.
Le 19 déc. 2003 Son Excellence Globern
écrivit doctement dans le message
news: sur le forum
fr.misc.droit:Arvi Don Figatellu
Boujou man garchon (on fait dans le régional...moi c'est normand,
le mariage de la carpe et du lapin, pensez donc : corse et normand
réunis)
Ca fout la trouille ©
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur
Untel d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur
de la personne. En outre dans cet usage familier, cette
expression est comprise par vos auditeurs comme étant méprisante,
il s'agit donc d'une injure ;
D'une moquerie bien innocente, croyez le bien. Et sans intention
de nuire, pour quoi voudriez vous que cela fût autrement ?
Y'a des gens susceptibles, mon ami, vous n'avez pas idée. Surtout si
l'injure est basée sur un fait avéré (ça arrive plus souvent qu'on ne
le croit).
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
C'est un point de droit que je ne saurais exploiter tant ma
neuneuterie en ce qui concerne le droit, pardon Le Droit, est
grande.
Tout pareil. Mais heureusement le talentueux Laurent P est arrivé et
depuis lors je me sens de plus en plus intelligent et cultivé.
Merci d'avance pour votre avis éclairé.
Arvi Don Figatellu
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur Untel
d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur de la
personne. En outre dans cet usage familier, cette expression est
comprise par vos auditeurs comme étant méprisante, il s'agit donc
d'une injure ;
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel ?
En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et n'avez
donc pas le droit de divulger
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage
à telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que
cette occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous
exprimez et
que vous respectiez également les autres conditions
recopiées par notre amis commun, Laurent P.
Ma réponse est elle juste ?
Arvi'pa
Merci d'avance pour votre avis éclairé.
Arvi Don Figatellu
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur Untel
d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur de la
personne. En outre dans cet usage familier, cette expression est
comprise par vos auditeurs comme étant méprisante, il s'agit donc
d'une injure ;
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel ?
En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et n'avez
donc pas le droit de divulger
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage
à telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que
cette occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous
exprimez et
que vous respectiez également les autres conditions
recopiées par notre amis commun, Laurent P.
Ma réponse est elle juste ?
Arvi'pa
Merci d'avance pour votre avis éclairé.
Arvi Don Figatellu
Si Laurent P a consciencieusement recopié son livre sans
ommission, j'en deduit de votre propos :
1) si l'expression est prise au sens figuré
c'est à dire dans l'usage courant de la langue française, le
message ne signifie pas qu'il manque à monsieur untel un organe
dans son pantalon mais il signifie que vous accusez monsieur Untel
d'être un couard, il s'agit donc d'une atteinte à l'honneur de la
personne. En outre dans cet usage familier, cette expression est
comprise par vos auditeurs comme étant méprisante, il s'agit donc
d'une injure ;
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel ?
En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et n'avez
donc pas le droit de divulger
Il eu fallu que vous disiez : "monsieur Untel a manqué de courage
à telle occasion", que vous soyez en mesure de prouver cela, que
cette occasion remonte à moins de dix ans au moment ou vous vous
exprimez et
que vous respectiez également les autres conditions
recopiées par notre amis commun, Laurent P.
Ma réponse est elle juste ?
Arvi'pa
Ca fout la trouille ©
Comme le copyright n'est pas reconnu en France
je me permettrait
uterieurement de vous plagier une nouvelle fois.
Y'a des gens susceptibles, mon ami, vous n'avez pas idée. Surtout
si l'injure est basée sur un fait avéré (ça arrive plus souvent
qu'on ne le croit).
J'entrevois de qui vous voulez parler,
mais de peur de diffamer ou
d'être injurieux je n'en dirait mots.
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
A me relire, c'est vrai que ca "fout la trouille"
(tout droits de
reproduction réservé).
Tout pareil. Mais heureusement le talentueux Laurent P est arrivé
et depuis lors je me sens de plus en plus intelligent et cultivé.
C'est douloureux ?
[...]
Doit je comprendre que vous portez Laurent P, notre
internationalissime ami en tres haute estime ?
Ca fout la trouille ©
Comme le copyright n'est pas reconnu en France
je me permettrait
uterieurement de vous plagier une nouvelle fois.
Y'a des gens susceptibles, mon ami, vous n'avez pas idée. Surtout
si l'injure est basée sur un fait avéré (ça arrive plus souvent
qu'on ne le croit).
J'entrevois de qui vous voulez parler,
mais de peur de diffamer ou
d'être injurieux je n'en dirait mots.
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
A me relire, c'est vrai que ca "fout la trouille"
(tout droits de
reproduction réservé).
Tout pareil. Mais heureusement le talentueux Laurent P est arrivé
et depuis lors je me sens de plus en plus intelligent et cultivé.
C'est douloureux ?
[...]
Doit je comprendre que vous portez Laurent P, notre
internationalissime ami en tres haute estime ?
Ca fout la trouille ©
Comme le copyright n'est pas reconnu en France
je me permettrait
uterieurement de vous plagier une nouvelle fois.
Y'a des gens susceptibles, mon ami, vous n'avez pas idée. Surtout
si l'injure est basée sur un fait avéré (ça arrive plus souvent
qu'on ne le croit).
J'entrevois de qui vous voulez parler,
mais de peur de diffamer ou
d'être injurieux je n'en dirait mots.
2) si l'expression est prise au sens propre
elle est non factuelle car on ne sait pas de quoi vous parlez :
des parties génitales ou bien de sous vetement de monsieur Untel
? En outre elle porte sur la vie privée de monsieur Untel et
n'avez donc pas le droit de divulger
A me relire, c'est vrai que ca "fout la trouille"
(tout droits de
reproduction réservé).
Tout pareil. Mais heureusement le talentueux Laurent P est arrivé
et depuis lors je me sens de plus en plus intelligent et cultivé.
C'est douloureux ?
[...]
Doit je comprendre que vous portez Laurent P, notre
internationalissime ami en tres haute estime ?